Archivé état-major de la marine : bureau « pilotage de la masse salariale »

CIRCULAIRE N° 0-19547-2011/DEF/EMM/PMS relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.

Abrogé le 18 octobre 2011 par : CIRCULAIRE N° 0-28276-2011/DEF/EMM/PMS relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface. Du 01 septembre 2011
NOR D E F B 1 1 5 1 8 2 4 C

Référence(s) : Décret N° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 31 mars 1995 pris en application du décret n° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire.

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et un appendice.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-14920-2010/DEF/EMM/PMS du 01 avril 2010 relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 523-0.1.

Référence de publication : BOC n°46 du 04/11/2011

1. En application du décret cité en référence, fixant les conditions d\'attribution de l\'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface, l\'arrêté interministériel cité en référence fixe le contingent à deux cent quarante-cinq (245) à compter du 1^er janvier 2008 et la liste des unités concernées.

2. La présente circulaire détermine en annexes les listes des postes de plan d\'armement dont les occupants sont susceptibles de percevoir cette indemnité, sous réserve de ne pas bénéficier simultanément de la majoration pour services en sous-marins ou de l\'indemnité pour services aériens.

3. La répartition par catégorie de personnel du contingent global alloué [deux cent quarante-cinq indemnités (245)] est établie en annexes comme suit.

Le tableau « personnel officiers » fixe soixante-neuf (69) postes de plan d\'armement susceptibles d\'ouvrir droit au versement de l\'indemnité de mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire. Quinze (15) postes supplémentaires, identifiés par le sigle « SUPPANUC », sont éligibles à titre conditionnel. Ils sont répartis en annexe I. entre des formations susceptibles de recevoir régulièrement des officiers en supplément à l\'armement. Ces formations appartiennent à la liste des unités objet de l\'arrêté interministériel de référence.

Lorsque ces postes en supplément à l\'armement « SUPPANUC » sont armés par du personnel breveté atomicien, ce dernier est susceptible de percevoir l\'indemnité de mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire, à hauteur du nombre de primes pré attribuées qui n\'auraient pas été utilisées, correspondant soit à des emplois occupés par des marins percevant la majoration pour services en sous-marins (SMA) ou par un militaire relevant d\'une autre armée, soit à des emplois vacants.

Compte tenu de ses contraintes de gestion, la direction du personnel militaire de la marine (DPMM) est compétente pour, le cas échéant, ventiler provisoirement ces indemnités non utilisées sur des postes « SUPPANUC », dans les conditions précisées supra. Dans tous les cas, le nombre total de primes nominativement attribuées par le bureau des officiers (PM1) ne doit pas dépasser le nombre de soixante-dix (70).

Le tableau « personnel non officiers », dont la répartition figure en annexe II., fixe cent soixante-deux (162) postes de plan d\'armement susceptibles d\'ouvrir droit au versement de l\'indemnité de mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire.

Dans le cas où du personnel disposant des qualifications requises occuperait des fonctions identiques au sein d\'une formation figurant à l\'arrêté interministériel cité en référence, il serait susceptible de bénéficier de l\'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.

À cette fin treize (13) droits sont disponibles. Le personnel concerné est alors affecté dans un poste identifié « SUPPANUC ».

Dans tous les cas, le nombre maximal de primes nominativement attribuées par le bureau du personnel non officier (PM2) ne doit pas dépasser le nombre de cent soixante-quinze (175).

4. À l\'issue de chaque rotation et pour toute modification, la DPMM adresse au centre fonctionnel des systèmes d\'information (CFSI/SOLDE) un état complet d\'attribution nominative de l\'indemnité de mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire. En particulier, cet état doit faire apparaître la référence des postes (code formation et numéro de poste) sur lesquels les primes attribuées sont gagées (postes de plan d\'armement et SUPPANUC).

5. Lorsque les postes figurant dans les listes en annexes sont classés en environnement sous-marin (qualification sous-marin identifiée en plan d\'armement) et qu\'ils sont occupés par du personnel issu des forces sous-marines, c\'est la majoration pour services en sous-marin qui est versée.

6. La circulaire n° 0-14920-2010/DEF/EMM/PMS du 1^er avril 2010, relative aux postes susceptibles d\'ouvrir droit à l\'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface, est abrogée.

7. La circulaire fera l\'objet d\'une publication au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
sous-chef d'état-major « ressources humaines »,

Olivier LAJOUS.

Annexes

Annexe I. . TABLEAU PERSONNEL OFFICIER.

Appendice I.A. VOLANT CONDITIONNEL DE POSTES SUPPANUC (EN GESTION PM/1).

CODE.	FORMATION.	SPÉCIALITÉ.	GRADE.	EMPLOI.	QUALIFICATIONS.	N° POSTE.	NOMBRE.
10601	CHARLES-DE-GAULLE	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			5
50811	EAMEA	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			1
31024	SSF TOULON	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			2
32500	EMM	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			2
35115	DSND	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			1
90101	SGDSN	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			1
10005	ALFAN EMTOULON	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			2
45120	BN TOULON	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BATOM R			1

Annexe II. TABLEAU PERSONNEL NON OFFICIER.

CODE.	FORMATION.	SPÉCIALITÉ.	GRADE.	EMPLOIS/QUALIFICATIONS.	N° POSTE.	NOMBRE.
10005	ALFAN EMTOULON	ELECT	MP	SPÉCIALISTE ÉLECTRICITÉ	A0307	1
PM	ENTRAÎNEUR	A0377	1
SPÉCIALISTE INSTRUMENTATION	A0309	1
MECAN	MP	SPÉCIALISTE CHAUFFERIE	A0313	1
SPÉCIALISTE MACHINE	A0316	1
SPÉCIALISTE MACHINE	A0317	1
ENTRAÎNEUR	A0378	1
PM	SPÉCIALISTE CHIMIE	A0319	1
ENTRAÎNEUR	A1027	1
INDIF	PM	CSUP TECRAP	A0312	1
10018	(ALERTE FAN TLN)	ELECT	PM	SPÉCIALISTE INSTRUMENTATION	A0144	1
SPÉCIALISTE ÉLECTRICITÉ	A0145	1
MTE	SPÉCIALISTE INSTRUMENTATION	A0148	1
MECAN	PM	SPÉCIALISTE CHAUFFERIE	A0142	1
SPÉCIALISTE CHAUFFERIE	A0143	1
SPÉCIALISTE MACHINE	A0146	1
SPÉCIALISTE MACHINE	A0147	1
MTE	SPÉCIALISTE INSTRUMENTATION	A0149	1
SPÉCIALISTE CHAUFFERIE	A0150	1
OPÉRATEUR MACHINE	A0151	1
OPÉRATEUR MACHINE	A0152	1
OPÉRATEUR MACHINE	A0153	1
OPÉRATEUR MACHINE	A0154	1
OPÉRATEUR MACHINE	A0155	1
OPÉRATEUR CHAUFFERIE	A0156	1
OPÉRATEUR CHAUFFERIE	A0157	1
OPÉRATEUR CHAUFFERIE	A0158	1
OPÉRATEUR CHAUFFERIE	A0159	1
OPÉRATEUR CHAUFFERIE	A0160	1
10601	CHARLES-DE-GAULLE	ELECT	PM	INSTRUMENTISTE	A0094	1
		PM	INSTRUMENTISTE	A0854	1
MP	RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0105	1
PM	INSTRUMENTISTE	A0855	1
INSTRUMENTISTE	A0856	1
INSTRUMENTISTE MACHINE KE	A0083	1
INSTRUMENTISTE MACHINE KE	A0853	1
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0106	1
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0107	1
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0108	1
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0192	2
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0194	2
MT	RESPONSABLE DE CONDUITE KE/KR	A0095	2
ADJOINT AU CHEF DE SECTEUR	A0299	1
MECAN	MJ	EXPERT CHAUFFERIE	A0097	1
MP	SUPERVISEUR ATOMICIEN CHAUFFERIE	A0099	1
SUPERVISEUR ATOMICIEN CHAUFFERIE	A0858	1
SUPERVISEUR ATOMICIEN MACHINE	A0859	1
SUPERVISEUR ATOMICIEN MACHINE	A0198	1
MP	CHIMISTE	A0857	1
PM	CHIMISTE	A0098	1
ADJOINT AU CHEF DE SECTEUR	A0298	1
ADJOINT AU CHEF DE SECTEUR	A0297	1
CHEF DE SECTEUR	A0296	1
SUPERVISEUR ATOMICIEN	A0101	4
RESPONSABLE DE CONDUITE KM	A0200	8
SUPERVISEUR ATOMICIEN MACHINE	A0199	6
SUPERVISEUR ATOMICIEN CHAUFFERIE	A0100	2
MT	RESPONSABLE KR	A0102	6
INDIF	MJR	CSUP TECRAP	A0294	1
PM	CSUP TECRAP	A0295	1
CSUP TECRAP	A0861	1
SM	C TECRAP	A0301	2
C TECRAP	A0302	4
17128	ESNLE	INDIF	PM	CSUP TECRAP	A0073	1
17167	EM COMESNA	INDIF	PM	CSUP TECRAP	A0049	1
SM	C TECRAP	A0050	1
32235	EMM MDR	INDIF	MP	CSUP TECRAP	A0332	1
35115	DSND	INDIF	MP	CSUP TECRAP	A0007	1
36108	SPRA	INDIF	MP	C TECRAP	A0005	1
41075	BN CHERBOURG	INDIF	MP	CSUP TECRAP	A0033	1
PM	CSUP TECRAP	A0034	1
MT	CSUP TECRAP	A0037	1
MT	C TECRAP	A0035	1
C TECRAP	A0038	1
C TECRAP	A0040	1
SM	C TECRAP	A0041	1
42049	ILONG BASE	INDIF	MJR	CSUP TECRAP	A0230	1
PM	CSUP TECRAP	A0233	1
CSUP TECRAP	A0234	1
CSUP TECRAP	A0239	1
CSUP TECRAP	A0244	1
MT	C TECRAP	A0240	1
C TECRAP	A0245	1
C TECRAP	A0247	1
C TECRAP	A0251	1
SM	C TECRAP	A0325	1
C TECRAP	A0326	1
C TECRAP	A0328	1
C TECRAP	A0235	1
C TECRAP	A0242	1
C TECRAP	A0246	1
C TECRAP	A0252	2
42119	BN BREST	INDIF	MJR	CSUP TECRAP	A0039	1
MP	CSUP TECRAP	A0040	1
PM	CSUP TECRAP	A0051	1
MT	C TECRAP	A0041	1
C TECRAP	A0042	1
C TECRAP	A0048	1
SM	C TECRAP	A0043	1
C TECRAP	A0044	1
C TECRAP	A0049	1
C TECRAP	A0052	1
45085	CM CADARACHE	MECAN	MT	INSTRUCTEUR (OPÉRATEUR PUPITRE)	A0006	1
45120	BN TOULON	INDIF	MJR	CSUP TECRAP	A0239	1
MP	CSUP TECRAP	A0241	1
PM	CSUP TECRAP	A0243	1
CSUP TECRAP	A0245	1
C TECRAP	A0240	1
MT	C TECRAP	A0244	1
C TECRAP	A0246	1
C TECRAP	A0248	1
SM	C TECRAP	A0242	2
C TECRAP	A0247	3
50811	EAMEA	INDIF	MP	INSTRUCTEUR (TECH RÉACTEURS)	A0052	1
CSUP TECRAP	A0042	1
PMS	PILOTE DE COURS A2/INSTRUCTEUR	A0051	1
CSUP TECRAP	A0043	1
CSUP TECRAP	A0044	1
INDIF	MTE	C TECRAP	A0075	1
55701	CIN SAINT- MANDRIER	INDIF	PM	C TECRAP	A0636	1
55831	ENSM BPN	ELECT	MP	C INSTRUPAN	A0054	1
M COELECPAN	A0062	1
PMS	C INSTRUPAN	A0055	1
M COELECPAN	A0056	1
INDIF	MP	CHEF COURS PAN (ATOMICIEN)	A0053	1
MECAN	MP	INSTRUCTEUR/RESPONSABLE CHAUFFERIE	A0060	1
INSTRUCTEUR/RESPONSABLE MACHINE	A0061	1
PMS	INSTRUCTEUR/CHEF DE BUREAU	A0057	1
INSTRUCTEUR/CHEF DE BUREAU	A0058	1
INSTRUCTEUR/CHEF DE BUREAU	A0059	1

VOLANT CONDITIONNEL DE POSTES SUPPANUC (EN GESTION PM2).

CODE.	FORMATION.	SPÉCIALITÉ.	GRADE.	EMPLOIS/QUALIFICATIONS.	N° POSTE.	NOMBRE.
	Conforme arrêté interministériel de référence	INDIF	INDIF	SUPPANUC/C SUP ATOMICIEN ou CTECRAP ou CSUPTECRAP	/	13

Annexe III. GLOSSAIRE.

ABRÉVIATION.	LIBELLÉ.
ADJ ALNUC	Adjoint des affaires nucléaires et de l\'environnement pour la marine.
ADJ MARINE	Adjoint marine.
ADJ OSN	Adjoint officier de sécurité nucléaire.
ALERTE FAN TOULON	Alerte force d\'action navale Toulon.
ALFAN EMTOULON	État-major de la force d\'action navale de Toulon.
ALNUC	Affaires nucléaires et de l\'environnement pour la marine.
ANT STXN PARIS	Antenne service technique des chaufferies nucléaires de propulsion navale Paris.
BATOM	Brevet atomicien de la marine.
BATOM R	Brevet atomicien option « réacteur ».
BATOM O-R	Brevet atomicien option « opération » « réacteur ».
BN BREST	Base navale de Brest.
BN CHERBOURG	Base navale de Cherbourg.
BN TOULON	Base navale de Toulon.
BUR SSR	Bureau service surveillance radiologique.
CA	Contre-amiral.
CBUR MDR	Chef bureau maîtrise des risques.
CBUR EMM STN	Chef bureau soutiens navals.
CC	Capitaine de corvette.
CF	Capitaine de frégate.
CHEF DIV NUC	Chef division nucléaire.
CV	Capitaine de vaisseau.
CCQ	Cours chef de quart.
CDIV MRE	Chef de division des mesures de recherches électroniques.
CECLANT AMIRAUTÉ	Commandant l\'arrondissement maritime de l\'Atlantique Brest amirauté.
CECMED AMIRAUTÉ	Commandant l\'arrondissement maritime de la Méditerranée Toulon amirauté.
CHARLES-DE-GAULLE	Porte-avions CHARLES-DE-GAULLE.
CHAUF	Chaufferie.
CHEF DIV NUC	Chef de division nucléaire.
CIQ	Cours d\'ingénieur de quart.
CM CADARACHE	Centre marine CADARACHE.
CMP	Code des marchés publics.
COMAR MANCHE	Commandement maritime à Cherbourg.
COMANAV	Commandant adjoint navire.
COMLOG	Comptable logisticien.
COMPTE PCE	Compte du plan comptable de l\'État.
COREGE	Comptabilité pour l\'ordonnateur, le régisseur et le gestionnaire à l\'étranger.
CQNS	Cours de navigation sécurité.
CSD	Commandant en second.
DGA	Délégation générale pour l\'armement.
DIR CENT	Direction centrale.
DPMM	Direction du personnel militaire de la marine.
DSND	Délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection.
DSO	Dépense sans ordonnancement.
EAMEA	École des applications militaires de l\'énergie atomique.
ELEC	Électricien.
EM ARMÉES	État-major des armées.
EM COMESNA	État-major commandant l\'escadrille des sous-marins nucléaires d\'attaque.
EMM	État-major de la marine.
ENERG	Énergie.
ENPRO	Énergie-propulsion.
ENT NAV/NUC	Entraineur navale/nucléaire.
EXP NUC	Expert nucléaire.
EXT	Extérieur.
GSBDD BREST LORIENT	Groupement de soutien de la base de défense de Brest et Lorient.
GSBDD CHERBOURG	Groupement de soutien de la base de défense de Cherbourg.
IMN	Inspecteur de la marine nationale.
INDIF	Indifférent.
IRB	Ingénieur responsable bâtiment.
INST	Information standard technology.
INSPECTEUR	Inspecteur.
LOG	Logistique.
LOGNUC	Logisticien nucléaire.
LV	Lieutenant de vaisseau.
MECAN	Mécanicien.
MISSM	Missiles sous-marin.
MTE	Maître.
NUC	Nucléaire.
OSN	Officier de sécurité nucléaire.
PCR	Personne compétente en radioprotection.
PM	Premier maître.
PROP	Propulsion.
RADIOPROT	Radioprotection.
RETEX	Retour expérience.
SCFLS	Combat flotteur logistique sécurité.
SDT	Sous-directeur technique.
SECU/NUC	Sécurité nucléaire.
SECUR	Sécurité.
SECNUC/R	Sécurité nucléaire « réacteur ».
SM	Second maître.
SPRA	Service de protection radiologique des armées.
SSF	Service du soutien de la flotte.
SUPPANUC	Supplément nucléaire.
TECRAPSUP	Technicien supérieur en radioprotection.