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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « équipement »

AUTRE à l'intruction n° 2900/DEF/DCSEA/SDE/1/TD du 10 mai 2007 relative aux analyses de produits réalisées par le service des essences des armées.

Du 07 mars 2011
 NOR D E F E 1 1 5 0 9 2 1 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2900/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 10 mai 2007 relative aux analyses de produits réalisées par le service des essences des armées.

Référence de publication : BOC n°14 du 08/4/2011

L\'instruction n° 2900/DEF/DCSEA/SDE/1/TD du 10 mai 2007 est modifiée comme suit :

1. Dans l\'entre-deux barres.

Ajouter : 

« Texte modifié : 

Abroge les chapitres 3., 4., 5. et 6. du titre premier de l\'instruction n° 10400/DEF/DCE/1/EXP/TD/60 du 5 août 1982  (BOC, p. 4246. ; BOEM 611.1.4) modifiée. ».

2. Au point 7. « Texte abrogé ».

2.1. Au lieu de :

« La circulaire n° 6855/DEF/DCSEA/SDE1/186/00 du 4 novembre 1996 relative au conditionnement et la conservation des échantillons est abrogée. » ;

Lire :

« La circulaire n° 6855/DEF/DCSEA/SDE/1/186/00 (3) du 4 novembre 1996 relative au conditionnement et la conservation des échantillons est abrogée ».

2.2. Ajouter la note de bas de page « (3) n.i. BO. ».