L\'instruction n° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 décembre 2009 est modifiée comme suit :

1. Dans l\'entre-deux barres.

1.1. Rubrique « Références ».

1.1.1. Supprimer la neuvième référence :

« Circulaire n° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR/DIR du 15 mai 2009 (n.i. BO) ».

1.1.2. Après la dernière référence, ajouter :

« Note n° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 (BOC N° 43 du 14 novembre 2008, texte 3. ; BOEM 683.6.3). ».

1.2. Dans la rubrique « Pièces jointes ».

Remplacer : « Huit annexes » ;

Par : « Sept annexes ».

2. Dans le sommaire et dans l\'instruction :

2.1. Supprimer les points 2.4., 2.4.1., 2.4.2., 4.3.2.1., 4.3.2.3. »  et l\'annexe VII.

2.2. Supprimer le titre du point 4.3.2.2. « Sélection n° 2 ».

2.3. Titre de l\'annexe II. 

Au lieu de :

« MODALITÉS DE DÉROULEMENT DES ÉPREUVES MILITAIRES PRATIQUES S2 - SN1 - SN2 » ;

Lire :

« MODALITÉS DE DÉROULEMENT DES ÉPREUVES MILITAIRES PRATIQUES DE TIR (SÉLECTION N° 2, SÉLECTION DE NIVEAU 1, SÉLECTION DE NIVEAU 2), DE NATATION ET DE 3000 MÈTRES (SÉLECTION DE NIVEAU 1, SÉLECTION DE NIVEAU 2) ».

2.4. Dans le titre de l\'annexe III., après le mot « professionnelles » sont insérés les mots : « pratiques et/ou orales ». 

2.5. L\'annexe VIII. devient l\'annexe VII.

3. Au point 1.2.3.

Ajouter le troisième alinéa suivant :

«  Le retrait d\'autorisation à concourir n\'entraîne pas le décompte d\'une inscription. ».

4. Au point 1.2.4.

4.1. Premier alinéa.

Remplacer :

« par une attestation manuscrite du candidat, précisant qu\'il retire sa candidature à la sélection pour l\'année considérée. » ;

Par :

« dans le système d\'information des ressources humaines (SIRH). ».

4.2. Remplacer le deuxième alinéa par l\'alinéa suivant :

« Un exemplaire du récépissé de désistement, signé par le responsable du bureau formation  et par le candidat, est archivé dans les pièces administratives de l\'intéressé ; une copie est adressée à la DRH-AA/ESOM/bureau des sélections et concours. ».

5. Point 2.

5.1. Aux points 2.1.2.1. et 2.3.2.1.

Ajouter après le premier alinéa, l\'alinéa suivant :

«  - avoir fait l\'objet d\'une notation l\'année N-1 ; ».

5.2. Au point 2.2.2.1.

Après le premier alinéa ajouter l\'alinéa suivant :

«  - avoir fait l\'objet d\'une notation l\'année N ; ».

5.3. Aux points 2.1.2.1., 2.2.2.1. et 2.3.2.1.

Après le dernier alinéa ajouter les alinéas suivants :

« Les militaires qui, à la date des épreuves pratiques ou théoriques, se trouvent :

• en opération extérieure, sauf ceux détachés sur un site outre-mer pourvu d\'un centre d\'examen ;

• en congé de reconversion ;

• dans une position autre que l\'activité ;

ne sont pas autorisés à concourir. ».

6. Au point 3.2.1.

Remplacer le premier alinéa par l\'alinéa suivant :

«  Les épreuves militaires pratiques de la SN1 et de la SN2 comportent une épreuve de tir, une épreuve de natation et une course de demi-fond de 3000 mètres. Les épreuves militaires pratiques de la S2 comportent une épreuve de tir et les épreuves du contrôle de la condition physique du militaire (CCPM) réalisées dans le cadre de la notation annuelle ».

7. Au  point 3.2.2.2.

Après : « manufacture » ;

Ajouter : « d\'armes ».

8. Au point 4.1.

Supprimer : « et S3 ».

9. Au point 4.2.

9.1. Au premier alinéa.

Supprimer : « et S3 ».

9.2. Au deuxième alinéa.

Remplacer :

« annexes IV. à VII. » ;

Par :

« annexes IV. à VI. ».

10. Au point 4.3.2., troisième alinéa.

Après : « note inférieure » ;

Ajouter : « à un seuil minimum, inférieur ».

11. Au point 5.1.

Supprimer le deuxième alinéa.

12. Au point 5.2.3.

Après le premier alinéa, insérer l\'alinéa suivant :

« Le DRH-AA ou son délégataire désigne les membres de la commission de sélection. ».

13. Annexes et appendices.

13.1. Remplacer l\'annexe I. « Fiche de candidature » par l\'annexe jointe.

13.2. Annexe II.

13.2.1. Au point 1., troisième alinéa :

Après les mots :

« - distance : 50 m avec cible SC2 » ;

Ajouter : «  non réduite, non prédécoupée, sans triangle orange ; ».

13.2.2. Supprimer les alinéas suivants :

« Caractéristiques de la cible SC2 :

• silhouette de combat n° 2 réduite avec visuel de tir (triangle orange) simulant une silhouette à une distance de 200 mètres ;

• dimensions : 30 cm x 20 cm. ».

13.2.3. Au point 2.

Supprimer le cinquième alinéa : « - effectuer sans interruption 100 mètres en nage libre ».

13.2.4. Appendice II. A.

13.2.4.1. Remplacer le titre de l\'appendice par :

« Barèmes des épreuves militaires pratiques de tir (sélection n° 2, sélection de niveau 1, sélection de niveau 2), de natation et de 3000 m (sélection de niveau 1, sélection de niveau 2) ».

13.2.4.2.  Au point 2.

Dans la colonne relative au personnel féminin « Nage libre 100 m ».

Remplacer les quatre renvois « ⁽¹⁾ » par des renvois « ⁽²⁾ ».

13.3. Annexe III.

13.3.1. Au point 2.1.1.1.

Remplacer le troisième alinéa par l\'alinéa suivant :

« - détenir le module des techniques opérationnelles de secours routiers (TOP SR) ou le certificat de formation aux activités de premiers secours routiers (CFAP SR). ».

13.3.2. Au point 2.2.2.1., premier alinéa.

Après : « cible SC2 réduite » ;

Ajouter : « de dimensions 30 cm x 20 cm, placée ».

13.3.3. Remplacer le point 3.2. par le suivant :

« La partie professionnelle de la SN2 comporte une épreuve orale faisant référence à tous les domaines de compétence (mise en situation en tant qu\'intervenant ou chef d\'équipe).

L\'épreuve orale est notée par deux évaluateurs de la spécialité. Une grille de notation est établie lors de la conception de cette épreuve.

Une note inférieure à 5/20 à cette épreuve entraîne l\'élimination du candidat pour la session en cours. ».

13.4. Annexe IV.

13.4.1. Au point 3.1., remplacer le mode de calcul de la « note C » par le suivant :

13.4.2. Les alinéas du point 3.2. sont ainsi rédigés :

En cas de notation ∆ ^N-2 et/ou ∆ ^N-3 manquante ou conservée, la règle suivante est appliquée :

13.5. Annexe V., titre du point 4.

Remplacer : « niveau 1. » ;

Par : « niveau 2. ».

13.6. Annexe VI.

13.6.1. Au point 1.

Remplacer le « Total A » par le suivant :

13.6.2. Au point 4., premier alinéa.

Après : « QCR proposées » ;

Ajouter : « au titre de l\'épreuve de connaissance militaire et générale ».

13.6.3. Ajouter le point 6. suivant :

 « 6. NOTE GLOBALE DE LA SÉLECTION N° 2.

N = A + B + C. ».

14. Disposition finale.

La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.