Sommaire du BOC n°19 du 13/05/2011

Texte signalé

Administration Centrale
04 mars 2011

Archivé Arrêté du 04 mars 2011 relatif au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des commissaires de l'air.

NOR : D E F H 1 1 0 6 8 1 8 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 69 du 23 mars 2011, texte n° 9 ; signalé au BOC 19/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.3.
Administration Centrale
14 mars 2011

Archivé Arrêté du 14 mars 2011 modifiant l'arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.

NOR : D E F T 1 1 0 7 6 9 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Référence de publication : JO n° 71 du 25 mars 2011, texte n° 13 ; signalé au BOC 19/2011.
Administration Centrale
18 mars 2011

Archivé Arrêté du 18 mars 2011 modifiant l'arrêté du 2 mars 2010 relatif aux attributions des centres ministériels de gestion.

NOR : D E F H 1 1 0 7 6 6 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 02 mars 2010 relatif aux attributions des centres ministériels de gestion. Référence de publication : JO n° 71 du 25 mars 2011, texte n° 14 ; signalé au BOC 19/2011.
Administration Centrale
25 mars 2011

Décret N° 2011-328 du 25 mars 2011 modifiant le décret n° 96-576 du 27 juin 1996 fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre et le décret n° 2000-585 du 28 juin 2000 fixant les attributions du service de soutien de la flotte.

NOR : D E F D 1 1 0 7 3 0 8 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 96-576 du 27 juin 1996 fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre. Décret N° 2000-585 du 28 juin 2000 fixant les attributions du service de soutien de la flotte. Référence de publication : JO n° 73 du 27 mars 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 19/2011.
Administration Centrale
25 mars 2011

Archivé Arrêté du 25 mars 2011 portant création, organisation et fonctionnement du service interarmées des munitions.

NOR : D E F D 1 1 0 7 3 5 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 septembre 1986 portant application dans les établissements du ministère de la défense du décret n° 79-846 du 28 septembre 1979 relatif à la protection des travailleurs contre les risques particuliers auxquels ils sont soumis dans les établissements pyrotechniques. Arrêté du 28 juin 2000 portant organisation du service de soutien de la flotte. Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 (BOC, 5276) fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre. Arrêté du 07 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre. Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation du commandement du soutien des forces aériennes. Arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées. Référence de publication : JO n° 73 du 27 mars 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 19/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.7.2.5.
Administration Centrale
05 mai 2010

Archivé Arrêté du 05 mai 2010 organisant l'ouverture d'une classe préparatoire intégrée au concours prévu au 1. de l'article 6. du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.

NOR : I O C J 1 0 0 8 9 2 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 110 du 13 mai 2010, texte n° 22 ; signalé au BOC 19/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.2.
Administration Centrale
14 mars 2011

Archivé Arrêté du 14 mars 2011 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration.

NOR : D E F H 1 1 0 7 9 9 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 décembre 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 09 avril 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 77 du 1er avril 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 19/2011.
Administration Centrale
23 mars 2011

Arrêté du 23 mars 2011 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2009 fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade ou à la classe supérieurs dans la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

NOR : D E F H 1 0 2 7 9 7 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 juillet 2009 fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade ou à la classe supérieurs dans la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 80 du 5 avril 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 19/2011.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
31 mars 2011

Circulaire N° 420035/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGMRHC du 31 mars 2011 relative à la délivrance d'une carte d'identité professionnelle au personnel civil de la défense.

NOR : D E F P 1 1 5 0 6 7 7 C
Référence(s) :

Décret n° 2010-1262 du 22 octobre 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 416549/DEF/DFR/GPC du 13 juillet 1988 relative à la délivrance d'une carte d'identité professionnelle aux personnels civils de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.16.
Texte 2
19 avril 2011

Archivé Décision N° 4797/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 19 avril 2011 portant ouverture d'un territoire à la croix de la valeur militaire.

NOR : D E F M 1 1 5 0 7 3 0 S
Abrogé le 13 mars 2013 par : ARRÊTÉ portant fermeture d'un territoire à la croix de la Valeur militaire. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.3.
Texte 3
26 avril 2011

Arrêté du 26 avril 2011 portant création d'une zone protégée.

NOR : D E F E 1 1 5 0 7 4 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.2.1.5.
Texte 4
27 avril 2011

Arrêté du 27 avril 2011 portant création, par le ministère de la défense et des anciens combattants, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de la restauration sur le site de l'îlot Saint-Germain - Saint-Dominique.

NOR : D E F E 1 1 5 0 7 4 5 A
Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.7.
Texte 5
21 mars 2011

Archivé Décision N° 75/DEF/EMA/SOUT du 21 mars 2011 portant création du groupement de soutien du personnel isolé.

NOR : D E F E 1 1 5 0 5 9 2 S
Référence(s) : Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Décision N° 792/DEF/EMA/OL/2 du 22 avril 1998 relative à la tutelle des organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.
Texte 6
30 mars 2011

Archivé Autre du 30 mars 2011 entre la plate-forme achats finances Île-de-France et le groupement de soutien de la base de défense de Montlhéry.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 7 5 X
Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 7
11 avril 2011

Archivé Circulaire N° 1730/DEF/EMA/CNSD/DREP du 11 avril 2011 modifiant la circulaire n° 4339/DEF/EMA/CNSD/DREP du 15 juillet 2009 relative à l'organisation des formations du domaine entraînement physique militaire et sportif dispensées au centre national des sports de la défense.

NOR : D E F E 1 1 5 0 7 4 8 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 4339/DEF/EMA/CNSD/DREP du 15 juillet 2009 relative à l'organisation des formations du domaine entraînement physique militaire et sportif dispensées au centre national des sports de la défense. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 7.
Texte 8
12 avril 2011

Décision N° 2363/DEF/DCSCA/SD-REJ du 12 avril 2011 relative à la constitution d'une formation autonome.

NOR : D E F E 1 1 5 0 7 1 1 S
Référence(s) : Code du 18 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine. Décision N° 0-55791-2010/DEF/EMM/ROJ du 20 décembre 2010 portant création de la formation « Dixmude ». Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.8.
Texte 9
13 avril 2011

Instruction N° 2366/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG du 13 avril 2011 relative à l'installation des directeurs d'organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 6 8 J
Référence(s) : Code du 18 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2004-1101 du 15 octobre 2004 relatif au cérémonial militaire. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 24693/DEF/C/K du 06 juin 1979 fixant le cérémonial de remise de décorations autres que les ordres nationaux et la médaille militaire, à l'occasion d'une prise d'armes. Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.1.3. , 411.1.1.
Texte 10
27 avril 2011

Archivé Circulaire N° 1931/DEF/EMA/CNSD/DREP du 27 avril 2011 modifiant la circulaire n° 7835/DEF/EMA/CNSD/DEHN du 19 février 2008 relative à la formation et à l'enseignement des techniques d'optimisation du potentiel au sein des forces armées

NOR : D E F E 1 1 5 0 7 8 0 C
Référence(s) : Circulaire N° 4339/DEF/EMA/CNSD/DREP du 15 juillet 2009 relative à l'organisation des formations du domaine entraînement physique militaire et sportif dispensées au centre national des sports de la défense. Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 7835/DEF/EMA/CNSD/DEHN du 19 février 2008 relative à la formation et à l'enseignement des techniques d'optimisation du potentiel au sein des forces armées. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 10.
Texte 11
04 mai 2011

Archivé Instruction N° 13002/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 04 mai 2011 modifiant l'instruction n° 13009/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 31 mars 2009 relative au recrutement au grade de lieutenant dans le corps des officiers des armes et dans le corps technique et administratif parmi les officiers sous contrat.

NOR : D E F T 1 1 5 0 7 8 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 13009/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 31 mars 2009 relative au recrutement au grade de lieutenant dans le corps des officiers des armes et dans le corps technique et administratif parmi les officiers sous contrat. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 11.
Texte 12
13 avril 2011

Archivé Décision N° 0-10294-2011/DEF/EMM/ROJ du 13 avril 2011 portant transfert de la flottille « 21F ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 6 9 6 S
Référence(s) : Arrêté du 24 décembre 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration. Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine. Instruction N° 24/DEF/EMM/ORJ du 03 mai 2007 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale. Décision N° 0-4284-2011/DEF/EMM/ROJ du 02 février 2011 portant dissolution de la base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons.

e) Lettre n° 0-6685-2009/DEF/EMM/OCEM du 6 février 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.5. , 480.1.3.
Texte 13
19 avril 2011

Instruction N° 0-12231-2011/DEF/CEMM/CHAN du 19 avril 2011 relative aux propositions d'attribution de la médaille de l'aéronautique. (RADIÉ DU BOEM 307).

NOR : D E F B 1 1 5 0 6 9 4 J
Référence(s) : Autre N° 24700/SD/CAB/DECO/X et N° 1248/SG/AC/CAB/G du 21 juin 1968 relative à l'attribution de la médaille de l'aéronautique. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 10958/DN/CC/DECO N° 448/SGAC/CAB/G du 23 février 1973 fixant les conditions de proposition pour la médaille de l'aéronautique. Instruction N° 164/EMM/PL/ORG du 01 avril 1983 relative à la réglementation des faits professionnels aéronautiques dans la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 118/DEF/EMM/RH/CHAN du 01 mars 2005 relative aux propositions d'attribution de la médaille de l'aéronautique. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 13.
Texte 14
21 mars 2011

Directive N° 222/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mars 2011 relative à l'entraînement physique militaire et sportif dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 0 7 1 6 X
Référence(s) : Instruction N° 362/DEF/DCSSA/AST/AS du 10 février 1997 relative à la catégorisation médico-physiologique en vue de l'entraînement physique militaire et sportif. Instruction N° 5705/DEF/SGA/DFP/FM/4 du 25 avril 2002 relative à la situation des militaires pratiquant une activité sportive. Directive N° 17615 du 23 décembre 2003 pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 376/DEF/DRH-AA/SDAG/BORH/NP du 17 juin 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Directive N° 306/DEF/EMAA/B.EMP/CDT du 01 février 2005 relative à la politique générale en matière d'activités physiques militaires et sportives. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
24 mars 2011

Archivé Tableau N° 2009/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL du 24 mars 2011 relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l'air » en 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 6 3 1 B
Abrogé le 06 mars 2012 par : TABLEAU N° 1405/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres-ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l'air » en 2012. Référence(s) : Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 100844/DEF/DCSCA/ET-T/SDLOG/REG du 29 janvier 2010 relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2010. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 15.
Texte 16
03 mai 2011

Circulaire N° 2634/DEF/DCSCA/BGC du 03 mai 2011 modifiant la circulaire n° 2053/DEF/DCSCA/BGC du 29 mars 2011 relative aux concours sur titres organisés en vue du recrutement dans le corps des commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 7 8 1 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 2053/DEF/DCSCA/BGC du 29 mars 2011 relative aux concours sur titres organisés en vue du recrutement dans le corps des commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 2011. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 16.
Texte 17
26 avril 2011

Archivé Circulaire N° 272093/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 26 avril 2011 modifiant la circulaire n° 275379/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 5 octobre 2010 relative à la formation d'état-major du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur en 2011.

NOR : D E F T 1 1 5 0 7 5 9 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 275379/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 05 octobre 2010 relative à la formation d'état-major du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur en 2011. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 17.
Texte 18
24 février 2011

Archivé Circulaire N° 1446/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM/DME/DAA du 24 février 2011 fixant les modalités d'attribution de la seconde fraction du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière.

NOR : D E F L 1 1 5 0 7 0 8 C
Abrogé le 13 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 2549/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM/DME/DAA relative aux modalités d'attribution de la seconde fraction du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière. Référence(s) : Loi N° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (article 152).

2) Article 81 du code général des impôts (n.i. BO).

Décret N° 2009-82 du 21 janvier 2009 pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Instruction N° 230108/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM du 13 février 2009 relative aux modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière institué par l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1530/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DEP.ADM/DGA/GF du 03 mars 2010 fixant les modalités d'attribution de la seconde fraction du pécule d'incitation des militaires à une seconde carrière. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°19 du 13 mai 2011, texte 18.