Sommaire du BOC n°14 du 08/04/2011

Texte signalé

Administration Centrale
04 mars 2011

Arrêté du 04 mars 2011 relatif aux fonctions de conseillers de défense et de sécurité et aux modalités de leur candidature.

NOR : P R M D 1 1 0 5 9 4 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 29 octobre 1998 relatif aux fonctions de conseiller de défense et aux modalités de leur candidature. Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 14/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.1.2.8.
Administration Centrale
08 février 2011

Arrêté du 08 février 2011 fixant l'organisation et le fonctionnement du cycle supérieur de perfectionnement des administrateurs stagiaires de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F M 1 1 0 5 7 1 6 A
Référence de publication : JO n° 54 du 5 mars 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 14/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.2.2.2. , 250.2.3.
Administration Centrale
10 février 2011

Archivé Arrêté du 10 février 2011 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 1 0 4 6 3 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 janvier 2001 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 46 du 24 février 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 14/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 4
25 mars 2011

Archivé Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 3 7 J
Référence(s) : Code du 21 juillet 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 21 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 230428/DEF/SGA/DRH-MD/FM/1 du 28 juin 2007 relative à certaines positions statutaires des militaires. Instruction N° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 mai 2009 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1180/DEF/PMAT/EG/B du 16 septembre 2002 relative à la notation des volontaires de l'armée de terre. Instruction N° 3287/DEF/DCSSA/RH/RES du 27 février 2006 relative à la notation du personnel de la réserve du service de santé des armées. Instruction N° 786/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des sous-officiers du service des essences des armées et sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, applicable aux sous-officiers d'active et de la réserve opérationnelle. Instruction N° 842/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des militaires du rang du service des essences des armées, applicable aux militaires du rang d'active et de la réserve opérationnelle. Instruction N° 13020/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 25 février 2008 relative à la notation de sous-officiers d'active de l'armée de terre. Instruction N° 301560/DEF/PMAT/RES/GI du 05 juin 2008 relative à la notation des militaires du rang de réserve de l'armée de terre. Instruction N° 301578/DEF/PMAT/RSV/GI du 05 juin 2008 relative à la notation des sous-officiers de réserve de l'armée de terre. Instruction N° 13050/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 25 juin 2008 relative à la notation des engagés volontaires de l'armée de terre. Instruction N° 60/DEF/DPMM/2/RA du 22 janvier 2009 relative à la notation du personnel non officier de la marine. Instruction N° 703/DEF/DPMM/3/RA du 09 février 2009 relative à la notation annuelle du personnel militaire appartenant à la réserve opérationnelle de la marine. Instruction N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/N.OFF du 04 janvier 2010 relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air. Instruction N° 308/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation et à l'avancement des volontaires non aspirant servant au titre du service de santé des armées. Instruction N° 309/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers et des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Circulaire N° 1200/DEF/PMAT/EG/B du 03 novembre 1995 relative aux conditions d'exécution de la transition de l'ancienne à la nouvelle notation des sous-officiers de réserve de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes et quinze appendices. Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.5.1. , 511-2.2.3.1.2. , 511-2.3.1. , 211.2.2. , 503.1.5.3. , 503.1.5.4. , 503.2.1. , 212.3.1. , 231.1.3. , 221.42.
Texte 6
01 mars 2011
Texte 7
14 mars 2011

Archivé Décision N° 0-7495-2011/DEF/EMM/STN du 14 mars 2011 portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 4 3 9 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 2-47997-2010/SMP BREST/BATDESARM du 3 décembre 2010 (n.i. BO).

e) Compte-rendu n° 2-7446-2011/SMP BREST/BATDESARM du 16 février 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
18 février 2011

Archivé Circulaire N° 0-3459-2011/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN du 18 février 2011 relative à la notation annuelle des officiers de la marine - année 2011.

NOR : D E F B 1 1 5 0 4 4 0 C
Abrogé le 05 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 0-6561-2012/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN relative à la notation annuelle des officiers de la marine et des commissaires de la marine pour l'année 2012. Référence(s) : Code du 21 juillet 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique.

h) Circulaire n° 0-3938-2011/DEF/DPMM/1/RA-/DEF/DSCA/DGC/CHAN du 24 février 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-6674-2010/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/CCC-M/PERS du 18 février 2010 relative à la notation annuelle des officiers de la marine – année 2010. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N° 14 du 8 avril 2011, texte 13.