Sommaire du BOC n°14 du 08/04/2011

Texte signalé

Administration Centrale
04 mars 2011

Arrêté du 04 mars 2011 relatif aux fonctions de conseillers de défense et de sécurité et aux modalités de leur candidature.

NOR : P R M D 1 1 0 5 9 4 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 29 octobre 1998 relatif aux fonctions de conseiller de défense et aux modalités de leur candidature. Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 14/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.1.2.8.
Administration Centrale
08 février 2011

Arrêté du 08 février 2011 fixant l'organisation et le fonctionnement du cycle supérieur de perfectionnement des administrateurs stagiaires de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F M 1 1 0 5 7 1 6 A
Référence de publication : JO n° 54 du 5 mars 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 14/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.2.2.2. , 250.2.3.
Administration Centrale
10 février 2011

Archivé Arrêté du 10 février 2011 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 1 0 4 6 3 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 janvier 2001 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 46 du 24 février 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 14/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.2.1.
Administration Centrale
16 février 2011

Archivé Arrêté du 16 février 2011 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 1 0 5 0 0 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 10 avril 2009 fixant les compétences du service parisien de soutien de l'administration centrale en matière de gestion des personnels de l'administration centrale et modifiant l'arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Arrêté du 02 mars 2010 relatif aux attributions des centres ministériels de gestion. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 47 du 25 février 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 14/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.3.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
10 mars 2011

Instruction N° 501516/DEF/SGA/DCSID/SDOR du 10 mars 2011 relative aux normes médicales d'aptitude du corps des ingénieurs militaires de l'infrastructure.

NOR : D E F E 1 1 5 0 4 3 0 J
Référence(s) : Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Instruction N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 01 octobre 2003 relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 2
07 mars 2011

Archivé Autre du 07 mars 2011 à l'intruction n° 2900/DEF/DCSEA/SDE/1/TD du 10 mai 2007 relative aux analyses de produits réalisées par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 9 2 1 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2900/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 10 mai 2007 relative aux analyses de produits réalisées par le service des essences des armées. Référence de publication : BOC N° 14 du 8 avril 2011, texte 2.
Texte 3
08 mars 2011

Autre du 08 mars 2011 à l'instruction n° 323/DEF/EMA/RH/1 du 14 décembre 2010 modifiant l'instruction n° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 3 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur.

NOR : D E F E 1 1 5 2 8 6 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 323/DEF/EMA/RH/1 du 14 décembre 2010 modifiant l'instruction n° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 3 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 3.
Texte 4
25 mars 2011

Archivé Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 3 7 J
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 230428/DEF/SGA/DRH-MD/FM/1 du 28 juin 2007 relative à certaines positions statutaires des militaires. Instruction N° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 mai 2009 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1180/DEF/PMAT/EG/B du 16 septembre 2002 relative à la notation des volontaires de l'armée de terre. Instruction N° 3287/DEF/DCSSA/RH/RES du 27 février 2006 relative à la notation du personnel de la réserve du service de santé des armées. Instruction N° 786/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des sous-officiers du service des essences des armées et sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, applicable aux sous-officiers d'active et de la réserve opérationnelle. Instruction N° 842/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des militaires du rang du service des essences des armées, applicable aux militaires du rang d'active et de la réserve opérationnelle. Instruction N° 13020/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 25 février 2008 relative à la notation de sous-officiers d'active de l'armée de terre. Instruction N° 301560/DEF/PMAT/RES/GI du 05 juin 2008 relative à la notation des militaires du rang de réserve de l'armée de terre. Instruction N° 301578/DEF/PMAT/RSV/GI du 05 juin 2008 relative à la notation des sous-officiers de réserve de l'armée de terre. Instruction N° 13050/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 25 juin 2008 relative à la notation des engagés volontaires de l'armée de terre. Instruction N° 60/DEF/DPMM/2/RA du 22 janvier 2009 relative à la notation du personnel non officier de la marine. Instruction N° 703/DEF/DPMM/3/RA du 09 février 2009 relative à la notation annuelle du personnel militaire appartenant à la réserve opérationnelle de la marine. Instruction N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/N.OFF du 04 janvier 2010 relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air. Instruction N° 308/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation et à l'avancement des volontaires non aspirant servant au titre du service de santé des armées. Instruction N° 309/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers et des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Circulaire N° 1200/DEF/PMAT/EG/B du 03 novembre 1995 relative aux conditions d'exécution de la transition de l'ancienne à la nouvelle notation des sous-officiers de réserve de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes et quinze appendices. Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.5.1. , 511-2.2.3.1.2. , 511-2.3.1. , 211.2.2. , 503.1.5.3. , 503.1.5.4. , 503.2.1. , 212.3.1. , 231.1.3. , 221.42.
Texte 5
14 mars 2011

Archivé Instruction N° 13001/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 mars 2011 modifiant l'instruction n° 7500/DEF/PMAT/EG/B du 22 juin 2001 relative à l'avancement des militaires du rang sous contrat de l'armée de terre et des volontaires de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 0 4 9 8 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 7500/DEF/PMAT/EG/B du 22 juin 2001 relative à l'avancement des militaires du rang sous contrat de l'armée de terre et des volontaires de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 5.
Texte 6
01 mars 2011

Décision N° 0-7116-2011/DEF/CEMM du 01 mars 2011 portant abrogation de texte.

NOR : D E F B 1 1 5 0 3 2 3 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 265/DEF/CEMM du 19 décembre 2005 relative aux crédits de représentation des autorités maritimes. Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 6.
Texte 7
14 mars 2011

Archivé Décision N° 0-7495-2011/DEF/EMM/STN du 14 mars 2011 portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 4 3 9 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 2-47997-2010/SMP BREST/BATDESARM du 3 décembre 2010 (n.i. BO).

e) Compte-rendu n° 2-7446-2011/SMP BREST/BATDESARM du 16 février 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 8
10 mars 2011

Archivé Autre du 10 mars 2011 à l'instruction n° 900/DEF/EMAA/B.SOUTIEN/PERS.FLUX/NP du 16 juin 2009 relative aux tenues du personnel militaire de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 2 2 9 8 Z
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Circulaire n° 2527/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 21 février 2003 (n.i. BO).

Instruction N° 20200/SD/CAB/DECO/X du 15 juin 1967 relative au port des attributs des dignités et des commanderies des ordres français et étrangers par les militaires en tenue. Instruction N° 1445/DEF/EMAA/1/ADM du 29 juillet 1988 relative à l'utilisation du nom patronymique et du nom d'usage. Instruction N° 21/DEF/EMA/ESMG du 08 janvier 2008 relative à la tenue des aumôniers militaires. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 900/DEF/EMAA/B.SOUTIEN/PERS.FLUX/NP du 16 juin 2009 relative aux tenues du personnel militaire de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 8.

Texte réglementaire temporaire

Texte 9
14 mars 2011

Arrêté du 14 mars 2011 fixant le nombre de places offertes pour l'admission dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense en 2011. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 1331 du 14 mars 2011).

NOR : D E F E 1 1 5 0 5 0 1 A
Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 9.
Texte 10
04 mars 2011

Circulaire N° 271143/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 04 mars 2011 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre en 2013.

NOR : D E F T 1 1 5 0 4 1 6 C
Référence(s) : Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 12 mai 2009 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 270985/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 01 mars 2010 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre en 2012. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 10.
Texte 11
14 mars 2011

Archivé Circulaire N° 271355/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 14 mars 2011 modifiant la circulaire n° 270298/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 24 janvier 2011 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 0 5 0 2 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 270298/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 24 janvier 2011 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2012. Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 11.
Texte 12
17 mars 2011

Archivé Circulaire N° 340083/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mars 2011 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle 2010-2011.

NOR : D E F T 1 1 5 0 4 3 4 C
Référence(s) : Instruction N° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 mai 2009 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 340026/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 22 janvier 2010 relative aux circuits de notation pour le cycle 2009-2010 et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour l'année 2011. Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 12.
Texte 13
18 février 2011

Archivé Circulaire N° 0-3459-2011/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN du 18 février 2011 relative à la notation annuelle des officiers de la marine - année 2011.

NOR : D E F B 1 1 5 0 4 4 0 C
Abrogé le 05 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 0-6561-2012/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN relative à la notation annuelle des officiers de la marine et des commissaires de la marine pour l'année 2012. Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique.

h) Circulaire n° 0-3938-2011/DEF/DPMM/1/RA-/DEF/DSCA/DGC/CHAN du 24 février 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-6674-2010/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/CCC-M/PERS du 18 février 2010 relative à la notation annuelle des officiers de la marine – année 2010. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N° 14 du 8 avril 2011, texte 13.
Texte 14
15 février 2011

Archivé Circulaire N° 20376/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 15 février 2011 modifiant la circulaire n° 36093/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 16 décembre 2010 relative au recrutement d'élèves par concours sur épreuves pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes – concours 2011.

NOR : D E F L 1 1 5 0 4 5 8 C
Référence(s) : Décision N° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 portant création des centres médicaux des armées et interarmées au sein des bases de défense.

Note n° 2140/DEF/DCSSA/AST/AME du 7 décembre 2010 (n.i. BO).

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 36093/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 16 décembre 2010 relative au recrutement d'élèves par concours sur épreuves pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes – concours 2011. Référence de publication : BOC N° 14 du 8 avril 2011, texte 14.