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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES :

ARRÊTÉ portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des groupements de soutien des bases de défense.

Du 12 janvier 2010
NOR D E F F 1 0 0 1 1 8 1 A

Autre(s) version(s) :

 

 

 

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données.
Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique « Référence de publication » ci-dessus.

 

 

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