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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines »

INSTRUCTION N° 0-5640-2011/DEF/EMM/PRH modifiant l'instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

Du 16 février 2011
 NOR D E F B 1 1 5 0 2 8 2 J

Pièce(s) jointe(s) :     Un tableau.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

Référence de publication : BOC n°10 du 11/3/2011

L\'instruction n°102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 est modifiée comme suit :

Au point 2. de l\'annexe III. remplacer le deuxième tableau par le tableau ci-joint.

Pour le ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,

Olivier LAJOUS.

Annexe

Annexe