Sommaire du BOC n°25 du 24/06/2011

Texte signalé

Administration Centrale
16 juin 2011

Autre du 16 juin 2011 au décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France.

NOR : D E F H 0 7 5 0 3 9 3 Z
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France. Référence de publication : Signalé au BOC 25/2011.
Administration Centrale
16 juin 2011

Autre du 16 juin 2011 au décret n° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées.

NOR : D E F P 0 6 0 1 7 2 8 Z
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Référence de publication : Signalé au BOC 25/2011.
Administration Centrale
21 avril 2011

Arrêté du 21 avril 2011 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2010 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès des services des anciens combattants implantés à Alger (Algérie), à Casablanca (Maroc) et à Tunis (Tunisie).

NOR : D E F F 1 1 1 1 5 1 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 décembre 2010 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès des services des anciens combattants implantés à Alger (Algérie), à Casablanca (Maroc) et à Tunis (Tunisie). Référence de publication : JO n° 103 du 4 mai 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 25/2011.
Administration Centrale
03 mai 2011

Décret N° 2011-486 du 03 mai 2011 modifiant le décret n° 2008-941 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement et le décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut particulier de corps d'officiers de l'armement.

NOR : D E F H 1 1 0 2 5 7 8 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2008-941 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement. Décret N° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut particulier de corps d'officiers de l'armement. Référence de publication : JO n° 104 du 5 mai 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 25/2011.
Administration Centrale
28 avril 2011

Arrêté du 28 avril 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre.

NOR : D E F F 1 1 1 1 7 1 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 104 du 5 mai 2011, texte n° 6 ; signalé au BOC 25/2011.
Administration Centrale
28 avril 2011

Archivé Arrêté du 28 avril 2011 fixant les modalités d'exercice des polices administratives des installations, ouvrages, travaux ou activités et des installations classées pour la protection de l'environnement au sein des organismes relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 1 0 9 3 0 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 mai 2000 fixant les modalités d'exercice des polices administratives de l'eau et des installations classées pour la protection de l'environnement au sein des organismes relevant du ministre de la défense. Référence de publication : JO n° 105 du 6 mai 2011, texte n° 12 ; signalé au BOC 25/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 300.1.2.4.3. , 403.1.5. , 125.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
05 janvier 2009

Convention du 05 janvier 2009 entre le ministère de la défense, l'institution nationale des invalides et l'institution de gestion sociale des armées relative à l'accès à l'action sociale du ministère de la défense des personnels civils employés et rémunérés par l'institution nationale des invalides.

NOR : D E F P 0 9 5 2 9 7 9 X
Référence(s) : Code du 07 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 07 octobre 2024 des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre - Partie législative (décret n° 51-469). Ce code n'est pas à jour depuis début 2010 ... en cours de refonte... Décret N° 66-911 du 09 décembre 1966 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'institution de gestion sociale des armées (I.Ge.S.A.). Décret N° 92-106 du 30 janvier 1992 relatif à l'organisation administrative et au régime financier de l'Institution nationale des invalides Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Arrêté du 15 janvier 2001 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense. Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées. Instruction N° 810/DEF/SGA du 19 juillet 2004 - N° 70/DEF/EMAT relative à l'organisation de l'action sociale dans l'armée de terre.

i) Voir annexe II.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.5.
Texte 2
21 février 2011

Instruction N° 230189/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM4 du 21 février 2011 relative à l'indemnisation des militaires au titre du chômage en cas de perte involontaire d'emploi.

NOR : D E F P 1 1 5 0 3 0 0 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 200400/DEF/DFP/FM/4 du 01 mars 2002 relative à l'indemnisation du chômage des militaires ayant servi en vertu d'un contrat en cas de perte involontaire d'emploi. Pièce(s) jointe(s) : Quinze annexes et une liste. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.
Texte 3
01 juin 2011

Instruction N° 7442/DEF/CAB/CM14 du 01 juin 2011 modifiant l'instruction n° 4418/DEF/SEC/DIR/SIC du 25 septembre 2000 relative à la mise en œuvre de la sécurité des systèmes d'information au sein du ministère de la défense.

NOR : D E F M 1 1 5 1 0 1 1 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 4418/DEF/SEC/DIR/SIC du 25 septembre 2000 relative à la mise en œuvre de la sécurité des systèmes d'information au sein du ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 3.
Texte 4
16 juin 2011

Archivé Arrêté N° 24006 du 16 juin 2011 portant dissolution du cercle du bureau central d'archives administratives militaires de Pau.

NOR : D E F E 1 1 5 1 0 0 8 A
Référence(s) : Code du 07 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté N° 2244/DEF/DCSCA du 15 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte du 5e régiment d'hélicoptères de combat de Pau (Pyrénées Atlantiques). Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 18 février 2002 (BOC, 2002, p. 1279).

Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 5
20 juin 2011

Archivé Instruction N° 8248/DEF/CAB du 20 juin 2011 relative au port de l'insigne de membre du conseil supérieur de la fonction militaire sur les tenues de service courant, de travail et de cérémonie des armées et formations rattachées.

NOR : D E F M 1 1 5 1 0 1 5 J
Référence(s) :

Décision d'homologation n° 6901/DEF/SGA/DMPA/SHD/DSD/SST/BNT du 3 mai 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.1.3.
Texte 6
04 février 2011

Archivé Autre du 04 février 2011 à l'instruction n° 120/DEF/EMA/SLI/SDO du 28 septembre 2010 relative aux transports aériens effectués par moyens militaires sur demande d'administrations publiques étrangères au département de la défense.

NOR : D E F E 1 1 5 2 8 0 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 120/DEF/EMA/SLI/SDO du 28 septembre 2010 relative aux transports aériens effectués par moyens militaires sur demande d'administrations publiques étrangères au département de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 6.
Texte 7
29 avril 2011

Archivé Décision N° D-11-003868/DEF/EMA/ESMG/ORG du 29 avril 2011 portant création du pôle intérarmées de traitement du danger des munitions et explosifs.

NOR : D E F E 1 1 5 0 8 5 6 S
Référence(s) : Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Décision N° 792/DEF/EMA/OL/2 du 22 avril 1998 relative à la tutelle des organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 1550/DEF/EMA/OL/2 du 13 juillet 2002 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.
Texte 8
16 mai 2011

Décision N° 1552/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 16 mai 2011 relative au transfert de la mission des évacuations médicales stratégiques.

NOR : D E F E 1 1 5 0 9 1 6 S
Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 9
19 mai 2011

Circulaire N° 540-2011/DEF/DCSSA/HOP du 19 mai 2011 relative à la constitution d'un panel d'établissements de santé aux fins de parangonnage avec les hôpitaux d'instruction des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 9 1 8 C
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-2.2. , 510-0.1.2. , 510-0.1.5.
Texte 10
25 mai 2011

Archivé Décision N° 3175/DEF/DCSCA/SDFBC/MODERFI du 25 mai 2011 portant création d'une sous-trésorerie militaire désignée « Harmattan 1 », rattachée à la trésorerie militaire dédiée à la projection de forces.

NOR : D E F E 1 1 5 0 9 2 6 S
Abrogé le 27 janvier 2012 par : DÉCISION N° 452/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN portant dissolution des sous-trésoreries militaires désignées « Harmattan 1 » et « Harmattan 2 » rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection de forces. Référence(s) : Décret N° 2010-1692 du 30 décembre 2010 relatif aux trésoreries militaires. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

Décision n° 3134/DEF/DCSCA/SDFBC/MODERFI du 23 mai 2011 relative à la création d’une trésorerie militaire spécifique à la projection de forces au sein du centre interarmées d’administration des opérations (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.7. , 511-0.1.1. , 510.1.1. , 110.3.2.3. , 110.3.3.3. , 110.3.4.4. , 113.3.3.2. , 512.1.1.
Texte 11
10 mars 2011

Archivé Arrêté du 10 mars 2011 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2010 fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau.

NOR : D E F G 1 1 5 0 7 0 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 08 juillet 2010 fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 11.
Texte 12
11 mai 2011

Archivé Instruction N° 13003/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 11 mai 2011 relative au diplôme technique de spécialité.

NOR : D E F T 1 1 5 0 8 7 0 J
Abrogé le 19 juin 2012 par : INSTRUCTION N° 13002/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au diplôme technique de spécialité. Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 683/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme technique de spécialité. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N° 25 du 24 juin 2011, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.3.3.4.
Texte 13
17 mai 2011

Archivé Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

NOR : D E F T 1 1 5 0 8 7 1 J
Abrogé le 11 avril 2014 par : INSTRUCTION N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la formation individuelle des sous-officiers. Référence(s) : Code du 07 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 janvier 2008 portant agrément de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris comme organisme de formation et relatif à la formation au sein de cette unité. Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Onze imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte 14
15 avril 2011

Archivé Instruction N° 3957/DEF/DRH-AA/BGA/DADM/DGA/SGPA du 15 avril 2011 modifiant l'instruction n° 2020/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDER/MDREV du 5 octobre 2004 relative au recrutement, à la formation et à la gestion des volontaires dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 1 0 0 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2020/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDER/MDREV du 05 octobre 2004 relative au recrutement, à la formation et à la gestion des volontaires dans l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N° 25 du 24 juin 2011, texte 14
Texte 15
22 avril 2011

Décision N° 4666/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 22 avril 2011 relative à la reprise du patrimoine de tradition au profit de l'escadron de transformation 02.092 « Aquitaine ».

NOR : D E F L 1 1 5 0 9 2 4 S
Référence(s) : Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air. Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 432/DEF/CAB/SDBC/CDG du 5 mars 2001 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
05 avril 2011

Archivé Circulaire N° 5620/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/B. du 05 avril 2011 fixant les conditions de proposition pour la légion d'honneur, la médaille militaire et l'ordre national du mérite des personnels appartenant ou n'appartenant pas à l'armée active (contingents 2012).

NOR : D E F M 1 1 5 0 7 3 4 C
Abrogé le 30 avril 2012 par : CIRCULAIRE N° 5100/DEF/CAB/SDBC/DECO/A relative aux conditions de proposition pour l'ordre national de la Légion d'honneur, la médaille militaire et l'ordre national du Mérite du personnel appartenant à l'armée active. Référence(s) : Instruction N° 38011/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 11 décembre 1989 relative à l'utilisation de nouveaux imprimés de mémoires de proposition pour la Légion d'Honneur, l'Ordre national du Mérite (élévation, promotion et nomination) et la Médaille Militaire.

b) Note n° 22115/DEF/CAB/SDBC/A3 du 26 octobre 2006 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 16.
Texte 17
03 mai 2011

Archivé Circulaire N° 5504/DEF/BOG.3 du 03 mai 2011 concernant le travail d'avancement aux grades d'ingénieur général en 2012 (service d'infrastructure de la défense).

NOR : D E F M 1 1 5 0 7 9 1 C
Abrogé le 12 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 2566/DEF/BOG.3 concernant le travail d'avancement aux grades d'ingénieur général en 2013 (service d'infrastructure de la défense). Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC N° 25 du 24 juin 2011, texte 17.
Texte 18
19 avril 2011

Archivé Circulaire N° 1803/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 19 avril 2011 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R. 4133-1. à R. 4133-9. du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L. 4133-1. du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps.

NOR : D E F E 1 1 5 0 9 0 2 C
Abrogé le 11 mai 2012 par : CIRCULAIRE N° 7580/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R. 4133-1. à R. 4133-9. du code de la défense « partie réglementaire » pris pour l'application de l'article L. 4133-1. du code de la défense « partie législative » relatif aux changements d'armée ou de corps. Référence(s) : Code du 07 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 07 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2237/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GESTION du 23 avril 2010 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R. 4133-1 à R. 4133-9 du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L. 4133-1 du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 18.
Texte 19
20 avril 2011

Archivé Circulaire N° 1814/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GESTION du 20 avril 2011 relative à l'organisation de la préparation, de la formation et de l'examen du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées année 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 9 1 1 C
Abrogé le 08 février 2012 par : CIRCULAIRE N° 6005/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR relative à l'organisation de la préparation, de la formation et de l'examen du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées année 2012. Référence(s) : Autre N° 2500/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 12 mai 2010 relative à la formation de 2e niveau des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2611/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GESTION du 20 mai 2010 relative à l'organisation de la préparation, de la formation et de l'examen du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées - année 2010. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 19.
Texte 20
04 mai 2011

Arrêté du 04 mai 2011 portant nomination au sein de la commission de subdivision et à la commission d'évaluation des besoins de formation du troisième cycle des études de médecine.

NOR : D E F E 1 1 5 0 9 1 7 A
Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 20.
Texte 21
29 avril 2011

Archivé Circulaire N° 601697/DEF/RH-AT/CCM du 29 avril 2011 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2012 (année A).

NOR : D E F T 1 1 5 0 8 4 7 C
Abrogé le 19 avril 2012 par : CIRCULAIRE N° 601062/DEF/RH-AT/CCM relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2013 (année A). Référence(s) : Code du 07 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Arrêté du 05 septembre 2006 pris en application des articles 8 et 11 du décret n°2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires. Instruction N° 11022/DEF/PMAT/EG/B du 26 septembre 2003 relative à la désignation et à l'exécution du service hors métropole pour le personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 13010/DEF/PMAT/EG/B du 28 juin 2004 relative au service dans les troupes aéroportées. Circulaire N° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 03 juin 2008 relative aux permissions et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre. Circulaire N° 115008/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 13 juillet 2010 relative à l'orientation et à la réorientation des sous-officiers pour l'année 2011. Circulaire N° 115005/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 16 mars 2011 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2011. Circulaire N° 115007/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 04 avril 2011 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2011. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 601999/DEF/RH-AT/CCM du 27 mai 2010 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2011 (année A). Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 21.
Texte 22
25 mai 2011

Archivé Circulaire N° 272647/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 25 mai 2011 relative au diplôme technique de spécialité en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 0 9 3 8 C
Abrogé le 06 mars 2013 par : CIRCULAIRE N° 270925/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative au diplôme technique de spécialité en 2014. Référence(s) : Instruction N° 13003/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 11 mai 2011 relative au diplôme technique de spécialité. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 22.
Texte 23
25 mai 2011

Circulaire N° 115009/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 25 mai 2011 relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2012, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne.

NOR : D E F T 1 1 5 0 9 3 7 C
Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 25 mars 2010 modifiant l'arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 160013/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 15 mai 2006 relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2007, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne. Circulaire N° 160011/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 04 juin 2007 relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2008, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne. Circulaire N° 105013/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 11 juin 2008 relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2009, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne. Circulaire N° 100011/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 08 juin 2009 relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2010, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne. Circulaire N° 115007/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 30 juin 2010 relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2011, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 23.
Texte 24
30 mai 2011

Archivé Circulaire N° 340137/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 30 mai 2011 modifiant la circulaire n° 340083/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mars 2011 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle 2010-2011.

NOR : D E F T 1 1 5 0 9 9 0 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 340083/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mars 2011 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle 2010-2011. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 24.
Texte 25
28 avril 2011

Circulaire N° 21358/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 28 avril 2011 portant sur les épreuves relatives au recrutement des militaires du rang engagés de la spécialisation 1453 « aide soutier », session 2011.

NOR : D E F L 1 1 5 0 9 4 4 C
Référence(s) : Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Circulaire N° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 d'application de l'instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971) modifiée portant définition des monographies d'emploi des cadres de maîtrise, spécialistes supérieurs et élémentaires et techniciens du personnel non navigant.

Message n° 025300177/CFA/CEM/ORH/PN RENS du 27 janvier 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 20371/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 11 février 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 25.