Sommaire du BOC n°25 du 24/06/2011

Texte signalé

Administration Centrale
16 juin 2011

Texte réglementaire permanent

Texte 1
05 janvier 2009

Convention du 05 janvier 2009 entre le ministère de la défense, l'institution nationale des invalides et l'institution de gestion sociale des armées relative à l'accès à l'action sociale du ministère de la défense des personnels civils employés et rémunérés par l'institution nationale des invalides.

NOR : D E F P 0 9 5 2 9 7 9 X Classé(s) au(x) : BOEM 520.5.
Texte 5
20 juin 2011

Archivé Instruction N° 8248/DEF/CAB du 20 juin 2011 relative au port de l'insigne de membre du conseil supérieur de la fonction militaire sur les tenues de service courant, de travail et de cérémonie des armées et formations rattachées.

NOR : D E F M 1 1 5 1 0 1 5 J
Référence(s) :

Décision d'homologation n° 6901/DEF/SGA/DMPA/SHD/DSD/SST/BNT du 3 mai 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.1.3.
Texte 7
29 avril 2011
Texte 8
16 mai 2011

Décision N° 1552/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 16 mai 2011 relative au transfert de la mission des évacuations médicales stratégiques.

NOR : D E F E 1 1 5 0 9 1 6 S
Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 13
17 mai 2011

Archivé Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

NOR : D E F T 1 1 5 0 8 7 1 J Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 17
03 mai 2011
Texte 18
19 avril 2011

Archivé Circulaire N° 1803/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 19 avril 2011 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R. 4133-1. à R. 4133-9. du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L. 4133-1. du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps.

NOR : D E F E 1 1 5 0 9 0 2 C
Texte 21
29 avril 2011

Archivé Circulaire N° 601697/DEF/RH-AT/CCM du 29 avril 2011 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2012 (année A).

NOR : D E F T 1 1 5 0 8 4 7 C
Abrogé le 19 avril 2012 par : CIRCULAIRE N° 601062/DEF/RH-AT/CCM relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2013 (année A). Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Arrêté du 05 septembre 2006 pris en application des articles 8 et 11 du décret n°2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires. Instruction N° 11022/DEF/PMAT/EG/B du 26 septembre 2003 relative à la désignation et à l'exécution du service hors métropole pour le personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 13010/DEF/PMAT/EG/B du 28 juin 2004 relative au service dans les troupes aéroportées. Circulaire N° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 03 juin 2008 relative aux permissions et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre. Circulaire N° 115008/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 13 juillet 2010 relative à l'orientation et à la réorientation des sous-officiers pour l'année 2011. Circulaire N° 115005/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 16 mars 2011 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2011. Circulaire N° 115007/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 04 avril 2011 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2011. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 601999/DEF/RH-AT/CCM du 27 mai 2010 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2011 (année A). Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 21.
Texte 23
25 mai 2011

Circulaire N° 115009/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 25 mai 2011 relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2012, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne.

NOR : D E F T 1 1 5 0 9 3 7 C
Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 25 mars 2010 modifiant l'arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 160013/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 15 mai 2006 relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2007, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne. Circulaire N° 160011/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 04 juin 2007 relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2008, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne. Circulaire N° 105013/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 11 juin 2008 relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2009, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne. Circulaire N° 100011/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 08 juin 2009 relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2010, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne. Circulaire N° 115007/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 30 juin 2010 relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2011, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 23.