Sommaire du BOC n°50 du 02/12/2011

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 2
26 juillet 2011

Archivé Arrêté du 26 juillet 2011 relatif aux concours internes de recrutement dans les corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air.

NOR : D E F P 1 1 5 1 9 1 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 220.2. , 642.1.1.2. , 512.2.2. , 770.1.5.2.
Texte 5
05 octobre 2011
Texte 7
06 octobre 2011
Texte 8
19 octobre 2011

Archivé Arrêté N° 5519/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 19 octobre 2011 portant dissolution du foyer de la base d'aéronautique navale de La Tontouta (Nouvelle-Calédonie).

NOR : D E F E 1 1 5 1 9 8 4 A
Référence(s) : Code du 21 septembre 2020 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 18 mai 2011 (n.i. BO ; JO du 20 mai 2011, texte n° 4).

Arrêté du 5 août 2011 (n.i. BO ; JO du 20 août 2011, texte n° 2).

Référence de publication : BOC N°50 du 2 décembre 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 145.1.
Texte 12
05 octobre 2011

Instruction N° 300009/DEF/EMAT/CAB/CEMAT du 05 octobre 2011 relative aux dépistages à l'initiative de l'autorité militaire de la consommation excessive d'alcool et de l'usage de produits stupéfiants applicables au personnel de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 1 9 0 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.1.2.
Texte 13
11 octobre 2011

Décision N° 96998/DEF/EMAT/CAB/RE du 11 octobre 2011 concernant le parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 1 9 9 4 S
Référence(s) :

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Lettre du délégué général de l'association des villes marraines du 5 octobre 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°50 du 2 décembre 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 20
28 mars 2011