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Direction des ressources humaines de l'armée de terre :
bureau « politique des métiers et des formations associées »
NOR D E F T 1 1 5 0 6 8 3 J
INSTRUCTION N° 380053/DEF/RH-AT/PMF/DS modifiant l'instruction n° 380169/DEF/RH-AT/PMF/DS du 5 novembre 2010 relative au domaine de spécialités « soutien de l'homme » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.
Du 18 avril 2011NOR D E F T 1 1 5 0 6 8 3 J
L'instruction n° 380169/DEF/RH-AT/PMF/DS du 5 novembre 2010 est modifiée comme suit :
Au point 3.2.2. « Types de filière mise en œuvre ».
Remplacer le cinquième alinéa par l'alinéa suivant :
« Lorsqu'il remplit les conditions de candidature précisées dans l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010, le sous-officier peut accéder à la formation du deuxième niveau dans les natures de filières RHL, EMF et GAP. ».
Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
Le général,
sous-directeur des études et de la politique,
Bruno HOUSSAY.