Archivé état-major de la marine : bureau « pilotage de la masse salariale »

CIRCULAIRE N° 0-28276-2011/DEF/EMM/PMS relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.

Abrogé le 29 octobre 2012 par : CIRCULAIRE N° 0-23410-2012/DEF/EMM/PMS relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface. Du 18 octobre 2011
NOR D E F B 1 1 5 2 0 2 3 C

Référence(s) : Décret N° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 31 mars 1995 pris en application du décret n° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-19547-2011/DEF/EMM/PMS du 01 septembre 2011 relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 523-0.1.

Référence de publication : BOC n°50 du 02/12/2011

1. En application du décret cité en référence, fixant les conditions d\'attribution de l\'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface, l\'arrêté cité en référence fixe le contingent à deux cent quarante-cinq (245) à compter du 1^er janvier 2008 et la liste des unités concernées.

2. La présente circulaire détermine en annexes les listes des postes de plan d\'armement dont les occupants sont susceptibles de percevoir cette indemnité, sous réserve de ne pas bénéficier simultanément de la majoration pour services en sous-marins ou de l\'indemnité pour services aériens.

3. La répartition par catégorie de personnel du contingent global alloué [deux cent quarante-cinq (245) indemnités] est établie en annexes comme suit.

Le tableau « personnel officiers » fixe soixante-dix (70) postes de plan d\'armement susceptibles d\'ouvrir droit au versement de l\'indemnité de mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire. Quatorze (14) postes supplémentaires, identifiés par le sigle « SUPPANUC », sont éligibles à titre conditionnel. Ils sont répartis en annexe I., entre des formations susceptibles de recevoir régulièrement des officiers en supplément à l\'armement. Ces formations appartiennent à la liste des unités objet de l\'arrêté de référence.

Lorsque ces postes en supplément à l\'armement « SUPPANUC » sont armés par du personnel breveté atomicien, ce dernier est susceptible de percevoir l\'indemnité de mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire, à hauteur du nombre de primes pré attribuées qui n\'auraient pas été utilisées, correspondant soit à des emplois occupés par des marins percevant la majoration pour services en sous-marins (SMA) ou par un militaire relevant d\'une autre armée, soit à des emplois vacants.

Compte tenu de ses contraintes de gestion, la direction du personnel militaire de la marine (DPMM) est compétente pour, le cas échéant, ventiler provisoirement ces indemnités non utilisées sur des postes « SUPPANUC », dans les conditions précisées supra. Dans tous les cas, le nombre total de primes nominativement attribuées par le bureau des officiers (PM1) ne doit pas dépasser le nombre de soixante dix (70).

Le tableau « personnel non officiers », dont la répartition figure en annexe II., fixe cent soixante-deux (162) postes de plan d\'armement susceptibles d\'ouvrir droit au versement de l\'indemnité de mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire.

Dans le cas où du personnel disposant des qualifications requises occuperait des fonctions identiques au sein d\'une formation figurant à l\'arrêté visé en référence, il serait susceptible de bénéficier de l\'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.

À cette fin quatorze (14) droits sont disponibles. Le personnel concerné est alors affecté dans un poste identifié « SUPPANUC ».

Dans tous les cas, le nombre maximal de primes nominativement attribuées par le bureau du personnel non officier (PM2) ne doit pas dépasser le nombre de cent soixante-quinze (175).

4. À l\'issue de chaque rotation et pour toute modification, la DPMM adresse au centre fonctionnel des systèmes d\'information (CFSI/SOLDE) un état complet d\'attribution nominative de l\'indemnité de mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire. En particulier, cet état doit faire apparaître la référence des postes (code formation et numéro de poste) sur lesquels les primes attribuées sont gagées (postes de plan d\'armement et SUPPANUC).

5. Lorsque les postes figurant dans les listes en annexes sont classés en environnement sous-marin (qualification sous-marin identifiée en plan d\'armement) et qu\'ils sont occupés par du personnel issu des forces sous-marines, c\'est la majoration pour services en sous-marin qui est versée.

6. La circulaire n° 0-19547-2011/DEF/EMM/PMS du 1^er septembre 2011, relative aux postes susceptibles d\'ouvrir droit à l\'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface, est abrogée.

7. La présente circulaire fera l\'objet d\'une publication au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
sous-chef d'état-major « ressources humaines »,

Olivier LAJOUS.

Annexes

Annexe I. TABLEAU PERSONNEL OFFICIER.

CODE.	FORMATION.	SPÉCIALITÉ.	GRADE.	EMPLOI.	QUALIFICATIONS.	N° POSTE.	NOMBRE.
10005	ALFAN EMTOULON	SCFLS	CC	ENT NAV/NUC	BATOM R		A0376	1
SCFLS	CV	CDIV	BATOM R		A0271	1
CF	LOGNUC1	BATOM R		A0305	1
10601	CHARLES-DE-GAULLE	INDIF	CV	CSD	BATOM O-R		A0002	1
SCFLS	CF	CGN2	BATOMA		A0078	1
COMANAV	BATOMA		A0077	1
SECU	BATOM R		A0268	1
CC	CHAUF1	BATOM R		A0091	1
EXT1	BATOM R		A0121	1
PROP1	BATOM R		A0189	1
LV	CHAUF2	BATOM R		A0092	1
CHAUF3	BATOM R		A0093	1
ELEC1	BATOM R		A0103	1
ADJ/OSN	BATOM R		A0293	1
ELEC2	CCQ SNEP		A0104	1
PROP2	CCQ SNEP		A0190	1
PROP3	CCQ SNEP		A0191	1
EXT2	CCQ SNEP		A0122	1
EXT3	CCQ SNEP		A0123	1
45085	CM CADARACHE	SCFLS	CF	CCENT	BBATOM R		A0001	1
LV	CSD	CCQ SNEP		A0002	1
INST	CCQ SNEP		A0003	1
50811	EAMEA	INDIF	CV	CDT	BATOM		A0001	1
SCFLS	CC	PROF	BATOM R		A0036	1
LV	PROF	BATOM R		A0037	1
LV	PROF	BATOMA	BBATOM R	A0046	1
LV	PROF	BATOMA	BBATOM R	A0056	1
SECUR	LV	EXPERT	RADIOPROT		A0039	1
31024	SSF DIRCENT	SCFLS	CC	SDT NUC1	BATOM R		A0026	1
MISSM	CC	SDT NUC3	BATOM R		A0028	1
31183	CAB ORG MIN	INDIF	CV	ADJ MARINE	BATOM R		A0006	1
31190	EM ARMÉES	INDIF	CF	TRAITANT PROG FN	BATOM R		A0179	1
31199	DGA IP	INDIF	LV	EXPERT CHAUFFERIE	BATOM		A0001	1
32115	ANT STXN PARIS	INDIF	CV	C/STXN	BATOM R		A0001	1
SCFLS	LV	RETEX	BATOM R		A0003	1
32500	EMM	INDIF	CA	ALNUC	BATOM R		A0012	1
CF	INFRA/NUC	BATOM R		A0292	1
LV	RADIOPROT	BATOM R		A0331	1
SCFLS	CV	CBUR MDR	BATOM R		A0327	1
CV	MDR EXP NUC CHAUFF	BATOM R		A0328	1
CC	MDR INFRA NUC	BATOM R		A0329	1
LV	MDR GCRISE	BATOM R		A0333	1
ENERG	CV	CBUR EMM/STN	BATOM R		A0312	1
SCFLS	CF	ADJ ALNUC	BATOM R		A0325	1
35115	DSND	SCFLS	CF	INST REACT	BATOM R		A0005	1
INDIF	CV	INSPECTEUR	BATOMA		A0011	1
	CF	INSPECTEUR	BATOM R		A0012	1
45001	CECMED AMIRAUTÉ	SCFLS	CF	SECNUC1	BATOM R		A0028	1
CF	SECNUC2	BATOM		A0029	1
45202	GSBdD TOULON	SCFLS	CV	CDIV MRE	BATOM		A0031	1
45120	BN TOULON	SCFLS	LV	SECU/NUC	BATOMA		A0238	1
SCFLS	CF	COMLOG	BATOMA		A0254	1
36108	SPRA	INDIF	LV	BUR SSR	RADIOPROT		A0001	1
45200	SSF TOULON	SCFLS	CF	IRB/PA	BATOM		A0146	1
CF	CHEF DIV NUC	BATOM		A0086	1
LV	IR CHAUFFERIE	BATOM		A0088	1
INDIF	CF	PREPA IE/IPER	BATOM R		A0039	1
ENERG	LV	IRB/PA ADJOINT	BATOM		A0089	1
41001	COMAR MANCHE	INDIF	CF	SECU/NUC	BATOM		A0067	1
41100	GSBdD CHERBOURG	INDIF	CV	ADJTORIAL	BATOM		A0130	1
41075	BN CHERBOURG	SCFLS	LV	SECU/NUC	RADIOPROT		A0032	1
42001	CECLANT AMIRAUTÉ	INDIF	CC	SECNUC1	BATOM R		A0033	1
	CC	SECNUC2	BATOMA		A0034	1
42202	GSBdD BREST LORIENT	SCFLS	CV	CDIV MRE	BATOM		A0586	1
42119	BN BREST	SCFLS	LV	OSN	BATOM R		A0037	1
42049	ILONG BASE	SCFLS	LV	SSR	RADIOPROT		A0229	1
17167	EM COMESNA	SECUR	LV	PCR	RADIOPROT		A0048	1
SCFLS	CC	CDIV PAN/ESNM BPN	BATOM R		A0369	1
35102	IMN	INDIF	CV	INSPECTEUR	BATOM		A0002	1
SCFLS	CF	EXPERT NUC	BATOM		A0004	1

Volant conditionnel de postes SUPPANUC
(en gestion PM/1).

CODE.	FORMATION.	SPÉCIALITÉ.	GRADE.	EMPLOI.	QUALIFICATIONS.	N° POSTE.	NOMBRE.
10601	CHARLES-DE-GAULLE	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			5
50811	EAMEA	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			1
31024	SSF TOULON	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			1
32500	EMM	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			2
35115	DSND	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			1
90101	SGDSN	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			1
10005	ALFAN TOULON	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			2
45120	BN TOULON	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			1

Annexe II. TABLEAU PERSONNEL NON OFFICIER.

CODE.	FORMATION.	SPÉCIALITÉ.	GRADE.	EMPLOIS / QUALIFICATIONS.	N° POSTE.	NOMBRE.
10005	ALFAN EMTOULON	ELECT	MP	SPÉCIALISTE ÉLECTRICITÉ	A0307	1
PM	ENTRAÎNEUR	A0377	1
SPÉCIALISTE INSTRUMENTATION	A0309	1
MECAN	MP	SPÉCIALISTE CHAUFFERIE	A0313	1
SPÉCIALISTE MACHINE	A0316	1
SPÉCIALISTE MACHINE	A0317	1
ENTRAÎNEUR	A0378	1
PM	SPÉCIALISTE CHIMIE	A0319	1
ENTRAÎNEUR	A1027	1
INDIF	PM	CSUP TECRAP	A0312	1
10018	(ALERTE FAN TLN)	ELECT	PM	SPÉCIALISTE INSTRUMENTATION	A0144	1
SPÉCIALISTE ÉLECTRICITÉ	A0145	1
MTE	SPÉCIALISTE INSTRUMENTATION	A0148	1
MECAN	PM	SPÉCIALISTE CHAUFFERIE	A0142	1
SPÉCIALISTE CHAUFFERIE	A0143	1
SPÉCIALISTE MACHINE	A0146	1
SPÉCIALISTE MACHINE	A0147	1
MTE	SPÉCIALISTE INSTRUMENTATION	A0149	1
SPÉCIALISTE CHAUFFERIE	A0150	1
OPÉRATEUR MACHINE	A0151	1
OPÉRATEUR MACHINE	A0152	1
OPÉRATEUR MACHINE	A0153	1
OPÉRATEUR MACHINE	A0154	1
OPÉRATEUR MACHINE	A0155	1
OPÉRATEUR CHAUFFERIE	A0156	1
OPÉRATEUR CHAUFFERIE	A0157	1
OPÉRATEUR CHAUFFERIE	A0158	1
OPÉRATEUR CHAUFFERIE	A0159	1
OPÉRATEUR CHAUFFERIE	A0160	1
10601	CHARLES-DE-GAULLE	ELECT	PM	INSTRUMENTISTE	A0094	1
PM	INSTRUMENTISTE	A0854	1
MP	RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0105	1
PM	INSTRUMENTISTE	A0855	1
INSTRUMENTISTE	A0856	1
INSTRUMENTISTE MACHINE KE	A0083	1
INSTRUMENTISTE MACHINE KE	A0853	1
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0106	1
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0107	1
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0108	1
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0192	2
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0194	2
MT	RESPONSABLE DE CONDUITE KE/KR	A0095	2
ADJOINT AU CHEF DE SECTEUR	A0299	1
MECAN	MJ	EXPERT CHAUFFERIE	A0097	1
MP	SUPERVISEUR ATOMICIEN CHAUFFERIE	A0099	1
SUPERVISEUR ATOMICIEN CHAUFFERIE	A0858	1
SUPERVISEUR ATOMICIEN MACHINE	A0859	1
SUPERVISEUR ATOMICIEN MACHINE	A0198	1
MP	CHIMISTE	A0857	1
PM	CHIMISTE	A0098	1
ADJOINT AU CHEF DE SECTEUR	A0298	1
ADJOINT AU CHEF DE SECTEUR	A0297	1
CHEF DE SECTEUR	A0296	1
SUPERVISEUR ATOMICIEN	A0101	4
RESPONSABLE DE CONDUITE KM	A0200	8
SUPERVISEUR ATOMICIEN MACHINE	A0199	6
SUPERVISEUR ATOMICIEN CHAUFFERIE	A0100	2
MT	RESPONSABLE KR	A0102	6
INDIF	MJR	CSUP TECRAP	A0294	1
PM	CSUP TECRAP	A0295	1
CSUP TECRAP	A0861	1
SM	C TECRAP	A0301	2
C TECRAP	A0302	4
17128	ESNLE	INDIF	PM	CSUP TECRAP	A0073	1
17167	EM COMESNA	INDIF	PM	CSUP TECRAP	A0049	1
SM	C TECRAP	A0050	1
32235	EMM MDR	INDIF	MP	CSUP TECRAP	A0332	1
35115	DSND	INDIF	MP	CSUP TECRAP	A0007	1
36108	SPRA	INDIF	MP	C TECRAP	A0005	1
41075	BN CHERBOURG	INDIF	MP	CSUP TECRAP	A0033	1
PM	CSUP TECRAP	A0034	1
MT	CSUP TECRAP	A0037	1
MT	C TECRAP	A0035	1
C TECRAP	A0038	1
C TECRAP	A0040	1
SM	C TECRAP	A0041	1
42049	ILONG BASE	INDIF	MJR	CSUP TECRAP	A0230	1
PM	CSUP TECRAP	A0233	1
CSUP TECRAP	A0234	1
CSUP TECRAP	A0239	1
CSUP TECRAP	A0244	1
MT	C TECRAP	A0240	1
C TECRAP	A0245	1
C TECRAP	A0247	1
C TECRAP	A0251	1
SM	C TECRAP	A0325	1
C TECRAP	A0326	1
C TECRAP	A0328	1
C TECRAP	A0235	1
C TECRAP	A0242	1
C TECRAP	A0246	1
C TECRAP	A0252	2
42119	BN BREST	INDIF	MJR	CSUP TECRAP	A0039	1
MP	CSUP TECRAP	A0040	1
PM	CSUP TECRAP	A0051	1
MT	C TECRAP	A0041	1
C TECRAP	A0042	1
C TECRAP	A0048	1
SM	C TECRAP	A0043	1
C TECRAP	A0044	1
C TECRAP	A0049	1
C TECRAP	A0052	1
45085	CM CADARACHE	MECAN	MT	INSTRUCTEUR (OPÉRATEUR PUPITRE)	A0006	1
45120	BN TOULON	INDIF	MJR	CSUP TECRAP	A0239	1
MP	CSUP TECRAP	A0241	1
PM	CSUP TECRAP	A0243	1
CSUP TECRAP	A0245	1
C TECRAP	A0240	1
MT	C TECRAP	A0244	1
C TECRAP	A0246	1
C TECRAP	A0248	1
SM	C TECRAP	A0242	2
C TECRAP	A0247	3
50811	EAMEA	INDIF	MP	INSTRUCTEUR (TECH RÉACTEURS)	A0052	1
CSUP TECRAP	A0042	1
PMS	PILOTE DE COURS A2/INSTRUCTEUR	A0051	1
CSUP TECRAP	A0043	1
CSUP TECRAP	A0044	1
INDIF	MTE	C TECRAP	A0075	1
55701	CIN SAINT-MANDRIER	INDIF	PM	C TECRAP	A0636	1
55831	ENSM BPN	ELECT	MP	C INSTRUPAN	A0054	1
M COELECPAN	A0062	1
PMS	C INSTRUPAN	A0055	1
M COELECPAN	A0056	1
INDIF	MP	CHEF COURS PAN (ATOMICIEN)	A0053	1
MECAN	MP	INSTRUCTEUR/RESPONSABLE CHAUFFERIE	A0060	1
INSTRUCTEUR/RESPONSABLE MACHINE	A0061	1
PMS	INSTRUCTEUR/CHEF DE BUREAU	A0057	1
INSTRUCTEUR/CHEF DE BUREAU	A0058	1
INSTRUCTEUR/CHEF DE BUREAU	A0059	1

Volant conditionnel de postes SUPPANUC
(en gestion PM2).

CODE.	FORMATION.	SPÉCIALITÉ.	GRADE.	EMPLOIS/QUALIFICATIONS.	N° POSTE.	NOMBRE.
	Conforme arrêté de référence	INDIF	INDIF	SUPPANUC/C SUP ATOMICIEN ou CTECRAP ou CSUPTECRAP	/	13