DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :
sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation »
NOR D E F E 1 1 5 0 6 5 2 C
CIRCULAIRE N° 3661/DEF/DCSSA/RH/PF portant abrogation de textes.
Du 01 avril 2011NOR D E F E 1 1 5 0 6 5 2 C
Sont abrogées par la présente circulaire :
- la circulaire n° 13918/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 2 juillet 2002 relative à l\'ouverture en 2003 de concours pour le recrutement d\'assistants du service de santé des armées ;
- la circulaire n° 14387/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 9 juillet 2002 relative à l\'ouverture en 2003 de concours pour le recrutement de spécialistes du service de santé des armées ;
- la circulaire n° 14704/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 12 juillet 2002 relative à l\'ouverture au titre de l\'année 2002 de concours de recrutement de maîtres de recherches du service de santé des armées ;
- la circulaire n° 14699/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 12 juillet 2002 relative à l\'ouverture de concours de recrutement de professeurs agrégés du service de santé des armées ;
- la circulaire n° 18112/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 4 septembre 2002 relative à la vacance de chaires à l\'école d\'application du service de santé des armées en 2002 ;
- la circulaire n° 23046/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 14 novembre 2002 relative aux cycles d\'enseignement organisés pour l\'attribution du diplôme technique aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2004-2006 ;
- la circulaire n° 23047/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 14 novembre 2002 relative à l\'admission aux cycles de formation pour l\'obtention du brevet technique santé attribué aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2004-2005 ;
- la circulaire n° 10463/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 12 juin 2003 relative à l\'ouverture en 2003 de concours de recrutement de professeurs agrégés du service de santé des armées ;
- la circulaire n° 10464/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 12 juin 2003 relative à l\'ouverture au titre de l\'année 2003 de concours de recrutement de maîtres de recherches du service de santé des armées ;
- la circulaire n° 13297/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 11 juillet 2003 modifiée, relative à l\'ouverture en 2004 de concours pour le recrutement d\'assistants du service de santé des armées ;
- la circulaire n° 13299/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 11 juillet 2003 relative à l\'ouverture en 2004 de concours pour le recrutement de spécialistes du service de santé des armées ;
- la circulaire n° 13375/DEF/DCSSA/RH/ENS/1/FORM du 15 juillet 2003 relative à la vacance de chaires à l\'école d\'application du service de santé des armées en 2003 ;
- la circulaire n° 17024/DEF/DCSSA/RH/RECRUT/SR du 22 septembre 2003 relative aux concours sur titres, organisés en 2003, de recrutement de spécialistes des hôpitaux des armées parmi les officiers sous contrat ou les officiers servant sous contrat ;
- la circulaire n° 20744/DEF/DCSSA/RH/ENS/FORM/FG du 24 novembre 2003 relative à l\'admission aux cycles de formation pour l\'obtention du brevet technique santé attribué aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2005/2006 ;
- la circulaire n° 20745/DEF/DCSSA/RH/ENS/FORM/FG du 24 novembre 2003 relative aux cycles d\'enseignement organisés pour l\'attribution du diplôme technique aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2005/2007 ;
- la circulaire n° 6071/DEF/DCSSA/RH/RECRUT/SR du 1er avril 2004 relative à l\'ouverture en 2004 de concours de recrutement de professeurs agrégés du service de santé des armées ;
- la circulaire n° 785/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 14 janvier 2005 relative à l\'admission aux cycles de formation pour l\'obtention du brevet technique santé attribué aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2006/2007 ;
- la circulaire n° 786/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 14 janvier 2005 relative aux cycles d\'enseignement organisés pour l\'attribution du diplôme technique aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2006/2008 ;
- la circulaire n° 2717/DEF/DCSSA/RH/RECRUT/SR du 11 février 2005 relative au concours sur épreuves organisé en 2005 pour le recrutement dans le corps technique et administratif du service de santé des armées (recrutement semi-direct « tardif ») ;
- la circulaire n° 19952/DEF/DCSSA/RH/PFR du 6 décembre 2005 relative aux cycles d\'enseignement organisés pour l\'attribution du diplôme technique aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2007/2009 ;
- la circulaire n° 19954/DEF/DCSSA/RH/PFR du 6 décembre 2005 relative à l\'admission aux cycles de formation pour l\'obtention du brevet technique santé attribué aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2007/2008.
La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
Le médecin général inspecteur,
sous-directeur « ressources humaines »,
Frédéric FLOCARD.