Archivé DIRECTION DE LA FONCTION MILITAIRE ET DU PERSONNEL CIVIL : sous-direction des actions sociales

INSTRUCTION N° 1030/DEF/SGA relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes.

Du 02 octobre 2001
NOR D E F P 0 1 5 2 2 5 4 J

Autre(s) version(s) :

Précédent modificatif : Instruction N° 600/DEF/SGA du 11 juin 2002 modifiant l'instruction n° 1030/DEF/SGA du 2 octobre 2001 (BOC, p. 5444) relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes. , Erratum du 20 novembre 2002 (BOC, p. 8140). , Instruction N° 1032/DEF/SGA du 30 juillet 2003 modifiant l'instruction n° 1030/DEF/SGA du 2 octobre 2001(BOC, p. 5444) relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes. , Instruction N° 817/DEF/SGA du 09 juin 2005 modifiant l'instruction n° 1030/DEF/SGA du 2 octobre 2001 (BOC, p. 5444) relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes. , Instruction N° 1693/DEF/SGA du 24 décembre 2007 modifiant l'instruction n° 1030/DEF/SGA du 2 octobre 2001 relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes. , Instruction N° 1242/DEF/SGA du 29 septembre 2009 modifiant l'instruction n° 1030/DEF/SGA du 2 octobre 2001 relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes.

Référence(s) : Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Arrêté du 06 août 2001 relatif aux comités sociaux. Instruction N° 1211/DEF/SGA N° 101/DEF/CEMM du 24 novembre 1994 relative à l'organisation de l'action sociale dans la marine. Instruction N° 1302/DEF/SGA - du 16 décembre 1994 1875/DEF/EMAT relative à l'organisation de l'action sociale dans l'armée de terre et dans les services interarmées. Instruction N° 1303/DEF/SGA N° 2474/DEF/EMAA du 16 décembre 1994 relative à l'organisation de l'action sociale dans l'armée de l'air. Instruction N° 1304/DEF/SGA N° 50500/DEF/GEND/P/ASG du 16 décembre 1994 relative à l'organisation de l'action sociale dans la gendarmerie. Instruction N° 67/DEF/SGA du 27 janvier 1995 relative à l'organisation de l'action sociale dans les départements et territoires d'outre-mer et les territoires de stationnement à l'étranger. Instruction N° 597/DEF/SGA N° 1061/DEF/DGA du 31 juillet 1997 du 31 juillet 1997 relative à l'organisation de l'action sociale à la délégation générale pour l'armement. Instruction N° 504537/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 16 août 2001 relative à la composition et au renouvellement des comités sociaux.

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1211/DEF/SGA N° 101/DEF/CEMM du 24 novembre 1994 relative à l'organisation de l'action sociale dans la marine. Instruction N° 1302/DEF/SGA - du 16 décembre 1994 1875/DEF/EMAT relative à l'organisation de l'action sociale dans l'armée de terre et dans les services interarmées. Instruction N° 1303/DEF/SGA N° 2474/DEF/EMAA du 16 décembre 1994 relative à l'organisation de l'action sociale dans l'armée de l'air. Instruction N° 1304/DEF/SGA N° 50500/DEF/GEND/P/ASG du 16 décembre 1994 relative à l'organisation de l'action sociale dans la gendarmerie. Instruction N° 67/DEF/SGA du 27 janvier 1995 relative à l'organisation de l'action sociale dans les départements et territoires d'outre-mer et les territoires de stationnement à l'étranger. Instruction N° 597/DEF/SGA N° 1061/DEF/DGA du 31 juillet 1997 du 31 juillet 1997 relative à l'organisation de l'action sociale à la délégation générale pour l'armement.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 520.2.3.2.

Référence de publication : BOC, 2001, p. 5444.

1.

(Modifié : Instruction du 09/06/2005.) En application des articles 2 à 17 de l\'arrêté du 6 août 2001 relatif aux comités sociaux, l\'implantation des comités sociaux, et le siège des commissions restreintes qui en émanent, sont précisées dans les annexes I à VI.

2.

(Supprimé : Instruction du 09/06/2005.)

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le secrétaire général pour l'administration,

Jean-François HEBERT.

Annexes

ANNEXE I. Délégation générale de l'armement.

1 Implantation des comités sociaux.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX (ORGANISME SUPPORT DES DISTRICTS SOCIAUX DE LA DGA).	UNITÉS OU ORGANISMES RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
CEV CAZAUX (DGA/DE). District social de la DGA de Cazaux.	Cazaux (33). Base d\'essais de Cazaux du Centre d\'essais en vol (DE/CEV/CEV-CZ). Centre de contrôle d\'essais réception du Centre d\'essais en vol de Cazaux (DE/CEV/CCER). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Mérignac (33). Centre de contrôle d\'essais réception du centre d\'essais en vol (DE/CEV/CCER). Détachement de la base d\'essais de Cazaux du centre d\'essais en vol à Bordeaux (DE/CEV/CEV-CZ/DET/BX).	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
CEV ISTRES (DGA/DE). District social de la DGA d\'Istres.	Istres (13). Base d\'essais d\'Istres du Centre d\'essais en vol (DE/CEV/CEV-IS). Direction du Centre d\'essais en vol (DE/CEV). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Centres de contrôle d\'essais réception du centre d\'essais en vol d\'Istres, Aix en Provence (13) et Reims (51) (DE/CEV/CCER). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Marseille (13). Service de la qualité (DQP/SQ) : - centre de production de Marseille (DQP/SQ/Pr//MSE). Centre de gestion des ressources humaines à Marseille : - chargé de mission formation - mobilité ; - délégation de secteur Marseille ; - antennes de la sous-direction affaires à Marseille et Toulon. Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations de l\'armement (DPBG/SEREBC). Lyon (69). Service de la qualité (DQP) : - centre de production de Lyon ; - délégation de secteur de Lyon ; - antenne de la sous-direction affaires. Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI).	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
CEAT TOULOUSE (DGA/DE). District social de la DGA de Toulouse.	Toulouse (31). Centre d\'essais aéronautique de Toulouse (DE/CEAT). Base d\'essais de Toulouse du Centre d\'essais en vol (DE/CEV/CEV-TL). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Centre de contrôle d\'essais réception du centre d\'essais en vol (DE/CEV/CCER). Unité de management Opérations d\'armement terrestres (DSA/UMTER). Service centralisé des achats (DSA/SCA). Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DPBG/SEREBC). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Service de la qualité (DQP/SQ) : - centre de production de Toulouse (DQP/SQ/Pr/TLE) ; - délégation de secteur de Toulouse ; - qualité interne ; - antenne de la sous-direction affaires à Toulouse. Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) : personnels DGA mis à disposition de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense SIMMAD). Institut supérieur de l\'aéronautique et de l\'espace (ISAE) (campus ENSICA et SUPAERO).	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
CEPr SACLAY (DGA/DE). District social de la DGA de Saclay.	Saclay (91). Centre d\'essais des propulseurs de Saclay (DE/CEPr). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Centre de production de Paris électronique/terre naval (DQP/SQ/Pr/ETN). Brétigny sur Orge (91). Détachement de la base d\'essais d\'Istres du centre d\'essais en vol - détachement de Brétigny sur Orge (DE/CEV/CEV-Istres/DET-By). Service de restitution des enregistrements d\'accidents (DE/CEV-Istres/DET-By/RESEDA. Laboratoire de médecine aérospatiale - direction centrale du service de santé ( DCSSA/LAMAS).	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
CAEPE SAINT MÉDARD EN JALLES (DGA/DE). District social de la DGA de Saint Médard en Jalles.	Saint-Médard en Jalles (33). Centre d\'achèvement et d\'essais des propulseurs et engins (DE/CAEPE). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Service de la qualité (DQP/SQ) : - centre de production de Bordeaux (DQP/SQ/Pr/BDX) ; - délégation de secteur de Bordeaux ; - antenne de la sous-direction affaires à Saint-Médard en Jalles. Angoulême (16). Centre de documentation de l\'armement (D4S/CEDOCAR). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI).	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
CELM BISCARROSSE (DGA/DE). District social de la DGA de Biscarrosse.	Biscarrosse (40). Centre d\'essais de lancement de missiles (DE/CELM) - site Landes : - annexes d\'Hourtin (33), de Quimper (29), Arcachon (33) ; - bâtiment d\'essais et de mesure « Monge » à Brest (29) (DE/CELM/SDT/Monge). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Mont de Marsan (40). Centre d\'expertise parisien (DET/CEP/CDEVS).	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
CEG GRAMAT (DGA/DET). District social de la DGA de Gramat.	Gramat (46). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI).	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
ETAS ANGERS (DGA/DET). District social de la DGA d\'Angers.	Angers (49). Établissement technique d\'Angers (DET/ETAS). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Unité de management Opérations terrestres (DSA/UMTER). Service centralisé des achats (DSA/SCA). Sous-direction du management des projets (DSA/SDMP). Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI).	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
ETBS BOURGES (DGA/DET). District social de la DGA de Bourges.	Bourges (18). Établissement technique de Bourges (DET/ETBS). Unité de management Opérations d\'armement terrestres (DSA/UMTER). Sous-direction du management des projets (DSA/SDMP). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DPBG/SEREBC). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Service de la qualité (DQP/SQ) : - centre de production de Bourges (DQP/SQ/Pr/BGS) ; - délégation de secteur de Bourges ; - antennes de la sous-direction affaires. Centre de formation de Bourges (DRH/CFBS).	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). Centre formation EPIDe Bourges-Osmoy (18).
CELAR BRUZ (DGA/DET). District social de la DGA de Bruz.	Bruz (35). Centre d\'électronique de l\'armement (DET/CELAR). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Brest (29). Unité de management Coelacanthe (DSA/UMCOE). Sous-direction du management de projets (DSA/SDMP). Centre d\'expertise parisien (DET/CEP) à l\'Île Longue. Groupe d\'études sous-marines de l\'Altantique (DET/GESMA). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) auprès du GESMA. Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Centre de contrôle d\'essais réception du centre d\'essais en vol de Brest - Lopérhet (DE/CEV/CCER). Cherbourg (50). Établissement de contrôle de Cherbourg (DSA/ETAC). Sous-direction du management des projets (DSA/SDMP). Centre d\'expertise parisien (DET/CEP). Lorient (56). Centre d\'essais de lancement de missiles (DE/CELM) - site de Gâvres. Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) auprès du CELM. Centre de formation de Lorient (DRH/CFLT). Unité de management 0pérations d\'armement navales (DSA/UMNAV). Nantes (44). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Service de la Qualité (DQP/SQ) : - centre de production de Nantes (DQP/SQ/Pr/NTS) ; - centre d\'administration des activités à Nantes ; - délégation de secteur à Nantes ; - antennes de la sous-direction affaires à Angers, Brest, Lorient, Nantes et Rennes ; - qualité interne.	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). Service Parisien de soutien de l\'administration centrale (SGA/SPAC).
LRBA VERNON (DGA/DET). District social de la DGA de Vernon.	Vernon (27). Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques (DET/LRBA). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités d\'armement des opérations d\'armement (DPBG/SEREBC). Centre de services des ressources humaines (DRH/CSRH/PM). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Val de Reuil (27). Bassin d\'essais des carènes (DE/BEC). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI).	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
District social de la DGA d\'Arcueil - Le Bouchet.	Arcueil (94). Centre d\'expertise parisien (DET/CEP) (partie). Centre d\'expertise parisien, antenne d\'Odeillo (66) (DET/CEP/CGN/LOT). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Centre d\'analyse de la défense (D4S/CAD). Bureau de la propriété intellectuelle (D4S/SDQG/BPI) + implantation à l\'INPI (ministère de la recherche) rue Saint-Pétersbourg Paris 8^e.Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DPBG/SEREBC). Unité de management nucléaire, biologique et chimique (DSA/UMNBC). Unité de management Coelacanthe (DSA/UMCOE). Centre de normalisation de défense (DQP/CND). Centre technique de systèmes d\'information (DQP/CTSI). Service de la qualité (DQP/SQ) : - centre de production de Paris aéronautique(DQP/SQ/Pr/PAE) ; - centre de production de Paris électronique/terre naval (DQP/SQ/Pr/ETN). délégation de secteur de Paris. Athis-Mons (91). Centre de contrôle d\'essais réception du centre d\'essais en vol (DE/CEV/CCER). Le Bouchet (91). Centre d\'études du Bouchet (DET/CEB). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Villebon (91). Centre d\'enseignement et de formation en Île de France et annexe Arcueil (DRH/CEFIF). École supérieure d\'administration de l\'armement (DRH/ESAA). Noisy le Grand (93). Agence comptable des services industriels de l\'armement (ACSIA). Nevers (58). Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DPBG/SEREBC).	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). Service Parisien de soutien de l\'administration centrale (SGA/SPAC). Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
CTSN TOULON (DGA/DET). District social de la DGA de Toulon.	Toulon (83). Centre technique des systèmes navals (DET/CTSN). Centre d\'essais de lancement de missiles (DE/CELM) - site Méditerranée. Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) auprès du CTSN. Unité de management Opérations d\'armement navales (DSA/UMNAV) (antennes de Toulon Mourillon et Saint Mandrier). Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) : personnels DGA mis à disposition du service de soutien de la Flotte (SSF). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI).	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
DRH/SDMR (DGA/DRH). District social DGA/SGA de Paris Cité de l\'air () () support DGA.	Paris (75). Direction des ressources humaines (DRH/AC). Direction des plans, du budget et de la gestion (DPBG/AC) (partie). Direction du développement international (DDI/AC). Inspection de l\'armement. Conseil général de l\'armement (CGARM). Mission pour l\'innovation (DGA/MPI). Centre des hautes études de l\'armement (D4S/CHEAr) (École militaire et cité de l\'air). Service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS). Service de la qualité (DQP/SQ) (siège + bureau relations internationales). Centre de production de Paris aéronautique (DQP/SQ/Pr/PAE). Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI). Centre de services des ressources humaines (DRH/CSRH). Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) : personnels DGA mis à disposition + personnels marine du service de soutien de la flotte (SSF). Centre d\'expertise parisien (DET/CEP) (implantation sur l\'héliport de Paris auprès de la DGAC (direction générale de l\'aviation civile). École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA). Lille (59). Service de la qualité de Lille (DQP/SQ) : - centre de production de Lille (DQP/SQ/Pr/LLE) ; - délégation de secteur de Lille ; - centre de gestion de la comptabilité et des finances de Lille ; - bureau des relations internationales ; - antennes de la sous-direction affaires. Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI).	Organismes implantés sur la cité de l\'air (parcelles A, B et C) : 1 - Secrétariat général pour l\'administration (SGA). Sous-direction du pilotage des programmes (SGA/SDPP). Direction des ressources humaines du ministère de la défense (DRH-MD). Sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles. Entrepôt des données RH (DRH-MD/SPGRH/PRH/EDRH). Centre de la gestion des systèmes d\'information (DRH-MD/SPGRH/CGSI). Sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières (DRH-MD/SRHC/RSSF). Sous-direction de la gestion ministérielle du personnel civil (DRH-MD/SRHC/GMRHC). Mission d\'accompagnement des réorganisations (DRH-MD/SRHC/MAR). Mission d\'appui aux échelons déconcentrés de gestion des RH (DRH-MD/SRHC/MAED). Direction de projet et centre de compétences SIRH/ALLIANCE (DRH-MD/SRHC/ALLIANCE). Sous-direction de l\'action sociale. Pôle d\'accueil social de la défense (DRH-MD/SA2P/AS/PASD). Agence de reconversion de la défense. Direction des affaires juridiques. Sous-direction du contentieux (SGA/DAJ/CTX). Service Parisien de soutien de l\'administration centrale (SGA/SPAC). Direction des affaires financières. Mission chargée du nouveau système d\'information financière de l\'État (DAF/DIR/Mission NSIFE). Direction de la mémoire, du patrimoine, et des archives. Sous-direction du patrimoine. Bureau interarmées du logement en région Île de France (DMPA/SDP/BILRIF). 2 - Délégation aux affaires stratégiques (DEF/DAS) - Sous-direction du contrôle. 3 - Mission pour la modernisation du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense (DEF/MMA). Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). Service parisien de soutien de l\'administration centrale (SGA/SPAC). 4 - Établissement public d\'insertion de la défense (EPIDe) - Siège. Service parisien du soutien de l\'administration centrale (SGA/SPAC) à Lille.
District social de la DGA de Bagneux.	Bagneux (92). Direction des essais (DE/AC). Centre d\'expertise parisien (DET/CEP). Délégation générale pour l\'armement (DGA/CAB, DGA/COMM). Département central de sécurité de défense et de l\'information (DGA/SDI). Inspection de l\'armement (partie). Direction des plans, du budget et de la gestion (DPBG/AC) (partie). Direction de la qualité et du progrès (DQP/AC) (partie). Direction de l\'expertise technique (DET/AC). Service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO). Direction des systèmes des forces et des stratégies industrielle, technologique et de la coopération (D4S/AC). Mission pour la recherche et l\'innovation scientifique (D4S/MRIS). Service d\'architecture des systèmes des forces (D4S/SASF). Service des recherches et technologies de défense et de sécurité (D4S/SRTS). Service des affaires industrielles et l\'intelligence économique (D4S/S21E). Sous-direction de la gestion et de la qualité (D4S/SDGQ). Sous-direction de la coopération et du développement européen (D4S/SDCDE). Direction des systèmes d\'armes (DSA/AC). Service centralisé des achats (DSA/SCA). Sous-direction du management des projets (DSA/SDMP). Supervision OCCAR (DSA/SUP-OCCAR). Unité de management Rafale (DSA/UMRAF). Unité de management Coelacanthe (DSA/UMCOE). Unité de management Horus (DSA/UMHOR). Unité de management Nucléaire, biologique et chimique (DSA/UMNBC). Unité de management Missiles et drones (DSA/UMMID). Unité de management Opérations terrestres (DSA/UMTER). Unité de management Opérations d\'armement naval (DSA/UMNAV). Unité de management Opérations d\'armement aéronautiques (DSA/UMAERO). Unité de management Opérations hélicoptères (DSA/UMHELI). Unité de management Espace et systèmes d\'information opérationnels (DSA/UMESIO). Centre techniques des systèmes d\'information DQP/CTSI).	Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). Service parisien du soutien de l\'administration centrale (SGA/SPAC).
ÉCOLE POLYTECHNIQUE. District social de l\'École Polytechnique .	Palaiseau (91). École Polytechnique.

2 Implantation des commissions restreintes.

IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.	COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS.
District social de la DGA de Cazaux.	Comité social du district social de la DGA de Cazaux.
District social de la DGA d\'Istres.	Comité social du district social de la DGA d\'Istres.
District social de la DGA de Toulouse.	Comité social du district social de la DGA de Toulouse.
District social de la DGA de Saclay.	Comité social du district social de la DGA de Saclay.
District social de la DGA de Saint Médard en Jalles.	Comité social du district social de la DGA de Saint Médard en Jalles.
District social de la DGA de Biscarrosse.	Comité social du district social de la DGA de Biscarrosse.
District social de la DGA de Gramat.	Comité social du district social de la DGA de Gramat..
District social de la DGA d\'Angers.	Comité social du district social de la DGA d\'Angers.
District social de la DGA de Bourges.	Comité social du district social de la DGA de Bourges.
District social de la DGA de Bruz.	Comité social du district social de la DGA de Bruz.
District social de la DGA de Vernon.	Comité social du district social de la DGA de Vernon.
District social de la DGA d\'Arcueil - Le Bouchet.	Comité social du district social de la DGA d\'Arcueil -Le Bouchet.
District social de la DGA de Toulon.	Comité social du district social de la DGA de Toulon.
District social de la DGA de Paris.	Comité social du district social de la DGA de Paris.
District social de la DGA de Bagneux.	Comité social du district social de la DGA de Bagneux.
District social de l\'École Polytechnique.	Comité social du district social de l\'École Polytechnique.

ANNEXE II. Armée de terre.

1 Implantation des comités sociaux.

1.1 Région terre Ile-de-France.

Bureau de l\'action sociale de la région terre Île-de-France à Saint Germain en Laye.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Comité social de Paris 1 Îlot Saint-Germain.	Tous organismes de l\'armée de terre et des services communs implantés aux Invalides, dans l\'îlot St Dominique et dans l\'îlot Bellechasse. EMAT dont résidence. Délégué au patrimoine de l\'armée de terre. Gouverneur militaire de Paris. Cellule d\'assistance aux blessés de l\'armée de terre. DMG Invalides. Cercle Saint-Dominique. Cabinet gouverneur des Invalides. Échelon social îlot Saint Germain.	Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA, et du CEMA, implantés dans l\'îlot St Germain, aux Invalides, dans l\'îlot Bellechasse et à Latour-Maubourg. Musée de l\'armée. DRH-MD/SA2P/SDAS. ONAC (siège). Service départemental ONAC Paris. SDAC Bellechasse. Cabinet du MINDEF. Commandant militaire de l\'îlot Saint-Germain (COMILI). Bureau des officiers généraux. Contrôle financier du MINDEF. Sous-direction des bureaux des cabinets (SDBC). DRM/administration centrale. Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA) Bellechasse. Équipe de marque Helios. État-major des armées (EMA). Secrétariat général pour l\'administration (SGA). Secrétariat général de la défense nationale (SGDN). Délégation aux affaires stratégiques (DAS). Direction des affaires financières (DAF) dont fonds de prévoyance militaire et de l\'aéronautique (DAJ) (îlot St Germain et Invalides). DRH-MD (îlot St Germain). Service parisien de soutien de l\'administration centrale (SPAC - îlot St Germain). Secrétariat du directoire des systèmes d\'information et de communication du MINDEF. Aumônerie des invalides. Centre de transmissions gouvernemental (CTG). CIRISI MINDEF. Bureau de liaison du trésor des armées (BLTA). Cercle national des armées (CNA) EUROFOR. Commandement du service militaire adapté (SMA). Mutuelles. DSPRS. BSPP. Général adjoint territorial (GAT). Mission PMI PME. Cercle sportif des Invalides (CSINI). Institution nationale des invalides (INI).
Comité social de Paris 2 École militaire.	Tous organismes de l\'armée de terre et des services communs implantés à l\'école militaire, caserne Lourcine et Saint-Thomas d\'Aquin. Direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT). Détachement EMAT à l\'école militaire. Annexe du 1^er GLCAT de Brétigny-sur-Orge. Aumônerie militaire. Centre de doctrine et d\'emploi des forces (CDEF) dont le centre de recherche opérationnelle et de simulation de l\'armée de terre (CROSAT). Centre de réalisations et d\'études de doctrine de l\'armée de terre. Cours supérieur d\'état-major (CSEM). CESAT dont école supérieure des Officiers de réserve spécialistes d\'état-major (ESORME ) dont enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST). 1^re base de soutien au commandement (1^re BSC) dont section équestre (SEM) dont cercle mixte de garnison. Échelon social école militaire. Échelon social Lourcine.	Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA, et du CEMA, implantés à l\'école militaire, caserne Lourcine, et Saint Thomas d\'Aquin. Secteur vétérinaire Paris (SVP). Clinique vétérinaire. CAB chef d\'état-major des armées (CAB CEMA). Inspections générales d\'armées. Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM). Contrôle général des armées (CGA). DET école interarmées du renseignement et des études linguistiques (EIREL). Institut des hautes études de la défense nationale (IHEDN). Centre des hautes études militaires (CHEM). Collège interarmées de défense (CID). Bureau de garnison. Centre d\'études en sciences sociales de la défense. Commission armée-jeunesse (CAJ). Délégation à l\'information et à la communication de la défense (DICOD). Centre automobile de la défense (CAD). Commission d\'orientation et d\'intégration des militaires dans la fonction publique (COIMFP). Académie de marine.
Comité social de Paris 3 Fort Neuf de Vincennes.	Tous organismes de l\'armée de terre implantés à Vincennes, Reuilly, au Fort de Nogent, au Fort de l\'Est et au Fort d\'Ivry. 2^e Base soutien au commandement (2^e BSC) dont escadron de soutien implanté à la caserne Lourcine. Section géographique militaire (SGM). DRHAT (bureau concours). District social Paris (DSP). Échelon social Vincennes. Échelon social Mortier. CAAT Paris. Inspection de l\'armée de terre (IAT). Groupement recrutement-sélection (GRS). Centre de sélection et d\'orientation (CSO). Section sélection ALAT. Inspection des réserves et de la mobilisation de l\'armée de terre - DRAT.	Tous organismes à vocation interarmées implantés à Vincennes, Reuilly, au Fort de Nogent, au Fort de l\'Est et au Fort d\'Ivry. Service historique de la défense (SHD) (personnel sur site). Établissement d\'infrastructure de la Défense (EID Paris). Établissement régional du service national (ERSN) IDF. Direction centrale service poste interarmées (DCSPI). DMD 94 et 93. 44^e RI (DGSE). Direction des statuts et pensions (Fontenay-sous-Bois). Direction interdépartementale des anciens combattants (DIAC Fontenay-sous-Bois). Paris tri armées. Centre d\'information et de recrutement des forces armées (CIRFA) Paris, Boulogne-Billancourt, Choisy-le-Roi, Noisy-le-Sec, Melun, Meaux, Versailles, Cergy-Pontoise, Evry, Saint-Denis, Mantes-la-Jolie, les Ulis). Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (Ivry/Seine) (ECPAD). Centre d\'instruction des réserves parachutistes (CIRP). Tribunal aux armées de Paris (TAAP). Centre administratif des personnels extérieurs de la justice militaire (CAPEJM). Mutuelle nationale militaire (MNM). Inspection des forces en opération et de la défense du territoire (IFODT). Pôle défense mobilité de Paris. Antenne cadres supérieurs d\'entreprise. Détachement légion étrangère de Paris (DLEP). Antenne CNMSS Paris. Services départementaux ONAC Evry (91), Bobigny (93), Créteil (94). École ONAC Soisy sur Seine (91).
Comité social de Paris 4 Suresnes.	Groupement de transit et d\'administration des personnels isolés (GTAPI), BAG/santé. Secrétariat du directoire des systèmes d\'information et de communication du MINDEF/SMG (SDSI). École militaire de spécialisation sur l\'outre-mer et l\'étranger (EMSOME). Tous organismes de l\'armée de terre et des services communs implantés au Fort de Vanves. Comité de coordination des commissariats. Commission des recours militaires (CRM). Centre de documentation et de formation à l\'hygiène sécurité et conditions de travail. Échelon social Kremlin-Bicêtre. Échelon social Fort de Vanves. Échelon social Mont-Valérien. Échelon social Nanterre. Échelon social Châtillon. Échelon social Rueil-Malmaison.	8^e RTRS dont détachement du 8e régiment de transmission école militaire. Direction centrale du service des essences des armées (DCSEA). Direction du renseignement militaire (DRM). DMD 92. DPSD administration centrale et tous les postes et détachements de la RTIDF. DC DIRISI Kremlin-Bicêtre. DIRISI. CIRISI Suresnes. CIRISI Kremlin Bicêtre. SLI n° 6 Suresnes. COMFORMISC. Service départemental ONAC Nanterre (92). Maison retraite ONAC Boulogne-Billancourt (92).
Comité social Paris 5 Service de Santé des Armées.	Échelon social HIA Bégin. Échelon social HIA Percy. Échelon social HIA Val-de-Grâce.	DCSSA. Inspections service de santé. HIA Bégin. HIA Percy. HIA Val-de-Grâce. BCISSA. Centre principal d\'expertise médicale du personnel navigant. Centre de traitement de l\'information médicale des armées. Centre de transfusion sanguine des armées. Service de protection radiologique des armées (SPRA). Surveillance administrative des organismes relevant de la DCSSA. École d\'application SSA. Service hydrographique de la marine (SHOM).
Comité social de Montlhéry.	Centre sportif d\'équitation militaire (CSEM). 121^e RT. CIEC Montlhéry. DIVLOG AMONT. Centre de transit et de transport de surface (CTTS). EM 1^re brigade logistique. 1^erGLCAT) Brétigny-sur-Orge. Échelon social Montlhéry. Échelon social Viry-Châtillon. Échelon social Fontainebleau.	CSL SEA Montereau. DMD 77. DMD 91. SLI n° 3 Sourdun. SLI n° 7 Montlhéry. SLI n° 10 Fontainebleau. Commissariat aux sports militaires (CSM). Centre interarmées de coordination de la logistique des opérations (CICLO). CNSD Fontainebleau. Service départemental ONAC Melun (77). Centres formation EPIDe Monthléry (77), Montry Haute Maison (77).
Comité social de Versailles.	5^e Régiment du génie. Direction centrale du matériel de l\'armée de terre. Section technique de l\'armée de terre. 3^e BSC Versailles (y compris 2 musiques et le conservatoire de musique). Lycée militaire Saint-Cyr-l\'École. Service central des achats de la maintenance (SCAM). District social de Versailles. Échelon social de Versailles-Artois. Échelon social de Satory. Échelon social Satory STAT. Échelon social des Matelots. Échelon social de Saint-Cyr-l\'École. Centre de production alimentaire CPA Satory. Bureau enquête accident défense transport terrestre (BEAD-TT). DCCAT. SCERCAT (dont SEDAT). CEDICAT. Échelon social Rambouillet. Détachement de soutien de Rambouillet .	Établissement d\'infrastructure de la Défense (EID Versailles). Établissement régional du service national (ERSN) IDF Centre de ravitaillement essence Satory. DMD 78. Direction centrale du service d\'infrastructure de la défense (DC SID). SLI n° 4 Versailles-Matelots. SLI n° 5 Satory. SLI n° 9 St Cyr l\'École. Service technique des bâtiments, fortifications et travaux (STBFT). Établissement local d\'infrastructure de Versailles. Service départemental ONAC Versailles.
Comité social de Saint-Germain-en-Laye.	EM RTIDF. 526^e BT. Échelon social des Loges. CAT.	DIRISI IDF à Houilles. Bureau postal interarmées Les Loges. Gt des services vétérinaires Loges. Centre de mandatement du SSA. Bureau central de gestion et d\'administration du personnel civil SSA. SLI n° 8 Saint-Germain. Aumônerie. DRSSA. DIRISI Maisons-Laffitte CTEI 6. DIRSID. CIRISI Les Loges. DLSEA RTIDF. Centre automobile de la défense Maisons-Laffitte. Antenne PSD.

1.2 Région terre Sud-Est.

Bureau de l\'action sociale de la région terre Sud-Est à Lyon.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Comité social de La Valbonne.	68^e régiment d\'artillerie d\'Afrique. Escadron ELT.	3^e Régiment médical. GSBdDe La Valbonne.
Comité social de Clermont-Ferrand.	92^e RI. 13^e BSMAT (y compris dét. Moulins).	DIAC Clermont-Ferrand. BICM Clermont-Ferrand. DMD 63. CSN Clermont-Ferrand. Dépôt des essences d\'Aulant. GSBdDe de Clermont-Ferrand. Antenne pôle défense mobilité. Service départemental ONAC Clermont-Ferrand.
Comité social de Lyon.	EM RTSE, et aumônerie. 7^e RMAT (y compris détachements St Priest, Varces, St Egrève, Moulins). ESCAT Rillieux. CPAL Rilleux. CAT Rilleux. EDIACAT Saint-Etienne. District social Lyon. Échelons sociaux Lyon, Clermont-Ferrand, la Valbonne, Issoire, HIA Desgenettes, Valence. GRS RTSE et CIRFA rattachés (Lyon, Bourg-saint-Maurice, Annecy, Chambéry, Gap, Marseille, Aix en Provence, Montpellier, Carcassonne, Narbonne, Perpignan, Nîmes, Valence, Avignon, Saint-Etienne, Clermont-Ferrand, Moulins sauf Corse). ESCAT Roanne.	État-major interarmées de ZD Lyon. HIA Desgenettes. ESN et CSN Lyon. Pôle défense mobilité (PDM). DPSD Lyon (DPSD, Grenoble et Clermont compris). DIAC Lyon. Groupement des services vétérinaires Lyon. Secteur vétérinaire Lyon. École du SSA Bron. Direction du service de santé Lyon. DLSEA (y compris centre ravitaillement Lyon). Direction régionale du service d\'infrastructure de la défense (DRSID). Établissement d\'infrastructure de la défense (EID) Lyon, dét. SID de Clermont, USID détachées (LaValbonne, Clermont, Issoire, Lyon, Moulins). GIACM. DMD 69 ET 42. CIRCOSC Lyon. Antenne CNMSS Lyon. Mutuelle civile de la défense. MICAM Lyon. CIRFA Marine Lyon. CNPI Lyon. DIRISI Lyon (antenne Marseille comprise). Services départementaux ONAC Lyon (69), Bourg-en-Bresse (01), Moulins (03), Saint-Etienne (42). École ONAC de Lyon. Maison de retraite ONAC Anse (69). Centre formation EPIDe Saint Clément les Places (69).
Comité social d\'Issoire.	28^eRégiment de transmissions y compris compagnies et éléments détachés sauf Ajaccio.	DMD 15 et 43. PA station hertzienne Pierre Haute. Services départementaux ONAC Aurillac (15), Le Puy en Velay (43).
Comité social de Grenoble.	EM 27^e BIM et 27è CCT. 93^e RAM. District social Grenoble. Échelons sociaux de Varces, Chambéry, Bourg-Saint-Maurice, Annecy et Gap.	Centre de recherche du service de santé. DMD 38. DIAC antenne Grenoble. CSN Varces. CIRFA Air Grenoble. EID Grenoble et USID détachées (Barby, Gap, Gran Gevrier, Valence, Varces). Antenne pôle défense mobilité. Service départemental ONAC Grenoble. Centre formation EPIDe Autrans (38).
Comité social de Valence.	1^er R Spahis. GAMSTAT. Dét. 4è RMAT Valence et Le Billard.	DMD 07 et 26. GSBdDe Valence. Services départementaux ONAC Valence (26), Privas (07).
Comité social d\'Annecy.	27^e BCA. EMHM Chamonix.	DMD 74 Service départemental ONAC Annecy Centre formation EPIDe Annemasse-Burdiguin.
Comité social de Bourg-Saint-Maurice.	7^e BCA.
Comité social de Chambéry.	13^e BCA.	DMD 73. Service départemental ONAC Chambéry.
Comité social de Gap.	4^e RCH.	DMD 04 et 05. Services départementaux ONAC Digne les Bains (04), Gap (05).
Comité social de Marseille.	EM FORCE 3. GSLCAT dont EACAT Canjuers. Esc QG EMF 3. CTAC. CAT. Lycée militaire d\'Aix-en-Provence. District social Marseille. Échelons sociaux d\'Aix en Provence, Marseille, Orange, HIA Laveran, Aubagne, Carpiagne et Apt. Bureau de garnison de Marseille.	État-major Interarmées de ZD. District de transit interarmées de Marseille (DTIM). HIA Lavéran. CSN Marseille. DIAC Marseille. Établissement central de ravitaillement sanitaire (ECRS). EID Marseille dont dét. SID Draguignan et USID détachées (Aix, Miramas, Carpiagne, Canjuers, Marseille, Saint-Christol, Le Luc, et Fréjus). Institut de médecine tropicale du SSA (IMTSSA). DMD 13. Secteur vétérinaire Marseille. DRSEA Marseille y compris le CRE Sainte-Marthe. Labo SEA Marseille. Pôle défense mobilité (PDM) Marseille. Mutuelle civile de la Défense. PA DTI. PA CTI. CIRFA Air Marseille. GSBdDe Marseille. Maison retraite ONAC Beaurecueil (13). Service départemental ONAC Marseille. Centre formation EPIDe Marseille.
Comité social d\'Apt.	2^e REG.	Dét. 44^e RT. Service départemental ONAC Avignon (84).
Comité social de Corse.	2^e REP Calvi. Détachement 28 RT Ajaccio. Échelon social Calvi. CIRFA Terre Corse.	CSN Ajaccio. DIAC Ajaccio. DMD 2A ET 2B. UIISC 5 Corte. Dét. SID Corse (EID Marseille). Antenne transit IA Bastia. Antenne transit IA Ajaccio. Dét. DPSD 2A. Services départementaux ONAC Bastia, Ajaccio.
Comité social de Carpiagne.	4^e RD.
Comité social d\'Aubagne.	1^er RE. COMLE. PRLE 1er RE Clermont, Lyon, Nice, Perpignan. Maison LE.	GSBdDe Aubagne.
Comité social d\'Orange.	1e^r REC.
Comité social de Draguignan.	EAA. 5^e BSMAT (y compris détachements Canjuers, Hyères). District social Draguignan. Échelons sociaux de Draguignan, Canjuers, Fréjus, Hyères, Toulon, Brignoles, Le Cannet-des-Maures (sauf Calvi).	Antenne pôle défense mobilité.
Comité social de Fréjus.	21^e RIMa.	CSN Nice. Service départemental ONAC Vence (06).
Comité social de Hyères.	54^e RA.	Détachement autonome des transmissions de Giens. Détachement de transit interarmées de Toulon.
Comité social de Canjuers.	3^e RAMA. Groupement de camp Canjuers. Dét 5^e RG. Dét. munitions du 4^eRMAT Canjuers. 1^er RCA.	Dépôt des essences Canjuers.
Comité social du Luc.	EAALAT Le Luc (y compris détachement Saillagouse). École franco allemande du Tigre Le Luc (élément français).	UIISC 7 Brignoles. Dépôt des essences Le Cannet-des-Maures.
Comité social de Carcassonne.	3^e RPIMa.	DMD 11. Élément air centre de transmissions de la marine. Service départemental ONAC Carcassonne.
Comité social de Castelnaudary.	4^e RE.
Comité social de Nîmes.	6^e BLB et 6^e CCT. 2^eREI. 4^e RMAT (y compris détachement Miramas).	DMD 30. CSN Nîmes. Service départemental ONAC Nîmes.
Comité social de Laudun.	1^er REG. Dét. 4^e RMAT.	DMD 48. Service départemental ONAC Mende (48).
Comité social de Montpellier.	EAI (y compris Garrigues). EMSAM. Bureau de garnison. District social de Montpellier. Échelons sociaux de Montpellier, Perpignan, Nîmes, Laudun, Carcassonne, Castelnaudary. CEITO Larzac 48^e RT Larzac.	EID Montpellier, dét. SID Carcassonne et USID détachées (Saint Christol, Bram, Carcassonne, Castelnaudary, Laudun, Montpellier, Nîmes, Orange, Perpignan). DIAC Montpellier. Secteur vétérinaire Montpellier. DMD 34. CIRFA Air Montpellier. CEITO gendarmerie. DSPD Montpellier. CNPI Montpellier. Antenne pôle défense mobilité. Antenne CNMSS Montpellier. Service départemental ONAC Montpellier.
Comité social de Perpignan Montlouis.	CNEC (y compris dét Collioure).	BSN Perpignan. DMD 66. Centre de préparation et d\'instruction spécialisé (CPIS). CIRFA Air Perpignan. Service départemental ONAC Perpignan.

1.3 Région terre Sud-Ouest.

Direction de l\'action sociale de la région terre Sud-Ouest à Bordeaux.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Comité social de Bordeaux.	EM RTSO + aumônerie. DIRMAT. CTAC. DIRCAT. GPT recrut. L E - Bordeaux. 57^e BI. DRAS RTSO. District social de Bordeaux. Échelon social de Bordeaux-Xaintrailles. Échelon social Nansouty. Échelon social Robert Picqué. GRS RTSO. GRS RTSO - CIRFA REG Bordeaux. GRS RTSO - site Bordeaux. Nansouty.	État major interarmées de ZD. HIA Robert Piqué. Centre de formation AS élèves. DRSN et CSN Bordeaux. DPSD Bordeaux. DIAC Bordeaux. Groupement des services vétérinaires Bordeaux. DRSSA Secteur vétérinaire Bordeaux. École du service de santé (ESSA). Centre d\'expertise médicale du personnel navigant. EID Bordeaux - Infra SSA. EID Bordeaux. DIRISI Bordeaux. DRSID Bordeaux. DRSN. CSN Bordeaux. DRSSA Bordeaux. DMD Bordeaux 33. 48^e RTRS GSTEI Bordeaux. 48^ecompagnie TEI 1 Bordeaux. Pôle défense mobilité. Antenne CNMSS Bordeaux. Service départemental ONAC Bordeaux. École ONAC Bordeaux. Centre formation EPIDe Bordeaux. CSO Bordeaux. CIRFA marine Bordeaux.
Comité social de Souge.	503^e RT. Échelon social de Souge. 9^e BMAT dét. Souge.	EID Bordeaux - infra Martignas. 48^e compagnie TEI 1dét. SAI Bordeaux. intervention Souge. DIRISI Bordeaux. CIRISI Mérignac.
Comité social de Vayres.	9^e BMAT dét. Vayres. Échelon social de Vayres.
Comité social de Biscarrosse.	17^e groupe d\'artillerie (GA). 17^e GA - Form. prof. - stagiaires EAALAT Dax. EAALAT Dax élèves. Section technique des bâtiments travaux et fortifications (STBFT) dét. Biscarrosse. Échelon social Dax. GRS RTSO -CIRFA Mont-de-Marsan.	DPSD/RTSO dét. Biscarosse. EID Bordeaux - Infra Biscarrosse. EID Bordeaux - Infra Dax. Service départemental ONAC Mont-de-Marsan.
Comité social d\'Agen.	ESCAT Bergerac. 11^e BSMAT dét. Saint-Astier. Échelon social Agen. GRS RTSO CIRFA Agen. CIRFA Périgueux.	DMD 47 et 24. CRE/BOE Bon-Encontre. SMA Périgueux. EID Bordeaux - infra Agen. EID Bordeaux - Infra Bergerac. 48^e RT Services départementaux ONAC Agen (47), Périgueux (24).
Comité social de Pau.	EM BFST. 5^e RHC. ETAP. Dét. 3^eRMAT (Sedzère et Uzein). Dét. ALAT opérations spéciales. Échelon social Pau ville. Échelon Pau Roze. GRS RTSO - CIRFA REG Pau.	BCAAM. Dét. SEA. EID Bordeaux - Infra Pau. DMD 64. CSN Pau. SIEM. DPSD RTSO dét. Pau. 48 RT CIE TEI 2 centre TEI 2 Pau. DIRISI Bordeaux zone Toulouse- Pau. Service départemental ONAC Pau (64). CIRFA Marine Pau.
Comité social de Bayonne.	1^er RPIMa. GRS RTSO -CIRFA Bayonne. Échelon social Bayonne.	EID Bordeaux- Infra Bayonne.
Comité social de Toulouse.	EM 11^e BP et CCTP. 1^er RTP. 4^e GLCAT. 3^e RMAT PC Muret. STAT gpt TAP. District social Toulouse. Échelon social Edme. Échelon social Toulouse. Échelon social Pradere. Échelon social Muret. EM RTSO - antenne ACSR - GRS RTSO -CIRFA REG Toulouse.	DMD 31. BSN Toulouse. DPSD RTSO dét. Toulouse. DIAC Toulouse. DRASS Bordeaux Secteur vétérinaire Toulouse. DIRISI Bordeaux - zone Toulouse. EID Montauban - Infra Muret. 48^e RT- CIE TEI 2 Toulouse. CIR Toulouse. GPT Recrut. L E Toulouse. SIEM. SHOM. Pôle défense mobilité. Maison retraite ONAC Barbazan (31). École ONAC Muret (31). Service départemental ONAC Toulouse.
Comité social de Pamiers.	1^er RCP. Échelon social Pamiers. GRS RTSO CIRFA Foix.	DMD 09. EID Montauban Infra Pamiers. Service départemental ONAC Foix (09).
Comité social de Tarbes.	1^er RHP. 1^er RHP - camp de Ger. 35^e RAP Dét. 3^e RMAT Échelon social Tarbes GRS RTSO CIRFA Tarbes	DMD 65. EID Montauban - Infra Tarbes. Service départemental ONAC Tarbes.
Comité social de Castres.	8^e RPIMa Échelon social Castres GRS RTSO CIRFA Albi GRS RTSO CIRFA Rodez	DMD 81 DMD 12 EID Montauban Infra Castres Services départementaux ONAC Albi (81), Rodez (12)
Comité social de Montauban.	17^e RGP 17^e RGP - Dét. GPTC Caylus 11^e BSMAT portion centrale Montauban 11^eBSMAT - Ecs. Transp. Convoyage GRS RTSO CIRFA Montauban GRS RTSO CIRFA Auch GRS RTSO CIRFA Cahors Échelon social Montauban	DMD 82 DMD 32 DMD 46 EID Montauban EID Montauban infra Caylus DIRISI Bordeaux - zone Toulouse Caylus 48^e RT CIE TEI 2 Dét. SAI intervention Caylus Services départementaux ONAC Montauban (82), Cahors (46), Auch (32)
Comité social de Castelsarrasin.	31^e RG. Échelon social Castelsarrasin.	CRE Castelsarrasin. EID Montauban Infra Castelsarrasin.
Comité social de Limoges.	EM 3^e BM. EM Force 4. 15^e BT. ESCAT Limoges. 11^e BSMAT Dét. Guéret. CAT Limoges. Échelon social Limoges. RTSO - Antenne ACSR Limoges. GRS RTSO - CIRFA REG Limoges.	DMD 87. DMD 23. CSN Limoges. DPSD Détachement Limoges. DIAC Limoges. Section d\'archives médicales hospitalières des armées (SAMHA). EID Limoges. DIRISI Bordeaux- dét. B ARS - Limoges. 48^e RTRS - CIE TI2 Limoges. DIRISI Bordeaux - zone Toulouse- CIRISI Limoges. Services départementaux ONAC Limoges (87), Guéret (23). École ONAC Limoges.
Comité social d\'Angoulême.	1^erRIMa. 515^e RT. Échelon social Angoulême. District social Angoulême. 9^e BMAT dét. Angoulême.	DMD 16. EID Limoges Infra Angoulême. EID Limoges Infra Brie. GRS RTSO CIRFA Angoulême. Service départemental ONAC Angoulême.
Comité social de La Rochelle.	519^e RT. Détachement ESAT Rochefort. 9^e BMAT dét. Lagord. GRS RTSO - CIRFA La Rochelle. Échelon social La Rochelle. Échelon social SDP La Rochelle.	CCTM. DPSD RTSO dét. Rochefort. EID Limoges- Infra La Rochelle. CRE La Pallice. DRH-MD Sous-direction des pensions. DMD 17. Commission consultative médicale des anciens combattants. Centre automobile de la défense. Commissariat de la base de transit interarmées. Service départemental ONAC La Rochelle. Service historique de la défense -département marine - antenne de Rochefort. CIRFA Marine La Rochelle.
Comité social de Brive.	126^e RI. 126^e RI - dét. GPTC La Courtine. Échelon social Brive. GRS RTSO-CIRFA Brive. 11^e BSMAT dét. Tulle. 3^eRMAT dét. Brive. Pôle géographique de Tulle.	CRE La Courtine. DMD 19. EID Limoges Infra Brive. EID Limoges Infra La Courtine. DIRISI Bordeaux - zone Toulouse. CIRISI Limoges - La Courtine. Dépôt des essences La Courtine. Service départemental ONAC Tulle (19). CIRFA Marine Brive.
Comité social de Saint-Maixent.	ENSOA. ENSOA élèves. DIRCAT RTSO PIA Saint-Maixent. Échelon social Saint-Maixent. GRS RTSO CIRFA Niort.	DMD 79. EID Limoges - Infra Saint-Maixent. DIRISI Bordeaux - zone Toulouse- CIRISI. Limoges - Saint-Maixent. Service départemental ONAC Niort (79).
Comité social de Poitiers.	9^e BSMAT PC Poitiers. Reconv. RTSO - AEM Poitiers. Échelon social Poitiers. GRS RTSO CIRFA Poitiers. EMRTSO - Antenne ACSR Poitiers. RICM.	DMD 86. BSN Poitiers. DPSD RTSO détachement Poitiers. DRSSA Bordeaux Secteur vétérinaire Poitiers. EID Limoges - Infra Poitiers. DIRISI Bordeaux - CIRISI. Limoges - Poitiers. Service départemental ONAC Poitiers. Service historique de la défense Châtellerault (CAAPC).

1.4 Région terre Nord-Ouest.

Bureau de l\'action sociale de la région terre Nord-Ouest à Rennes.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Comité social de Rennes.	EM RTNO. Directions de services. 16^eGA. ETRS Cesson-Sévigné. GSLCAT. Dét. 1^er GLCAT. CTAC. 2^e RMAT. Cellule CTE. Échelon social Rennes. Échelon social Bruz. Échelon social Cesson-Sévigné. CIRCOSC Rennes. GRS RTNO. CIRFA Terre Rennes. Cie 42 RT. CIRFA Terre St Brieuc. CSO Saint Jacques. ESCAVAT. CSTEI 1.	EMIA ZD. DMD 22. DIRSN et BSN Rennes. BPI Rennes. DPSD Rennes. Pôle défense mobilité. DIAC Rennes. Dét. SID Rennes. SLI Rennes. Gpt des secteurs vétérinaires Rennes. Secteur vétérinaire de Rennes. Centre d\'identification des matériels de la défense (Bruz). Détachement de liaison du service des essences des armées. PA ETRS Rennes. BPA Rennes. PA BSN Rennes. DMD 35. GSBdDe Rennes. CIRFA Air Rennes. École ONAC Rennes. Maison de retraite ONAC Le Thiel de Bretagne (35). Services départementaux ONAC Rennes (35), Saint-Brieuc (22). Centre formation EPIDe Lanrodec (22).
Comité social de Caen/Rouen.	18^e RT. CIRFA Terre Rouen. CIRFA Terre Caen. Échelon social Caen.	BRILOM STE Caen. DMD 14. CSN Rouen. CSN Caen. DPSD Rouen. DSPRS Caen (DRH-MD Caen). DIAC Rouen. Secteur vétérinaire Caen. DIAC Caen. DMD 76. CIRFA marine Rouen. CIRFA Air Caen. CIRFA Air Rouen. SLI Caen. Antenne pôle défense mobilité Caen. Services départementaux ONAC Rouen (76), Caen (14). École ONAC Oissel (76). Service historique de la défense Caen (BAVCC).
Comité social de Vannes.	3^e RIMa. Échelon social Vannes. CIRFA TerreVannes.	BRILOM STE Vannes. DMD 56. Service départemental ONAC Vannes.
Comité social de la Lande-d\'Ouée.	11^e RAMa. Échelon social La Lande-d\'Ouée.	SLI Saint Aubin-du-Cormier.
Comité social de Coëtquidan.	Écoles Coëtquidan. Détachement 2^e RMAT. CPA Coët/GSLCAT. 42^e RT EAI Coëtquidan. Peloton soutien cynophile régional. Échelon social Coëtquidan.	SLI Coëtquidan.
Comité social de Nantes.	EM Force. EM 9^e BLIMa et UCT. 22^e BIMa. CMFP Fontenay-le-Comte. PRLE 1^erRE. District social Nantes. Échelon social Nantes. Échelon social Fontenay-le-Comte. CTEI 42 RT. CIRFA Terre Nantes. CIRFA Terre La Roche-sur-Yon.	DMD 44. DMD 85. CSN Nantes. DPSD détachement Nantes. DIAC Nantes. CRE Couëron. CIRFA Air Nantes. SLI Nantes. Antenne régionale pôle défense mobilité Nantes. Service départemental ONAC Nantes (44), La Roche sur Yon (85).
Comité social de Laval.	42^e RT. ETRS Laval. Échelon social de Laval. CIRFA Terre Laval.	DMD 53. DGA DPM Laval. DIAC Laval. SLI Laval. Service départemental ONAC Laval.
Comité social d\'Angers.	École du génie. 6^e RG. ESCAT Angers. 1^re compagnie 2^eRMAT. ESAG Thorée-les-Pins. Échelon social Angers. Lab CAT Angers. 42^e RT EAI Angers. CIRFA Terre Angers.	BRILOM STE Angers. DMD 49. DIAC Angers. SLI Angers. EID Angers. Service départemental ONAC Angers (49). Centre formation EPIDe Combrée (49).
Comité social de Saumur.	2^e RD/NBC Fontevraud. Échelon social Saumur. Échelon social Fontevraud. Écoles militaires de Saumur.	DIAC Saumur. SLI Saumur.
Comité social du Mans.	Détachement 2^e RMAT (Le Mans et Aubigné). 2^eRIMa (y compris détachement Alençon). PNM La Flèche. Échelon social Le Mans. Échelon social La Flèche. CIRFA Terre Le Mans. CIRFA Terre Alençon.	DMD 61. DMD 72. CIRFA Air le Mans. SLI du Mans. Services départementaux ONAC Le Mans (72), Alençon (61). Centre formation EPIDe Alençon (61).
Comité social de Bourges.	Écoles militaires de Bourges. CEDIMAT Bourges. Échelon social Bourges. CIRFA Terre Bourges. Détachement 2^e RMAT Salbris.	DMD 18. Service départemental ONAC Bourges (18).
Comité social de Chartres.	CSTEI 8^e RT Favières. CSTEI 8^e RT site Vernon. Échelon social de Chartres. CIRFA Terre Chartres.	UIISC 1 Nogent le Rotrou. Établissement de ravitaillement sanitaire des armées. Service départemental ONAC Chartres.
Comité social de Châteauroux.	517^e RT La Martinerie. 12^e BSMAT Neuvy-Pailloux. CIEC La Martinerie. Échelon social Châteauroux.	DMD 36. Service départemental ONAC Châteauroux.
Comité social de Tours.	Sous-division formation DRH-AT Tours. Détachement 12^e BSMAT Nouâtre. District social Tours. Échelon social Tours. CTEI 18^eRT Tours. CIRFA Terre Tours.	DMD 37. CSN Tours. DPSD détachement Tours. DIAC Tours. Secteur vétérinaire Tours. CRE Monnaie. DMD 41. EID Tours. Antenne régionale pôle défense mobilité Tours. Service départemental ONAC Tours (37), Blois (41).
Comité social d\'Orléans.	EM 2^eBB et 2^e CCT Orléans. 12^e RC Olivet. CPES Cercottes. Dét. 12^e BSMAT Gien. Échelon social Orléans. Cie 18^e RT Orléans. CIRFA Terre Orléans. EEI.	BRILOM STE Orléans. BILRO Orléans. Pharmacie centrale des armées Chanteau. Établissement central des matériels du SSA Chanteau. Direction des approvisionnements et des établissements centraux du SSA Chanteau. CRE Amilly. 43^e BT Orléans. Antenne régionale pôle défense. mobilité Orléans. Service départemental ONAC Orléans.

1.5 Région terre Nord-Est.

Bureau de l\'action sociale de la région terre Nord-Est à Metz.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Comité social de Nancy.	EM 4^eBAM. ESN Nancy. CTAC. 40^e RT/CTEI 2/Nancy. District social Nancy. Échelon social Nancy. GRS Nancy. CIRFA Terre Nancy.	BSN Nancy. DPSD détachement Nancy. DMD 54. DIAC antenne Nancy. EATSEA Nancy. CC MP APP Agence Nancy. DSE Nancy. GSBdDe Nancy. EID Nancy. Service départemental ONAC Nancy.
Comité social de Toul.	516^eRT. 8^eRA. 1^er RMAT Détachement Domgermain. Échelon social de Toul. Échelon social de Commercy. CIRFA Terre Bar-le-Duc.	DMD 55. SIAé Domgermain. SLI 516^e RT (EID Nancy). SLI 8^e RA (EID Nancy).
Comité social de Lunéville.	EM BTAC. 53^eRT. Échelon social Lunéville.	SLI 53^e RTRS (EID Nancy).
Comité social d\'Épinal.	1^er RTir 1^er RMAT dét. Épinal. Échelon social Épinal. CIRFA Terre Épinal.	SLI 1^erRTir (EID Nancy). DMD 88. Antenne DIAC Raon-l\'Étape. Service départemental ONAC Épinal.
Comité social de Sarrebourg.	1^erRI. Échelon social de Sarrebourg.	CRE Sarrebourg. DIAC Antenne Sarrebourg nécropole. SLI 1^er RI (EID Metz).
Comité social de Dieuze.	13^e régiment de dragons parachutistes. Échelon social de Dieuze.
Comité social de Phalsbourg.	1^er RHC. 15^e BSMAT. DEALAT. 6^e RMAT détachement Phalsbourg. Échelon social de Phalsbourg. Bureau de garnison.	SIAé. SLI 1^er RHC (EID Metz).
Comité social de Metz Nord.	DIRMAT. 2^eRG. 1^er RMAT Woippy. 40^e RT Thionville. 40^eRTRS/CTI 1/Metz. Échelon social Thionville. Échelons sociaux Metz 2 et 3.	CIRCOSC. SLI 40^eRT Thionville (EID Metz). EID Metz. SLI 2^e RG (EID Metz). DIRSID Metz. École ONAC Metz. Service départemental ONAC Metz.
Comité social de Metz Sud.	EM RT NE. PIAT Metz. EM BRIRENS Montigny. DIRCAT. 4^e GEH. 7^eCIE/40^e RT. SLI 4^e GEH (EID Metz). GRS Metz. GRI Montigny. District social Metz. Échelons sociaux Metz 1, 4 et 5. CIRFA Terre Metz.	EMIA ZD Est. DIRSSA. DIRSEA. DLSN. DPSD Metz. 1^er régiment médical Châtel-St Germain. HIA Legouest. DMD 57. Échelon social HIA Legouest. CISAT. Centre d\'études et de recherche sur l\'appareillage des handicapés (CERAH). Secteur vétérinaire Metz. Service médical prévention. Aumôneries. DIAC Metz. Antenne DIAC Montainville (Pont-à-Mousson). CNIP (SIRPAT images Metz). Pôle défense mobilité. DIRISI. Antenne CNMSS Metz.
Comité social de Verdun.	1/2^e RCH. 3^e RHC. EHADT 3^e RHC. DEA 3^e RHC. 1^erRMAT détachement Le Rozelier. Échelon social Verdun. Échelon social Étain.	DMD 55 Thierville. Antennes DIAC de Verdun, Les Islettes, Bar-le-Duc et Douaumont. SLI 1/2^e RCH (EID Nancy). SLI 3^e RHC (EID Nancy). Service départemental ONAC Bar-le-Duc (55).
Comité social de Strasbourg.	EM corps européen. BQG/CE. EM BAC. Dét. Sout Nat France. EM B. Génie Strasbourg. 1^erRG. CAT. 40^e RT/UETEI2/Strasbourg. PILE 1^er RE. District social Strasbourg. Échelon social Strasbourg. Échelon social Illkirch. CIRFA Terre Strasbourg.	CFIAR. DGSE antenne CFIAR. DPSD antenne CFIAR. DPSD antenne Strasbourg. BSN Strasbourg. COMAR. DMD 67. DIAC Strasbourg. DIAC nécropoles Strasbourg - Cronenourg. Secteur vétérinaire Strasbourg. RACE Strasbourg. Aumôneries. SLI 1^erRG (EID Strasbourg). EID Strasbourg. Antenne pôle défense mobilité. Service départemental ONAC Strasbourg. Centre formation EPIDe Strasbourg.
Comité social de Colmar.	152^e RI. Échelon social Colmar. CIRFA Terre Mulhouse. 6^e RMAT dét. Colmar.	DIAC Antennes Nécropole Cernay et Sigolsheim. SLI 152^e RI (EID Strasbourg). Service départemental ONAC Colmar.
Comité social de Mutzig.	44^e RT. 6^e RMAT détachement. Gresswiller. STAT détachement Mutzig. Échelon social Mutzig.	CORIAD. DIAC CERD - ancien camp du Struthof. SLI 44^e RT (EID Strasbourg).
Comité social de Haguenau.	EM B. ART Oberhoffen. 2^e RH. 54^eRT. 7^e Cie/1^er RMAT Neubourg-Mertzwiller. CPO guerre électronique. STAT détachement Haguenau. Échelon social Haguenau.	SLI 2^eRH (EID Strasbourg).
Comité social de Châlons en Champagne.	EM 1^re BM et 1^re CCT. 402^eRA. CAT. 53^e RTCTEI 1/Châlons. District social de Châlons-en Champagne. Échelon social de Châlons en Champagne. CIRFA Terre Châlons. Commission nationale de contrôle. interarmes (CNCIA).	CSN Châlons. DPSD détachement Châlons. DPSD antenne Saint-Dizier. DMD 51. Établissement central de ravitaillement sanitaire Marolles. Secteur vétérinaire Châlons. SLI 402^e RA (EID Châlons). EID Châlons. Antenne pôle défense mobilité. Service départemental ONAC Châlons-en-Champagne.
Comité social de Mourmelon.	CEB Mourmelon. Détachement Suippes/CEB Mourmelon. CIEC Mourmelon/ELT Tours. 501^e/503^e RCC. 8^e RMAT. ESCAT. 5^e RG détachement Mourmelon. 53^eRT/EAI/Mourmelon. STAT détachement Mourmelon. CIRFA Terre Mourmelon. Échelon social Mourmelon.	CRE Bouy. DIAC Antenne Dormans. DEA Reims. SLI CEB (EID Châlons).
Comité social de Suippes.	40^e RA. 132^e Bataillon cynophile (BCAT). Échelon social de Suippes. 8^e RMAT détachement Suippes.	DIAC antenne Suippes. SLI 40^e RA (EID Châlons).
Comité social de Mailly le Camp.	EM Centre de préparation des forces. CEPC. CENTAC. 53^e RT/EAI/Mailly. ESCAT Châtres. 1^erRMAT détachements de Connantray et Brienne-le-Château. Échelon social Mailly. CIRFA Terre Troyes.	DMD 10. Dépôt essence Mailly. SLI CENTAC Mailly (EID Châlons). Service départemental ONAC Troyes (10).
Comité social de Chaumont.	61^e RA. 15^e BSMAT détachement Langres. Échelon social de Chaumont. CIRFA Terre Chaumont.	DMD 52. DEA Saint-Dizier. CRE Orges. SLI 61^eRA (EID Châlons). Service départemental ONAC Chaumont. Centre formation EPIDe Langres (52).
Comité social de Charleville Mézières.	3^e RG Échelon social Charleville-Mézières CIRFA Terre Charleville	DMD 08 DIAC antenne Floing SLI 3^e RG (EID Châlons) Service départemental ONAC Charleville-Mézières
Comité social de Lille.	EM CFT. CRR/FR. 43^e RI.. CTAC. 53^e RT/UETEI 1/Lille. PILE 1^er LE. District social de Lille. Échelon social Lille. Bureau garnison. CIRFA Terre Dunkerque. CIRFA Terre Lille.	EMIA ZD Nord. DPSD poste Lille. DMD 59. DIAC Lille. CNPI. Pôle défense mobilité. EID Lille. DIRTEI détachement Lille. Service départemental ONAC Lille.
Comité social de Douai.	6^e RCS Douai. SILT Denain. 8^eRMAT détachement Douai. Échelon social Douai. Échelon social Valenciennes. CIRFA Terre Arras. Détachement 53^e RT.	BSN Valenciennes. DMD 62. DIAC antenne nécropole ND de Lorette. SLI 6^e RCS Douai (EID Lille). Service départemental ONAC Arras (62). École ONAC Roubaix (59). Centre formation EPIDe Doullens (80).
Comité social de Laon.	1^erRAMa Couvron. 8^eRMAT détachement Couvron. DSG Laon. 53^e RT/EAI Sissonne. Échelon social Laon. Échelon social Sissonne. CIRFA Terre Laon. Bureau garnison Laon. GENZUB.	DMD 02. Secteur vétérinaire Sissonne. CRE Coucy-les-Eppes. DIAC antenne Laon - service sépultures militaires Aisne. SLI 1^er RAMa (EID Lille). SLI Sissonne (EID Lille). Maison retraite ONAC Saint-Gobain (02). Service départemental ONAC Laon. Centre formation EPIDe Saint Quentin (02).
Comité social de Compiègne.	EEM. Régiment de marche du Tchad Noyon. 53^eRT/EAI/Compiègne. Bureau de garnison Compiègne. Échelon social Compiègne. Échelon social Noyon. CIRFA Terre Amiens. CIRFA Terre Compiègne.	DSN Compiègne. CSN Compiègne. DPSD détachement Compiègne. DMD 60 et 80. Secteur des sépultures de guerre Compiègne. Entretien des nécropoles nationales Bray-sur-Somme - service sépultures. Somme. SLI EEM (EID Lille). SLI RMT (EID Lille). Antenne pôle défense mobilité. Services départementaux ONAC Beauvais (60), Amiens (80). Centre formation EPIDe Compiègne.
Comité social de Besançon.	EM 7 BB et CCT. 7^e BT. 19^e RG. 6^eRMAT Besançon et détachement Valdahon. CIRFA Terre Besançon.	SLI 19^e RG (EID Besançon). EID Besançon. Services départementaux ONAC Besançon (25), Lons le Saunier (39).
Comité social de Valdahon.	13^eRG. 40^e RT détachements Besançon et Valdahon. EM FI. District social Besançon. Échelons sociaux Besançon. Échelon social Valdahon.	DPSD détachement Besançon. DMD 25 et 39. Secteur vétérinaire Besançon. Dépôt des essences de Valdahon. Antenne pôle défense mobilité. SLI 13^e RG (EID Besançon). DIRISI.
Comité social de Belfort.	35^e RI Belfort. 1^erRA Bourogne. 6^eRMAT détachements Belfort et Les Fougerais. Échelons sociaux Belfort. CIRFA Terre Belfort. CIRFA Terre Vesoul.	CSN Montbéliard. DMD 90. DIAC antenne nécropole Belfort. SLI 35^e RI (EID Besançon). Services départementaux ONAC Belfort (90), Vesoul (70). Centre formation EPIDe Belfort.
Comité social d\'Auxonne.	511^eRT Auxonne. Échelon social Auxonne. CIRFA Terre Dijon.	BSN Dijon. DPSD détachement Dijon. DIAC antenne Dijon. Antenne DIAC nécropole Rougemont. SLI 511^eRT (EID Besançon). Antenne pôle défense mobilité. Antenne CNMSS Dijon. Service départemental ONAC Dijon (21).
Comité social d\'Autun.	Lycée militaire Autun. Échelon social Chalon. Échelon social Autun. CIRFA Terre Mâcon.	BPIA. DMD 71. CRE Gergy. Service des résidents à l\'étranger (AC) Château-Chinon. SLI LMA (EID Besançon). Services départementaux ONAC Mâcon (71), Nevers (58). Centre formation EPIDe Arroux (71).
Comité social de Joigny.	28^e groupe géographique Joigny. 15^eBSMAT détachement Fourchambault. 15^e BSMAT détachement Saint-Florentin. Échelon social de Joigny. CIRFA Terre Auxerre. CIRFA Terre Nevers.	DMD 58 et 89. SLI 28^e groupe géographique (EID Besançon). Service départemental ONAC Auxerre (89).
Comité social de Donaueschingen.	110^e RI. EM RTNE antenne Donaueschingen. DIR ENSGT FFECSA. District social Donaueschingen. Échelon social Donaueschingen. BCS/BFA compagnie de maintenance.	Antenne CNMSS. BPI Donaueschingen. DPSD détachement Villingen. Service des douanes. Détachement prévôtal des FFECSA. Brigade prévôtale. École et collège de Donaueschingen. Écoles de Villingen. Antenne MNM. Eléments de liaison en RFA. SLI 110^e RI (EID Strasbourg). DSG Donaueschingen (EID Strasbourg).
Comité social de Saarburg.	16^e BC. 1^er RMAT détachement Saarburg. Détachement du camp de Bitche. 40^eRT/EAI Bitche. Échelon social de Saarburg. Détachement postcurseur 57^e RA.	BPI Saarburg. Brigade prévôtale. École de Saarburg. SLI 16^e BC (EID Strasbourg).
Comité social de Mülheim.	EM BFA. BCS-BFA. CFA PTL Tigre Fassberg. Échelon social Mülheim.	BPI Mülheim. Brigade prévôtale. Écoles de Mülheim.
Comité social d\'Immendingen.	3^e RH Immendingen. Échelon social d\'Immendingen.	Brigade prévôtale. Écoles d\'Immendingen. BPI Immendingen.

2 Implantation des commissions restreintes.

IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.	COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS.
District social de Paris.	Comité social de Paris 1 - Îlot Saint-Germain. Comité social de Paris 2 - École militaire. Comité social de Paris 3 - Fort Neuf de Vincennes. Comité social de Paris 4 - Suresnes. Comité social de Paris 5 - Service de Santé des Armées.
District social de Versailles.	Comité social de Versailles. Comité social de Saint Germain en Laye. Comité social de Montlhéry.
District social de Lyon.	Comité social de Lyon. Comité social de Clermont Ferrand. Comité social d\'Issoire. Comité social de La Valbonne. Comité social de Valence.
District social de Grenoble.	Comité social de Grenoble. Comité social de Gap. Comité social d\'Annecy. Comité social de Bourg St Maurice. Comité social de Chambéry.
District social de Marseille.	Comité social de Marseille. Comité social de Carpiagne. Comité social d\'Aubagne. Comité social d\'Apt. Comité social d\'Orange.
District social de Draguignan.	Comité social de Draguignan. Comité social de Canjuers. Comité social du Luc. Comité social de Hyères. Comité social de Fréjus. Comité social de Corse.
District social de Montpellier.	Comité social de Montpellier. Comité social de Castelnaudary. Comité social de Nîmes. Comité social de Perpignan/Montlouis. Comité social de Carcassonne. Comité social de Laudun.
District social de Bordeaux.	Comité social de Bordeaux. Comité social de Souge. Comité social de Vayres. Comité social de Biscarrosse. Comité social d\'Agen. Comité social de Pau. Comité social de Bayonne.
District social de Toulouse.	Comité social de Toulouse. Comité social de Montauban. Comité social de Tarbes. Comité social de Castres. Comité social de Castelsarrasin. Comité social de Pamiers.
District sociale Angoulême.	Comité social de Limoges. Comité social d\'Angoulême. Comité social de Brive. Comité social de Saint Maixent. Comité social de Poitiers.
Site de La Rochelle.	Comité social de La Rochelle.
Bureau de l\'action sociale de la région terre Nord-Ouest.	Comité social de Rennes. Comité social de Caen/Rouen. Comité social de Vannes. Comité social de la Lande d\'Ouée. Comité social de Coëtquidan.
District social de Nantes.	Comité social de Nantes. Comité social d\'Angers. Comité social de Saumur. Comité social du Mans. Comité social de Laval.
District social de Tours.	Comité social de Bourges. Comité social de Chartres. Comité social de Châteauroux. Comité social de Tours. Comité social d\'Orléans.
District social de Metz.	Comité social de Metz nord. Comité social de Metz sud. Comité social de Verdun.
District social de Nancy.	Comité social de Nancy. Comité social de Toul. Comité social de Lunéville. Comité social d\'Épinal. Comité social de Sarrebourg. Comité social de Phalsbourg. Comité social de Dieuze.
District social de Strasbourg.	Comité social de Strasbourg. Comité social de Colmar. Comité social de Mützig. Comité social d\'Haguenau.
District social de Châlons en Champagne.	Comité social de Châlons en Champagne. Comité social de Mourmelon. Comité social de Suippes. Comité social de Mailly le Camp. Comité social de Chaumont. Comité social de Charleville Mézières.
District social de Lille.	Comité social de Lille. Comité social de Douai. Comité social de Laon. Comité social de Compiègne.
District social de Besançon.	Comité social de Besançon. Comité social de Belfort. Comité social de Auxonne. Comité social de Valdahon. Comité social d\'Autun. Comité social de Joigny.
District social de Donaueschingen.	Comité social de Donaueschingen. Comité social de Saarburg. Comité social de Mülheim. Comité social d\'Immendingen.

ANNEXE III. Marine.

1 Implantation des comités sociaux.

1.1 Région maritime Atlantique - Manche - mer du Nord.

1.1.1 Arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Cherbourg.	Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services stationnés dans la zone de l\'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord.	Délégation militaire départementale de la Manche St Lô (50). CIRFA Terre St Lô (50). PA école des applications militaires de l\'énergie atomique (50). PA, PT, PGN école des fourriers (50). Service départemental ONAC Cherbourg. Service historique de la défense - département marine - antenne de Cherbourg.

1.1.2 Arrondissement maritime de l'Atlantique.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Brest.	Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de l\'arrondissement maritime de l\'Atlantique à l\'exception de ceux relevant du comité social de la marine à Lorient ainsi que ceux rattachés à un comité social d\'une autre armée, direction ou service.	Direction locale du service de santé des armées Brest (29). Hôpital d\'instruction des armées Clermont Tonnerre Brest (29). Centre de préparation et d\'entraînement des opérations maritimes Quélern (29). Détachements du service des essences des armées de Landivisiau et Lanvéoc Poulmic (29). Centre du service national Brest (29). Délégation militaire départementale du Finistère à Quimper (29). CIRFA Air de Quimper (29). CIRFA Terre Quimper (29). Équipe de marque Rafale armée de l\'air Landivisiau (29). Centre militaire de coordination et contrôle 08.927 (Air CMCC Brest) (29). Service local de psychologie appliquée (DPMM/SLPA). Antenne pour l\'emploi des réservistes (APER) de Brest (29). Pôle défense mobilité. Service hydrographique et océanique de la Marine (SHOM) à Brest (29). Service de recrutement de la Marine (SRM Ouest) à Rennes comprenant : CSO Rennes (35), CIRFA Brest (29), CIRFA Nantes (44), CIRFA Rennes (35), CIRFA Saint-Brieuc (22). Bureau interarmées du logement de Brest. Centre de transmissions de Rosnay (ALFOST) (36). Musée national de la Marine à Brest (29). GSBdDe Brest. DRSID Brest. DIRISI Brest. ENSIETA. Antenne CNMSS Brest. Service départemental ONAC Quimper (29). Service historique de la défense - département marine - antenne de Brest. Service du soutien de la flotte (personnels DGA).
Lorient.	Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés sur le département du Morbihan (56).	Détachement du service des essences des armées Lann Bihoué (56). Musée national de la Marine à Port Louis (56) DRSID Brest - pôle de Lorient CIRISI Lorient. Service historique de la défense - département marine - antenne de Lorient.

1.2 Région maritime de Méditerranée.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Toulon.	Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de la région maritime Méditerranée, y compris les personnels affectés au sein de la BAN de Hyères et à l\'exception de ceux relevant du comité social de la BAN de Nîmes-Garons, ainsi que ceux rattachés à un comité social d\'une autre armée, direction ou service.	Direction locale du service de santé des armées Toulon (83) : CMP Toulon, Nîmes, Istres, Draguignan, Cuers et bureau central d\'administration des personnels militaires du SSA (BCAPMSSA). Hôpital d\'instruction des armées Sainte Anne Toulon (83). École du personnel paramédical des armées (EPPA) Toulon (83). Dépôt des essences des armées de Hyères (83). Antenne du Bureau interarmées du logement de Toulon (83). Délégation militaire départementale de Toulon (83). Groupement vétérinaire interarmées (Toulon, Montpellier, Marseille) (83). Institut de médecine navale du service de santé des armées (83). Protection et sécurité défense (83). Contribution air état-major ALINDIEN. (CIRFA Air, CIRFA Terre) (83). CELENV Toulouse (31). Musée national de la Marine à Toulon (83). Pôle défense mobilité. CNMSS. Service départemental ONAC Toulon. Service historique de la défense - département marine - antenne de Toulon.
Nîmes-Garons *.	Base d\'aéronautique navale de Nîmes Garons.	Dépôt du service des essences des armées de Nîmes-Garons (30).
(*) Uniquement pour activités de cohésion.

1.3 Commandement de la marine à Paris.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Paris.	Tous personnels relevant des unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone du commandement de la Marine à Paris.	District de transit aérien en région parisienne (DiTAP) Dugny (93). Musée national de la Marine à Paris (75).

2 Implantation des commissions restreintes.

IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.	COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS.
Direction locale de l\'action sociale de l\'arrondissement maritime de l\'Atlantique.	Comité social de Brest. Comité social de Lorient.
Direction locale de l\'action sociale de l\'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord.	Comité social de Cherbourg.
Direction locale de l\'action sociale de la région maritime Méditerranée.	Comité social de Toulon. Comité social de Nîmes - Garons.
Direction locale de l\'action sociale du commandement de la marine à Paris.	Comité social de Paris.

ANNEXE IV. Armée de l'air.

1. Implantation des comités sociaux.

1.1. Zone aérienne Sud.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
DA 101 TOULOUSE.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. Station Hertzienne (SH) Lacaune. CIRFA Bureau Air (Toulouse).	Dépôt des essences Toulouse. Équipe de marque Hélios.
BA 106 MÉRIGNAC.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. DAS AA-ZS. PAT DAS AA-ZS. CIRFA Bureau Air (Bordeaux).	Direction régionale du service des essences des armées pour la région atlantique. Dépôt des essences de Mérignac.
BA 115 ORANGE.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. ELCA Portes-lès-Valence. SH Bedoin (Mont Ventoux). SSS Portes les Valence. DMD 84 Avignon.	Dépôt des essences d\'Orange.
BA 118 MONT DE MARSAN.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. Champ de tir de Captieux. DMD 40 (Mont de Marsan).	Équipe de marque Hunter Mont de Marsan (marine). Détachement ALAT. Dépôt des essences de Mont de Marsan.
BA 120 CAZAUX.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.	Dépôt des essences de Cazaux. Section marine école à Cazaux.
BA 125 ISTRES.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise . 25^erégiment de génie de l\'air partie centrale. Cellule logistique air hélicoptères (Marignane). PSIR Narbonne (ESIC et SSS). SH Sainte Baume.	Dépôt des essences d\'Istres.
BA 126 SOLENZARA.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SH Patrimonio (SERRA DI PIG).	Dépôt des essences de Solenzara. Sémaphores de la Chiapa et de Pertuisato (marine).
BA 278 AMBERIEU.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. DMD 01 Bourg en Bresse.	Section marine AIA.
BA 701 SALON DE PROVENCE.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. CMA Ancelle. ESMU Lamanon. PAT /DAS AA ZS.	École de l\'aéronautique navale Salon. Section marine école à Salon. Dépôt des essences de Salon.
BA 709 COGNAC.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SH St Léger (Puy-de-Saug).	Section marine école à Cognac. Dépôt du service des essences de Cognac.
BA 721 ROCHEFORT.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.	Détachement marine à Rochefort. Dépôt des essences de Rochefort. Gendarmerie maritime. Musée de la marine. Antenne du service historique de la marine. Antenne PPSD marine. Antenne DRSID. DIRISI Brest - Antenne de Rochefort.
EETAA 722 SAINTES.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.
EPA 749 GRENOBLE-MONTBONNOT.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.
BA 942 LYON MONT VERDUN.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.
BA 943 NICE.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SH Pierre Haute. CIRFA Bureau Air (Nice). DMD 06 (Nice).	Sémaphore Alpes-Maritimes (Saint-Jean-Cap-Ferrat). Service départemental ONAC Nice.
DA 277 VARENNES SUR ALLIER.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. CIRFA Bureau Air (Clermont Ferrand). DMD 03 (Moulins).
DA 90.204 MERIGNAC-BEAUSÉJOUR.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.
AIA BORDEAUX.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.	Centre de formation de La Tresne (DRH/CFLE).
AIA CLERMONT-FERRAND.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.
AIA CUERS PIERREFEU.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.

1.2. Zone aérienne Nord.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
BA 102 DIJON.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. Centre spécial militaire Valduc. DMD 21 (Dijon ville). CIRFA Bureau Air (Dijon ville).	Dépôt des essences de Dijon.
BA 103 CAMBRAI.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. ESMu Crépy en Laonnois. PSIR Doullens. CIRFA Bureau Air (Lille).	Dépôt des essences de Cambrai. PA à l\'antenne de protection et sécurité défense Lille. CEFAT Lille. Participation air EMIA Lille. Centre formation EPIDe Cambrai.
BA 105 ÉVREUX.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. CIRFA Bureau Air (Évreux). DMD 27 (Évreux ville).	Dépôt des essences Évreux. District transit interarmées du Havre (DITH). Service départemental ONAC Évreux. Centre formation EPIDe Val de Reuil (27).
BA 107 VILLACOUBLAY.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. DAS AA-ZN.	Toutes unités interarmées stationnées dans l\'emprise. Dépôt des essences de Villacoublay. COMALAT Villacoublay. Groupement central forces armées gendarmerie.
BA 110 CREIL.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. Site de Meaux-Chambry. Détachement de gardiennage de Compiègne. Elément air de contrôle aéroport Charles de Gaulle, Roissy-en-France. Musée de l\'air et de l\'espace. CIRFA Bureau Air (Amiens). DMD (Beauvais).	Toutes unités interarmées stationnées dans l\'emprise. Dépôt des essences de Creil. GSBdDe. DRM Creil.
BA 112 REIMS.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SCTAS Suippes. Détachement génie de l\'air Vouziers. CIRFA Bureau Air (Reims). DMD (Reims).	Dépôt des essences de Reims.
BA 113 SAINT DIZIER.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. DA Prunay - Belleville (10). ESMU Allemant.	Dépôt des essences de St Dizier.
BA 116 LUXEUIL.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SH Servance.Luxeuil. DMD 70 (Vesoul).	Dépôt des essences de Luxeuil.
BA 117 PARIS.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SIAé (siège). Toutes les participations air de Paris. Centre d\'enseignement supérieur de l\'armée de l\'air (école militaire). PAT /DAS AA ZN. CIRFA Bureau Air (Paris).	EA DCSSA Paris 07.
BA 123 ORLÉANS.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. DMD 45 (Orléans). CIRFA Bureau Air (Orléans).	Service des essences Orléans. Bureau interarmées du logement en région orléanaise Orléans (BILRO). Centre interarmées de répartition de munitions mistral (CIRMM). EA DAECSSA Orléans, Chanteau.
BA 128 METZ.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. Structure locale d\'achat et de mandatement (Metz ville). PAT /DAS AA ZN (Metz ville). PA (Metz ville). BMO (Metz ville). CIRFA Bureau Air (Metz).	Dépôt des essences de Metz.
BA 132 COLMAR.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise .	Dépôt des essences de Colmar .
BA 133 NANCY.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SH Beaufremont et sites rattachés. DRMu Crepey. EGE Epinal. EGE Grotenquin.	Dépôt des essences de Nancy GSBdDe.
BA 217 BRETIGNY.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. OVIA DIRCAM Athis-Mons. CRHF Étampes. DMD Orly. CIRFA Bureau Air (Melun).	Institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées. État-major projetable européen de la gendarmerie (EMPEG).
DA 273 ROMORANTIN.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise.
BA 279 CHATEAUDUN.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. DMD 28 (Luce).	Dépôt des essences de Châteaudun.
BA 702 AVORD.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. SAESAM Bourges. SH Henrichemont. EAA DIR Savigny-en-Septaine. GEMA Savigny-en-Septaine. GAT Savigny-en-Septaine. EQ. E. TAM Savigny-en-Septaine.	École de l\'aviation de transport (marine). Dépôt des essences d\'Avord. GSBdDe.
BA 705 TOURS.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. Site de Cinq-Mars-La-Pile (toutes unités implantées).	Dépôt des essences de Tours.
BA 901 DRACHENBRONN.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. Détachement de contrôle 87.542. ESA Geilenkirchen.
BA 921 TAVERNY.	Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. DMD 95 (Pontoise). CIRFA Bureau Air (Pontoise).	Service départemental ONAC Cergy-Pontoise (95). Maison retraite ONAC Montmorency (95).

2. Implantation des commissions restreintes.

IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.	COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS.
Direction locale de l\'action sociale de la zone aérienne Sud à Bordeaux Mérignac.	Comité social du DA 101 Toulouse. Comité social de la BA 106 Mérignac. Comité social de la BA 115 Orange. Comité social de la BA 118 Mont De Marsan. Comité social de la BA 120 Cazaux. Comité social de la BA 125 Istres. Comité social de la BA 126 Solenzara. Comité social de la BA 278 Ambérieu. Comité social de la BA 701 Salon de Provence. Comité social de la BA 709 Cognac. Comité social de la BA 721 Rochefort. Comité social de l\'EETAA 722 Saintes. Comité social de l\'EPA 749 Grenoble. Montbonnot. Comité social de la BA 942 Lyon Mont Verdun. Comité social de la BA 943 Nice. Comité social du DA 277 Varennes Sur Allier. Comité social du DA 90.204 Mérignac. Beauséjour.
Direction locale de l\'action sociale de la zone aérienne Nord à Villacoublay.	Comité social de la BA 105 Évreux. Comité social de la BA 107 Villacoublay. Comité social de la BA 110 Creil. Comité social de la BA 117 Paris. Comité social de la BA 123 Orléans. Comité social de la BA 217 Brétigny. Comité social de la BA 273 Romorantin. Comité social de la BA 279 Châteaudun. Comité social de la BA 702 Avord. Comité social de la BA 705 Tours. Comité social de la BA 921 Taverny.
Point d\'appui technique de la BA 128 Metz.	Comité social de la BA 102 Dijon. Comité social de la BA 103 Cambrai. Comité social de la BA 112 Reims. Comité social de la BA 113 Saint Dizier. Comité social de la BA 116 Luxeuil. Comité social de la BA 128 Metz. Comité social de la BA 132 Colmar. Comité social de la BA 133 Nancy. Comité social de la BA 901 Drachenbronn.
Comité social de l\'AIA Bordeaux.	Comité social de l\'AIA Bordeaux.
Comité social de l\'AIA Clermont-Ferrand.	Comité social de l\'AIA Clermont-Ferrand.
Comité social de l\'AIA Cuers Pierrefeu.	Comité social de l\'AIA Cuers Pierrefeu.

ANNEXE V. Gendarmerie nationale (*).

1. Implantation des comités sociaux.

1.1. Région de gendarmerie Île-de-France.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie d\'Île-de-France.	Unités de gendarmerie départementale, direction générale de la gendarmerie nationale, inspection générale, état-major du commandement de la gendarmerie d\'outre-mer.
Force de gendarmerie mobile et d\'intervention, Maisons-Alfort (Val-de-Marne).	Unités de gendarmerie mobile d\'Île-de-France. Groupement d\'intervention de la gendarmerie nationale (GIGN) - Satory.
Garde républicaine.	Unités de la Garde Républicaine. Gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires. Service administratif de Paris (SAP).
Gendarmerie de l\'air.	Unités de la gendarmerie de l\'air.
Gendarmerie maritime.	Unités de la gendarmerie maritime.
Gendarmerie de l\'armement.	Unités de la gendarmerie de l\'armement.
Gendarmerie des transports aériens.	Unités de la gendarmerie des transports aériens.
Centre technique de la gendarmerie nationale de Rosny-sous-Bois, (Seine-Saint-Denis).	Unités du Centre Technique de la gendarmerie nationale. Groupe de commandement des forces aériennes de gendarmerie (G.C.F.A.G.). Service télécommunication et de la télématique (STT) - Le Mans. Centre national d\'assistance aux utilisateurs (CNAU) - Rochefort.

1.2 Région gendarmerie Nord.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie du Nord-Pas-de-Calais, Lille (Nord).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Picardie, Amiens (Somme).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.

1.3 Région de gendarmerie Ouest.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie de Bretagne, Rennes (Ille-et-Vilaine).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Basse-Normandie, Caen (Calvados). Commandement de la région de gendarmerie de Haute-Normandie, Rouen (Seine Maritime).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie des Pays de la Loire, Saint-Herblain (Loire Atlantique).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie du Centre, Orléans (Loiret).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement du centre administratif de la gendarmerie nationale, Le Blanc (Indre).	Centre administratif de la gendarmerie nationale. Dépôt central d\'archives de la justice militaire Le Blanc. Personnel en service dans les territoires et départements d\'outre-mer et à l\'étranger non rattachés à un district social interarmées.

1.4 Région de gendarmerie Sud-Ouest.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie d\'Aquitaine, Bordeaux (Gironde).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Midi-Pyrénées, Toulouse (Haute Garonne).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie du Limousin, Limoges (Haute-Vienne).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. Service de Diffusion de Limoges (SDG).
Commandement de la région de gendarmerie de Poitou-Charentes, Poitiers (Vienne).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.

1.5 Région de gendarmerie Sud.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d\'Azur, Marseille (Bouches-du-Rhône).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie du Languedoc-Roussillon, Montpellier (Hérault).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Corse, Ajaccio (Corse du Sud).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.

1.6 Région de gendarmerie Sud-Est.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, Bron (Rhône).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie d\'Auvergne, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.

1.7 Région de gendarmerie Est.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Commandement de la région de gendarmerie de Lorraine, Metz (Moselle).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne, Châlons-en-Champagne (Marne).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie d\'Alsace, Strasbourg (Bas Rhin).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Bourgogne, Dijon (Côte d\'Or).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.
Commandement de la région de gendarmerie de Franche-Comté, Besançon (Doubs).	Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile.

1.8 Commandement des écoles de gendarmerie.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
École des officiers de la gendarmerie nationale Melun (Seine-et-Marne).	École de gendarmerie de Fontainebleau, centre d\'enseignement supérieur de la gendarmerie, centre de documentation et de pédagogie de Maisons-Alfort.
École de gendarmerie de Châteaulin (Finistère).
École de gendarmerie de Chaumont (Haute-Marne).
École de gendarmerie de Montluçon (Allier).
École de gendarmerie de Tulle (Corrèze).
École de gendarmerie de Rochefort (Charente maritime).	Commandement des écoles de la gendarmerie nationale à Rochefort, centre d\'instruction de ski et d\'alpinisme de la gendarmerie de Chamonix, centre d\'instruction nautique de la gendarmerie d\'Antibes.
Centre national d\'entraînement des forces de gendarmerie de Saint-Astier (Dordogne).	Centre d\'instruction cynophile de la gendarmerie de Gramat (Lot).

2 Implantation des commissions restreintes.

IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.	COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS.
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Ile-de-France à Paris.	Comité social de la région de gendarmerie d\'Ile-de-France (Paris). Comité social de la force de gendarmerie mobile et d\'intervention, Maisons-Alfort (Val-de-Marne). Comité social de la Garde républicaine. Comité social de la gendarmerie de l\'air. Comité social de la gendarmerie maritime. Comité social de la gendarmerie de l\'armement. Comité social de la gendarmerie des transports aériens. Comité social du centre technique de la gendarmerie nationale de Rosny-sous-Bois, (Seine-Saint-Denis). Comité social de l\'école des officiers de la gendarmerie nationale Melun (Seine-et-Marne).
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Nord à Lille.	Comité social du commandement de la région de gendarmerie du Nord-Pas-de-Calais, Lille (Nord). Comité social du commandement de la région de gendarmerie de la Picardie, Amiens (Somme).
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Ouest à Rennes.	Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Bretagne, Rennes (Ille et Vilaine). Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Basse-Normandie, Caen (Calvados). Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Haute-Normandie, Rouen (Seine Maritime). Comité social du commandement de la région de gendarmerie des Pays de la Loire, Saint-Herblain (Loire Atlantique). Comité social du commandement de la région de gendarmerie du Centre, Orléans (Loiret). Comité social du centre administratif de la gendarmerie nationale, Le Blanc (Indre). Comité social de l\'école de gendarmerie de Châteaulin (Finistère).
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Sud Ouest à Bordeaux.	Comité social du commandement de la région de gendarmerie d\'Aquitaine, Bordeaux (Gironde). Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Midi-Pyrénées, Toulouse (Hte Garonne). Comité social du commandement de la région de gendarmerie du Limousin, Limoges (Haute-Vienne). Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Poitou-Charentes, Poitiers (Vienne). Comité social de l\'école de gendarmerie de Tulle (Corrèze). Comité social du centre national d\'entraînement des forces de gendarmerie de Saint-Astier (Dordogne). Comité social de l\'école de gendarmerie de Rochefort (Charente maritime).
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Sud à Marseille.	Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Provence -Alpes - Côte d\'Azur, Marseille (Bouches-du-Rhône). Comité social du commandement de la région de gendarmerie du Languedoc-Roussillon, Montpellier (Hérault). Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Corse, Ajaccio (Corse).
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Sud Est à Lyon.	Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, Bron (Rhône). Comité social du commandement de la région de gendarmerie d\'Auvergne, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). Comité social de l\'école de gendarmerie de Montluçon (Allier).
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Est à Metz.	Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Lorraine, Metz (Moselle). Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne, Châlons-en-Champagne (Haute-Marne). Comité social du commandement de la région de gendarmerie d\'Alsace, Strasbourg (Bas Rhin). Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Bourgogne, Dijon (Côte d\'Or). Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Franche-Comté, Besançon (Doubs). Comité social de l\'école de gendarmerie de Chaumont (Haute-Marne).

ANNEXE VI. Outre-mer.

1. Implantation des comités sociaux.

IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.	UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.	UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE, RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
Comité social des forces armées aux Antilles - Martinique.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	Service départemental ONAC Fort de France (97).
Comité social des forces armées aux Antilles - Guadeloupe.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	Service départemental ONAC Basse-Terre (97).
Comité social des forces armées en Guyane.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	Service départemental ONAC Cayenne (97).
Comité social des forces armées dans la zone sud de l\'Océan Indien La Réunion.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	Service départemental ONAC Saint Denis (97).
Comité social des forces armées en Nouvelle Calédonie.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	Service départemental ONAC Nouméa (98).
Comité social des forces armées en Polynésie Française.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	Service départemental ONAC Tahiti (98).
Comité social des forces françaises au Cap-Vert.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.
Comité social des forces françaises stationnées à Djibouti.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.
Comité social du commandement des troupes françaises stationnées au Gabon.	6^e BIMa Libreville. Détachement ALAT Libreville. DIRISI. Centre d\'entraînement nautique de Port-Gentil. Mission logistique de Douala (Cameroun).	Détachement air. DIRLOCAT. Service des essences. Détachement prévôtal de Libreville. DAT (détachement avancé des transmissions). DPSD, détachement de Libreville. Bureau postal interarmées.
Comité social de l\'implantation militaire française aux Émirats Arabes Unis.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.	DAT (détachement avancé des transmissions). DPSD. Détachement prévôtal.

2. IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.

IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.	COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS.
District social des forces armées aux Antilles (Fort de France).	Comité social des forces armées aux Antilles - Martinique. Comité social des forces armées aux Antilles -Guadeloupe.
District social des forces armées de Guyane (Cayenne).	Comité social des forces armées en Guyane.
District social des forces armées dans la zone sud de l\'Océan Indien (Saint Denis de la Réunion).	Comité social des forces armées dans la zone sud de l\'Océan Indien - La Réunion.
District social des forces armées de la Nouvelle Calédonie (Nouméa).	Comité social des forces armées en Nouvelle Calédonie.
District social des forces armées de la Polynésie Française (Papeete).	Comité social des forces armées en Polynésie Française.
District social des forces françaises du Cap-Vert (Dakar).	Comité social des forces françaises au Cap-Vert.
District social des forces françaises stationnées à Djibouti.	Comité social des forces françaises stationnées à Djibouti.
District social du commandement des troupes françaises stationnées au Gabon.	Comité social du commandement des troupes françaises stationnées au Gabon.
Implantation militaire française aux Émirats Arabes Unis.	Comité social de l\'implantation militaire française aux Émirats Arabes Unis.