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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation »

ARRÊTÉ N° 3659/DEF/DCSSA/RH/PF portant abrogation de textes.

Du 01 avril 2011
NOR D E F E 1 1 5 0 6 4 5 A

Autre(s) version(s) :

 

Art. 1er.

 

Sont abrogés par le présent arrêté :

  • l\'arrêté du 22 mars 1984 modifié, relatif à l\'examen de connaissances militaires préalable à la nomination au grade d\'aspirant des élèves officiers médecins, pharmaciens chimistes et vétérinaires biologistes des écoles de formation du service de santé des armées ;
  • l\'arrêté du 18 octobre 2007 fixant les disciplines ouvertes au titre des concours sur épreuves organisés en 2008 pour l\'attribution du titre d\'assistant des hôpitaux des armées à des vétérinaires militaires étrangers.

Art. 2.

 Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le médecin général inspecteur,
sous-directeur « ressources humaines »,

Frédéric FLOCARD.