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Administration Centrale
04 mars 2011

Archivé Arrêté du 04 mars 2011 relatif au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des commissaires de l'armée de terre.

NOR : D E F H 1 1 0 6 8 1 2 A

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 69 du 23 mars 2011, texte n° 8 ; signalé au BOC 18/2011.

Classé(s) au(x) : BOEM 640.1.4.

Administration Centrale
08 mars 2011

Archivé Arrêté du 08 mars 2011 modifiant l'arrêté du 6 avril 2009 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale et l'arrêté du 6 avril 2009 portant organisation en bureaux des sous-directions du service parisien de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F D 1 1 0 7 5 8 2 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 06 avril 2009 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale. Arrêté du 06 avril 2009 portant organisation en bureaux des sous-directions du service parisien de soutien de l'administration centrale. Référence de publication : JO n° 71 du 25 mars 2011, texte n° 12 ; signalé au BOC 18/2011.

Administration Centrale
04 mars 2011

Archivé Arrêté du 04 mars 2011 relatif au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine.

NOR : D E F H 1 1 0 6 8 2 0 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 05 mai 2009 relatif au concours sur titres pour le recrutement au grade de commissaire de 2e classe dans le corps des commissaires de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 69 du 23 mars 2011, texte n° 10 ; signalé au BOC 18/2011.

Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1.2.

Administration Centrale
07 mars 2011

Arrêté du 07 mars 2011 relatif au comité de sélection et aux modalités de l'examen des titres professionnels et d'établissement de la liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : B C R F 1 1 0 6 8 3 9 A

Référence de publication : JO n° 68 du 22 mars 2011, texte n° 30 ; signalé au BOC 18/2011.

Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1.

Texte 1
11 mars 2011

Archivé Arrêté du 11 mars 2011 fixant au sein du service de santé des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 1 5 0 5 8 7 A

Abrogé le 06 décembre 2012 par : ARRÊTÉ fixant au sein du service de santé des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 14 juin 2010 fixant au sein du service de santé des armées, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaires de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 200.6.1.2.

Texte 2
29 mars 2011

Archivé Instruction N° 952/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 29 mars 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement des centres médicaux des armées et des centres médicaux interarmées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 1 8 J

Abrogé le 30 novembre 2012 par : INSTRUCTION N° 2600/DEF/DCSSA/OSP/ORG relative à l'organisation et au fonctionnement des centres médicaux des armées et des centres médicaux interarmées. Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 09 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées. Arrêté du 14 juin 2010 fixant au sein du service de santé des armées, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaires de deuxième niveau. Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Instruction N° 946/DEF/EMA/OL/2 N° 670/DEF/DCSSA/OL/OME du 24 mai 1996 relative aux directions interarmées du service de santé hors métropole. Décision N° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 portant création des centres médicaux des armées et interarmées au sein des bases de défense. Instruction N° 700/DEF/DCSSA/OL/ER du 09 mars 1998 relative à la comptabilité des matériels et des approvisionnements sanitaires dans les établissements, formations et organismes du service de santé des armées. Instruction N° 3300/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG du 11 mai 2005 relative à l'organisation et au fonctionnement des directions régionales du service de santé des armées. Instruction N° 1230/DEF/DCSSA/AST/SST/MP du 26 avril 2007 relative à l'exercice de la médecine de prévention au ministère de la défense. Instruction N° 7/DEF/DCSSA/AST/TEC/MDA du 03 janvier 2008 relative à l'organisation et au fonctionnement du soutien dentaire dans les armées. Instruction N° 4412/DEF/DCSSA/OSP du 15 décembre 2010 relative au soutien santé des plateformes aéronautiques militaires. Instruction N° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement des bases de défense. Instruction N° 149/DEF/DCSSA/AST/VET du 24 janvier 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement des services vétérinaires des armées ainsi que du soutien vétérinaire hors métropole.

Directive ministérielle n° 600/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID du 12 mai 2004 modifiée (n.i. BO).

Directive ministérielle n° 8739/DEF/DCSSA/OSP/ER/RP/PERM du 29 décembre 2005 (n.i. BO).

Note n° 4394/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 14 décembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.5. , 510-0.1.2.

Texte 3
01 avril 2011

Archivé Arrêté N° 3659/DEF/DCSSA/RH/PF du 01 avril 2011 portant abrogation de textes.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 4 5 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 22 mars 1984 relatif à l'examen de connaissances militaires préalable à la nomination au grade d'aspirant des élèves officiers médecins, pharmaciens chimistes et vétérinaires biologistes des écoles de formation du service de santé des armées. Arrêté du 18 octobre 2007 fixant les disciplines ouvertes au titre des concours sur épreuves organisés en 2008 pour l'attribution du titre d'assistant des hôpitaux des armées à des vétérinaires militaires étrangers. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 3.

Texte 4
01 avril 2011

Circulaire N° 3661/DEF/DCSSA/RH/PF du 01 avril 2011 portant abrogation de textes.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 5 2 C

Texte 5
01 avril 2011

Décision N° 3665/DEF/DCSSA/RH/PF du 01 avril 2011 portant abrogation de textes.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 5 3 S

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 14085/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 04 juillet 2002 relative au nombre de titres d'assistants du service de santé des armées susceptibles d'être attribués en 2003 dans les disciplines de recherche et de techniques médico-militaires. Décision N° 14389/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 09 juillet 2002 fixant le nombre maximum de titres de spécialistes du service de santé des armées susceptibles d'être attribués en 2003. Décision N° 13301/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 11 juillet 2003 fixant le nombre maximum de titres de spécialistes du service de santé des armées susceptibles d'être attribués en 2004. Décision N° 13321/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 11 juillet 2003 relative au nombre de titres d'assistants du service de santé des armées susceptibles d'être attribués en 2004 dans la discipline techniques médico-militaires. Décision N° 13323/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 11 juillet 2003 relative au nombre de titres d'assistants du service de santé des armées susceptibles d'être attribués en 2004, aux médecins, pharmaciens chimistes et vétérinaires biologistes des armées, dans la discipline recherche. Décision N° 16964/DEF/DCSSA/RH/RECRUT/SR du 22 septembre 2003 fixant le nombre maximum de titres de spécialistes des hôpitaux des armées susceptibles d'être attribués en 2003 aux officiers sous contrat ou officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins ou pharmaciens chimistes des armées. Décision N° 7186/DEF/DCSSA/RH/RECRUT/SR du 20 avril 2004 fixant le nombre maximum de titres de spécialistes des hôpitaux des armées susceptibles d'être attribués en 2004 aux officiers sous contrat ou officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins ou pharmaciens chimistes des armées. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 5.

Texte 6
01 avril 2011

Instruction N° 3667/DEF/DCSSA/RH/PF du 01 avril 2011 portant abrogation de textes.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 5 1 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 8400/DEF/DCSSA/1/PO du 13 mai 1976 et N° 895/DEF/DCSSA/2/ENS relative aux conditions d'accomplissement des obligations du service national actif par les élèves médecins et pharmaciens chimistes des armées exclus des écoles du service de santé des armées de Bordeaux et de Lyon. Instruction N° 17892/DEF/DCSSA/RH/PFR du 19 octobre 2006 relative à l'organisation des concours sur titre pour l'attribution des niveaux de qualification de praticien confirmé et de praticien certifié de médecine d'armée, de praticien certifié de qualification hospitalière, et de praticien certifié de recherches du service de santé des armées. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 6.

Texte 7
08 avril 2011

Archivé Décision N° 2316/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 08 avril 2011 portant création d'une sous-trésorerie militaire rattachée à la trésorerie militaire du groupement de soutien de la base de défense de Marseille-Aubagne.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 6 9 S

Référence(s) : Décret N° 2010-1692 du 30 décembre 2010 relatif aux trésoreries militaires. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Décision N° 2164/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 09 décembre 2010 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.1. , 510.1.1. , 110.3.2.3. , 110.3.3.3. , 110.3.4.4. , 113.3.3.2. , 512.1.1. , 112.7.

Texte 8
18 avril 2011

Archivé Instruction N° 380054/DEF/RH-AT/PMF/DS du 18 avril 2011 modifiant l'instruction n° 1/DEF/RH-AT/PMF/DS du 5 novembre 2010 relative au domaine de spécialités « administration » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

NOR : D E F T 1 1 5 0 6 7 9 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1/DEF/RH-AT/PMF/DS du 05 novembre 2010 relative au domaine de spécialités « administration » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 8.

Texte 9
18 avril 2011

Archivé Instruction N° 380053/DEF/RH-AT/PMF/DS du 18 avril 2011 modifiant l'instruction n° 380169/DEF/RH-AT/PMF/DS du 5 novembre 2010 relative au domaine de spécialités « soutien de l'homme » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

NOR : D E F T 1 1 5 0 6 8 3 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 380169/DEF/RH-AT/PMF/DS du 05 novembre 2010 relative au domaine de spécialités « soutien de l'homme » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 9.

Texte 10
18 avril 2011

Instruction N° 380055/DEF/RH-AT/PMF/DS du 18 avril 2011 modifiant l'instruction n° 267/DEF/RH-AT/PMF/DS du 5 novembre 2010 relative au domaine de spécialités « pilotage, comptabilité, budget, finances » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

NOR : D E F T 1 1 5 0 6 8 4 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 267/DEF/RH-AT/PMF/DS du 05 novembre 2010 relative au domaine de spécialités « pilotage, comptabilité, budget, finances » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 10.

Texte 11
01 avril 2011

Archivé Arrêté N° 0-6339-2011 du 01 avril 2011 modifiant l'arrêté n° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l'avancement du personnel non officier de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 0 6 5 8 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 11.

Texte 12
05 avril 2011

Archivé Décision N° 0-8205-2011/DEF/EMM/ROJ du 05 avril 2011 portant création de la formation « L'Adroit ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 6 6 0 S

Référence(s) : Instruction N° 177/DEF/EMM/PL/ORA du 02 avril 2001 relative au commandement et au soutien des bâtiments en construction. Instruction N° 26/DEF/EMM/PL/ORA du 27 juillet 2006 relative aux missions et organisation de la force d'action navale. Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Instruction N° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la désignation au commandement.

e) Convention entre direction des constructions navales et systèmes et lÉtat du 26 octobre 2010 (n.i. BO).

f) Lettre n° 3466/DEF/CAB/CM12 du 25 mars 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 12.

Classé(s) au(x) : BOEM 113.5.

Texte 13
11 avril 2011

Décision N° 0-9274-2011/DEF/EMM/STN du 11 avril 2011 portant changement de position du remorqueur côtier de 1000 cv « Acharné ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 6 6 1 S

Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 4-20510-2010/BN_CHERBOURG/CLDC/-- du 4 novembre 2010 (n.i. BO).

e) Message du 21 mars 2011 COMAR MANCHE (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 13.

Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte 14
11 avril 2011

Archivé Instruction N° 0-8924-2011/DEF/EMM/ROJ du 11 avril 2011 modifiant l'instruction n° 36/DEF/EMM/ORJ du 8 février 2010 relative aux missions et organisation du service logistique de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 0 6 5 9 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 36/DEF/EMM/ORJ du 08 février 2010 relative aux missions et organisation du service logistique de la marine. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 14.

Texte 15
24 mars 2011

Archivé Instruction N° 1/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 24 mars 2011 modifiant l'instruction n° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 4 mai 2010 relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière.

NOR : D E F L 1 1 5 0 6 2 9 J

Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Arrêté du 30 novembre 2009 fixant pour l'armée de l'air les conditions de recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 04 mai 2010 relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 15.

Texte 16
06 avril 2011

Archivé Instruction N° 20676/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 06 avril 2011 modifiant l'instruction n° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 décembre 2009 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 0 6 8 2 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 décembre 2009 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 16.

Texte 17
15 avril 2011

Archivé Arrêté du 15 avril 2011 modifiant l'arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

NOR : D E F L 1 1 5 0 6 9 9 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 17.

Texte 18
26 avril 2011

Archivé Arrêté du 26 avril 2011 portant création, par le ministère de la défense et des anciens combattants, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des accès sur le site de l'îlot Saint-Germain - Saint-Dominique.

NOR : D E F L 1 1 5 0 7 0 1 A

Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 18.

Classé(s) au(x) : BOEM 160.6.5.2. , 611.3.1.

Texte 19
27 avril 2011

Avis du 27 avril 2011 de recrutement par concours sur titres pour le recrutement au grade d'ingénieur en chef de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 1 1 5 0 7 1 2 V

Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 19.

Texte 20
07 mars 2011

Circulaire N° 888/DEF/DCSCA/BGC du 07 mars 2011 relative à l'organisation et au déroulement des épreuves du concours externe pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 4 8 C

Référence(s) : Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 14 avril 2009 relatif au concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air.

Arrêté du 18 janvier 2011 (n.i. BO.).

Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 20.

Texte 21
07 mars 2011

Archivé Circulaire N° 266/DEF/DCSSA/CHOG du 07 mars 2011 relative à l'avancement en 2012 des officiers d'active du service de santé des armées et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 5 9 6 C

Abrogé le 06 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 466/DEF/DCSSA/CHOG relative aux travaux d'avancement pour 2012 (réserves) et pour 2013 (active) des militaires du service de santé des armées. Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 309/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers et des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Circulaire N° 265/DEF/DCSSA/CHOG du 07 mars 2011 relative à la notation en 2011 et au travail préparatoire à la notation 2012 des militaires d'active et de réserve du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 311/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à l'avancement en 2011 des officiers d'active du service de santé des armées et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 21.

Texte 22
28 mars 2011

Archivé Tableau N° 2043/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL du 28 mars 2011 relatif au montant du droit de tirage habillement individuel du personnel de l'armée de terre pour 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 3 7 B

Abrogé le 17 février 2012 par : DIRECTIVE N° 882/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL relative au montant du droit de tirage habillement individuel du personnel militaire de l'armée de terre. Référence(s) : Instruction N° 278/DEF/EMAT/SOUT/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 16 octobre 2007 relative à l'habillement dans l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 102552/DEF/DCSCA/CCC-T/SDLOG/REG du 15 mars 2010 relatif au montant du droit de tirage habillement individuel pour 2010. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 22.

Texte 23
31 mars 2011

Archivé Circulaire N° 1350/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/EFPM du 31 mars 2011 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées en 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 3 6 C

Référence(s) : Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 20 janvier 2011 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2011 pour le recrutement dans le corps des sous-officiers du service des essences des armées (Visa n° 7612 du 31 décembre 2010). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1237/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 08 mars 2010 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées en 2010. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 23.

Texte 24
01 avril 2011

Archivé Circulaire N° 3673/DEF/DCSSA/RH/PF du 01 avril 2011 relative au concours d'admission à l'école préparant au diplôme d'État d'infirmier anesthésiste, cycle 2012-2014.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 4 6 C

Abrogé le 09 novembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 11664/DEF/DCSSA/RH/PF relative au concours d'admission en école préparant au diplôme d'État d'infirmier anesthésiste, cycle 2012/2014. Référence(s) : Instruction N° 20233/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 07 octobre 2002 relative à l'organisation des centres d'instruction des infirmiers anesthésistes diplômés d'État, à la sélection des candidats et à la conduite de l'enseignement en vue de l'obtention du diplôme d'État d'infirmier anesthésiste. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 24.

Texte 25
05 avril 2011

Archivé Circulaire N° 1426/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFPM du 05 avril 2011 modifiant la circulaire n° 5046/DEF/DCSEA/SDA2/CB du 22 octobre 2010 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 2 8 C

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 5046/DEF/DCSEA/SDA2/CB du 22 octobre 2010 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 25.

Texte 26
05 avril 2011

Circulaire N° 3749/DEF/DCSSA/RH/PF du 05 avril 2011 relative à l'admission au cycle de formation d'infirmier de bloc opératoire diplomé d'État 2012-2014.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 4 7 C

Référence(s) : Instruction N° 15318/DEF/DCSSA/RH/PF du 16 décembre 2010 relative à la formation d'infirmier de bloc opératoire pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 26.

Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.4.2.1.1.

Texte 27
01 avril 2011

Archivé Circulaire N° 0-9536-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 01 avril 2011 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine en 2012.

NOR : D E F B 1 1 5 0 6 4 0 C

Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Arrêté N° 0-17370-2010 du 13 juillet 2010 fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l'admission aux formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix. Instruction N° 0-40077-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 07 octobre 2009 relative au recrutement au choix au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 27.

Texte 28
20 avril 2011

Décision N° 0-11714-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 20 avril 2011 fixant l'aide financière de la marine nationale aux candidats inscrits aux cours par correspondance préparant aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2011.

NOR : D E F B 1 1 5 0 6 9 3 S

Référence(s) : Circulaire N° 0-17676-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 22 septembre 2010 relative aux cours par correspondance préparant aux concours d'admission en 1re année de l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine et au concours semi-direct pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine. Circulaire N° 0-28132-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 juin 2010 relative au concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2011 et sa préparation par correspondance. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 28.

Sommaire du BOC n°18 du 06/05/2011

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