Archivé DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT : direction des ressources humaines

ARRÊTÉ fixant pour la délégation générale pour l'armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Abrogé le 22 juin 2006 par : ARRÊTÉ fixant pour la délégation générale pour l'armement, la liste des postes ouvrant doit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Du 14 janvier 2005
NOR D E F A 0 5 5 0 0 9 8 A

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 17 mars 2004 fixant pour la délégation générale pour l'armement, la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 710.1.1.1.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 397.

Ce texte sera inséré ultérieurement dans Boréale. Pour consulter la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire, se référer au BOC 5, p. 397.