Préambule.

L\'instruction n° 1270/DEF/RH-AT/PMF/DS du 26 avril 2011, relative au domaine de spécialités « systèmes d\'information et de communications » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire, de réserve et du personnel civil du domaine, décrit le dispositif de pilotage et définit l\'organisation des cursus professionnels et de formation. Cette instruction est complétée par des instructions relatives à la formation individuelle de spécialité.

La présente instruction a pour but de préciser les conditions d\'application de l\'instruction n° 1270/DEF/RH-AT/PMF/DS du 26 avril 2011, pour la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat et volontaires du domaine.

1. Description des parcours professionnels et des formations associées.

1.1. Recrutement.

Le corps des officiers du domaine « systèmes d\'information et de communications » (SIC) est alimenté par :

• des officiers de recrutement direct, semi-direct ;
  
• des officiers de recrutement semi-direct tardif [officiers d\'active des écoles d\'armes (OAEA), officiers d\'active des écoles des services (OAES)] ;
  
• des officiers rang d\'origine sous-officiers provenant du domaine SIC ;
  
• des officiers sous contrat spécialistes (OSC/S) ou encadrement (OSC/E) et des volontaires aspirants de l\'armée de terre (VADAT).

Les officiers de carrière peuvent choisir de servir d\'emblée au sein du domaine ou de le rejoindre pour y effectuer une seconde partie de carrière après avoir servi initialement dans un autre domaine de spécialités.

1.2. Cursus de formation.

Les officiers de recrutement direct et semi-direct se voient offrir, après une formation initiale aux écoles de Saint-Cyr Coëtquidan (ESCC), un parcours professionnel au sein du domaine de spécialités SIC qui se subdivise en deux parties de carrière en fonction des orientations professionnelles.

Les officiers issus du recrutement semi-direct tardif (OAEA ou OAES), quel que soit leur domaine d\'appartenance initial, rejoignent le domaine SIC à l\'issue de leur réussite au concours. Les OAEA et les OAES suivent l\'année de formation initiale de spécialité au sein de la division d\'application (DA).

Les officiers de recrutement tardif (officiers rang) n\'effectuent pas de formation initiale en école. Ils occupent des emplois dans la filière de type « conception » du domaine de spécialités SIC.

Les VADAT sont recrutés directement au sein du domaine SIC et suivent une formation militaire initiale dispensée aux ESCC. Ceux dont l\'emploi nécessite des connaissances particulières peuvent être amenés à effectuer une formation d\'adaptation sous la responsabilité de leur autorité d\'emploi.

Les OSC/E effectuent, à l\'issue de leur formation initiale dispensée aux ESCC, une formation de cursus en division d\'application, avec les officiers de carrière.

Les OSC/S sont recrutés directement au sein du domaine SIC et suivent une formation militaire initiale dispensée aux ESCC. Depuis 2008, les OSC/S effectuent une formation de spécialité à l\'école des transmissions (ETRS) au cours de leur première année de service.

1.3. Parcours professionnel.

Chaque officier du domaine SIC se voit offrir un parcours professionnel spécifique en fonction du cursus suivi et de son niveau de responsabilité.

Celui-ci peut s\'effectuer dans le corps des officiers des armes (COA) ou au sein du corps technique et administratif (CTA). En dehors du CTA, les officiers du COA qui choisissent la voie expertise sont gérés dans le cadre du COA rénové. Cette voie permet d\'accéder à des postes de temps de responsabilité de niveau 1 (TR 1) ou 2 (TR 2) selon les diplômes détenus [brevet de l\'enseignement militaire supérieur (EMS), diplôme technique (DT)].

La filière de type « conception », au sein de laquelle sont décrits les emplois du personnel officier du domaine, est articulée en quatre sous-ensembles décrits dans l\'instruction de deuxième référence et rappelée en annexe I.

2. Objectifs généraux de la formation.

Au cours de leur parcours professionnel, les officiers du domaine SIC, selon leur origine, leur niveau scolaire, leur grade et leur emploi sont appelés à suivre des formations générales ou techniques correspondant aux besoins en compétences de leurs autorités d\'emploi et à leurs aspirations personnelles.

2.1. Première partie de carrière.

L\'ETRS assure la formation de spécialité des officiers durant leur première partie de carrière.

La formation initiale en division d\'application permet au jeune officier d\'acquérir les connaissances théoriques et techniques nécessaires à son premier emploi. Elle se divise en trois parties : un tronc commun (SIC et guerre électronique), une formation SIC généraliste et une phase de formation différenciée qui tient compte de la diversité du domaine et prépare le futur chef de section à la spécificité de son premier emploi.

L\'ETRS dispense également le cours des futurs commandants d\'unité (CFCU). Ce stage s\'adresse aux officiers désignés pour prendre le commandement d\'une unité élémentaire. La formation au commandement des capitaines est globale et couvre tous les domaines d\'action du commandant d\'unité. Elle est conçue pour développer leurs capacités d\'analyse, de synthèse, d\'imagination, d\'objectivité, ainsi que leur goût des responsabilités. Elle met un accent marqué sur les relations humaines et l\'art de former les hommes, ainsi que sur la capacité à atteindre une aptitude opérationnelle élevée. À cet effet, les capitaines se voient confier de larges responsabilités dans le déroulement de leur propre formation. Impliquant une participation active de l\'ensemble des stagiaires, ainsi que le témoignage d\'expériences vécues, le stage vise à susciter une réflexion concrète et pratique. Il doit permettre aux capitaines de réfléchir à l\'action qu\'ils auront à mener dans leur unité, lorsqu\'ils auront acquis une connaissance suffisante de ses caractéristiques et de son environnement.

Enfin, certains officiers ont la possibilité d\'obtenir le certificat technique par validation d\'expérience (CT-VE SIC). L\'objectif est de permettre à d\'anciens sous-officiers d\'approfondir leur expertise et de préparer leur seconde partie de carrière vers le diplôme technique de spécialité (DTS).

2.2. Deuxième partie de carrière.

Les actions de formation (AF) accomplies durant leur deuxième partie de carrière permettent aux officiers de tenir les emplois SIC sur lesquels ils sont affectés.

Les scolarités dispensées au sein de l\'enseignement militaire supérieur du premier degré (EMS1) ou du deuxième degré (EMS2) visent à donner aux officiers une culture militaire, scientifique et technique en vue d\'occuper, à terme, des postes SIC de haut niveau.

Les compétences acquises sont sanctionnées par l\'obtention d\'un :

• diplôme de l\'enseignement militaire supérieur du premier degré [diplôme d\'état-major (DEM), diplôme d\'aptitude aux emplois d\'officiers supérieurs (DAEOS), DT, DTS] ;

• brevet de l\'enseignement militaire supérieur du second degré (BEMS).

3. Description des actions de formation.

Ces formations s'adressent aux officiers ayant choisi de servir dans le domaine dès leur première partie de carrière.

3.1. Formation de spécialité en école.

3.1.1. Objectif de la formation.

Formation initiale du domaine, la division d'application (DA) permet au jeune officier d'acquérir les savoir-être et les savoir-faire tactiques et techniques pour occuper son premier emploi dans le domaine et commander une section de transmissions. Il s'agit de former un jeune chef ouvert sur le monde, professionnel des SIC et capable d'être engagé, avec sa section, sans préavis sur tout théâtre d'opération.

3.1.2. Personnel concerné.

Tous les officiers de recrutement direct, semi-direct, semi-direct tardif OAEA et OAES, ainsi que les OSC/E suivent cette AF.

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3.1.3. Contenu de la formation.

Dans le but de préparer les jeunes officiers à répondre avec justesse, efficacité et compétence aux exigences d\'unités professionnelles destinées à la projection, mais aussi à réagir avec bon sens et équilibre aux situations multiples et complexes qu\'ils auront à affronter, le projet pédagogique retenu s\'inscrit dans une approche globale de la formation qui cherche à mettre en accord l\'homme dans sa vie, le citoyen dans sa communauté et l\'officier dans son métier. La formation opérationnelle intègre systématiquement la dimension interarmes.

Le programme de formation prévoit un tronc commun débouchant sur le choix entre la composante SIC ou renseignement guerre électronique (RGE). Pour cette dernière, les stagiaires choisissent également leur affectation et effectue leurs formations au sein du domaine RGE.

À l\'issue de ce tronc commun, pour la composante SIC, la division d\'application se poursuit par :

• une formation de spécialité à l\'issue de laquelle s\'effectue le choix des corps ;
  
• une formation d\'adaptation consacrée au premier emploi.

3.1.4. Sanction de la formation.

Le niveau des connaissances acquises est contrôlé dans chaque composante de formation.

La notation chiffrée permet d'établir un classement par origine auquel est subordonné le choix des corps d'affectation.

3.2. Formation de spécialité des futurs commandants d'unité.

3.2.1. Objectif de la formation.

Elle est essentiellement axée sur un travail de réflexion avant l\'exercice des responsabilités et a pour but :

- de préparer les officiers au commandement d\'une unité élémentaire SIC en temps de paix, de crise ou de guerre ;

- de fournir un complément de formation dans les domaines du personnel, des matériels, de l\'instruction, de l\'administration, de la gestion, de la technique et de la préparation opérationnelle ;

- de faire acquérir aux officiers stagiaires les techniques d\'état-major et les connaissances tactiques indispensables à leur intégration dans un environnement interarmes et à la préparation des échéances de l\'enseignement militaire supérieur ;

- de leur donner la possibilité de poursuivre l\'acquisition de nouvelles connaissances de culture générale et militaire dans le cadre de la mise en oeuvre du continuum de la formation des officiers [(les capitaines sont évalués au cours d\'un devoir de culture militaire et sur les lectures imposées par la sous-direction des études et de la politique (SDEP) de la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT)].

3.2.2. Personnel concerné.

Les officiers orientés pour commander une unité élémentaire [unités des régiments de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC), unités de transmissions de brigades, du renseignement ⁽¹⁾, des forces spéciales ou de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information (DIRISI)] appartenant au domaine SIC, suivent le CFCU à l\'ETRS.

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3.2.3. Contenu de la formation.

Le CFCU comprend cinq composantes :

• formation au comportement militaire (composante A) ;

• formation à la mission opérationnelle (composante B) ;

• formation physique militaire et sportive (composante C) ;

• formation administrative et technique (composante D) ;

• environnement de la formation (composante E).

Les stagiaires participent également à de nombreuses conférences et visites leur permettant d\'appréhender l\'environnement touchant à leurs futures fonctions.

Les futurs commandants d\'unité de commandement et de logistique (UCL) des régiments de transmissions suivent une période d\'instruction logistique au centre de formation logistique aux écoles militaires de Bourges (EMB). Le but de cette période d\'instruction est de délivrer des connaissances logistiques générales nécessaires pour mieux appréhender le rôle logistique du commandant d\'UCL en opérations.

3.2.4. Sanction de la formation.

Le CFCU ne donne lieu à aucun classement. Néanmoins, en fin de stage, une feuille individuelle de notation faisant apparaître l\'aptitude au commandement d\'une unité élémentaire est adressée au chef de corps de l\'intéressé et à la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT).

3.2.5. Le certificat technique.

Le certificat technique (CT) du domaine SIC est obtenu par validation d\'expérience (VE).

Quatre options existent :

• option sécurité des systèmes d\'information et de communication (SSIC), pour les titulaires d\'un brevet supérieur de technicien de l\'armée de terre (BSTAT) SSIC, et trois ans d\'emploi sur un poste de NF 4 de la sous-filière SSIC ;
  
• option télécom spatiales, pour les titulaires de la qualification de « superviseur satellite » : ancienne appellation de « maître systèmes satellites (SYSSAT) », ou du BSTAT emploi des réseaux satellitaires (ERS) et trois ans d\'emploi sur la fonction de NF 4 « traitant satellite » ;
  
• option télécom réseau pour les titulaires d\'un BSTAT emploi des réseaux mobiles (ERM), emploi des systèmes et réseaux informatiques (ESRI), emploi des systèmes de télécommunications (ESC) ou emploi du réseau de zone (ERZ) et trois ans d\'emploi sur un poste de NF 4 de la sous-filière réseaux et systèmes de télécommunication (RTL) ;
  
• option systèmes d\'information pour les titulaires d\'un BSTAT (ou BPM2 correspondant) réalisation des systèmes d\'information (RSI) ou ESRI et trois ans d\'emploi sur un poste de NF 4 de la sous-filière projet des systèmes d\'information (PSI).

À l\'issue de l\'obtention du CT SIC VE, et après une période d\'un an en organisme, les titulaires peuvent présenter un mémoire dans le cadre du DTS.

Le DTS permet d\'occuper des emplois de NF 5a au sein des sous-filières correspondantes aux options du  certificat technique du domaine SIC obtenu par VE.

En gestion, l\'obtention du CT entraîne un changement d\'emploi intrinsèque principal (EIP) vers l\'une des sous-filières correspondantes aux options citées supra.

3.3. Deuxième partie de carrière.

Les formations décrites ci-dessous s\'inscrivent en général en deuxième partie de carrière. Dispensées à l\'ETRS ou en milieu civil, elles relèvent du collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT).

3.3.1. Le diplôme technique.

Les DT, système d\'information et de commandement (SIC), réseaux et télécommunications (RTL) et systèmes d\'information (SINF) sont des diplômes de l\'enseignement militaire supérieur du premier degré (EMS1).

Le but est de former des officiers aptes à tenir des fonctions de conception et de réalisation des niveaux fonctionnels 5a et 5b dans le domaine de spécialités « systèmes d\'information et de communications ».

Les deux scolarités rénovées des DT RTL et SINF s\'effectuent sur une année et sont sanctionnées par l\'obtention du diplôme technique de l\'école militaire supérieure scientifique et technique (EMSST).

3.3.1.1. Objectif particulier.

Tout officier, géré par le bureau commandement-renseignement de la DRHAT, recruté dans le cadre du concours DT sciences de l\'ingénieur (SI) ou du concours DT systèmes de télécommunications et d\'information (STI ) de l\'EMSST, doit être capable, après avoir suivi une scolarité correspondante, d\'occuper un poste de chef de projet informatique ou équivalent (filière « conception », sous-ensemble PSI) ou de spécialiste en sécurité (filière « conception », sous-ensemble SSIC) ou d\'architecte réseaux ou équivalent (filière « conception », sous-ensemble RTL). L\'organisation de la filière conception est définie en annexe I.

Le DT lui permet d\'occuper des emplois qui exigent des connaissances scientifiques et techniques spécifiques aux emplois du domaine (NF 5a et NF 5b).

3.3.1.2. Personnel concerné.

Tous les officiers d\'active peuvent postuler dans le cadre soit du concours du DT SI, soit du concours du DT STI de l\'EMSST, en fonction de leur orientation de carrière, de leur motivation et de leur niveau scolaire et universitaire. Ces scolarités offertes par le CESAT peuvent être effectuées en école civile, en université ou dans un organisme militaire. Le personnel suit une formation du 1^er, 2^e ou 3^e cycle universitaire (ou équivalente en milieu militaire).

3.3.1.3. Conditions de candidature.

Une circulaire annuelle est éditée par la sous-direction de la formation et des écoles (SDFE) de la DRHAT  pour les scolarités de l\'EMS. Celle-ci définit en particulier les conditions de candidature aux épreuves d\'admission aux concours qui précèdent l\'entrée en scolarité.

3.3.1.4. Contenu de la formation.

La réalisation des contenus de formation, pour les scolarités en milieu militaire, est de la responsabilité du CESAT, en liaison avec le pilote du domaine SIC, pour la définition des objectifs de formation et les organismes de formation pour leur mise en œuvre.

3.3.1.5. Sanction des formations effectuées à l'école des transmissions.

À l\'issue de leur scolarité, les officiers obtiennent un DT SIC.

Les stagiaires qui ont obtenu l\'ensemble des unités de valeur (UV) de leur formation, se voient attribuer le DT sur proposition de l\'ETRS, approuvée par le CESAT et décision du chef d\'état-major de l\'armée de terre (CEMAT). Ceux qui n\'ont pas obtenu tous leurs UV peuvent être proposés pour le redoublement ou l\'échec à la formation.

Concernant le concours STI, les tests « aptitude à la formation de programmeur » (AFPRO)  ne revêtent plus un caractère éliminatoire. Ils doivent être considérés comme un indicateur d\'aptitude à la disposition du commandement et du gestionnaire afin d\'orienter au mieux les candidats.

En gestion, la scolarité suivie dans le cadre du DT entraîne un changement d\'EIP vers l\'une des trois natures de filières PSI, RTL ou SSI.

3.3.2. La formation spécialisée post-école de guerre.

La formation spécialisée post-école de guerre du domaine SIC se décline en cinq options de scolarité :

• projets et systèmes d\'information ;
  
• télécommunications et réseaux ;
  
• télécommunications spatiales ;
  
• sécurité des SIC ;
  
• recherche opérationnelle.

3.3.2.1. Objectif particulier.

La formation spécialisée SIC a pour but de dispenser un enseignement scientifique et technique de très haut niveau dans le domaine de l\'informatique, des télécommunications, des réseaux et de leur sécurité permettant aux officiers d\'occuper, à terme, des emplois de haute responsabilité (NF 5c et 6a) indispensables à l\'engagement des forces ou à leur préparation.

3.3.2.2. Personnel concerné.

À l\'issue de la réussite au concours de l\'école de guerre, les lauréats sont orientés vers une spécialité par la DRHAT en liaison avec le CESAT qui définit la scolarité la plus appropriée en fonction des besoins en compétences exprimés et du niveau académique du lauréat.

Les officiers détenteurs d\'un diplôme du deuxième cycle ou équivalent sont orientés vers un troisième cycle.

3.3.2.3. Conditions de candidature.

Une circulaire annuelle est éditée par la DRHAT/SDFE pour les scolarités de l\'EMS. Celle-ci définit en particulier les conditions de candidature aux épreuves d\'admission de l\'école de guerre qui précèdent l\'entrée en scolarité.

3.3.2.4. Contenu de la formation.

À l\'issue de l\'école de guerre, les officiers qui sont orientés vers des formations spécialisées sont appelés à suivre des cursus dont la nature et la durée sont fixées par le CESAT/EMSST après une période de remise à niveau et de préparation aux pré-requis des établissements concernés. Dans la mesure du possible, il s\'agit de scolarités d\'une année s\'effectuant dans le cadre d\'un mastère (éventuellement un mastère spécialisé). Exceptionnellement et en fonction des besoins de l\'armée de terre, des formations plus longues peuvent être envisagées pour quelques officiers.

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Le cycle de formation est le suivant :

• suivi du cours supérieur d\'état major (CSEM), de l\'école de guerre, puis de la formation spécialisée pour les scolarités d\'un an ;
  
• suivi du CSEM, de l\'école de guerre, puis de la formation spécialisée pour la plupart des scolarités de plus d\'un an ;
  
• suivi du CSEM, puis de la formation spécialisée, puis de l\'école de guerre pour les scolarités à l\'école nationale supérieure des techniques avancées (ENSTA).

3.3.2.5. Sanction de la formation.

En cas de réussite, les officiers reçoivent le diplôme de l\'université ou de la grande école dont ils ont suivi la scolarité dans le cadre d\'une formation spécialisée.

En gestion, la scolarité suivie dans le cadre de la formation spécialisée post-école de guerre entraîne un changement d\'EIP vers l\'une des trois filières PSI, RTL ou SSIC.

3.4. L'information des chefs de corps.

Les officiers désignés pour assurer un temps de commandement (TC) ou éventuellement un temps de responsabilité (TR) suivent un stage d\'information, dont la phase complémentaire propre au domaine SIC, se déroule à l\'ETRS.

3.4.1. Objectif particulier.

La formation dispensée permet :

• d\'actualiser les connaissances des futurs chefs de corps et officiers en TR sur les aspects propres à chaque arme, notamment en matière de mission d\'instruction spécifique, d\'entraînement au combat et de participation aux opérations extérieures (OPEX) prenant en compte la mise en œuvre de concepts et de savoir-faire récents ;

• de se positionner dans l\'évolution de l\'arme et de son environnement sur la période du temps de commandement ou de responsabilité et d\'avoir une vision claire des spécificités de la mission et des complémentarités des composantes ;

• de susciter la réflexion sur les relations de commandement, l\'organisation et la gestion d\'un ensemble humain et matériel complexe face aux contraintes et aux défis du moment.

3.4.2. Contenu de la formation.

Le stage se compose d\'une phase centralisée d\'information générale organisée par la SDFE et d\'une phase complémentaire décentralisée par domaine. Pour le domaine SIC, cette dernière, réalisée par l\'ETRS, est constituée :

• d\'une présentation commune du domaine de spécialités SIC ;
  
• de modules spécifiques [orientés forces ou direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense (DIRISI).

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4. Formations d'adaptation.

4.1. Objectif.

Au cours de leur carrière, les officiers du domaine SIC peuvent être amenés à suivre des formations d\'adaptation (FA) à l\'emploi.

Ces actions de formation sont répertoriées au calendrier des actions de formation (CAF) édité par la DRHAT/SDFE.

En complément des formations de cursus, elles ont pour but de donner les compétences nécessaires à l\'accomplissement des missions liées au poste occupé. Ces formations revêtent une importance particulière, compte tenu des évolutions rapides et permanentes des technologies qui caractérisent le domaine SIC.

4.2. Personnel concerné.

Les FA concernent tous les officiers occupant un poste SIC nécessitant l'acquisition ou l'actualisation des connaissances du domaine.

4.3. Conditions d'admission.

Les officiers du domaine SIC affectés sur un nouveau poste ou ayant besoin d\'acquérir des nouvelles compétences peuvent faire acte de candidature pour suivre une FA.

Celles-ci, organisées dans des organismes relevant de la défense ou dans le secteur privé, donnent lieu à l\'établissement de décisions d\'admission en formation (DAF) par la DRHAT.

4.4. Suivi de la formation.

La participation à ces AF donne lieu à l\'établissement d\'une attestation de stage. L\'original de cette attestation est transmis à l\'organisme d\'administration (OA) pour remise à l\'intéressé et insertion dans son dossier.

4.5. Qualifications « sécurité des systèmes d'information et de communications ».

Les officiers du domaine SIC ayant suivi des formations sur la sécurité des systèmes d\'information et de communications (SSIC) peuvent obtenir les qualifications suivantes :

• qualification SSIC élémentaire (QSSIC/E) ;

• qualification SSIC du 1^er degré (QSSIC/1) ;

• qualification SSIC du 2^e degré (QSSIC/2) ;

• qualification SSIC du 3^e degré (QSSIC/3).

Les conditions générales d\'obtention sont précisées en annexe III.

5. Organisation de la formation.

5.1. Acteurs et rôles.

Le pilote du domaine SIC est responsable de la conception et de la définition des cursus, ainsi que du contenu des formations. Il précise les objectifs généraux à atteindre et étudie les flux annuels de mise en formation en liaison avec la DRHAT et le CESAT.

Le CESAT, dans le cadre de l\'EMS, est responsable de la formation supérieure des officiers de l\'armée de terre. À ce titre, il approuve les programmes relatifs aux formations de spécialités post école de guerre et du DT. Concernant ces scolarités, en liaison étroite avec la DRHAT, il oriente les officiers concernés vers une spécialité en fonction des besoins de l\'armée de terre.

Les problèmes généraux relatifs aux scolarités du DT (évolution des enseignements dans une perspective d\'adaptation aux besoins de l\'armée de terre, évolution des méthodes d\'enseignement en fonction du développement des sciences et techniques, politique de recrutement) font l\'objet de propositions de la part du conseil de perfectionnement de l\'enseignement militaire supérieur de l\'armée de terre (CP EMSAT).

La DRHAT/SDFE est responsable de la formation du personnel militaire de l\'armée de terre. À ce titre, elle :

• organise la mise en œuvre et contrôle l\'exécution de la politique de formation définie par la DRHAT ;

• préside la commission permanente de formation (CPF).

L\'ETRS est chargée, conformément aux directives de la DRHAT/SDFE, de dispenser la formation des DT RTL et SINF. Elle élabore les programmes en liaison avec le CESAT.

5.2. Procédures et calendrier.

Des circulaires annuelles fixent les procédures à suivre et le calendrier relatif à la préparation aux concours et examens d\'admission au brevet technique (BT) et au DT et aux commissions du CT.

Les circulaires relatives aux BT et DT paraissent sous timbre CESAT. Celle relative au CT est établie par la DRHAT/SDFE.

Les actions de formation d\'adaptation apparaissent au CAF de l\'année A, mis en ligne sur le site intraterre la DRHAT au cours du second semestre de l\'année A-1.

5.3. Moyens mis en oeuvre.

La gestion des moyens humains, matériels et budgétaires destinés à la mise en œuvre des formations SIC concernant les BT et DT incombe au CESAT et à la DRHAT/SDFE, dans la limite de leurs attributions.

La gestion de certains crédits concernant des stages d\'adaptation est confiée à l\'officier de marque informatique de l\'armée de terre (OMIAT).

6. Certification des diplômes.

Le DT est délivré, après réussite au concours, à la suite de l\'attribution d\'un diplôme de l\'enseignement universitaire ou de l\'enseignement militaire (cas des scolarités se déroulant à l\'ETRS). Le CT SIC est délivré annuellement sur commission de la DRHAT.

7. Texte abrogé.

L\'instruction n° 694/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 20423/DEF/ESAT/DEP/PIL/DOM du 21 juillet 2005 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat et volontaires du domaine de spécialités « systèmes d\'information et de communications » est abrogée.

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