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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation »

CIRCULAIRE N° 3661/DEF/DCSSA/RH/PF portant abrogation de textes.

Du 01 avril 2011
NOR D E F E 1 1 5 0 6 5 2 C

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 13918/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 02 juillet 2002 relative à l'ouverture en 2003 de concours pour le recrutement d'assistants du service de santé des armées. Circulaire N° 14387/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 09 juillet 2002 relative à l'ouverture en 2003 de concours pour le recrutement de spécialistes du service de santé des armées. Circulaire N° 14704/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 12 juillet 2002 relative à l'ouverture au titre de l'année 2002 de concours de recrutement de maîtres de recherches du service de santé des armées. Circulaire N° 14699/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 12 juillet 2002 relative à l'ouverture de concours de recrutement de professeurs agrégés du service de santé des armées. Circulaire N° 18112/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 04 septembre 2002 relative à la vacance de chaires à l'école d'application du service de santé des armées en 2002. Circulaire N° 23046/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 14 novembre 2002 relative aux cycles d'enseignement organisés pour l'attribution du diplôme technique aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2004-2006. Circulaire N° 23047/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 14 novembre 2002 relative à l'admission aux cycles de formation pour l'obtention du brevet technique santé attribué aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2004-2005. Circulaire N° 10463/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 12 juin 2003 relative à l'ouverture en 2003 de concours de recrutement de professeurs agrégés du service de santé des armées. Circulaire N° 10464/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 12 juin 2003 relative à l'ouverture au titre de l'année 2003 de concours de recrutement de maîtres de recherches du service de santé des armées. Circulaire N° 13297/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 11 juillet 2003 relative à l'ouverture en 2004 de concours pour le recrutement d'assistants du service de santé des armées. Circulaire N° 13299/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 11 juillet 2003 relative à l'ouverture en 2004 de concours pour le recrutement de spécialistes du service de santé des armées. Circulaire N° 13375/DEF/DCSSA/RH/ENS/1/FORM du 15 juillet 2003 relative à la vacance de chaires à l'école d'application du service de santé des armées en 2003. Circulaire N° 17024/DEF/DCSSA/RH/RECRUT/SR du 22 septembre 2003 relative aux concours sur titres, organisés en 2003, de recrutement de spécialistes des hôpitaux des armées parmi les officiers sous contrat ou les officiers servant sous contrat. Circulaire N° 20744/DEF/DCSSA/RH/ENS/FORM/FG du 24 novembre 2003 relative à l'admission aux cycles de formation pour l'obtention du brevet technique santé attribué aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2005/2006. Circulaire N° 20745/DEF/DCSSA/RH/ENS/FORM/FG du 24 novembre 2003 relative aux cycles d'enseignement organisés pour l'attribution du diplôme technique aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2005/2007. Circulaire N° 6071/DEF/DCSSA/RH/RECRUT/SR du 01 avril 2004 relative à l'ouverture en 2004 de concours de recrutement de professeurs agrégés du service de santé des armées. Circulaire N° 785/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 14 janvier 2005 relative à l'admission aux cycles de formation pour l'obtention du brevet technique santé attribué aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2006/2007. Circulaire N° 786/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 14 janvier 2005 relative aux cycles d'enseignement organisés pour l'attribution du diplôme technique aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2006/2008. Circulaire N° 2717/DEF/DCSSA/RH/RECRUT/SR du 11 février 2005 relative au concours sur épreuves organisé en 2005 pour le recrutement dans le corps technique et administratif du service de santé des armées (recrutement semi-direct « tardif »). Circulaire N° 19952/DEF/DCSSA/RH/PFR du 06 décembre 2005 relative aux cycles d'enseignement organisés pour l'attribution du diplôme technique aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2007/2009. Circulaire N° 19954/DEF/DCSSA/RH/PFR du 06 décembre 2005 relative à l'admission aux cycles de formation pour l'obtention du brevet technique santé attribué aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, cycle 2007/2008.

Référence de publication : BOC n°18 du 06/5/2011

Sont abrogées par la présente circulaire :

La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le médecin général inspecteur,
sous-directeur « ressources humaines »,

Frédéric FLOCARD.