Archivé Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « politique des ressources humaines »

CIRCULAIRE N° 340137/DEF/RH-AT/PRH/LEG modifiant la circulaire n° 340083/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mars 2011 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle 2010-2011.

Du 30 mai 2011
NOR D E F T 1 1 5 0 9 9 0 C

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 340083/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mars 2011 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle 2010-2011.

Référence de publication : BOC n°25 du 24/6/2011

La circulaire n° 340083/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mars 2011 est modifiée comme suit :

1. Au point 1.7.1.4. « Grands projets : LOUVOIS/CRISTAL/FD EN LIGNE et centre de liquidation des factures ».

Le tableau est remplacé par le suivant :

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de projet.				Directeur central adjoint.	Directeur central.
Officiers.			Directeur central adjoint.	Directeur central adjoint.
Sous-officiers.		Chef de projet.	Directeur central adjoint.

2. Le point 1.8. est remplacé par le point 1.8. suivant :

« 1.8. Service du matériel.

1.8.1. Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestre : Versailles et section technique de marque.

P. NOTÉ.	DERNIER N. S/OFF.	1^er N. OFF.	AIS.	TDC.
Sous-directeur et chef de bureau.			DC SIMMT.	DC SIMMT.
Officiers.		Sous-directeur ou chef de bureau.
Sous-officiers.	Officier chargé de la fonction administrative.

1.8.2. Organismes centraux rattachés directement à la direction centrale du matériel.

1.8.2.1. Centre d\'étude et de développements informatique du matériel de l\'armée de terre (Bourges).

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.		DA DCMAT.	DCMAT.
Officiers.	Chef de corps.
Sous-officiers.

1.8.2.2. Mission de contrôle et d\'assistance de la maintenance (Lyon).

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef MICAM.		DCMAT.	DCMAT.
Officiers.	Chef MICAM.	DA DCMAT.	DCMAT.
Sous-officiers.	Officier chargé de la fonction administrative.	DA DCMAT.

1.8.2.3. Bureau munitions (Versailles).

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du bureau.		DCMAT.	DCMAT.
Officiers.	Chef du bureau.	DA DCMAT.
Sous-officiers.	Officier chargé de la fonction administrative.

1.8.2.4. État-major de montée en puissance du service interarmées des munitions (Versailles).

PERSONNEL NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur des ressources humaines.		DA DCMAT.	DCMAT.
Officiers.	Directeur des ressources humaines.
Sous-officiers.	Officier chargé de la fonction administrative.

1.8.2.5. Directions régionales du matériel.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
DIRMAT.				DCMAT.
Officiers TC/TR/PN.				DIRMAT.	DCMAT.
Officiers.			DA DIRMAT ⁽¹⁾.	DIRMAT.
Sous-officiers.		CDU ou équivalent.	DA DIRMAT ⁽¹⁾.	DIRMAT.
⁽¹⁾ Pour la DIRMAT de Bordeaux, le directeur est premier notateur des officiers et dernier notateur des sous-officiers.

».
3. Au point 1.9.6. « État-major interarmées outre mer et à l\'étranger ».

Au renvoi (1) du tableau.

Remplacer :

« des bureaux interarmées du logement (BIL), bureaux de garnison (BG) et de l\'action sociale aux armées (ASA) » ;

Par :

« des bureaux interarmées du logement (BIL) et des bureaux de garnison (BG) ».

4. Au point 1.10.5.3. « École nationale pétrole et moteurs (Rueil-Malmaison) ».

Le tableau est remplacé par le tableau suivant :

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers en première année de formation.	Responsable du cycle de formation.	Directeur de la BPIA.	DC SEA.
Officiers en première année de formation.	Directeur de la BPIA.	CFA⁽¹⁾	DC SEA.
⁽¹⁾Commandant de la formation administrative auprès duquel est effectuée la phase pratique du stage complémentaire.

5. Point 1.16. « Commandement interarmées de soutien ».

5.1. Dans le titre du point 1.16.3.2.

Au lieu de :

« 526^e bataillon de transmission » ;

Lire :

« 526^e bataillon du train ».

5.2. Après le point 1.16.3., ajouter le point 1.16.4. suivant :

« 1.16.4. Autorités accréditées en qualité d\'autorité immédiatement supérieure des militaires servant au sein des bases de défense et des groupements de soutien des bases de défense.

P. AVANCÉ.	AIS.
Chef GSBdD.	Officier général de la zone de soutien.
Officiers.
Sous-officiers ⁽¹⁾.
⁽¹⁾ Les sous-officiers servant au sein des BdD et GSBdD placés dans le ressort des EMSD de Paris et Lyon ont pour AIS l\'adjoint à l\'OGZD dont ils relèvent.

».

6. Au point 2.7. « Service du commissariat des armées ».

Le tableau est remplacé par le tableau suivant :

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.
3I.	3I.	DC SCA.	Directeur central du commissariat des armées.	AIS/TDC.
3I.	IY.	DCA SCA.	Directeur central adjoint du commissariat des armées.	AIS.
3I.	IK.	D CESCOF.	Directeur du centre d\'expertise et de soutien du combattant et des forces.	AIS.

7. Au point 2.16. « Commandement interarmées du soutien ».

Le tableau est remplacé par le tableau suivant :

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.
59.	59.	COMIAS.	Général COMIAS.	AIS/TDC.
59.	60.	CHEF CPCS.	Chef du centre de pilotage et de conduite du soutien.	AIS.
59.	79.	SOUT COMFOR C VERT.	Soutien - commandant des forces françaises du Cap-Vert	AIS.
59.	81.	SOUT COMSUP O IND.	Soutien - commandant supérieur des forces armées du sud de l\'océan Indien.	AIS.
59.	83.	SOUT COMSUP ANT.	Soutien - commandant supérieur des forces armées aux Antilles.	AIS.
59.	87.	SOUT COMSUP N CAL.	Soutien - commandant supérieur des forces armées de Nouvelle-Calédonie.	AIS.
59.	88.	SOUT COMFOR DJIB.	Soutien - commandant des forces françaises à Djibouti.	AIS.
59.	90.	SOUT COMSUP POLY.	Soutien - commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française.	AIS.
59.	91.	SOUT COMFOR GABON.	Soutien - commandant des forces françaises au Gabon.	AIS.
59.	92.	SOUT COMSUP GUY.	Soutien - commandant supérieur des forces armées en Guyane.	AIS.
59.	6S	OGCZS METZ.	Officier général zone de soutien - EMSD de Metz.	AIS.
59.	2U	OGCZS RENNES.	Officier général zone de soutien - EMSD de Rennes.	AIS.
59.	4S	OGCZS BORDEAUX.	Officier général zone de soutien - EMSD de Bordeaux.	AIS.
59.	5S	OGCZS LYON.	Officier général zone de soutien - EMSD de Lyon.	AIS.
59.	0S	OGCZS PARIS.	Officier général zone de soutien - EMSD de Paris.	AIS.
59.	5U	ADJ OGCZS LYON.	Adjoint officier général zone de soutien - EMSD de Lyon.	AIS.
59.	0U	ADJ OGCZS PARIS.	Adjoint officier général zone de soutien - EMSD de Paris.	AIS.

8. Ajouter l\'annexe ci-jointe.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

Philippe RENARD.

Annexe

Annexe. . Glossaire.

Le présent glossaire a pour objet de définir les sigles et abréviations utilisés dans le texte.

AD	Attaché de défense.
ADJ	Adjoint.
ARCO	Association pour la reconversion civile des officiers.
ARD	Agence de reconversion de la défense.
BCM	Bureau cohérence de milieu.
BFA	Brigade Franco-allemande.
BGC	Bureau de gestion des corps.
BGHOM	Bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie.
BNS	Base navale et de soutien.
BPIA	Base pétrolière interarmées.
BRIG	Brigade.
BRL	Bureau régional du logement.
BSPP	Brigade de sapeurs pompiers de Paris.
CAB	Cabinet.
CACEM	Colonel adjoint au chef d\'état-major.
CAJ	Commission armées jeunesse.
CMMT	Cellule de maintenance des matériels terrestres.
CCPF	Commandement des centres de préparation des forces.
CCTM	Centre de coordination du transit maritime.
CDC	Chef de corps.
CDNBC	Centre de défense nucléaire, bactériologique et chimique.
CDPGE	Centre défense de programmation et de gestion de l\'espace.
CEERAT	Centre d\'enseignement et d\'études de l\'armée de terre.
CEM	Chef d\'état-major.
CESAT	Centre d\'étude supérieur de l\'armée de terre.
CESCOF	Centre d\'expertise et de soutien du combattant et des forces.
CFA-PTL	Centre de formation franco allemand pour le personnel technico logistique.
CFD	Centre de formation de la défense.
CFEE	Centre de formation et d\'exploitation des émissions électromagnétiques.
CFIA	Centre de formation interarmées.
CFIAR	Centre de formation interarmées au renseignement.
CFII	Centre de formation interarmées de l\'imagerie.
CFIM	Centre de formation initiale des militaires.
CHEM	Centre des hautes études militaires.
CIADOS	Centre interarmées pour l\'administration de l\'interopérabilité opérationnelle des systèmes d\'information et de communication.
CICDE	Centre interarmées de concepts, de doctrines et d\'expérimentation.
CICLO	Centre interarmées de coordination de la logistique en opération.
CIE	Commandement interarmées de l\'espace.
CIH	Commandement interarmées des hélicoptères.
CIMD	Centre d\'identification des matériels de la défense.
CIRFA	Centre d\'information et de recrutement des armées.
CIRISI	Centre interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense.
CISAT	Centre d\'instruction de santé de l\'armée de terre.
CMFP	Centre militaire de formation professionnelle.
CMT	Centre multi modal des transports.
CNEC	Centre national d\'entraînement commando.
CNOI	Commission nationale d\'orientation.
CNSD	Centre national des sports de la défense.
COCA	Cohérence capacitaire.
COFRAS	Compagnie française d\'assistance spécialisée.
COGIC	Centre opérationnel de gestion interministériel des crises.
COL	Colonel.
COM	Commandant/commandement.
COM	Communication.
COMFRAMFOR	Commander french maritime force.
COMGETRA	Commissariat général aux transports.
COMIA	Commandement interarmées.
COMLE	Commandant/commandement de la légion étrangère.
COMSIC	Commandement/commandant système d\'information et de communication.
CORTOME	Commandement/commandant organique de l\'outre-mer et de l\'étranger.
COS	Commandement des opérations spéciales.
CPA	Centre de production alimentaire.
CPCO	Centre de planification et de conduite opérationnelle.
CPI	Cohérence des programmes interarmées.
CRRE	Corps de réaction rapide européen.
CRR-FR	Corps de réaction rapide-France.
CSEM	Cours supérieur d\'état major.
CSEM	Centre des sports équestres militaires.
CSFEE	Centre de simulation pour la formation l\'entrainement et l\'expérimentation.
CTG	Centre de transmission gouvernemental.
CTTS	Centre des transports et transits de surface.
DAG	Division des affaires générales.
DAJ	Direction/directeur des affaires juridiques.
DAR	Délégation/délégué aux restructurations.
DAT	Détachement avancé des transmissions.
DC	Directeur central.
DCA	Directeur central adjoint.
DCMAT	Direction/directeur central du matériel.
DCSD	Direction/directeur de coopération de sécurité de défense.
DE	Direction/directeur de l\'enseignement.
DEMS	Direction/directeur de l\'enseignement militaire supérieur.
DGEA	Direction/directeur général de l\'économat des armées.
DGGN	Direction/directeur général(e) de la gendarmerie nationale.
DIA	Division de l\'information aéronautique.
DICOM	Délégation/délégué à l\'information et la communication de défense.
DIRASA	Direction/directeur régional(e) de l\'action sociale.
DIRCAM	Direction/directeur circulation aérienne militaire.
DIRISI	Direction/directeur interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense.
DIRMAT	Direction/directeur régional(e) du matériel.
DIRNAV	Direction/directeur de la navigabilité.
DMD	Délégation/délégué militaire départemental(e).
DMPA	Direction/directeur de la mémoire du patrimoine et des archives.
DPSD	Direction/directeur de la protection et de la sécurité de défense.
DRH-MD	Direction/directeur des ressources humaines du ministère de la défense.
DRM	Direction/directeur du renseignement militaire.
DRSED	Délégation/délégué pour le regroupement des états majors et des services centraux du ministère de la défense.
DSAE	Direction/directeur de la sécurité aéronautique d\'État.
DSN	Direction/directeur du service national.
EALAT	École de l\'aviation légère de l\'armée de terre.
EAM	École d\'administration et de management.
EAU	Émirats arabes unis.
EC	École de cavalerie.
ECNEDEX	Échelon central neutralisation destruction des explosifs.
ECPAD	Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.
EDG	École de guerre.
EEM	École d\'état-major.
EFA	École Franco-allemande Tigre.
EFA-FT	École franco-allemande-formation tigre.
EG	École du génie.
EGI	Établissement géographique interarmées.
EID	Établissement d\'infrastructure de la défense.
EISOS	Équipe interarmées des systèmes d\'observation satellites.
EM	État-major.
EMA	État-major des armées.
EMB	Écoles militaires de Bourges.
EMD	Écoles militaires de Draguignan.
EMF	État-major des forces.
EMHM	École militaire de haute montagne.
EMIA-FE	État-major interarmées de force et d\'entraînement.
EMS	Écoles militaires de Saumur.
EMS	Enseignement militaire supérieur.
EMSOME	École militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger.
ENE	École nationale d\'équitation.
ENPM	École nationale des pétroles et moteurs.
ENSOA	École nationale des sous-officiers d\'active.
ESCA	Établissement spécialisé du commissariat des armées.
ESCC	Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
ESID	Établissement du service d\'infrastructure de la défense.
ET	École des transmissions.
ETAP	École des troupes aéroportées.
FORMEX	Formation exercices.
FORMISC	Formations militaires de la sécurité civile.
GA	Général adjoint.
GAM	Général adjoint major.
GRS	Groupement de recrutement et de sélection.
GSLCAT	Groupe de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre.
GTAPI	Groupement de transit et d\'administration du personnel isolé.
HDFS	Haut fonctionnaire de défense et de sécurité
IDA	Inspection des armées.
IRSEM	Institut de recherche stratégique de l\'école militaire.
ITID	Inspection/inspecteur technique de l\'infrastructure de la défense.
MA	Maîtrise des armements.
MAP	Mission d\'aide au pilotage.
MAT	Matériel.
MCMD	Mission de coopération militaire et de défense.
MCR	Mission pour la coordination de la réforme.
MGA	Major général des armées.
MGAT	Major général de l\'armée de terre.
MICAM	Mission de contrôle et d\'assistance de la maintenance.
NAHEMA	NATO helicopter management agency.
OA	Officier adjoint.
OCCAR	Organisation conjointe de coopération en matière d\'armement.
OGZDS	Officier général de zone de défense et de sécurité.
OI	Organisations internationales.
OPS	Opérations.
OSA	Officier supérieur adjoint.
PCHRF	Poste de commandement high readyness forces.
PDM	Pôle défense mobilité.
PPE	Plan programme évaluation.
QG	Quartier général.
REG	Régions.
REPETRAN	Représentation des étrangers.
REPREMIL	Représentation militaire à l\'étranger.
RH	Ressources humaines.
RMF	Représentation militaire française.
RPIMA	Régiment parachutiste d\'infanterie de marine.
RT	Région terre.
SCA	Service du commissariat des armées.
SCC	Secrétariat comité des capacités.
SDPP	Sous-direction/sous-directeur du pilotage et des programmes.
SEA	Service des essences des armées.
SGA	Secrétariat/secrétaire général pour l\'administration.
SGDSN	Secrétariat/secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale.
SHD	Service historique de la défense.
SIAE	Service industriel de l\'aéronautique.
SID	Service d\'infrastructure de la défense.
SIMMT	Structure intégrée du maintien en condition des matériels terrestres.
SIRPAT	Service d\'information et de relation publique de l\'armée de terre.
SLI	Soutien logistique interarmées.
SMA	Service militaire adapté.
SMITer	Service de la maintenance industrielle terrestre.
SOUT	Soutien.
STBFT	Service technique des bâtiments fortification et travaux.
STMI	Service de transit militaire interarmées.
UFV	Unité française de vérification.
UIISC	Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile.