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Archivé DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l'accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l'action sociale

INSTRUCTION N° 703/DEF/SGA modifiant l'instruction n° 1030/DEF/SGA du 2 octobre 2001 relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes.

Du 18 avril 2011
NOR D E F P 1 1 5 1 5 0 1 J

Référence(s) : Arrêté du 10 février 2011 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense.

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1030/DEF/SGA du 02 octobre 2001 relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes.

Référence de publication : BOC n°50 du 02/12/2011

L\'instruction n° 1030/DEF/SGA du 2 octobre 2011 est modifiée comme suit :

Art. 1^er. Remplacer les annexes I. à VI. par les nouvelles annexes I. à VI. ci-jointes.

Art. 2. Ajouter l\'annexe VII. ci-jointe.

Art. 3. Les directeurs locaux d\'action sociale organisent les réunions des commissions restreintes dans la localité d\'implantation des échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) ou, à défaut, sur une autre localité à l\'effet de permettre aux membres de ces commissions d\'y siéger dans des conditions de nature à éviter un éloignement géographique préjudiciable à l\'exercice de leurs missions.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le secrétaire général pour l'administration,

Christian PIOTRE.

Annexes

Annexe I. Échelons sociaux d'encadrement et de délivrance des prestations.

DIRECTIONS LOCALES D\'ACTION SOCIALE.	ÉCHELONS SOCIAUX D\'ENCADREMENT ET DE DÉLIVRANCE DES PRESTATIONS RATTACHÉS ET IMPLANTATION.
Direction locale d\'action sociale « terre » à Saint Germain-en-Laye.	Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Versailles. Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Vincennes.
Directions locales d\'action sociale « air » à Villacoublay et « terre » à Saint Germain-en-Laye.	Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Paris Balard.
Direction locale d\'action sociale « terre » à Metz.	Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Metz. Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Haguenau. Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Châlons-en-Champagne. Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Besançon.
Direction locale d\'action sociale « terre » à Lyon.	Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Lyon. Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Nîmes. Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Marseille. Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Draguignan.
Direction locale d\'action sociale « terre » à Bordeaux.	Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Bordeaux. Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Toulouse.
Directions locales d\'action sociale « air » et « terre » à Bordeaux.	Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Rochefort.
Direction locale d\'action sociale « terre » à Rennes.	Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Rennes. Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations d\'Orléans.
Direction locale d\'action sociale « marine » à Brest.	Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Brest.
Direction locale d\'action sociale « marine » à Toulon.	Échelons sociaux d\'encadrement et de délivrance des prestations de Toulon.

Annexe II. Implantation des comités sociaux de la direction générale de l'armement.

1. Implantation des comités sociaux de la direction générale de l'armement.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX (ORGANISME SUPPORT DES ÉCHELONS SOCIAUX DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L\'ARMEMENT).

UNITÉ OU ORGANISMES RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.

UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.

Comité social de la DGA de Cazaux.

DGA essais en vol Cazaux (DGA/DT/EV/CZ).

Cazaux (33).

DGA essais en vol (DGA/DT/EV/CZ).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Service extérieur de la communication (DGA/COM/SERECOM).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Centre de prestation de proximité des ressources humaines (DGA/DRH/CPP/Sud).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/SDSI/CTSI).

Cazaux (33).

Service médical - Direction centrale du service santé des armées (DCSSA).

Antenne CMG de Toulon.

Antenne du centre d\'expérimentations pratiques et de réception de l\'aéronautique navale (marine CEPA).

Mérignac (33).

Centre de contrôle d\'essais réception de DGA essais en vol (DGA/DT/EV/CZ/CCER-Bx).

Comité social de la DGA d\'Istres.

DGA essais en vol Istres (DGA/DT/EV/IS).

Istres (13).

DGA essais en vol (DGA/DT/EV/IS).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Service extérieur de la communication (DGA/COM/SERECOM).

Centres de contrôle d\'essais réception de DGA essais en vol d\'Istres à Istres (13), Aix en Provence (13) et Reims (51) (DGA/DT/EV/IS/CCER Istres, CCER Aix, CCER Reims).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Sous-direction de la formation et des écoles (DGA/DRH/SDFOR).

Centre de prestation de proximité des ressources humaines (DGA/DRH/CPP).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Istres (13).

Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Antenne CMG de Toulon.

Marseille (13).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ) :

- centre de production de Marseille (DGA/SMQ/SQ/Pr//MSE) ;

- délégation de secteur Marseille ;

- antennes Toulon, Valbonne Salon.

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Centre de prestation de proximité des ressources humaines (DGA/DRH/CPP).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations de l\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Marseille (13).

Antenne CMG de Toulon.

Lyon (69).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ) :

- centre de production de Lyon ;

- délégation de secteur de Lyon ;

- antenne de la sous-direction affaires.

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Comité social de la DGA de Toulouse.

DGA techniques aéronautiques Toulouse (DGA/DT/TA).

Toulouse (31).

DGA techniques aéronautiques (DGA/DT/TA).

DGA essais en vol (DGA/DT/EV).

Centre de contrôle d\'essais réception de DGA essais en vol (DGA/DT/EV/CCER).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Unité de management opérations d\'armement terrestres (DGA/DO/UM TER).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ) :

- centre de production de Toulouse (DGA/SMQ/SQ/Pr/TLE) ;

- délégation de secteur de Toulouse ;

- antenne de la sous-direction affaires à Toulouse.

Service du maintien en condition opérationnelle (DGA/DO/SMCO) : personnels DGA mis à disposition de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Centre de prestation de proximité des ressources humaines (DGA/DRH/CPP).

Sous-direction de la formation et des écoles (DGA/DRH/SDFOR).

Service extérieur de la communication (DGA/COM/SERECOM).

Toulouse (31).

Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Antenne CMG.

Centre d\'expertise médicale et de commission de réforme (SGA/DRH-MD/SA2P/CEM/CR).

Institut supérieur de l\'aéronautique et de l\'espace (ISAE - campus ENSICA et SUPAERO).

Odeillo - Font Romeu (66).

DGA techniques aéronautiques (DGA/DT/TA/DT/MT).

Comité social de la DGA de Saclay.

DGA essais propulseurs Saclay (DGA/DT/EP).

Saclay (91).

DGA essais propulseurs (DGA/DT/EP).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Centre technique des systèmes d\'information (GA/SMQ/CTSI).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Service extérieur de la communication (DGA/COM/SERECOM).

Centre de prestation de proximité des ressources humaines (DGA/DRH/CPP).

Saclay (91).

Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Brétigny sur Orge (91).

Détachement d\'essais en vol de Brétigny sur Orge (DGA/DT/EV/IS/DET-By).

Comité social de la DGA de Saint Médard en Jalles.

DGA essais de missiles - site Gironde de Saint Médard en Jalles [DGA/DT/EM (ex CAEPE)].

Saint-Médard en Jalles (33).

DGA essais de missiles (DGA/DT/EM) - site Gironde (ex centre d\'achèvement et d\'essais des propulseurs et engins DGA/DT/CAEPE).

Service extérieur de la communication (DGA/COM/SERECOM).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Centre de prestations de proximité des ressources humaines - (DGA/DRH/CPP Sud Ouest).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ) :

- centre de production de Bordeaux (SMQ/SQ/Pr/BDX) ;

- délégation de secteur de Bordeaux ;

- antenne de la sous-direction affaires à Saint-Médard en Jalles ;

- siège (SMQ/SQ).

Saint-Médard en Jalles (33).

Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Antenne CMG Bordeaux.

Angoulème (16).

Centre de documentation de l\'armement (DGA/DS/CEDOCAR).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Centre de prestations de proximité des ressources humaines (DGA/DRH/CPP Sud Ouest).

Latresne (33).

Sous-direction de la formation et des écoles - Centre de formation de La Tresne (DGA/DRH/SDFOR/DGA-F/CFLE).

Comité social de la DGA de Biscarrosse.

DGA essais de missiles site Landes Biscarrosse (DGA/DT/EM).

Biscarrosse (40).

DGA essais de missiles (DGA/DT/EM) - site Landes :

- annexes d\'Hourtin (33) et de Quimper (29) ;

- bâtiment d\'essais et de mesure « Monge » à Brest (29) (DGA/DT/EM//SDT/Monge).

Centre de prestations de proximité des ressources humaines/Sud-Ouest (DGA/DRH/CPP/DSO).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Service extérieur de la communication (DGA/COM/SERECOM).

Biscarrosse (40) :

Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Antenne CMG Bordeaux.

Mont de Marsan (40).

DGA ingénierie des projets (DGA/DT/ST/IP).

Comité social de la DGA d\'Angers.

DGA ETAS Angers (DGA/DT/ETAS).

Angers (49).

Établissement technique d\'Angers (DGA/DT/ETAS).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Unité de management opérations terrestres (DGA/DO/UM TER).

Service centralisé des achats (DGA/DO/SCA).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Service extérieur de la communication (DGA/COM/SERECOM).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Service du maintien en condition opérationnelle (DGA/DO/SMCO).

Centre de prestations de proximité des ressources humaines (DGA/DRH/CPP).

Angers (49).

Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Comité social de la DGA de Bourges.

DGA/techniques terrestres Bourges (DGA/DT/TT).

Bourges (18).

DGA techniques terrestres (DGA/DT/TT).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Centre de prestations de proximité des ressources humaines (DGA/DRH/CPP).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Service extérieur de la communication (DGA/COM/SERECOM).

Unité de management opérations d\'armement terrestres (DGA/DO/UM TER).

Service centralisé des achats (DGA/DO/SCA).

Service du maintien en condition opérationnelle (DGA/DO/SMCO).

Sous-direction des méthodes et du management des projets (DGA/DP/SDM).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ) :

- centre de production de Bourges (SMQ/SQ/Pr/BGS) ;

- délégation de secteur de Bourges ;

- antennes de la sous-direction affaires.

Bourges (18).

Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Centre de formation du ministère de la défense (SGA/DRH-MD/CFD).

Bourges - Osmoy (18).

Centre de formation de l\'établissement public d\'insertion de la défense (EPIDe).

Comité social de la DGA de Bruz.

DGA maîtrise de l\'information Bruz (DGA//DT/MI).

Bruz (35).

DGA maîtrise de l\'information (DGA/DT/MI).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Centre de prestations de proximité des ressources humaines (DGA/DRH/CPP).

Sous-direction de la formation et des écoles (DGA/DRH/SDFOR).

Service extérieur de la communication (DGA/COM/SERECOM).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Bruz (35).

Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Brest (29).

Unité de management Coelacanthe (DGA/DO/UM COE).

DGA ingénierie des projets (DGA/DT/ST/IP).

DGA techniques navales - groupe détudes sous-marines de l\'Atlantique (DGA/DT/GESMA).

Service extérieur de la communication (DGA/COM/SERECOM).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Sous-direction des méthodes et du management des projets (DGA/DP/SDMP) auprès de DGA/DO/UM COE.

Centre de contrôle d\'essais réception de DGA essais en vol (DGA/DT/EV/CCER) Brest Loperhet.

Cherbourg (50).

Établissement de contrôle de Cherbourg (DGA/DO/ETAC).

Sous-direction des méthodes et du management des projets (DGA/DP/SDM/UM COE).

DGA ingénierie de projets (DGA/DT/ST/IP).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ).

Lorient (56).

Sous-direction de la formation des écoles - centre de formation de Lorient (DGA/DRH/SDFOR/DGA-F/CFLT).

Unité de management opérations d\'armement navales (DGA/DO/UM NAV).

DGA essais de missiles - site de Gâvres (DGA/DT/EM).

Nantes (44).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/DQP/CTSI).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ) :

- centre de production de Nantes (DQP/SQ/Pr/NTS) ;

- centre d\'administration des activités à Nantes ;

- délégation de secteur à Nantes ;

- antennes de la sous-direction affaires à Angers, Brest, Lorient, Nantes et Rennes ;

- qualité interne.

Nantes (44).

Service parisien de soutien de l\'administration centrale (SGA/SPAC).

Comité social de la DGA de Vernon/Val de Reuil.

DGA LRBA Vernon (DGA/DT/LRBA).

Vernon (27).

Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques (DGA/DT/LRBA).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités d\'armement des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Centre de prestations de proximité des ressources humaines (DGA/DRH/CPP).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

DGA maîtrise de l\'information, antenne de Vernon (DGA/DT/MI).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ).

Vernon (27).

Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Val de Reuil (27).

DGA techniques hydrodynamiques (DGA/DT/TH).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités d\'armement des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Centre de prestations de proximité (DGA/DRH/CPP).

Comité social de la DGA d\'Arcueil/Le Bouchet (rattachement à DGA/DRH).

Arcueil (94).

Centre d\'analyse technico-opérationnelle de défense (DGA/DS/SASF/CATOD).

DGA maîtrise NRBC (nucléaire, radiologique, biologique et chimique (DGA/DT/MNRBC).

Bureau de la propriété intellectuelle (DGA/DS/SDPA/BPI).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ).

Centre de normalisation de la défense (DGA/SMQ/CND).

Unité de management nucléaire, biologique et chimique/suivi des centres d\'expérimentation nucléaire (DGA/DO/UM NBC/SCEN).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Centre d\'enseignement et de formation en Île-de-France (DGA/DRH/SDFOR-F/CEFIF) - Arcueil et Villebon (91).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Centre d\'instruction en sécurité industrielle de l\'armement (DGA/SS/CISIA).

Arcueil (94).

Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Direction générale des systèmes d\'information et de communication (DEF/DGSIC).

Commission des recours militaires (DEF/CRM).

Secrétariat général pour l\'administration (SGA).

Service parisien de soutien de l\'administration centrale (SGA/SPAC).

Secrétariat du comité d\'indemnisation des victimes des essais nucléaires (SGA/DRH-MD/SA2P/SCIVEN).

État-major des armées (EMA).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense (EMA/DIRISI) Vanves (implantation Arcueil début 2011).

Direction centrale du service du commissariat des armées (EMA/DCSCA).

Centre interarmées pour l\'administration de l\'intéropérabilité opérationnelle des SIC (EMA/CIADIOS).

Le Bouchet/Vert le Petit (91).

DGA maîtrise NRBC [nucléaire, radiologique , biologique et chimique (DGA/DT/MNRBC)].

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Service extérieur de la communication (DGA/COM/SERECOM).

Centre de prestations de proximité des ressources humaines (/DGA/DRH/CPP).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Vert le Petit (91).

Centre médical des armées Montlhéry/Antenne médicale de Vert-le-Petit (DRSAA/CMA/MLY/AM).

Antenne CMG.

Athis-Mons (91).

Centre de contrôle d\'essais réception du centre d\'essais en vol (DGA/DT/EV/CCER).

Saint-Denis (93).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ).

Noisy le Grand (93).

Agence comptable des services industriels de l\'armement (DGA/ACSIA).

Nevers (58).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Comité social de la DGA de Toulon.

DGA techniques navales Toulon (DGA/DET/TN).

Toulon (83).

DGA techniques navales (DGA/DET/TN).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Service extérieur de la communication (DGA/COM/SERECOM).

Centre de prestations de proximité des ressources humaines (DGA/DRH/CPP).

DGA essais de missiles - site Méditerranée (DGA/DT/EM).

Unité de management opérations d\'armement navales [DGA/DO/UM NAV (antennes de Toulon Mourillon et Saint Mandrier)].

Service du maintien en condition opérationnelle (DGA/DO/SMCO) : personnels DGA mis à disposition du service de soutien de la flotte (SSF).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Toulon (83).

Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Antenne CMG Toulon.

Comité social de la DGA/SGA Paris.

DGA direction des ressources humaines DGA/DRH).

Paris (75).

Direction des ressources humaines (DGA/DRH/AC).

Sous-direction de la politique des ressources humaines (DGA/DRH/SDP).

Sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation (DGA/DRH/SDGS).

Sous-direction de la mobilité et du recrutement (DGA/DRH/SDMR).

Sous-direction de la concertation, de l\'accompagnement social et des pensions (DGA/DRH/SDCPS).

Service d\'administration et de rémunération des personnels (DGA/DRH/SAR).

Inspection de l\'armement (DGA/INSP).

Conseil général de l\'armement (DEF/CGARM).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Direction du développement international (DGA/DI/AC).

Direction des plans, des programmes et du budget (DGA/DP).

Service central de la gestion budgétaire et des comptabilités (DGA/DP/SCGC).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Sous-direction des comptabilités (DGA/DP/SDC).

Service central de la modernisation et de la qualité (DGA/SMQ/AC).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Service de la qualité [DGA/SMQ/SQ (siège)].

Service des affaires industrielles et de l\'intelligence économique (DGA/DS/S2IE).

Direction des opérations (DGA/DO).

Unité de management missiles et drones (DGA/DO/UM MID).

Service centralisé des achats (DGA/DO/SCA).

Service du maintien en condition opérationnelle (DGA/DO/SMCO) : personnels DGA mis à disposition + personnels marine du service de soutien de la flotte (SSF).

Direction technique (DGA/DT).

DGA ingénierie des projets (DGA/DT/IP) - Le Ponant Paris 15^e.

Mission pour le développement de l\'innovation participative (DGA/DT/MIP).

Paris (75).

École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA).

Malakoff (92).

Établissement public d\'insertion de la défense (EPIDe) - Siège.

Lille (59).

Service de la qualité (DGA/SMQ/SQ).

Centre technique des systèmes d\'information (DGA/SMQ/CTSI).

Lille (59).

Service parisien du soutien de l\'administration centrale (SGA/SPAC).

Paris Cité de l\'air.

1. Sous-direction des bureaux des cabinets (DEF/SDBC) - antenne.

2. État-major des armées (EMA).

Direction centrale du service du commissariat des armées (EMA/DCSCA).

Centre de pilotage et de conduite du changement (EMA/CSEMORG/CPC).

3. Direction centrale du service de santé des armées.

Centre de médecine de prévention de Paris/Balard (DCSSA).

4. État-major de l\'armée de l\'air (EMAA).

Mission pour la modernisation du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense (EMAA/MMAé).

5. État-major de la marine (EMM).

Bureaux/programme Rafale/Balard (EMM/CdB Rafale /Balard).

6. Secrétariat général pour l\'administration (SGA).

Sous-direction du pilotage des programmes (SGA/SDPP).

Direction des affaires juridiques sous-direction du contentieux (SGA/DAJ/CTX).

Direction des affaires financières mission chargée du nouveau système d\'information financière de l\'État (SGA/DAF/DIR/Mission NSIFE).

Service parisien de soutien de l\'administration centrale (SGA/SPAC).

Direction de la mémoire, du patrimoine, et des archives.

Sous-direction du patrimoine.

Bureau interarmées du logement en région Île-de-France (SGA/DMPA/SDP/BILRIF).

Direction des ressources humaines du ministère de la défense.

Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles.

Mission SIRH ministériel (SGA/DRH-MD/SPGRH/SIRH).

Centre de compétence et de maintenance SIRH-Alliance (SGA/DRH-MD/SPGRH/DP Alliance) à Issy les Moulineaux (92).

Service des ressources humaines civiles (SGA/DRH-MD/SRHC).

Sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières (SGA/DRH-MD/SRHC/RSSF).

Sous-direction de la gestion ministérielle du personnel civil (SGA/DRH-MD/SRHC/GMRHC).

Mission d\'accompagnement des réorganisations (SGA/DRH-MD/SRHC/MAR).

Service de l\'accompagnement professionnel et des pensions.

Sous-direction de l\'action sociale.

Pôle d\'accueil social de la défense (SGA/DRH-MD/SA2P/AS/PASD) :

- agence de reconversion de la défense (SGA/DRH-MD/ARD).

Comité social de la DGA de Bagneux (rattachement à DGA/DRH).

Bagneux (92).

Direction générale de l\'armement (DGA/CAB).

Département central d\'information et de communication (DGA/COM).

Service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (DGA/SSDI).

Direction des opérations (DGA/DO).

Mission de supervision OCCAR (DGA/DO/OCCAR).

Sous-direction de la conduite des opérations d\'armement (DGA/DO/SDCOA).

Sous-direction des affaires générales et de la qualité (DO/SDAQ).

Service centralisé des achats (DGA/DO/SCA).

Service du maintien en condition opérationnelle (DGA/DO/SMCO).

Unités de management (DGA/DO/UM).

Unité de management Rafale (DGA/DO/UM RAF).

Unité de management Coelacanthe (DGA/DO/UM COE).

Unité de management Horus (DGA/DO/UM HORUS).

Unité de management nucléaire, biologique et chimique (DGA/DO/UM NBC).

Unité de management missiles et drones (DGA/DO/UM MID).

Unité de management opérations terrestres (DGA/DO/UM TER).

Unité de management opérations d\'armement naval (DGA/DO/UM NAV).

Unité de management opérations d\'armement aéronautiques (DGA/DO/UM AERO).

Unité de management opérations hélicoptères (DGA/DO/UM HELI).

Unité de management espace et systèmes d\'information opérationnels (DGA/DO/UM ESIO).

Direction du développement international (DGA/DI).

Direction de la stratégie (DGA/DS).

Mission pour la recherche et l\'innovation scientifique (DGA/DS/MRIS).

Service d\'architecture des systèmes des forces (DGA/DO/SASF).

Service des recherches et technologies de défense et de sécurité (DGA/DO/SRTS).

Service des affaires industrielles et l\'intelligence économique (DGA/DO/S21E).

Sous-direction de la coopération et du développement européen (DGA/DO/SDCDE).

Sous-direction de la propriété intellectuelle et des affaires générales (DGA/DO/SDPA).

Direction technique (DGA/DT).

Sous-direction des prestations (DGA/DT/SDP).

Sous-direction du soutien à la production (DGA/DT/SDSP).

Service centralisé des achats techniques (DGA/DT/SCAT).

Service technique (DGA/DT/ST).

DGA ingénierie des projets (DGA/DT/IP).

Direction des plans, des programmes et du budget (DGA/DP).

Sous-direction des plans et des programmes (DGA/DP/SDP).

Sous-direction des coûts d\'intervention (DGA/DP/SDI).

Sous-direction des méthodes et du management des projets (DGA/DP/SDMP).

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DGA/DP/SEREBC).

Centre technique des systèmes d\'information DGA/SMQ/CTSI).

Direction des ressources humaines (DGA/DRH).

Sous-direction de la mobilité et du recrutement (DGA/DRH/SDMR).

Sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation (DGA/DRH/SDGS).

Service d\'administration et de rémunération des personnels (DGADRH/SAR).

Bagneux (92) :

Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Service parisien de soutien de l\'administration centrale (SGA/SPAC).

Comité social de l\'École polytechnique.

Palaiseau (91).

École polytechnique - Établissement public à caractère administratif.

2. Implantation des commissions restreintes.

IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.	COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS.
Échelon social de la DGA de Cazaux (33).	Comité social de l\'échelon social de la DGA de Cazaux.
Échelon social de la DGA d\'Istres (13).	Comité social de l\'échelon social de la DGA d\'Istres.
Échelon social de la DGA de Toulouse (31).	Comité social de l\'échelon social de la DGA de Toulouse.
Échelon social de la DGA de Saclay (91).	Comité social de l\'échelon social de la DGA de Saclay.
Échelon social de la DGA de Saint Médard-en -Jalles (33).	Comité social de l\'échelon social de la DGA de Saint Médard en Jalles.
Échelon social de la DGA de Biscarrosse (40).	Comité social de l\'échelon social de la DGA de Biscarrosse.
Échelon social de la DGA d\'Angers (49).	Comité social de l\'échelon social de la DGA d\'Angers.
Échelon social de la DGA de Bourges (18).	Comité social de l\'échelon social de la DGA de Bourges.
Échelon social de la DGA de Bruz (35).	Comité social de l\'échelon social de la DGA de Bruz.
Échelon social de la DGA de Vernon/Val de Reuil (27).	Comité social de l\'échelon social de la DGA de Vernon/Val de Reuil.
Échelon social de la DGA d\'Arcueil/Le Bouchet (94).	Comité social de l\'échelon social de la DGA d\'Arcueil /Le Bouchet.
Échelon social de la DGA de Toulon (83).	Comité social de l\'échelon social de la DGA de Toulon.
Échelon social de la DGA de Paris (75).	Comité social de l\'échelon social de la DGA de Paris.
Échelon social de la DGA de Bagneux (92).	Comité social de l\'échelon social de la DGA de Bagneux.
Échelon social de l\'École polytechnique (91) EPA.	Comité social de l\'échelon social de l\'École polytechnique.

Annexe III. Armée de terre.

1. Implantation des comités sociaux.

1.1. Direction locale d'action sociale d'Île-de-France à Saint-Germain-en-Laye.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.

UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.

UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.

Comité social de Paris 1 Ilôt saint Germain.

Tous organismes de l\'armée de terre et des services communs implantés aux Invalides, dans l\'îlot St Dominique et dans l\'îlot Bellechasse.

EMAT dont résidence.

Délégué au patrimoine de l\'armée de terre.

Détachement RTIDF Invalides.

Gouverneur militaire de Paris dont cellule d\'assistance aux blessés de l\'armée de terre.

DMG Invalides.

CTEI 8^e RTRS

Cercle Saint-Dominique.

Cabinet gouverneur des Invalides.

Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA et du CEMA, implantés dans l\'îlot St Germain, aux Invalides, dans l\'îlot Bellechasse et à Latour-Maubourg.

Musée de l\'armée.

DRH-MD/SA2P.

ONAC (siège).

Service départemental ONAC Paris.

SDAC Bellechasse.

Cabinet du MINDEF.

Commandant militaire de l\'îlot Saint-Germain (COMILI).

Bureau des officiers généraux.

Contrôle financier du MINDEF.

Sous-direction des bureaux des cabinets (SDBC).

DRM/administration centrale.

Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA) Bellechasse.

Équipe de marque Helios.

État-major des armées (EMA).

Secrétariat général pour l\'administration (SGA).

Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationales (SGDSN).

Délégation aux affaires stratégiques (DAS).

Direction des affaires financières (DAF) dont fonds de prévoyance militaire et de l\'aéronautique.

DAJ (îlot St Germain et Invalides).

DRH-MD (îlot St Germain).

Service parisien de soutien de l\'administration centrale (SPAC - îlot St Germain).

Secrétariat du directoire des systèmes d\'information et de communication du MINDEF.

Aumônerie des Invalides.

Centre de transmissions gouvernemental (CTG).

Bureau de liaison du trésor des armées (BLTA).

SGI.

Cercle national des armées (CNA) EUROFOR.

Commandement du service militaire adapté (SMA).

Inspection générale armée de terre (IGAT).

Mutuelles.

DSPRS.

MIDAC.

IG armement.

BSPP.

Général adjoint territorial (GAT).

Mission PMI PME.

Cercle sportif des Invalides (CSINI).

Institution nationale des Invalides (INI).

Échelon social ISG.

OVIA air UPISG.

EM permanent de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) et renfort.

Groupement des soutiens.

1^er groupement d\'incendie.

BGA Paris ISG.

Comité social de Paris 2 école militaire.

Tous organismes de l\'armée de terre et des services communs implantés à l\'école militaire, caserne Lourcine et Saint-Thomas d\'Aquin.

Direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT).

Détachement EMAT à l\'école militaire.

Annexe du 1^er GLCAT de Brétigny-sur-Orge.

Aumônerie militaire.

Centre de doctrine et d\'emploi des forces (CDEF) dont le centre de recherche opérationnelle et de simulation de l\'armée de terre (CROSAT).

Centre de réalisations et d\'études de doctrine de l\'armée de terre.

Cours supérieur d\'état-major (CSEM).

CESAT dont école supérieure des officiers de réserve spécialistes d\'état-major (ESORME ) dont enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST).

Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA et du CEMA, implantés à l\'école militaire, caserne Lourcine et Saint Thomas d\'Aquin.

Secteur vétérinaire Paris (SVP).

Clinique vétérinaire.

Bureau postal militaire interarmées (BPMI).

Cabinet chef d\'état-major des armées (CAB CEMA).

Inspections générales d\'armées.

Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM).

DEMS (comprend CHEM, CID, IRSEM et CDEM).

Contrôle général des armées (CGA).

Détachement école interarmées du renseignement et des études linguistiques (EIREL).

Institut des hautes études de la défense nationale (IHEDN).

Centre des hautes études militaires (CHEM).

Collège interarmées de défense (CID).

Institut des hautes études de la défense nationale (IHEDN).

Bureau de garnison.

Centre d\'études en sciences sociales de la défense.

Commission armée-jeunesse (CAJ).

Délégation à l\'information et à la communication de la défense (DICOD).

Échelon social école militaire.

Échelon social Lourcine.

SPAC.

Commission d\'orientation et d\'intégration des militaires dans la fonction publique (COIMFP).

2^e groupement d\'incendie.

3^e groupement d\'incendie.

Académie de marine.

Groupement de soutien de base de défense (GSBdD).

Comité social de Paris 3 Fort neuf de Vincennes.

Tous organismes de l\'armée de terre implantés à Vincennes, Reuilly Clignancourt, au Fort de Nogent, au Fort de l\'Est et au Fort d\'Ivry.

Établissement génie de Paris (EGP) dont détachement établissement du génie Paris à l\'école militaire.

8^e RTRS EAI Vincennes.

Section géographique militaire (SGM).

DRHAT (bureau concours) + REC.

CAAT Paris.

Inspection de l\'armée de terre (IAT).

Groupement recrutement-sélection (GRS).

Centre de sélection et d\'orientation (CSO).

CIRFA Paris, Boulogne Billancourt, Choisy le Roi, Noisy le Sec, Melun, Meaux, Versailles, Cergy-Pontoise, Evry, Saint Denis, Mantes-la-Jolie, les Ulis.

Section sélection ALAT.

Inspection des réserves et de la mobilisation de l\'armée de terre - DRAT.

Tous organismes à vocation interarmées implantés à Vincennes, Reuilly, au Fort de Nogent, au Fort de l\'Est et au Fort d\'Ivry.

Service historique de la défense (SHD).

Centre du service national de Paris (CSN).

Direction centrale service poste interarmées (DCSPI) et éléments rattachés.

DMD 94 et 93.

44^e RI.

Direction des statuts et pensions (Fontenay-sous-Bois).

Paris tri armées.

Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (Ivry/Seine) (ECPAD).

Centre d\'instruction des réserves parachutistes (CIRP).

Tribunal aux armées de Paris (TAAP).

Centre administratif des personnels extérieurs de la justice militaire (CAPEJM).

Mutuelle nationale militaire (MNM).

Inspection des forces en opération et de la défense du territoire (IFODT).

PDM.

Détachement légion étrangère de Paris (DLEP).

Échelon social Vincennes.

Échelon social Mortier.

ESEP Vincennes.

EID Paris et Vincennes.

Direction interdépartementale des anciens combattants (DIAC Fontenay-sous-Bois).

Antenne CNMSS Paris.

Services départementaux ONAC Évry (91), Bobigny (93), Créteil (94).

École ONAC Soisy sur Seine (91).

Groupement des soutiens.

2^e groupement d\'incendie.

3^e groupement d\'incendie.

GSBdD.

Comité social de Paris 4 Suresnes.

Groupement de transit et d\'administration des personnels isolés (GTAPI), BAG/santé.

8^e RTRS dont détachement du 8^e régiment de transmissions école militaire.

Secrétariat du directoire des systèmes d\'information et de communication du MINDEF/SMG (SDSI).

École militaire de spécialisation sur l\'outre-mer et l\'étranger (EMSOME).

Tous organismes de l\'armée de terre et des services communs implantés au Fort de Vanves.

STAT antenne Issy-les-Moulineaux.

CONFORMISC.

Centre d\'études et de réalisation systèmes info DRHAT.

Centre de documentation et de formation à l\'hygiène sécurité et conditions de travail.

Direction centrale du service des essences des armées (DCSEA).

Direction du renseignement militaire (DRM).

DMD 92.

DPSD administration centrale et tous les postes et détachements de la RTIDF.

DC DIRISI Kremlin-Bicêtre.

Échelon social Kremlin-Bicêtre.

Échelon social Fort de Vanves.

Échelon social Mont-Valérien.

Échelon social Nanterre.

Échelon social Châtillon.

Échelon social Rueil-Malmaison.

Groupement des soutiens.

1^er groupement d\'incendie.

2^e groupement d\'incendie.

Comité social de Paris 5 Service de santé des armées.

DCSSA.

Inspections service de santé.

HIA Bégin.

HIA Percy.

HIA Val-de-Grâce.

BCISSA.

Centre principal d\'expertise médicale du personnel navigant.

Centre de traitement de l\'information médicale des armées.

Centre de transfusion sanguine des armées.

Service de protection radiologique des armées (SPRA).

Surveillance administrative des organismes relevant de la DCSSA.

École d\'application SSA.

Service hydrographique de la marine (SHOM).

Échelon social HIA Bégin.

Échelon social HIA Percy.

Échelon social HIA Val-de-Grâce.

Comité social de Montlhéry.

Centre sportif d\'équitation militaire (CSEM).

121^e RT.

CIEC Montlhéry.

DIVLOG AMONT.

Centre de transit et de transport de surface (CTTS).

EM 1^re brigade logistique.

(1^er GLCAT) Brétigny-sur-Orge.

CSEM Fontainebleau.

GSBdD.

EA Montereau.

DMD 77.

DMD 91.

Commissariat aux sports militaires (CSM).

Centre interarmées de coordination de la logistique des opérations (CICLO).

Antenne du CIRISI Les Loges.

ESE Montlhéry.

Échelon social Montlhéry.

Échelon social Viry-Châtillon.

Échelon social Fontainebleau.

Comité social de Versailles.

SIMT.

Section technique de l\'armée de terre.

Lycée militaire Saint-Cyr-l\'École.

SMITER.

Centre de production alimentaire CPA Satory.

Bureau enquête accident défense transport terrestre (BEAD-TT).

SCESCOF.

CEDICAT.

Détachement de soutien de Rambouillet.

GSBdD.

Centre du service national de Versailles (CSN).

Établissement d\'infrastructure de la défense (EID Versailles).

Direction centrale du service d\'infrastructure de la défense (DC SID).

ESID.

Établissement régional du service national (ERSN) IDF.

Centre de ravitaillement essence Satory.

DMD 78.

CTEI Satory.

SLI n° 5 Satory.

SLI n° 9 St-Cyr l\'École.

Service technique des bâtiments, fortifications et travaux (STBFT).

Établissement local d\'infrastructure de Versailles.

Service départemental ONAC Versailles.

Bureau postal interarmées Rambouillet.

Échelon social de Versailles-Artois.

Échelon social de Satory.

Échelon social Satory STAT.

Échelon social de Saint-Cyr-l\'École.

Échelon social Rambouillet.

Comité social de Saint Germain en Laye.

EM RTIDF.

Antenne USID de Versailles.

GSBdD.

I IDF à Houilles.

DRSSA.

DIRSID.

CIRISI.

Aumônerie.

Gt des services vétérinaires Loges.

Centre de mandatement du SSA.

Bureau central de gestion et d\'administration du personnel civil SSA.

USID.

CIRISI Les Loges.

DLSEA RTIDF.

Antenne PSD.

Échelon social des Loges.

DLAS.

Centre ministériel de gestion (CMG).

PFAF.

Comité social de Douai.

41^e RT.

EM BTAC.

8^e RMAT détachement Douai.

Antenne GSBdD Douai.

DMD 62.

BSN Valenciennes.

SILT Denain.

Service sépultures de guerre ND de Lorette.

Antenne USID Douai.

Service départemental ONAC 62 Arras.

École ONAC Roubaix.

Centre formation EPIDe Doullens.

CIRFA (terre air mer) Valenciennes.

CIRFA (terre air mer) Arras.

Échelon social Douai.

Échelon social Valenciennes.

CMA antenne de Douai.

CIRISI dét. SIC Douai.

Comité social de Lille.

EM CFT.

CRR/FR.

GRLE.

SIRPA terre.

BdD Lille.

GSBdD 43^e RT Lille.

DMD 59.

DIRISI dét. Lille.

CIRISI Lille.

EMIA ZD Nord.

DPSD poste Lille.

DIAC Lille.

Pôle défense mobilité.

SPAC/SD gestion budgétaire et financière.

USID Lille.

Antenne USID Lille.

Service départemental ONAC 59 Lille.

COZ Nord.

CIRFA (terre air mer) Dunkerque.

CIRFA (terre air mer) Lille.

CMA Lille.

CTAC.

ESE Lille.

Échelon social Lille.

SMQ/CTSI.

Musique régionale.

Comité social de Compiègne.

EEM.

DMD 60.

DMD 80.

CIRISI dét. SIC Compiègne.

DSN Compiègne.

CSN Compiègne.

DPSD dét.Compiègne.

SPAC/Dir. des sites extérieurs.

Secteur des sépultures de guerre Compiègne.

Service entretien des nécropoles Somme.

Antenne USID Compiègne.

Antenne défense mobilité Amiens.

Échelon social Compiègne.

Services départementaux ONAC 60 Beauvais, 80 Amiens, 95 Cergy-Pontoise.

Centre formation EPIDe Compiègne.

CIRFA (terre, air, mer) Amiens.

CIRFA (terre, air, mer) Compiègne.

Maison retraite ONAC Montmorency.

1.2. Direction locale d'action sociale Sud-Est à Lyon.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.

UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.

UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.

Comité social de La Valbonne.

68^e régiment d\'artillerie d\'Afrique.

Escadron EMB (CIEC).

3^e régiment médical.

GSBdD La Valbonne.

Détachement SIC La Valbonne.

USID La Valbonne.

Antenne défense mobilité Ambérieu-La Valbonne.

CPOEX.

CMA La Valbonne.

Comité social de Clermont-Ferrand.

92^e RI.

13^e BSMAT (y compris détachement Moulins).

État-major 3^e BM.

3^e CCT.

GSBdD Clermont-Ferrand.

Antenne Clermont du CIRISI Lyon et détachements SIC Clermont et Moulins.

USID Clermont et ses antennes.

DMD 63.

CSN Clermont-Ferrand.

Dépôt des essences d\'Aulnat.

Antenne pôle défense mobilité Clermont-Ferrand.

Service départemental ONAC Clermont Ferrand.

CMA Clermont-Ferrand.

SH Orcines.

Comité social d\'Issoire.

28^e régiment de transmissions.

Antenne GSBdD Clermont.

DMD 15.

DMD 43.

Station hertzienne Pierre Haute.

Antenne CMA Clermont.

Services départementaux ONAC d\'Aurillac (15) et du Le Puy en Velay (43).

Comité social de Grenoble.

93^e RAM

EM 27^e BIM

27^e CCTM

Détachement 7^e RMAT Varces.

GSBdD Varces.

Centre de recherche du service de santé (CRESSA/IRBA).

CIRISI Varces.

USID Grenoble et les antennes Varces et Montbonnot.

CSN Varces.

Antenne pôle défense mobilité Grenoble.

ESE Grenoble.

Échelon social de Varces.

Échelon social de Chambéry.

Échelon social de Bourg-St-Maurice.

Échelon social d\'Annecy.

Échelon social de Gap.

DMD 38.

CMA Varces.

Service départemental ONAC Grenoble.

Centre formation EPIDe Autrans (38).

Comité social de Lyon.

EM RTSE.

7^e RMAT (sauf détachement Varces).

CAT Rilleux.

GSBdD Lyon Mont Verdun.

ESCA Rilleux.

ESCA Roanne.

CPA Rilleux.

EDIACA St Etienne.

GRS et tous les CIRFA rattachés sauf Ajaccio et Bastia).

CMG.

DIRISI Lyon.

CIRISI Lyon.

PFAF CE Lyon.

ESID Lyon.

USID Lyon et antenne Mont verdun.

GIACM.

HIA Desgenettes.

ESA Lyon.

DRSSA Lyon.

Groupement des services vétérinaires Lyon.

Secteur vétérinaire Lyon.

ESN Sud-Est Lyon.

CSN Lyon.

DIRPSD ZDSE Lyon et ses détachements.

État-major interarmées de ZD Lyon.

DMD 69.

DMD 42.

COZ EM de zone Sud-Est (centre opérationnel de zone état-major de zone Sud-Est).

MICAM Lyon.

DLSEA.

Pôle défense mobilité (PDM).

CIRFA marine Lyon.

DIAC Lyon.

Bureau régional du logement (BRL).

Direction locale de l\'action sociale (DLAS).

ESEP Lyon.

Échelon social Lyon.

Échelon social la Valbonne.

Échelon social Clermont-Ferrand.

Échelon social Issoire.

Échelon social HIA Desgenettes.

Échelon social Valence.

Centre SIRPA terre image Lyon.

Antenne CNMSS Lyon.

Mutuelle UNEO.

Mutuelle civile de la défense.

Services départementaux ONAC Lyon (69), Bourg-en-Bresse (01), Moulins (03) et Saint-Etienne (42).

École ONAC de Lyon.

Maison de retraite ONAC Anse (69).

Centre formation EPIDe Saint Clément les Places (69) ;

Aumônerie.

Comité social de Valence.

1^er R. Spahis.

EEI 1.

GAMSTAT.

Dépôt de munitions Le Billard.

GSBdD Valence.

Détachement SIC Valence.

Antenne Valence de l\'USID Lyon.

Antenne défense mobilité Valence.

DMD 07.

DMD 26.

ELCA Porte-les-Valence.

CMA Valence.

Services départementaux ONAC Valence (26) et Privas (07.

Comité social d\'Annecy.

27^e BCA.

EMHM Chamonix.

Antenne GSBdD Varces.

Détachement SIC Chamonix.

Antenne Annecy de l\'USID Grenoble.

Cellule défense mobilité Annecy.

DMD 74.

Antenne du centre médical des armées (CMA) Varces.

Service départemental ONAC Annecy.

Centre formation EPIDe Annemasse-Burdignin.

Comité social de Bourg-Saint-Maurice.

7^eBCA.

Antenne GSBdD de Varces.

Détachement SIC Bourg-Saint-Maurice.

Antenne Bourg-Saint-Maurice de l\'USID de Grenoble.

Cellule défense mobilité Bourg-Saint-Maurice.

Antenne du centre médical des armées (CMA) de Varces.

Comité social de Chambéry.

13^e BCA.

Antenne GSBdD de Varces.

Détachement SIC Chambéry.

Antenne Chambéry de l\'USID de Grenoble.

Cellule défense mobilité Chambéry.

DMD 73.

Antenne du centre médical des armées (CMA) de Varces.

Service départemental ONAC Chambéry.

Comité social de Gap.

4^e RCH

CFIM 27^e BIM.

Antenne GSBdD de Varces.

Antenne Gap de l\'USID de Grenoble.

Antenne défense mobilité Gap.

DMD 04.

DMD 05.

Antenne du centre médical des armées (CMA) de Varces.

Services départementaux ONAC de Digne les Bains (04) et Gap (05).

Comité social d\'Apt.

2^eREG.

Détachement 44^e RT.

CRE.

Antenne St Christol de l\'USID Montpellier.

Détachement SIC Saint Christol du CIRISI Orange.

Service départemental ONAC Avignon (84).

Comité social de Marseille.

EM FORCE 3.

GSE (Groupe de stockage et d\'entretien) de Marseille.

CTAC.

CAT.

Lycée militaire d\'Aix-en-Provence.

GSBdD Marseille.

État-major interarmées de ZD.

District de transit interarmées de Marseille (DTIM).

HIA Lavéran.

CSN Marseille.

DIAC Marseille.

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA).

Institut de médecine tropicale du SSA (IRBA).

Secteur vétérinaire interarmées Marseille.

DIRSEA Marseille (y compris le CRE Sainte-Marthe).

Labo SEA Marseille.

CIRISI Marseille et détachements SIC d\'Aix-en-Provence et Aubagne.

USID Marseille et ses antennes.

Détachement DPSD.

DMD 13.

Pôle défense mobilité (PDM) Marseille.

Mutuelle nationale militaire UNEO.

Mutuelle civile de la défense.

CIRFA air Marseille.

ESEP Marseille.

Échelon social d\'Aix-en-Provence.

Échelon social de Marseille.

Échelon social de l\'HIA Laveran.

Échelon social d\'Aubagne.

Échelon social de Carpiagne.

Maison retraite ONAC Beaurecueil (13).

Service départemental ONAC Marseille.

Centre formation EPIDe Marseille.

Comité social de Carpiagne.

4^e RD.

CFIM 7^e BB.

Détachement du 5^e BSMAT.

Antenne GSBdD Marseille.

Détachement SIC Carpiagne du CIRISI Marseille.

Antenne CMA Marseille.

Comité social de Draguignan.

EMD (EA et EI).

5^e BSMAT (sans les détachements Canjuers, Hyères et Carpiagne).

GSBdD Draguignan.

Centre de production et d\'enseignement adapté à l\'ordinateur (CPEAO).

Antenne défense mobilité Draguignan.

USID Draguignan et antenne Mont Agel.

CIRISI Draguignan.

Détachement PSD Draguignan.

ESEP Draguignan.

Échelon social de Draguignan.

Échelon social de Canjuers.

Échelon social de Fréjus.

Échelon social de Hyères.

Échelon social de Brignoles.

Échelon social du Cannet des Maures.

CMA Draguignan.

Comité social d\'Aubagne.

1^er RE.

COMLE.

PRLE 1^er RE Clermont., Lyon, Nice, Perpignan.

Maison Le Puyloubier.

Antenne GSBdD Marseille.

Antenne CMA Marseille.

Comité social d\'Orange.

1^er REC.

Antenne GSBdD Nîmes.

Antenne Orange de l\'USID Montpellier.

CIRISI et détachement SIC Orange.

Cellule défense mobilité Orange.

Antenne du CMA Nîmes.

Comité social de Corse.

2^e REP Calvi.

CIRFA Bastia.

CIRFA Ajaccio.

GSBdD Calvi.

DIAC Ajaccio.

DMD 2A.

DMD 2B.

UIISC 5 Corte.

Antenne SID Calvi.

Antennes SIC Calvi et Ajaccio.

Antenne transit IA Bastia.

Antenne transit IA Ajaccio.

Détachement PSD Ajaccio.

Échelon social Calvi.

Sémaphores de Sagro, Alistro, Ile Rousse et Cap Corse (FOSIT Toulon).

CMA Calvi.

Services départementaux ONAC Bastia, Ajaccio.

Comité social de Fréjus.

21^e RIMa.

CFIM 6^e BLB.

Antenne GSBdD Draguignan.

CSN Nice.

Antenne Fréjus de l\'USID Draguignan.

Détachement SIC Fréjus.

Antenne du CMA Draguignan.

Maison de retraite ONAC Vence (06).

Comité social d\'Hyères.

54^e RA.

Détachement du 5^e BSMAT.

Antenne GSBdD de Toulon.

Détachement autonome des transmissions de Giens.

Antenne SIC Hyères.

Antenne du CMA Toulon.

Comité social de Canjuers.

3^e RAMA.

1^er RCA.

Détachement du 5^eBSMAT.

52^e CADL du 19^e RG.

Antenne GSBdD Draguignan.

Dépôt des essences Canjuers.

Détachement des munitions de Miramas.

Antenne Canjuers de l\'USID Draguignan.

Détachement SIC Canjuers du CIRISI Draguignan.

CMA.

Comité social du Luc.

EALAT Le Luc (y compris centre de vol montagne détachement Saillagouse).

École franco allemande du Tigre Le Luc (élément français).

CFIA NH90.

Antenne GSBdD Draguignan.

UIISC 7 Brignoles.

Dépôt des essences Le Cannet-des-Maures.

Antenne Le Luc de l\'USID Draguignan.

Détachement SIC Le Luc du CIRISI Draguignan.

Antenne du CMA Draguignan.

Comité social de Nîmes.

2^e REI.

503^e RT.

4^e RMAT (tous détachements).

6^e BLB.

6^e CCT.

Détachement Miramas.

CFIM SMITER.

GSBdD Nîmes.

CSN Nîmes.

USID Montpellier et antenne Nîmes.

DMD 30.

DM 34.

Détachement PSD Montpellier.

Antenne défense mobilité Montpellier.

Antenne défense mobilité Nîmes.

ESEP de Nîmes.

Échelon social de Laudun.

Échelon social de Nîmes.

Échelon social d\'Orange.

Échelon social d\'Apt.

CMA.

Service départemental ONAC Nîmes.

Comité social de Laudun.

1^er REG.

Antenne GSBdD Nîmes.

Antenne Laudun de l\'USID Montpellier.

Détachement SIC Laudun du CIRISI Orange.

DMD 48.

Antenne du CMA Nîmes.

Service départemental ONAC Mende (48).

1.3. Direction locale d'action sociale Sud-Ouest à Bordeaux.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.

UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.

UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.

Comité social de Bordeaux.

EM RTSO.

57^e BI.

CTAC.

DIRMAT.

GRLE Bordeaux.

GRS Sud-Ouest.

GSBdD.

GSBdD Bordeaux antenne Bordeaux.

État-major interarmées de ZD.

DMD Bordeaux 33.

DRAS RTSO.

ESEP Bordeaux Carayon-Latour.

Échelon social Xaintrailles et Nansouty.

Échelon social Robert Picqué.

DRSSA Bordeaux.

CMA Bordeaux antenne Bordeaux.

CMA Bordeaux antenne vétérinaires.

CMA Bordeaux antenne CMPA Nansouty.

École du service de santé (ESSA).

HIA Robert Piqué.

DPSD Bordeaux.

DIRISI Bordeaux.

CIRISI Bordeaux.

CIRISI Mérignac antenne SIC Bordeaux.

DRSID Bordeaux.

USID Bordeaux et antenne SID Bordeaux.

DIRSN.

CSN Bordeaux.

Centre ministériel de gestion (CMG).

Pôle défense mobilité.

Antenne CNMSS Bordeaux.

DIAC Bordeaux.

Service départemental ONAC Bordeaux.

École ONAC Bordeaux.

Centre formation EPIDe Bordeaux.

CIRFA Bordeaux.

PFAF Bordeaux.

Aumônerie.

Comité social de Souge.

503^e RT.

9^e BMAT dét. Souge.

CIRISI Mérignac/DETSIC Martignas.

USID Bordeaux/Antenne Souge.

CMA Bordeaux antenne Souge.

CMA Bordeaux antenne CMPA St-Médard en Jalles.

Échelon social de Souge.

GSBdD Bordeaux antenne Souge.

Comité social de Vayres.

3^e RMAT dét. Vayres.

Échelon social de Vayres.

USID Bordeaux/Antenne Vayres.

CIRISI Mérignac/DETSIC Vayres.

GSBdD Bordeaux antenne Vayres.

Comité social de Bayonne.

1^er RPIMa

GRS CIRFA Bayonne.

USID Pau/Antenne Bayonne.

CIRISI Pau DETSIC Bayonne.

Échelon social Bayonne.

GSBdD Pau antenne Bayonne.

CMA Pau antenne Bayonne.

Cellule défense mobilité Bayonne.

Comité social de Biscarrosse.

17^e groupe d\'artillerie (GA).

17^e GA - Form. prof. - stagiaires.

EALAT Dax.

EALAT Dax élèves.

Section technique des bâtiments travaux et fortifications (STBFT) détachement Biscarrosse.

CIRFA Mont-de-Marsan.

USID Pau/Antenne DAX.

SID antenne Biscarosse.

CIRISI Mérignac/DET SIC Biscarosse.

CIRISI Mont de Marsan/DETSIC Dax.

CIRISI Mont de Marsan.

Service départemental ONAC Mont-de-Marsan.

Échelon social Dax.

GSBdD Pau antenne Dax.

CMA Pau antenne Dax.

CMA Mt de Marsan.

CMA Mt de Marsan antenne Mt de Marsan.

CMA Cazaux antenne Biscarosse.

GSBdD Cazaux antenne Biscarosse.

Cellule défense mobilité Biscarosse.

Cellule défense mobilité Dax.

Comité social d\'Agen.

48^e RT.

ESCA Bergerac.

13^e BSMAT détachement Saint-Astier.

CIRFA Agen.

CIRFA Périgueux.

DMD 24 et DMD 47.

SMA Périgueux.

CIRISI Toulouse/DETSIC Agen.

CIRISI Mérignac/DETSIC St Astier Bergerac.

USID Bordeaux antenne Bergerac.

USID Montauban antenne Agen.

Services départementaux ONAC Agen (47), Périgueux (24).

Échelon social Agen.

GSBdD Montauban antenne Agen.

GSBdD Bordeaux antenne Bergerac.

CMA Montauban antenne Agen.

Cellule défense mobilité Agen.

Comité social de Pau.

EM BFST.

5^e RHC.

ETAP.

Dét. 3^e RMAT (Sedzère et Uzein).

4^e RHFS.

GSBdD.

GSBdD Pau antenne Sedzère.

GSBdD Pau antenne Lons.

DMD 64.

BCAAM.

CSN Pau.

Dét. SEA.

USID Pau.

SMQ/SQ.

DPSD RTSO dét. Pau.

CIRISI antenne SIC Pau.

Service départemental ONAC Pau (64).

CIRFA Pau.

Échelon social d\'encadrement Pau.

Échelon social Pau Bernadotte.

Échelon Pau de Rose.

CMA Pau Uzein.

CMA Pau antenne Pau.

Comité social de Pamiers.

1^er RCP.

CIRFA Foix.

DMD 09.

USID Toulouse Pamiers.

CIRISI Toulouse/DETSIC Pamiers.

Service départemental ONAC Foix (09).

Échelon social Pamiers.

GSBdD Toulouse antenne Pamiers.

CMA Toulouse antenne Pamiers.

Comité social de Tarbes.

1^er RHP.

1^er RHP - camp de Ger.

35^e RAP.

Détachement 3^e RMAT.

GRS RTSO CIRFA Tarbes.

DMD 65.

USID Pau antenneTarbes.

CIRISI Pau DET SIC Tarbes.

Service départemental ONAC Tarbes.

Échelon social Tarbes.

GSBdD Pau antenne Tarbes.

CMA Pau antenne Tarbes.

Cellule défense mobilité Tarbes.

Comité social de Castres.

8^e RPIMa.

8^eRPIMa DET Le Larzac.

CIRFA Albi.

CIRFA Rodez.

DMD 12 et DMD 81.

Services départementaux ONAC Albi (81), Rodez (12).

CIRISI Toulouse/DETSIC Castres.

CIRISI Toulouse/ANTSIC Le Larzac.

Échelon social Castres.

GSBdD Toulouse antenne Castres.

GSBdD Toulouse antenne Le Larzac.

CMA Toulouse antenne Castres.

CMA Toulouse antenne Rodez.

USID Toulouse antenne La Cavalerie.

Cellule défense mobilité Castres.

Comité social de Toulouse.

EM 11^e BP et Musique Para.

1^er RTP.

4^e GLCAT RSC.

3^e RMAT.

STAT gpt TAP.

SIRPA terre/Antenne Toulouse.

GSBdD.

DMD 31.

DMD 32.

ESEP Toulouse.

Échelon social Edme.

Échelon social Pradere.

Échelon social Muret.

Échelon social Pérignon.

BSN Toulouse.

DPSD RTSO détachement Toulouse.

CIRISI Toulouse.

CIRISI Toulouse/DETSIC Muret.

GRLE Toulouse.

SMQ/SQ.

SHOM.

Pôle défense mobilité.

Maison retraite ONAC Barbazan (31).

École ONAC Muret (31).

Service départemental ONAC Toulouse.

CIRFA Toulouse.

CIRFA Auch.

CMA Toulouse et antennes Toulouse, Balma, CMPA et vétérinaire.

USID Toulouse et antennes Muret et Balma.

Comité social de Montauban.

17^e RGP.

17^e RGP - Détachement GPTC Caylus.

3^e RMAT/Détachement Montauban.

9^e BSAM.

GRS CIRFA Montauban.

GRS CIRFA Auch.

GRS CIRFA Cahors.

CFIM Caylus.

GSBdD.

GSBdD Montauban antenne Caylus.

DMD 82.

DMD 32.

DMD 46.

CIRISI Toulouse/Antenne SIC Montauban.

CIRISI Toulouse/DETSIC Caylus.

Services départementaux ONAC Montauban (82), Cahors (46), Auch (32).

Échelon social Montauban.

CMA Montauban.

CMA Montauban antenne Caylus.

USID Montauban.

USID Montauban antenne Caylus.

Comité social de Castelsarrasin.

31^e RG.

CRE Castelsarrasin.

Échelon social Castelsarrasin.

GSBdD Montauban antenne Castelsarrasin.

CMA Montauban antenne Castelsarrasin.

USID Montauban antenne Castelsarrasin.

Comité social de Limoges.

EM 3^e BM.

EM Force 4.

15^e BT.

13^e BSMAT dét. Guéret.

SCA Limoges.

CIRFA Limoges.

DMD 87.

DMD 23.

CSN Limoges.

Section d\'archives médicales hospitalières des armées (SAMHA).

USID Brive/Antenne Limoges.

CIRISI Limoges.

CIRISI Limoges/DETSIC Guéret.

Services départementaux ONAC Limoges (87), Guéret (23).

École ONAC Limoges.

Échelon social Limoges.

CMA Brive antenne Limoges.

Antenne défense mobilité.

Comité social d\'Angoulême.

1^erRIMA.

515^e RT.

CFIM.

GSBdD.

GSBdD Angoulême antenne Brie.

ESE Angoulême.

Échelon social Angoulême.

DMD 16.

USID Angoulême.

USID Angoulême antenne Brie.

GRS CIRFA Angoulême.

XIRISI Cognac/DETSIC Angoulême.

Service départemental ONAC Angoulême.

ADM Angoulême.

CMA Angoulême.

CMA Angoulême antenne Brie.

Comité social La Rochelle.

519^e RT.

Détachement ESAT Rochefort.

9^e BMAT détachement Lagord.

CCTM.

DRH-MD sous-direction des pensions.

DMD 17.

Commission consultative médicale des anciens combattants.

Centre automobile de la défense.

Commissariat de la base de transit interarmées.

Service départemental ONAC La Rochelle.

Service historique de la défense - département marine - antenne de Rochefort.

CIRFA La Rochelle.

Échelon social La Rochelle, SDP et tous services sur site.

CMA Rochefort antenne CMPA La Rochelle.

GSBdD Rochefort antenne La Rochelle.

Comité social de Brive.

126^e RI.

126^e RI - détachement GPTC La Courtine.

13^e BSMAT détachement Tulle.

3^e RMAT détachement Brive.

Pôle géographique de Tulle.

GSBdD.

GSBdD Brive antenne La Courtine.

Échelon social Brive.

DMD 19.

USID Brive.

USID Brive/Antenne La Courtine.

CIRISI Toulouse/DETSIC Brive.

CIRISI Toulouse /DETSIC La Courtine.

CIRISI Toulouse /DETSIC Tulle.

Service départemental ONAC Tulle.

CIRFA Brive.

CMA Brive.

CMA Brive antenne vétérinaire Gramat.

Antenne défense mobilité.

Comité social de Saint-Maixent.

ENSOA.

ENSOA élèves.

CIRFA Niort.

SIRPA-T/DET EMAT.

GSBdD.

DMD 79.

CIRISI Cognac/Antenne Sic Saint-Maixent.

Service départemental ONAC Niort (79).

Échelon social Saint-Maixent.

USID Saint-Maixent.

CMA Saint-Maixent.

Comité social de Poitiers.

EM 9^e BLBIMa.

RICM.

2^e RMAT/Détachement Poitiers.

ARM.

CIRFA Poitiers.

Échelon social Poitiers.

DMD 86.

BSN Poitiers.

DPSD RTSO détachement Poitiers.

DRSSA Bordeaux secteur vétérinaire Poitiers.

CIRISI Cognac/DETSIC Poitiers.

Service départemental ONAC Poitiers.

Service historique de la défense Châtellerault (CAAPC).

USID Saint-Maixent antenne Poitiers.

GSBdD Saint-Maixent antenne Poitiers.

CMA Saint-Maixent antennes Poitiers.

CMPA et vétérinaire.

Comité social de Carcassonne.

3^e RPIMa.

GSBdD Carcassonne.

USID Carcassonne et antenne Villepinte-Bram.

Antenne SIC Narbonne.

Antenne défense mobilité Carcassonne.

DMD 11.

CMA.

Service départemental ONAC Carcassonne.

Centre transmission de la marine (Bram).

Antenne SIC France Sud et détachement SIC Carcassonne.

CIRFA Carcassonne.

CIRFA Narbonne.

Échelon social.

Comité social de Castelnaudary.

4^e RE.

Antenne GSBdD Carcassonne.

Antenne Castelnaudary de l\'USID Carcassonne.

Détachement SIC Castelnaudary de l\'antenne SIC France Sud.

Antenne du CMA Carcassonne.

Échelon social.

Cellule défense mobilité.

Comité social de Perpignan Mont-Louis.

CNEC (y compris dét Collioure).

GRLE.

Antenne GSBdD Carcassonne.

Centre parachutiste d\'instruction spécialisée (CPIS).

CSN Perpignan.

Antenne Perpignan de l\'USID Carcassonne.

Détachement SIC Mont Louis de l\'antenne SIC Narbonne.

DMD 66.

CIRFA Perpignan.

Antenne du CMA Carcassonne.

Service départemental ONAC Perpignan (66).

Échelon social.

1.4. Direction locale d'action sociale Nord-Ouest à Rennes.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.

UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.

UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.

Comité social de Rennes.

EM RTNO.

Directions de services remplacées par

DIRMAT.

ETRS Cesson-Sévigné.

GSLCAT.

Détachement 1^er GLCAT.

CTAC.

2^e RMAT.

CIRCOSC Rennes.

GRS RTNO.

CIRFA terre Rennes.

CIRFA terre St Brieuc.

CSO Saint Jacques.

ESCAVAT.

ESEP Rennes.

DIRSID Rennes.

DIRSCA Rennes.

DIRISI Rennes.

DIRAS Rennes.

EMIA ZD.

DMD 22.

DIRSN et BSN Rennes.

DPSD Rennes.

Pôle défense mobilité Rennes.

DIAC Rennes.

Détachement SID Rennes.

SLI Rennes.

Groupement des secteurs vétérinaires Rennes.

Secteur vétérinaire interarmées Rennes.

Centre d\'identification des matériels de la défense (Bruz).

Détachement de liaison du service des essences des armées.

DMD 35.

GSBdD Rennes.

CIRFA air Rennes.

École ONAC Rennes.

Maison de retraite ONAC Le Theil de Bretagne (35).

Services départementaux ONAC Rennes (35), Saint-Brieuc (22).

Centre formation EPIDe Lanrodec (22).

Centre ministériel de gestion Rennes.

Bureau régional du logement Rennes.

Centre médical des armées Rennes et St Jacques.

Centre médical de prévention Rennes.

CIRFA marine Rennes.

CIRFA marine St Brieuc.

SIRPAT-CNPICIRISI Rennes.

Échelon social Rennes.

Échelon social Bruz.

Comité social de Vannes.

3^e RIMa.

CIRFA terre Vannes.

BRL Rennes secteur Vannes.

DMD 56.

SLI Vannes.

Service départemental ONAC Vannes.

Échelon social Vannes.

Comité social de Caen/Rouen.

CIRFA terre Rouen.

CIRFA terre Caen.

BRL Rennes secteur Caen.

DMD 14.

CSN Rouen.

CSN Caen.

DPSD Rouen.

DSPRS Caen.

DIAC Rouen.

Secteur vétérinaire interarmées Caen.

DIAC Caen.

DMD 76.

CIRFA marine Rouen.

CIRFA air Caen.

CIRFA air Rouen.

SLI Caen.

Antenne pôle défense mobilité Caen.

Services départementaux ONAC Rouen (76), Caen (14).

École ONAC Oissel (76).

Service historique de la défense Caen (BAVCC).

SPAC Caen.

Comité social de La Lande d\'Ouée.

11^e RAMA.

SLI Saint Aubin-du-Cormier.

Centre médical des armées antenne La Lande d\'Ouée.

Échelon social La Lande-d\'Ouée.

Comité social de Coëtquidan.

Écoles Coëtquidan.

Détachement 2^e RMAT

CPA Coëtquidan/GSLCAT.

Peloton soutien cynotechnique régional.

SLI Coëtquidan.

CIRISI Rennes antenne Coëtquidan.

GSBdD Coëtquidan.

CFIM Coëtquidan.

Échelon social Coëtquidan.

Centre médical des armées Coëtquidan.

Comité social de Nantes.

CMFP Fontenay-le-Comte.

PRLE 1^er RE.

CIRFA terre Nantes.

CIRFA terre La Roche-sur-Yon.

DMD 44.

DMD 85.

DPSD détachement Nantes.

DIAC Nantes.

CRE Couëron.

CIRFA air Nantes.

SLI Nantes.

Antenne régionale pôle défense mobilité Nantes.

Service départemental ONAC Nantes (44), La Roche sur Yon (85).

Échelon social Fontenay-le-Comte.

Comité social de Laval.

42^e RT

ETRS Laval.

CIRFA terre Laval.

Échelon social de Laval.

DMD 53.

DGA DPM Laval.

DIAC Laval.

SLI Laval.

Service départemental ONAC Laval.

Comité social d\'Angers.

École du génie.

6^e RG.

ESCAT Angers.

EG Thorée-les-Pins.

Laboratoire CAT Angers.

CIRFA terre Angers.

ESE Angers.

BRL Rennes secteur Angers.

DMD 49.

SLI Angers.

EID Angers.

Service départemental ONAC Angers (49).

Centre formation EPIDe Combrée (49).

Échelon social Angers ville.

Échelon social Angers 6^e RG.

CSN Angers.

CIRISI Rennes antenne Angers.

ADM Angers.

Comité social de Saumur.

2^e RD/NBC Fontevraud.

Écoles militaires de Saumur.

DIAC Saumur.

SLI Saumur.

CIRISI Tours antenne Saumur.

Échelon social Saumur.

Échelon social Fontevraud.

Comité social du Mans.

Détachement 2^e RMAT (Le Mans et Aubigné).

2^e RIMa (y compris détachement Alençon).

PNM La Flèche.

CIRFA terre Le Mans.

CIRFA terre Alençon.

DMD 61.

DMD 72.

CIRFA air Le Mans.

SLI du Mans.

Services départementaux ONAC Le Mans (72), Alençon (61).

Centre formation EPIDe Alençon (61).

DET EID Angers.

Échelon social Le Mans.

Échelon social La Flèche.

Comité social de Chateauroux.

517^e RT La Martinerie.

12^e BSMAT Neuvy-Pailloux.

CIEC La Martinerie.

Échelon social Châteauroux.

Centre de transmissions de la marine.

Direction régionale des systèmes d\'information de la marine.

Travaux maritimes.

Compagnie de fusilliers marins.

DMD 36.

Échelon social Châteauroux.

Comité social de Tours.

Sous-division formation DRH-AT Tours.

Détachement 12^e BSMAT Nouâtre.

CIRFA terre Tours.

CIRFA terre 41.

CIRMM Salbris.

ESE Tours.

Échelon social Tours.

DMD 37.

DPSD détachement Tours.

DIAC Tours.

Secteur vétérinaire interarmées Tours.

CRE Monnaie.

DMD 41.

EID Tours.

Antenne régionale pôle défense mobilité Tours.

Service départemental ONAC Tours (37), Blois (41).

CIRISI Tours.

CIRFA marine Tours.

CSN Tours.

Comité social d\'Orléans.

12^e RC Olivet.

CPES Cercottes.

Détachement 12^e BSMAT Gien.

CIRFA terre Orléans.

BRL Rennes secteur Orléans.

BILRO Orléans.

Pharmacie centrale des armées Chanteau.

Établissement central des matériels du SSA Chanteau.

Direction des approvisionnements et des établissements centraux du SSA Chanteau.

43^e BT Orléans.

Antenne régionale pôle défense mobilité Orléans.

Service départemental ONAC Orléans.

CIRISI Orléans.

DMD 45.

Échelon social Orléans.

Comité social de Chartres.

CSTEI 8^e RT Favières.

CSTEI 8^e RT site Vernon.

CIRFA terre Chartres.

Échelon social de Chartres.

UIISC 1 Nogent le Rotrou.

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées.

Service départemental ONAC Chartres.

Comité social de Bourges.

Écoles militaires de Bourges.

CEDIMAT Bourges.

CIRFA terre Bourges.

Détachement 2^e RMAT Salbris.

Échelon social Bourges.

DMD 18.

Service départemental ONAC Bourges (18).

1.5. Direction locale d'action sociale Nord-Est à Metz.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.

UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.

UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.

Comité social de Nancy.

GRS Nancy.

CIRFA terre.

BdD Nancy.

GSBdD Nancy.

DMD 54.

SRHS (ex CTAC).

CIAS.

DSE Nancy.

USID Nancy.

BSN Nancy.

CIRISI Nancy-Ochey/Antenne SIC Nancy.

CIRISI Nancy-Ochey/dét. SIC SRHS.

DELPIA (ex EATSEA).

DEA Nancy.

Service départemental ONAC 54 Nancy.

CC MP APP agence Nancy.

CMA Nancy/Ochey/Ant. Nancy Drouot.

CSO Nancy.

CIRFA (terre, air et mer).

Échelon social Nancy.

SMQ/SQ Nancy.

SRICM Est.

Comité social de Toul.

516^e RT.

1^er RMAT détachement Domgermain.

Antenne GSBdD Toul.

CIRISI Nancy-Ochey/Détachement SIC 1^er RMAT.

SIAé Domgermain.

CMA Nancy-Ochey/Antenne Toul.

SLI 516^e RT (antenne USID Toul).

Échelon social de Toul.

Comité social de Lunéville.

53^eRT.

Antenne GSBdD Lunéville.

SLI 53^e RT (antenne USID Lunéville).

CMA Nancy/Ochey antenne Lunéville.

Échelon social de Lunéville.

Antenne mobilité défense.

Comité social d\'Épinal.

1^er RTir.

1^er RMAT détachement Épinal.

Antenne GSBdD Épinal.

DMD 88.

SLI 1^er RTir (antenne USID Épinal).

Service sépultures de guerre Raon-l\'Étape.

Service départemental ONAC 88 Épinal.

Échelon social Épinal.

Antenne mobilité défense.

CMA antenne Épinal.

CIRFA Épinal.

Comité social de Sarrebourg.

1^er RI.

Antenne GSBdD Sarrebourg.

CRE Sarrebourg.

CMA antenne Sarrebourg.

Service sépultures de guerre Sarrebourg.

SLI 1^er RI (antenne USID Sarrebourg).

Échelon social de Sarrebourg.

Comité social de Dieuze.

13^e RDP.

CFIM Dieuze.

Antenne GSBdD Dieuze.

Antenne du service de santé.

Antenne USID Dieuze.

Échelon social de Dieuze.

Comité social de Phalsbourg.

1^er RHC.

15^e BSMAT.

6^e RMAT détachement Phalsbourg.

BdD Phalsbourg.

GSBdD Phalsbourg.

CIRISI Strasbourg - Détachement SIC 15^e BSMAT.

CIRISI Strasbourg - Détachement SIC 1^er RHC.

SIAé.

DEALAT.

CMA Phalsbourg.

SLI 1^erRHC (antenne USID Phalbourg).

Échelon social de Phalsbourg.

Comité social de Metz Nord.

40^eRT Thionville.

3^e RH.

DIRMAT.

1^er RMAT Woippy.

Antenne GSBdD Thionville.

Antenne GSBdD Woippy.

Antenne GSBdD Séré de Rivières.

Dét. SIC DIRMAT.

Dét. SIC 1^er RMAT Woippy.

Dét. SIC/Dét. 3^e RH.

GTIFN Metz (CIRISI Maisons-Lafitte).

ESID Metz.

USID Metz.

SLI 3^e RH (antenne USID Séré de Rivières).

SLI 1^er RMAT (antenne USID Woippy).

SLI 40^e RT (antenne USID Thionville).

COZ-Est (ex CIRCOSC).

service départemental ONAC 57 Metz.

École ONAC Metz.

SIMMT Woippy.

CMA antenne médicale Thionville.

CMA antenne médicale Séré de Rivières.

Antenne défense mobilité Thionville.

Échelon social Thionville.

Échelons sociaux Metz 2 et 3.

Comité social de Metz sud.

EM RTNE.

1^er R. Méd.

SIRPA terre.

BdD Metz.

GSBdD Metz.

Antenne GSBdD Legouest.

EMSD Metz.

EMIA ZD Est.

DMD 57.

DIRISI Metz.

CIRISI Metz.

Dét. SIC EM RTNE.

Dét. SIC GSBdD.

Dét. SIC PFAF.

Dét. SIC CISAT.

Dét. SIC DIRCAT Metz.

Antenne SIC Montigny-lès-Metz.

DPSD Metz.

Ant. CACIC (ex DIRCAT) Metz.

SESU (ex DIRCAT) Metz.

Plateforme achats-finances (ex DIRCAT).

DRSSA.

SSA CMA Metz (IA).

CMA Metz.

CMA Metz antennes médicales.

CMA Metz antenne CMPA-CMPR.

CMA Metz ant. vétérinaire.

HIA Legouest.

CISAT Montigny-lès-Metz.

CERAH Woippy.

DEA Metz.

Échelon de proximité des ets. des essences (EPEE).

CMG Metz.

DLSN (transfert à Nancy été 2011).

SMITER Montigny-lès-Metz.

Musique régionale Montigny.

Pôle défense mobilité.

DLAS RTNE.

ESEP Metz.

ESE Metz.

Échelons sociaux Metz 1, 4 et 5.

Échelon social HIA Legouest.

BRL (ex BRILOM).

Aumôneries.

DIAC Metz (dissolution novembre 2011).

Pôle nécropoles nationales et hauts lieux de mémoire de Metz.

Services sépultures de guerre Montauville et Chambière.

Antenne CNMSS Metz.

Maitre tailleur et bottier.

CIRFA Metz (terre, air et mer).

Comité social de Strasbourg.

EM CRRE et bat. CRRE.

EM BAC.

EM 2^e BB.

GRLE.

AEM Alsace + ESR.

Dét. SOUT LOG Leclerc Illkirch.

Dét. SOUT national français.

BdD Strasbourg-Haguenau.

GSBdD Strasbourg-Haguenau.

GSBdD antenne Illkirch.

GSBdD antenne CFIAR.

DMD 67.

EM corps européen.

Détachement sout. national français.

CAT.

CFIAR.

DGSE antenne CFIAR.

DPSD antenne CFIAR.

DPSD antenne Strasbourg.

BSN Strasbourg.

COMAR.

Service sépultures de guerre Strasbourg-Cronenbourg.

Secteur vétérinaire Strasbourg.

RACE Strasbourg.

Aumôneries.

USID Strasbourg.

Antenne pôle défense mobilité.

Service départemental ONAC 67 Strasbourg.

Centre formation EPIDe Strasbourg.

CMA Haguenau antenne Strasbourg.

CMA Haguenau antenne vétérinaire.

CMA Haguenau antenne CMPA.

CMA Haguenau antenne CRRE.

Échelon social de Strasbourg.

CIRFA Strasbourg (terre, air et mer).

CIRISI Strasbourg.

CIRISI dét. SIC CAT Strasbourg.

CIRISI dét. SIC DSNF Strasbourg.

SMQ/SQ.

Comité social de Colmar.

152^e RI.

RMT Meyenheim.

6^e RMAT détachement Colmar.

BdD Colmar.

GSBdD Colmar.

Antenne GSBdD Meyenheim.

DMD 68.

Services sépultures de guerre Cernay et Sigolsheim.

SLI 152^e RI (antenne USID Colmar).

SLI RMT (antenne USID Meyenheim).

CIRISI dét. SIC Colmar-Meyenheim.

Service départemental ONAC 68 Colmar.

CMA Colmar.

CMA Colmar (antenne Meyenheim).

ESE Colmar.

Échelon social Colmar.

Échelon social Meyenheim.

CIRFA (terre, air, mer) Mulhouse.

Antenne défense mobilité Colmar-Meyenheim.

Comité social de Verdun.

1^er RCH Thierville.

3^e RHC Étain.

8^e RA Commercy.

CFIM Verdun.

CIRFA terre Bar-le-Duc.

BdD Verdun.

GSBdD Verdun.

Antenne GSBdD à Étain.

Antenne GDBdD à Commercy.

DMD 55 Thierville et Bar-le-Duc.

Dét. SIC 3^e RHC Étain.

Dét. SIC 1^er RMAT Le Rozelier.

Services sépultures de guerre de Verdun, les Islettes, Bar-le-Duc et Douaumont.

SLI 1^er RCH (USID Verdun).

SLI 3^eRHC (Antenne USID Verdun).

Service départemental ONAC Bar-le-Duc.

CMA Verdun.

CMA Verdun antenne Étain.

CMA Verdun antenne Commercy.

Établissement munitions Alsace-Lorraine Le Rozelier.

USID Verdun.

USID Verdun antenne Étain.

Détachement SEA 3^e RHC.

Échelon social Verdun.

Échelon social Étain.

Échelon social Commercy.

Comité social de Mutzig.

44^eRT.

6^e RMAT dét. Gresswiller.

STAT détachement Mutzig.

SIMMT Gresswiller.

Antenne GSBdD Mutzig.

CIRISI dét. SIC 44^e RT.

CIRISI dét. SIC 6^e RMAT.

CORIAD.

PA centre de gestion des localisations.

Service sépultures de guerre CERD - ancien camp du Struthof.

SLI 44^e RT (antenne USID Mutzig).

Échelon social Mutzig.

Cellule défense mobilité Mutzig.

Comité social de Haguenau.

EM BRIG ART Oberhoffen.

BRIG RENS.

2^e RH.

54^eRT.

28^e GG.

STAT Haguenau.

STAT détachement Haguenau.

Antenne GSBdD Haguenau.

CIRISI dét. SIC Haguenau.

SLI 2^e RH (antenne USID Haguenau).

CPO guerre électronique.

ESEP Haguenau.

Échelon social Haguenau.

Établ. Alsace-Lorraine grpt. munitions à Neubourg.

CMA Haguenau.

Comité social de Bitche.

16^e BC.

CFIM Bitche.

Antenne GSBdD Bitche.

SLI 16^e BC (USID Bitche).

Échelon social Bitche.

CMA Phalbourg antenne Bitche.

CIRISI dét. SIC Bitche.

Antenne défense mobilité Bitche.

Comité social de Châlons en champagne.

EM 1^re BM.

1^re CCT.

402^e RA.

Antenne GSBdD Châlons.

DMD 51.

CIRFA (terre, air, mer) Châlons.

Commission nationale de contrôle interarmes (CNCIA).

CIRISI Châlons.

Dét. SIC CAT Châlons.

ESN/CSN Châlons.

DPSD détachement Châlons.

DPSD antenne Saint-Dizier.

CAT.

ECRS Marolles.

CMA antenne Châlons.

CMA antenne vétérinaire.

USID Châlons.

SLI 402^e RA (antenne USID Châlons).

Antenne pôle défense mobilité.

Service départemental ONAC 51 Châlons.

ESEP Châlons.

ESE Châlons.

Échelon social Châlons.

Comité social de Mourmelon.

CEB Mourmelon.

CEB détachement Suippes.

CIEC Mourmelon/ELT Tours.

501^e RCC.

8^e RMAT.

19^e RG dét. Mourmelon.

STAT détachement Mourmelon.

BdD Mourmelon-Mailly.

GSBdD Mourmelon-Mailly.

CIRFA (terre, air, mer) Mourmelon.

Antenne CIRISI dét. SIC Mourmelon SCA/ESCA.

CRE Bouy.

Service sépultures de guerre Dormans.

DEA Reims (fermeture 2011).

SLI (antenne USID Mourmelon).

CMA Mourmelon-Mailly.

CMA antenne CMPA.

Échelon social Mourmelon.

Antenne mobilité défense.

Comité social de Mailly le camp.

EM centre de préparation des forces.

CEPC.

CENTAC.

Établ. principal munitions Brienne-le-Château.

Établ. principal munitions Brienne group. de Connantray.

CIRFA terre Troyes.

Antenne GSBdD Mailly.

Antenne GSBdD Brienne.

Antenne GSBdD Connantray.

53^e RT/EAI/Mailly.

ESCAT Châtres.

Ét. SIC Mailly.

Dét. SIC 1^er RMAT Connantray.

Dét. SIC 1^er RMAT Brienne-le-Château.

Dét. SIC ESCAT Châtres.

DMD 10.

SLI CENTAC (antenne USID Mailly).

Antenne USID Châtres.

Halte garderie IGeSA.

Échelon social Mailly.

CMA antenne Mailly.

Service départemental ONAC 10 Troyes.

Comité social de Chaumont.

61^e RA.

15^e BSMAT détachement Langres.

15^e BSMAT Fourchambault.

15^e BSMAT St Florentin.

Antenne GSBdD Chaumont.

DMD 52.

DMD 58.

DMD 89.

CIRISI Dijon-Longvic dét. 15^e BSMAT St Florentin.

CIRISI Dijon-Longvic dét. 15^e BSMAT Fourchambault.

CIRISI Dijon-Longvic dét. 15^e BSMAT Langres.

CRE Orges.

CMA antenne Chaumont.

SLI 61^eRA (antenne USID Chaumont).

Service départemental ONAC 52 Chaumont.

Service départemental ONAC 89 Auxerre.

Centre formation EPIDe Langres.

CIRFA (terre, air, mer) Chaumont.

CIRFA (terre, air, mer) Auxerre.

CIRFA (terre, air, mer) Nevers.

Échelon social Chaumont.

Comité social de Charleville-Mezières.

3^e RG.

BdD Charleville-Mézières.

GSBdD Charleville-Mézières.

DMD 08.

Service sépultures Balan.

SLI 3^e RG (antenne USID Charleville).

Service départemental ONAC 08 Charleville.

CMA Charleville-Mézières.

CIRFA (terre, air, mer) Charleville.

Échelon social Charleville.

Antenne défense mobilité Charleville.

Comité social de Laon

1^er RAMA Couvron.

8^e RMAT dét. Couvron.

CIEC Sissonne.

CENZUB Sissonne.

SIMU Crépy en Laonnois.

Antenne GSBdD Sissonne.

Antenne GSBdD Couvron.

DMD 02.

CIRISI dét. SIC Sissonne-Laon.

CMA antenne Sissonne.

CMA antenne Laon.

CMA ant. vétérinaire Sissonne.

Service sépultures militaires Aisne.

Dét. SID Laon.

Antenne USID 1^er RAMA Couvron.

Antenne USID CENZUB Sissonne.

SFP (SGA/CFMD) Sissonne.

Maison retraite ONAC Saint-Gobain.

Service départemental ONAC 02 Laon.

Centre formation EPIDe Saint Quentin.

CIRFA (terre, air, mer) Laon.

Échelon social Laon.

Échelon social Sissonne.

Comité social de Suippes.

40^e RA.

132^e BCAT.

8^e RMAT détachement Suippes.

Antenne GSBdD Suippes.

Service sépultures de guerre Suippes.

SLI 40^e RA (antenne USID Suippes).

Échelon social de Suippes.

Halte garderie IGeSA.

Antenne mobilité défense.

CMA antenne Suippes.

CMA antenne vétérinaire.

Comité social de Besançon.

EM 7^e BB et CCT.

19^e RG.

6^e RMAT Besançon et détachement Valdahon.

BdD Besançon.

GSBdD 7^e BT Besançon.

DMD 25.

USID Besançon.

SLI 19^e RG (antenne USID Besançon).

CMA Besançon.

CMA antenne Valdahon.

Services départementaux ONAC 25 Besançon et 39 Lons le Saunier.

CIRFA (terre, air, mer) Besançon.

CIRISI Besançon.

CIRISI dét. SIC EMF 1.

CIRISI dét. SIC 6^e RMAT.

CIRISI dét. SIC GSBdD 7^e BT.

Antenne CSN Montbéliard.

Antenne défense mobilité.

Comité social de Belfort.

35^e RI.

1^er RA.

6^e RMAT détachements Belfort et Fougerais.

BdD Belfort.

GSBdD Belfort.

DMD 90.

CIRFA terre Belfort.

CIRFA terre Vesoul.

CIRISI dét. SIC Bourogne.

CIRISI dét. SIC Belfort.

CSN Montbéliard.

Service sépultures de guerre Belfort.

SLI 35^e RI (antenne USID Belfort).

Services départementaux ONAC 70 Vesoul et 90 Belfort.

Centre formation EPIDe Belfort.

Échelon social Belfort.

Échelon social Bourogne.

Antenne défense mobilité Belfort.

CMA Belfort.

CMA antenne Bourgogne.

Comité social d\'Auxonne.

511^eRT.

Antenne GSBdD Auxonne.

CIRFA (terre, air, mer) Dijon.

BSN Dijon.

DPSD dét. Dijon.

Service sépultures de guerre Rougemont.

SLI 511^e RT (antenne USID Auxonne).

Antenne pôle défense mobilité.

Service départemental ONAC 21 Dijon.

Échelon social Auxonne.

CMA antenne Auxonne.

Comité social de Valdahon.

13^e RG.

EMFI.

CFIM Le Valdahon.

CIRISI Besançon DET SIC Valdahon.

DMD 25.

DMD 39.

DPSD dét. Besançon.

Secteur vétérinaire Besançon.

Antenne pôle défense mobilité.

SLI 13^e RG (antenne USID Valdahon).

ESEP Besançon.

Échelon social Valdahon.

Échelon social Besançon-Ruty.

Échelon social Besançon-Joffre.

Comité social d\'Autun.

Lycée militaire Autun.

CIRFA terre Mâcon.

Antenne GSBdD Autun.

Antenne GSBdD Chalon-sur-Saône.

DMD 71.

CIRISI Dijon/Longvic dét. SIC Autun.

BPIA.

CRE Gergy.

SRRE Château-Chinon.

SLI LMA (antenne USID Autun).

Antenne USID Chalon-sur-Saône.

Services départementaux ONAC 71 Mâcon et 58 Nevers.

Centre formation EPIDe Arroux.

Échelon social Chalon-sur-Saône.

Échelon social Autun.

CMA antenne Autun.

CMA antenne Chalon-sur-Saône.

Comité social de Donaueschingen.

110^e RI.

EM RTNE antenne FFECSA.

Dir. enseignement FFECSA.

BCS/BFA cie de maintenance.

Antenne GSBdD Donaueschingen.

DIRISI Metz dét. Donaueschingen.

Élement de liaison en Allemagne.

Détachement prévôtal des FFECSA.

Brigade prévôtale.

SLI Donaueschingen (antenne USID).

Dét. SID Donaueschingen (antenne USID).

DPSD détachement Villingen.

Service des douanes.

BPI Donaueschingen.

CMA antenne Donaueschingen.

Écoles et collèges de Donaueschingen.

Écoles de Villingen.

Halte garderie Donaueschingen.

Halte garderie Villingen.

Antenne CNMSS.

Antenne UNEO.

Maison de France Donaueschingen.

Maison de France Villingen.

Maitre bottier et tailleur.

Économats Donaueschingen.

Échelon social Donaueschingen.

Comité social de Müllheim.

EM BFA.

BCS-BFA.

CFA PTL Tigre Fassberg.

Antenne GSBdD Müllheim.

Brigade prévôtale.

Écoles de Müllheim.

Écoles de Breisach.

Écoles de Fassberg.

BPI Müllheim.

Halte garderie Müllheim.

Économats Müllheim.

Maison de France Müllheim.

Foyer central Breisach.

Échelon social Müllheim.

Comité social d\'Immendingen.

3^e RH Immendingen.

Brigade prévôtale vers Müllheim.

BPI Immendingen vers Müllheim.

Écoles d\'Immendingen vers Müllheim.

Halte garderie d\'Immendingen.

Maison de France d\'Immendingen.

Économats d\'Immendingen.

Échelon social d\'Immendingen vers Müllheim.

2. RATTACHEMENT DES COMITÉS SOCIAUX AUX ÉCHELONS D'ENCADREMENT ET DE DÉLIVRANCE DES PRESTATIONS.

ÉCHELONS D\'ENCADREMENT ET DE DÉLIVRANCE DES PRESTATIONS.	COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Vincennes.	Comité social de Paris 1 - Ilot Saint-Germain. Comité social de Paris 2 - École militaire. Comité social de Paris 3 - Fort Neuf de Vincennes. Comité social de Paris 4 - Suresnes. Comité social de Paris 5 - Service de santé des armées.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Versailles.	Comité social de Versailles. Comité social de Saint Germain en Laye. Comité social de Montlhéry. Comité social de Lille. Comité social de Douai. Comité social de Compiègne.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Lyon.	Comité social de Lyon. Comité social de Clermont Ferrand. Comité social d\'Issoire. Comité social de La Valbonne. Comité social de Valence. Comité social de Grenoble. Comité social de Gap. Comité social d\'Annecy. Comité social de Bourg St Maurice. Comité social de Chambéry.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Marseille.	Comité social de Marseille. Comité social de Carpiagne. Comité social d\'Aubagne.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Draguignan.	Comité social de Draguignan. Comité social de Canjuers. Comité social du Luc. Comité social de Hyères. Comité social de Fréjus. Comité social de Corse.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Nîmes.	Comité social de Laudun. Comité social d\'Apt. Comité social d\'Orange. Comité social de Nîmes.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Bordeaux.	Comité social de Bordeaux. Comité social de Souge. Comité social de Vayres. Comité social de Biscarrosse. Comité social de Pau. Comité social de Bayonne. Comité social de Tarbes.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Toulouse.	Comité social d\'Agen. Comité social de Toulouse. Comité social de Montauban. Comité social de Castelnaudary. Comité social de Perpignan/Montlouis. Comité social de Carcassonne. Comité social de Castres. Comité social de Castelsarrasin. Comité social de Pamiers.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Rochefort.	Comité social de Limoges. Comité social d\'Angoulême. Comité social de Brive. Comité social de Saint-Maixent. Comité social de Poitiers. Comité social de La Rochelle.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Rennes.	Comité social de Rennes. Comité social de Caen/Rouen. Comité social de Vannes. Comité social de La Lande d\'Ouée. Comité social de Coëtquidan. Comité social de Nantes-Fontenay-le-Comte. Comité social d\'Angers. Comité social de Saumur. Comité social du Mans. Comité social de Laval.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) d\'Orléans.	Comité social de Bourges. Comité social de Chartres. Comité social de Châteauroux. Comité social de Tours. Comité social d\'Orléans.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Metz.	Comité social de Metz Nord. Comité social Metz Sud. Comité social Nancy. Comité social Toul. Comité social Lunéville. Comité social Sarrebourg. Comité social Phalsbourg. Comité social Dieuze. Comité social Bitche.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Châlons-en-Champagne.	Comité social de Laon. Comité social de Chaumont. Comité social de Châlons-en-Champagne. Comité social de Charleville-Mézières. Comité social de Suippes. Comité social de Mourmelon. Comité social de Mailly le Camp. Comité social de Verdun.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Besançon.	Comité social d\'Autun. Comité social d\'Auxonne. Comité social de Besançon. Comité social de Valdahon. Comité social d\'Épinal.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Hagueneau.	Comité social de Strasbourg. Comité social de Hagueneau. Comité social de Mutzig. Comité social de Colmar. Comité social de Belfort. Comité social de Donaueschingen. Comité social de Mülheim. Comié social d\'Immendingen.

Annexe IV. Marine.

1. IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.

1.1. Direction locale d'action sociale de Brest.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.

UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.

UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.

Comité social de Brest.

Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de l\'arrondissement maritime de l\'Atlantique à l\'exception de ceux relevant du comité social de la marine à Lorient ainsi que ceux rattachés à un comité social d\'une autre armée, direction ou service.

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA) Brest (29).

Hôpital d\'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest et antennes (29).

Centre de préparation et d\'entraînement des opérations maritimes (CPEOM) Quélern (29).

Détachements du service des essences des armées de Landivisiau et Lanvéoc-Poulmic (29).

Centre du service national (CSN) Brest (29).

Délégation militaire départementale (DMD) du Finistère à Quimper (29).

CIRFA terre de Brest (29).

CIRFA terre de Quimper (29).

Centre militaire de coordination et contrôle 08.927 [air CMCC Loperhet (29)].

Antenne pour l\'emploi des réservistes (APER) de Brest (29).

Pôle défense mobilité de Brest [DEFMOB (29)].

Service hydrographique et océanique de la marine (SHOM) à Brest et groupements [GOA & GHA (29)].

CIRFA mer Nantes (44), CIRFA mer Rennes (35), CIRFA mer St-Brieuc (22).

Bureau interarmées du logement militaire (BRILOM) de Brest (29).

Centre de transmissions de Rosnay [ALFOST (36)].

Musée national de la marine à Brest (29).

GSBdD Brest-Lorient (29).

Établissement du service d\'infrastructure de la défense (ESID) Brest (29).

DIRISI de Brest (29).

ENSTA Bretagne (29).

Service départemental de l\'ONAC à Quimper (29).

Service historique de la défense département marine - antenne de Brest [SHD Brest (29)].

Dépôt marine Brest - combustibles [DEMA (29)].

Centre d\'administration ministériel des indemnités de déplacement (CAMID) à Brest (29).

Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage (CROSS) de Corsen (29).

Plateforme achats finances Ouest (PFAF-Ouest) à Brest (29).

Établissement principal munitions de Brest - PC et groupements [SIMU Brest/St-Nicolas (29) (courant 1^er semestre 2011)].

Centre ministériel de gestion (CMG) à Brest (29).

Comité social de Lorient.

Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés sur le département du Morbihan (56).

Dépôt des essences de l\'aéronautique navale de la BAN Lann-Bihoué [DEAN Lann-Bihoué (56)].

Musée national de la marine à Port Louis (56).

Unité du service d\'infrastructure de la défense (USID) de Lorient (56).

CIRISI Lorient.

Service historique de la défense département marine - antenne de Lorient (SHD Lorient).

CIRFA air Lorient.

Atelier industriel aéronautique (AIA Bretagne) du service industriel de l\'aéronautique de l\'armée de l\'air.

Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage (CROSSA) d\'Etel.

1.2. Direction locale d'action sociale de Cherbourg.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.

UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.

UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.

Comité social de Cherbourg.

Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services stationnés dans la zone de l\'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord.

Délégation militaire départementale de la Manche Saint-Lô (50).

CIRFA terre Saint-Lô (50).

Personnel air école des applications militaires de l\'énergie atomique (50).

Personnel air, personnel terre, personnel gendarmerie nationale école des fourriers (50).

Service départemental ONAC Cherbourg.

Service historique de la défense - département marine - antenne de Cherbourg.

GSBdD Cherbourg.

DRH-MD/ARD (ant. reconversion).

1.3. Direction locale d'action sociale de Toulon.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.

UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.

UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.

Comité social de Toulon.

Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de la région maritime Méditerranée à l\'exception de ceux relevant du comité social de la BAN de Nîmes-Garons, ainsi que ceux rattachés à un comité social d\'une autre armée, direction ou service.

Direction locale du service de santé des armées Toulon (83) : CMP Toulon, Nîmes, Marseille, Istres, Draguignan, Cuers et bureau central d\'administration des personnels militaires du SSA (BCAPMSSA).

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA) Toulon.

Hôpital d\'instruction des armées Sainte-Anne Toulon (83).

École du personnel paramédical des armées (EPPA) élèves et permanents Toulon (83).

Dépôt des essences de l\'aéronautique navale (DEAN) de Hyères (83).

Antenne du bureau interarmées du logement de Toulon (83).

Délégation militaire départementale de Toulon (83).

Groupement vétérinaire interarmées [Toulon, Montpellier, Marseille (83)].

Institut de médecine navale du service de santé des armées (83).

Direction protection et sécurité défense [DPSD (83)].

Contribution air état-major ALINDIEN [CIRFA air, CIRFA terre (83)].

Centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces (CISMF) Toulouse air et terre (31).

Musée national de la marine à Toulon (83).

Pôle défense mobilité.

CNMSS.

Service départemental ONAC Toulon.

Service historique de la défense - département marine - antenne de Toulon.

519 GTM La Seyne (juin 2011).

District de transit interarmées (DTI) Toulon (83).

Antenne AIA de Hyères.

GSBdD Toulon.

Antenne GSBdD Hyères.

Établissement principal munitions de Toulon.

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense (DIRISI) et CIRISI Toulon, Six Fours, Croix Faron, La Crau, St-Mandrier, Hyères.

Plateforme achats finances (y compris SLC) Toulon.

Antenne du centre d\'expertise du soutien du combattant et des forces (antenne CESCOF) Toulon.

Antenne du centre d\'analyse et de contrôle interne comptable (antenne CACIC) Toulon.

Établissement logistique du commissariat [ELOCA (y compris centre de production alimentaire - CPA)] Toulon.

Centre médical des armées (CMA) et CMA antennes médicales Toulon, St-Mandrier, Hyères, antenne CMPA Cuers.

Centre ministériel de gestion (CMG) Toulon.

Échelons sociaux BAN Cuers et BAN Hyères.

Échelon social HIA Ste-Anne (malades) Toulon.

Échelon social Quartier Vassoigne à Hyères.

Direction régionale du service d\'infrastructure de la défense (DRSID) Toulon (83).

Unité soutien infrastructure de la défense (USID) : Hyères, Toulon, St-Mandrier.

Établissement du service d\'infrastructure de la défense (ESID) Toulon.

EA STCM Toulon.

PA : frais de déplacement Toulon.

CA force d\'action navale (ALFAN) Toulon.

Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage (CROSS) La Garde.

Dépôts marine nationale Toulon.

Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) : Toulon, Toulouse.

Antenne pour l\'emploi des réservistes (APER) de Toulon (83).

Antenne EMM Toulon (83).

Comité social de Nîmes-Garons ⁽¹⁾.

Base d\'aéronautique de Nîmes-Garons.

Dépôt du service des essences des armées de Nîmes-Garons (30).

DCSSA service médical.

SIRPA terre.

Service vétérinaire.

Harpon 503 RT.

GSBdD NOL.

Antenne CIRISI.

1.4. Direction locale d'action sociale de Paris.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.

UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.

UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.

Comité social de Paris.

Tous personnels relevant des unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone du commandement de la marine à Paris.

District de transit aérien en région parisienne (DiTAP) Dugny (93).

Musée national de la marine à Paris (75).

2. Rattachement des comités sociaux aux échelons d'encadrement et de délivrance des prestations.

ÉCHELONS D\'ENCADREMENT ET DE DÉLIVRANCE DES PRESTATIONS.	COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS.
Échelon social d\'encadrement et délivrance des prestations (ESEP) de Brest.	Comité social de Brest Comité social de Lorient. Comité social de Cherbourg à partir du 1^er octobre 2011.
Direction locale de l\'action sociale de l\'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord (jusqu\'au 30 septembre 2011).	Comité social de Cherbourg jusqu\'au 30 septembre 2011.
Échelon social d\'encadrement et de délivrance des prestations (ESEP) de Toulon.	Comité social de Toulon. Comité social de Nîmes-Garons.
Direction locale de l\'action sociale du commandement de la marine à Paris (jusqu\'au 30 septembre 2011).	Comité social de Paris (jusqu\'au 30 septembre 2011 puis transfert à la DLAS d\'Île-de-France au 1^er octobre 2011).

Annexe V. Armée de l'air.

1. Direction locale d'action sociale de Bordeaux.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.
BA 106 Mérignac.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. CIRFA bureau air (Bordeaux).	Direction régionale du service des essences des armées pour la région atlantique. Dépôt des essences de Mérignac. CIRISI 4J 106 (DIRISI). Cellule logistique air 11590 (SIMMAD). DAS AA-ZS. PAT DAS AA-ZS.
BA 115 Orange.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SH Bedoin (Mont Ventoux).	Dépôt des essences d\'Orange. CIRISI 4J 115. SH Bedoin (Mont Ventoux). DMD 84 (Avignon).
BA 118 Mont de Marsan.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. Champ de tir de Captieux.	DMD 40 (Mont de Marsan). Détachement ALAT. Dépôt des essences de Mont de Marsan. CIRISI 4J 118. Compagnie 25^e RGA.
BA 120 Cazaux.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.	Dépôt des essences de Cazaux. Section marine école à Cazaux. CIRISI 4J 120.
BA 125 Istres.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. 25^e régiment de génie de l\'air partie centrale. Cellule logistique air hélicoptères (Marignane). SH Sainte Baume.	Dépôt des essences d\'Istres. CIRISI 4J125.
BA 126 Solenzara.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SH Patrimonio (SERRA DI PIG). SH de Salto Di Pigno.	Dépôt des essences de Solenzara. Sémaphores de la Chiapa et de Pertuisato (marine). CIRISI 4J 126. Sémaphores Bonifacio et Porto-Vecchio.
BA 278 Amberieu.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.	Section marine AIA. CIRISI 4J 278. DMD 01 Bourg en Bresse.
BA 701 Salon de Provence.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. CMA Ancelle.	École de l\'aéronautique navale Salon. Section marine école à Salon. Dépôt des essences de Salon. CIRISI 4J 701. SH Sainte Baume. PAT/DAS AA ZS.
BA 709 Cognac.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SH St Léger (Puy-de-Saug.	Section marine école à Cognac. Dépôt du service des essences de Cognac. CIRISI 4J 709.
BA 721 Rochefort.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.	Détachement marine à Rochefort. Dépôt des essences de Rochefort. Gendarmerie maritime et patrouilleur. Musée de la marine. Service historique de la marine. DPSD. Antenne DRSID. DIRISI Brest - Antenne de Rochefort. CIRISI 4J 721. Cercle mixte. Sémaphore Chassiron.
EETAA 722 Saintes.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.	CIRISI 4J 722.
EPA 749 Grenoble-Montbonnot.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.	CIRISI 4J 749.
BA 942 Lyon Mont Verdun.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. CIRFA bureau air Lyon.	CIRISI 4J 942.
BA 943 Nice.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. CIRFA bureau air (Nice).	Sémaphores d\'Antibes et de Saint-Jean-Cap-Ferrat. Service départemental ONAC Nice. CIRISI 4J 943. DMD 06 (Nice).
DA 277 Varennes sur Allier.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. CIRFA bureau air (Clermont Ferrand).	Antenne SIC 4J 277. DMD 03 (Moulins).
BA 204 Mérignac-Beauséjour.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.	Centre de formation de La Tresne (DRH/CFLE).
AIA Bordeaux.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.
AIA Clermont-Ferrand.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.
AIA Cuers Pierrefeu.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.

2. Direction locale d'action sociale de Villacoublay.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.
BA 102 Dijon.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. Centre spécial militaire Valduc. CIRFA bureau air (Dijon ville).	Dépôt des essences de Dijon. DMD 21 (Dijon ville).
BA 103 Cambrai.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. PSIR Doullens. CIRFA bureau air (Lille).	Dépôt des essences de Cambrai : Centre formation EPIDe Cambrai.
BA 105 Évreux.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. CIRFA bureau air (Évreux). DMD 27 (Évreux ville).	Dépôt des essences Évreux. District transit interarmées du Havre (DITH). Service départemental ONAC Évreux. Centre formation EPIDe Val de Reuil (27).
BA 107 Villacoublay.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.	Toutes unités interarmées stationnées dans l\'emprise. Dépôt des essences de Villacoublay. COMALAT Villacoublay. Groupement central forces armées gendarmerie. État-major du groupement de gendarmerie. DAS AA-ZN.
BA 110 Creil.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. Site de Meaux-Chambry. Détachement de gardiennage de Compiègne. Élément air de contrôle aéroport Charles de Gaulle, Roissy-en-France. Musée de l\'air et de l\'espace. CIRFA bureau air (Amiens).	Toutes unités interarmées stationnées dans l\'emprise. Dépôt des essences de Creil. GSBdDe. DRM Creil. DMD (Beauvais). DMD 95 (Pontoise). CIRFA bureau air (Pontoise).
BA 112 Reims.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. DMD (Reims).	Dépôt des essences de Reims.
BA 113 Saint Dizier.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. DA Prunay -Belleville (10). ESMU Allemant. Section champ de tir air sol Suippes (SCTAS). Détachement génie de l\'air Vouziers.	Dépôt des essences de St Dizier.
BA 116 Luxeuil.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise SH Servance Luxeuil.	Dépôt des essences de Luxeuil DMD 70 (Vesoul).
BA 117 Paris.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SIAé (siège). CMMCA. Musique de l\'air. CIRFA de Paris, St Denis, Meaux. Bureau pré-orientation air (BPA) de Vincennes. CESA. Toutes les participations air de Paris. Centre d\'enseignement supérieur de l\'armée de l\'air (école militaire). CIRFA bureau air (Paris).	EA DCSSA Paris 07 (direction centrale du service du commissariat des armées). CIRISI. Centre d\'audit administratif et financier interarmées (CAAFI). ISSA. Commandement interarmées de l\'espace. Centre de pilotage et de conduite du soutien AT/DAS AA ZN.
BA 123 Orléans.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise CIRFA Bureau Air (Orléans).	Service des essences Orléans. Centre interarmées de répartition de munitions mistral (CIRMM) DMD 45 (Orléans).
BA 128 Metz.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. Structure locale d\'achat et de mandatement (Metz ville). PA (Metz ville). BMO (Metz ville). CIRFA bureau air (Metz).	Dépôt des essences de Metz PAT/DAS AA ZN (Metz ville).
BA 133 Nancy.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SH Beaufremont et sites rattachés. DRMu Crepey. EGE Épinal. EGE Grotenquin.	Dépôt des essences de Nancy. GSBdD.
BA 217 Bretigny.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise OVIA DIRCAM Athis-Mons.	IRBA SSA DMD Orly.
DA 273 Romorantin.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.
BA 279 Chateaudun.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.	Dépôt des essences de Châteaudun. DMD 28 (Luce).
BA 702 Avord.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SAESAM Bourges. SH Henrichemont. EAA DIR Savigny-en-Septaine. GEMA Savigny-en-Septaine. GAT Savigny-en-Septaine. EQ E TAM Savigny-en-Septaine.	École de l\'aviation de transport (marine). Dépôt des essences d\'Avord. GSBdD. Compagnie opérationnelle du génie de l\'air (2^e COGA).
BA 705 Tours.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. Site de cinq-mars-la-pile (toutes unités implantées).	Dépôt des essences de Tours.
BA 901 Drachenbronn.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. Détachement de contrôle 87.542. ESA Geilenkirchen.
BA 921 Taverny.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.

Annexe VI. Implantation des comités sociaux de la gendarmerie.

1. Région de gendarmerie île-de-France.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.
UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie d\'Île-de-France.
Unités de gendarmerie départementale, direction générale de la gendarmerie nationale, inspection générale, état-major du commandement de la gendarmerie d\'outre-mer.
Garde républicaine.
Unités de la Garde Républicaine.
Gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires.
Service administratif de Paris (SAP).
Gendarmerie de l\'air.
Unités de la gendarmerie de l\'air.
Gendarmerie maritime.
Unités de la gendarmerie maritime.
Gendarmerie de l\'armement.
Unités de la gendarmerie de l\'armement.
Gendarmerie des transports aériens.
Unités de la gendarmerie des transports aériens.
Centre technique de la gendarmerie nationale de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).
Unités du centre technique de la gendarmerie nationale.
Groupe de commandement des forces aériennes de gendarmerie (GCFAG).
Service télécommunication et de la télématique (STT) - Le Mans.
Centre national d\'assistance aux utilisateurs (CNAU) - Rochefort.

2. Région de gendarmerie Nord.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie du Nord-Pas-de-Calais, Lille (Nord).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Picardie, Amiens (Somme).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.

3. Région de gendarmerie Ouest.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie de Bretagne, Rennes (Ille-et-Vilaine).	Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Basse-Normandie, Caen (Orne).	Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Haute-Normandie, Rouen (Seine Maritime).	Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.
Commandement de la région de gendarmerie des Pays de la Loire, Nantes (Loire Atlantique).	Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.
Commandement de la région de gendarmerie du Centre, Orléans (Loiret).	Personnel de la gendarmerie départementale et mobile.
Établissement central de l\'administration et du soutien de la gendarmerie nationale, Le Blanc (Indre).	Personnel de l\'établissement, personnel en service dans les territoires et départements outre-mer et à l\'étranger non rattachés à un échelon social interarmées.
École de gendarmerie de Chateaulin (Finistère).

4. Région de gendarmerie Sud-Ouest.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie d\'Aquitaine, Bordeaux (Gironde).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Midi-Pyrénées, Toulouse (Haute Garonne).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie du Limousin, Limoges (Haute-Vienne).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. Service de Diffusion de Limoges (SDG).
Commandement de la région de gendarmerie de Poitou-Charentes, Poitiers (Vienne).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.

5. Région de gendarmerie Sud.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d\'Azur, Marseille (Bouches-du-Rhône.	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie du Languedoc-Roussillon, Montpellier (Hérault).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Corse, Ajaccio (Corse du Sud).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.

6. Région de gendarmerie Sud-Est.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, Bron (Rhône).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie d\'Auvergne, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.

7. Région de gendarmerie Est.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie de Lorraine, Metz (Moselle).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne, Châlons-en-Champagne (Marne).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie d\'Alsace, Strasbourg (Bas Rhin).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Bourgogne, Dijon (Côte d\'Or).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Franche-Comté, Besançon (Doubs).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.

8. Commandement des écoles de la gendarmerie.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
École des officiers de la gendarmerie nationale Melun (Seine-et-Marne).	École de gendarmerie de Fontainebleau, centre d\'enseignement supérieur de la gendarmerie, centre de documentation et de pédagogie de Maisons-Alfort.
École de gendarmerie de Chaumont (Haute-Marne).
École de gendarmerie de Montluçon (Allier).
École de gendarmerie de Tulle (Corrèze).
École de gendarmerie de Rochefort (Charente Maritime).	Commandement des écoles de la gendarmerie nationale à Rochefort, centre d\'instruction de ski et d\'alpinisme de la gendarmerie de Chamonix, centre d\'instruction nautique de la gendarmerie d\'Antibes.
Centre national d\'entraînement des forces de gendarmerie de Saint-Astier (Dordogne).	Centre d\'instruction cynophile de la gendarmerie de Gramat (Lot).

Annexe VII. Implantation des comités sociaux en outre-mer et à l'étranger.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE, RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Comité social des forces armées aux Antilles -Martinique.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	Service départemental ONAC Fort de France (97).
Comité social des forces armées aux Antilles -Guadeloupe.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	Service départemental ONAC Basse-Terre (97).
Comité social des forces armées en Guyane.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	Service départemental ONAC Cayenne (97). Groupement des soutiens.
Comité social des forces armées dans la zone sud de l\'Océan Indien - La Réunion.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	Service départemental ONAC Saint Denis (97).
Comité social des forces armées en Nouvelle-Calédonie.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	Service départemental ONAC Nouméa (98).
Comité social des forces armées en Polynésie Française.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	Service départemental ONAC Tahiti (98).
Comité social des forces françaises au Cap-Vert.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.
Comité social des forces françaises stationnées à Djibouti.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.
Comité social du commandement des troupes françaises stationnées au Gabon.	6^e BIMa Libreville. Détachement ALAT Libreville. DIRISI. Centre d\'entraînement nautique de Port-Gentil. Mission logistique de Douala (Cameroun).	Détachement air. DIRLOCAT. Service des essences. Détachement prévôtal de Libreville. DAT (détachement avancé des transmissions). DPSD, détachement de Libreville. Bureau postal interarmées.
Comité social de l\'implantation militaire française aux Émirats Arabes Unis.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	DAT (détachement avancé des transmissions). DPSD. Détachement prévôtal.