Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « régulation logistique »

TABLEAU N° 2009/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l'air » en 2011.

Abrogé le 06 mars 2012 par : TABLEAU N° 1405/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres-ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l'air » en 2012. Du 24 mars 2011
NOR D E F E 1 1 5 0 6 3 1 B

Référence(s) : Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air.

Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 100844/DEF/DCSCA/ET-T/SDLOG/REG du 29 janvier 2010 relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2010.

Référence de publication : BOC n°19 du 13/5/2011

À compter du 1^er janvier 2011, les prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l\'air » sont fixés comme indiqué ci-après.

Les prix mentionnés dans les colonnes « travaux particuliers » s\'appliquent au militaire s\'équipant à ses frais. Ils incluent la TVA.

Les prix mentionnés dans les colonnes « travaux administratifs » correspondent aux montants réglés par les plate-formes achat finances (PFAF) aux maîtres ouvriers tailleurs, dans le cadre d\'une première dotation ou d\'un droit à renouvellement ; toutefois, la valeur imputée au compte courant d\'achat du carnet d\'habillement est identique à celle d\'une réalisation en mesure industrielle, dans le cas des tenues bénéficiant de ce mode de confection, même si la réalisation a été effectuée en confection sur mesure par un maître ouvrier tailleur (par exemple, dans le cas de tailles exceptionnelles).

1. Prix des confections sur mesure des principales tenues.

Les prix figurant dans le tableau ci-dessous comprennent le coût de main d\'œuvre moyen au plan national et des matières annexes (doublure, toile tailleur, toile plastron, mignonnette ...) ; ils ne comprennent pas le tissu de fond (à l\'exception du gilet d\'arme), le galonnage et l\'écussonnage.

La réalisation doit être de qualité irréprochable et implique l\'emploi de fournitures de bonne qualité. Toute prestation supplémentaire (galonnage, écussonnage, emploi de fournitures de qualité supérieure) est facturée en sus.

La confection en « mesure actualisée » est réalisée dans les ateliers spécialement équipés à cet effet.

DÉSIGNATION DES ARTICLES ET TENUES.	TRAVAUX PARTICULIERS. PERSONNEL S\'ÉQUIPANT À SES FRAIS (TVA INCLUSE).	TRAVAUX ADMINISTRATIFS(COMPTE COURANT D\'ACHAT).
GRANDE MESURE. (EUROS).	MESURE ACTUALISÉE. (EUROS).	GRANDE MESURE. (EUROS).	MESURE ACTUALISÉE. (EUROS).
11. - TENUES DU PERSONNEL MASCULIN.
Tenue de gala métropole ou outre-mer : - spencer seul.	448,67	358,94	374,55	299,64
Pantalon seul.	165,16	132,13	138,07	110,46
Tenue complète (spencer et pantalon).	613,83	491,07	512,62	410,10
Ceinture de smoking.	98,79	79,03	81,15	64,92
Vareuse bleue armée.	417,67	334,14	348,88	279,10
Pantalon bleu armée.	160,05	128,04	133,80	107,04
Tenue complète (vareuse et pantalon bleu armée).	577,72	462,18	482,68	386,14
Tenue de cérémonie et de service courant [terre de France (TDF) ou bleu chasseur] : - vareuse.	435,03	348,02	363,15	290,52
Pantalon.	144,71	115,77	120,97	96,78
Vareuse et pantalon.	579,74	463,79	484,12	387,30
Gilet d\'arme complet.	217,22	173,78
Tenue de cérémonie outre-mer : - vareuse blanche.	390,47	312,38	326,41	261,13
Pantalon blanc.	144,71	115,77	120,97	96,78
Tenue complète (vareuse et pantalon).	535,18	428,15	447,38	357,91
12. - TENUES DU PERSONNEL FÉMININ.
Tenue de gala métropole ou outre-mer : - spencer seul.	396,66	317,33	331,50	265,20
Robe seule.	264,27	211,42	220,32	176,26
Tenue complète (spencer et robe).	660,93	528,75	551,82	441,46
Parements de manches de spencer.	110,51	88,41	90,78	72,62
Chemisier satin et nœud papillon.	164,19	131,35	137,28	109,82
Vareuse bleue armée.	365,60	292,48	305,38	244,30
Jupe bleue armée.	154,30	123,44	128,82	103,06
Tenue complète (vareuse et jupe bleue armée).	519,90	415,92	434,20	347,36
Tenue de cérémonie et de service courant (TDF ou bleu chasseur) : - vareuse.	374,31	299,45	312,37	249,90
Jupe été.	139,73	111,78	116,55	93,24
Jupe tenue de service courant (TSC).	132,30	105,84	110,45	88,36
Pantalon.	147,04	117,63	122,89	98,31
Tenue complète (vareuse + jupe été).	514,04	411,23	428,92	343,14
- tenue de cérémonie outre-mer.
Veste blanche.	407,76	326,21	340,16	272,13
Jupe blanche.	155,08	124,06	129,46	103,57
Tenue complète (veste et jupe).	562,84	450,27	469,62	375,70
13. TENUES DE SERVICE COURANT UNISEXE DES MILITAIRES DU RANG.
Blouson (TDF ou bleu chasseur).			199,58	159,66
14. TENUES DU PERSONNEL DES SERVICES.
141. Services communs (santé, armement, essences).
Vareuse croisée PL 300.	448,67	358,94	374,55	299,64
Pantalon bleu aviation.	144,71	115,77	120,97	96,78
Tenue complète (vareuse croisée et pantalon).	593,38	474,71	495,52	396,42
Jupe.	134,62	107,70	112,36	89,89
142. Commis greffiers de la justice militaire.
Vareuse homme.	435,03	348,02	363,15	290,52
Pantalon.	144,71	115,77	120,97	96,78
Vareuse femme.	374,30	299,44	312,37	249,90
Vareuse outre-mer.	407,76	326,21	340,16	272,13
Jupe.	139,73	111,78	116,55	93,24

2. Prix des principales autres confections.

2.1. Coiffures (broderie incluse).

ARTICLES.	TRAVAUX RÉALISÉS SUR MESURE DANS LES ATELIERS DU MAÎTRE OUVRIER TAILLEUR.	ACHATS RÉALISÉS AUPRÈS D\'UN FOURNISSEUR. ⁽¹⁾
TRAVAUX PARTICULIERS (TVA INCLUSE) (EUROS).	TRAVAUX ADMINISTRATIFS (EUROS).	TRAVAUX PARTICULIERS (TVA INCLUSE) (EUROS).	TRAVAUX ADMINISTRATIFS (EUROS).
211. SERVICES COMMUNS.
Casquette du service des essences des armées : - casquette sans macaron.			99,30	81,57
- macaron.	84,10	69,09
212. ARMÉE DE TERRE.
Tricorne.			56,74	46,61
Képi de général de brigade.
Service courant.	215,77	178,14	116,84	95,97
Cérémonie sur drap.	868,14		877,69
Cérémonie sur velours.		931,84
Supplément par étoile.	2,81	2,32
Démontage de la doublure.	7,16	5,11
⁽¹⁾ Les maîtres ouvriers en fonction dans les départements et territoires d\'outre-mer sont autorisés à facturer en sus l\' « octroi de mer », sur présentation de justificatifs.

ARTICLES.	TRAVAUX RÉALISÉS SUR MESURE DANS LES ATELIERS DU MAÎTRE OUVRIER.	ACHATS RÉALISÉS AUPRÈS D\'UN FOURNISSEUR.⁽¹⁾
TRAVAUX PARTICULIERS (TVA INCLUSE) (EUROS).	TRAVAUX ADMINISTRATIFS (EUROS).	TRAVAUX PARTICULIERS (TVA INCLUSE) (EUROS).	TRAVAUX ADMINISTRATIFS (EUROS).
213. KÉPI DE.	SANS VELOURS.	AVEC VELOURS.	SANS VELOURS	AVEC VELOURS.
Colonel et lieutenant-colonel.	167,55	139,42	128,89	139,04	106,04	114,37
Commandant.	162,16	134,63	119,85	129,99	98,61	106,94
Capitaine.	117,64	97,60	77,10	87,25	63,50	71,83
Lieutenant.	112,23	93,09	72,31	82,46	59,56	67,90
Sous-lieutenant.	106,28	88,12	67,77	77,92	55,83	64,17
Aspirant.	106,28	88,12	67,77	77,92	55,83	64,17
Major.			68,73	78,87	56,62	64,95
Adjudant-chef et adjudant.	67,77	77,92	56,83	64,17
Sergent-chef ou maréchal des logis chef.	-	-	65,43		53,91	-
Sergent ou maréchal des logis.	-	-	65,43	53,91	-
Caporal chef ou brigadier chef de 1^re classe.	-	-	54,18	44,67	-
Caporal chef ou brigadier-chef.	-	-	54,18	44,67	-
Militaire du rang de caporal (ou brigadier) à 2^e classe.	-	-	50,49	41,64	-
⁽¹⁾ Les maîtres ouvriers en fonction dans les départements et territoires d\'outre-mer sont autorisés à facturer en sus l\' « octroi de mer », sur présentation de justificatifs.

2.2. Pattes d'épaules ornementées (spencer).

GRADE.	OFFICIERS MASCULINS.	OFFICIERS FÉMININS.
TRAVAUX PARTICULIERS (TVA INCLUSE) (EUROS).	TRAVAUX ADMINISTRATIFS (EUROS).	TRAVAUX PARTICULIERS (TVA INCLUSE) (EUROS).	TRAVAUX ADMINISTRATIFS (EUROS).
Général.	144,58	118,77	144,58	118,77
Colonel.	123,22	101,22	116,76	95,91
Lieutenant-colonel.	123,22	101,22	116,76	95,91
Commandant.	118,21	97,10	113,88	93,54
Capitaine.	101,45	83,34	91,94	75,52
Lieutenant.	97,80	80,34	89,01	73,12
Sous-lieutenant.	92,75	76,18	84,11	69,09

2.3. Galonnage, pose d'attentes, fourreaux d'épaule.

2.3.1. Galonnage, pose d'attentes.

GRADE.	GALONS NON LIÉS ⁽¹⁾ (euros).	POSE D\'ATTENTES ⁽²⁾.
SUR DRAP (EUROS).	SUR VELOURS (EUROS).
TRAVAUX PARTICULIERS.	TRAVAUX ADMINISTRATIFS.	TRAVAUX PARTICULIERS.	TRAVAUX ADMINISTRATIFS.	TRAVAUX PARTICULIERS.	TRAVAUX ADMINISTRATIFS.
Général.			75,27	61,93	91,16	74,98
Colonel.	51,95	43,32	71,50	58,83	86,25	70,95
Lieutenant-colonel.	51,95	43,32	71,50	58,83	86,25	70,95
Commandant.	43,60	36,37	71,50	58,83	86,25	70,95
Capitaine.	35,26	29,41	50,45	41,54	60,31	49,64
Lieutenant.	26,91	22,46	50,45	41,54	60,31	49,64
Sous-lieutenant.	18,57	15,50	50,45	41,54	60,31	49,64
Supplément pour pose sur velours.	38,56	31,78
⁽¹⁾Les galons non liés sont cousus un à un sur la manche de la vareuse, ne concerne que le service de santé et l\'armement. ⁽²⁾Pour les grades de sous-lieutenant à colonel, ne concerne que le service de santé et l\'armement.

2.3.2. Fourreaux d'épaule.

GRADE.	FOURREAUX D\'ÉPAULE.
LAMINETTE (EUROS).	CANNETILLE (EUROS).
TRAVAUX PARTICULIERS.	TRAVAUX ADMINISTRATIFS.	TRAVAUX PARTICULIERS UNIQUEMENT.
Général.		-
Colonel.	12,37	10,27	35,66
Lieutenant-colonel.	14,83	12,31	38,13
Commandant.	11,96	11,34	35,26
Capitaine.	12,01	9,99	35,31
Lieutenant.	11,56	9,62	34,86
Sous-lieutenant.	10,53	8,77	33,82

2.4. Travaux divers.

2.4.1. Képi.

KÉPI.	TRAVAUX PARTICULIERS (EUROS).	TRAVAUX ADMINISTRATIFS (EUROS).
Pose d\'un galon.	6,45	5,37
Changement de la jugulaire.	5,55	4,60
Changement de la visière.	17,61	14,61
Supplément pour une boderie (grenade ou ancre).	7,95	6,53
Supplément pour une broderie à deux brisques.	6,46	5,31
Supplément pour un bandeau en velours.	9,05	7,73

2.4.2. Articles divers.

ARTICLES.	TRAVAUX PARTICULIERS (TVA INCLUSES) (EUROS).	TRAVAUX ADMINISTRATIFS (EUROS).
Insignes de collet métalliques (1 paire).	10,60	8,71
Jeu de boutons estampés : - base TDF (avec pose).	17,10	14,14
Sans pose.	10,62	8,72
- base spencer (avec pose).	21,06	17,61
Sans pose.	14,57	12,19
Chaînette pour spencer.	2,14	1,76
Plaquette patronymique (plaquette nue).		2,60

2.4.3. Écusson de bras canetille (travaux particuliers uniquement).

	ÉCUSSON DE BRAS CANETILLE.
POSÉ SUR DRAP (EUROS).	POSÉ SUR VELCRO (EUROS).
Feuille d\'acanthe.	18,98	19,09
Cor de chasse et grenade.	18,82	18,94
Service de santé.	24,79	24,90
3 chiffres.	13,80	13,91
2 chiffres.	10,12	10,23
1 chiffre.	7,34	7,45
3 chiffres et grenade.	20,27	20,38
2 chiffres et grenade.	16,55	16,66
Grenade.	9,28	9,40
Troupes de marine.	14,74	14,85
CTA ⁽¹⁾.	18,47	18,59
Grenade et 1 chiffre.	12,65	12,76
Cor de chasse et 1 chiffre.	18,47	18,59
Cor de chasse et 2 chiffres.	22,38	22,49
Cor de chasse et 3 chiffres.	26,04	26,15
ALAT ⁽²⁾ et 1 chiffre.	22,04	22,16
ALAT ⁽²⁾ et 2 chiffres.	25,93	26,04
ALAT ⁽²⁾ et 3 chiffres.	29,96	30,07
Grenade légion étrangère.	13,99	14,10
ALAT ⁽²⁾ simple.	16,40	16,51
Lyre musique.	16,40	16,51
Foudre état-major.	22,56	22,67
Torches croisées.	15,12	15,24
Croix et palmes.	18,62	18,74
Croissant et 1 chiffre.	17,92	18,03
Corps des experts.	13,18	13,29
Autre modèle.	17,52	17,63
⁽¹⁾Corps technique et administratif. ⁽²⁾Aviation légère de l\'armée de terre.

3. Prix des décorations.

3.1. Médailles (sans agrafe).

MÉDAILLES.	TRAVAUX ADMINISTRATIFS (EUROS).
Médaille militaire.	28,04
Croix de guerre théâtres d\'opérations extérieures.	11,25
Croix de la valeur militaire.	27,83
Croix du combattant.	27,19
Médaille d\'outre-mer.	6,41
Médaille d\'or de la défense nationale.	20,16
Médaille d\'argent de la défense nationale.	17,79
Médaille de bronze de la défense nationale.	15,42
Médaille d\'or des services militaires volontaires.	45,27
Médaille d\'argent des services militaires volontaires.	23,20
Médaille de bronze des services militaires volontaires.	26,41
Médaille commémorative française.	27,33
Médaille de reconnaissance de la nation.	30,04
Médaille d\'honneur actes de courage et dévouement or.	71,18
Médaille d\'honneur actes courage et dévouement argent 1 cl.	58,08
Médaille d\'honneur actes courage et dévouement argent 2 cl.	40,77
Médaille d\'honneur actes de courage et dévouement bronze.	31,19
Insigne des blessés militaires.	10,68

3.2. Montage des médailles et confection des barrettes de décorations.

ARTICLES ET RÉALISATION.	TRAVAUX ADMINISTRATIFS.
MONTAGE MÉDAILLES (EUROS).	CONFECTION BARRETTES DE DÉCORATIONS (EUROS).
Forfait montage par médaille ou ruban.	2,58	2,58
Agrafe ou chiffre.	2,78	1,64
Étoile.	1,35	1,28
Palme.	2,06	1,21
Étoile des blessés.	2,78	2,49
Pin\'s posé.	0,89	0,89
Rosette.	-	7,49
Applique décoration allemande.	-	3,56
Palmier.	-	1,82
Forfait de prise en compte.	2,46

4. Texte abrogé.

Le tableau n° 100844/DEF/DCSCA/ET-T/SDLOG/REG du 29 janvier 2010 relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l\'armée de terre en 2010, est abrogé à compter du 1^er janvier 2011.

5. Publication.

Le présent tableau sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le commissaire général de corps aérien,
directeur central du service du commissariat des armées,

Jean-Marc COFFIN.