Sommaire du BOC n°46 du 04/11/2011

Texte signalé

Administration Centrale
05 août 2011

Archivé Arrêté du 05 août 2011 portant règlement de comptabilité au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État pour la désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants.

NOR : B C R E 1 1 2 2 7 4 4 A
Référence de publication : JO n° 215 du 16 septembre 2011, texte n° 18 ; signalé au BOC 46/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Administration Centrale
09 septembre 2011

Archivé Décret N° 2011-1087 du 09 septembre 2011 portant statut particulier du corps des adjoints administratifs de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F H 1 1 1 3 4 4 8 D
Référence de publication : JO n° 211 du 11 septembre 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 46/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1.
Administration Centrale
09 septembre 2011

Archivé Décret N° 2011-1088 du 09 septembre 2011 portant statut particulier du corps des agents techniques de la direction générale de la sécurité extérieure et relatif à l'emploi d'agent principal des services techniques.

NOR : D E F H 1 1 1 3 4 5 4 D
Référence de publication : JO n° 211 du 11 septembre 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 46/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1.
Administration Centrale
08 septembre 2011

Décret N° 2011-1073 du 08 septembre 2011 relatif à la suppression de commissions et instances administratives (articles 1er. I. 5. à 7. et 9., art. 2., 6. et 7.).

NOR : P R M X 1 1 1 7 1 9 6 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 73-278 du 13 mars 1973 portant création d'un conseil supérieur de la sûreté nucléaire et d'un service central de sûreté des installations nucléaires au ministère du développement industriel et scientifique. Décret N° 81-371 du 15 avril 1981 relatif à la tenue automatisée des comptabilités de l'Etat. Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 48-1812 du 29 novembre 1948 portant organisation du conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (CSINA). Décret N° 2003-1099 du 20 novembre 2003 portant création d'un conseil d'orientation de la simplification administrative (art. 8). Référence de publication : JO n° 210 du 10 septembre 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 46/2011.
Administration Centrale
09 septembre 2011

Archivé Décret N° 2011-1089 du 09 septembre 2011 portant statut particulier du corps du personnel de surveillance de la direction générale de la sécurité extérieure et relatif à l'emploi de chef de service intérieur.

NOR : D E F H 1 1 1 3 4 5 5 D
Référence de publication : JO n° 211 du 11 septembre 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 46/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1.
Administration Centrale
02 septembre 2011

Arrêté du 02 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre.

NOR : D E F F 1 1 2 4 2 0 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 212 du 13 septembre 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 46/2011.
Administration Centrale
01 septembre 2011

Archivé Arrêté du 01 septembre 2011 relatif au survol de certains aérodromes réservés à l'usage des administrations de l'État.

NOR : D E F L 1 1 2 3 7 9 4 A
Abrogé le 16 juillet 2015 par : ARRÊTÉ relatif au survol de certains aérodromes réservés à l'usage des administrations de l'Etat. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté interministériel du 01 juillet 1993 relatif au survol de certains aérodromes réservés à l'usage des administrations de l'Etat. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 213 du 14 septembre 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 46/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.2.1.
Administration Centrale
02 septembre 2011

Archivé Arrêté du 02 septembre 2011 relatif aux délégués aux réserves.

NOR : D E F D 1 1 2 2 6 1 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 septembre 2007 relatif aux délégués aux réserves. Référence de publication : JO n° 213 du 14 septembre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 46/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 232.1.1.2. , 113.3.2.2. , 111.3.1.2. , 113.13.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
21 juin 2011

Archivé Instruction N° 330855/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGMRHC du 21 juin 2011 relative à l'organisation du dialogue de gestion en matière de ressources humaines civiles au ministère de la défense.

NOR : D E F P 1 1 5 1 4 9 8 J
Abrogé le 17 mai 2013 par : INSTRUCTION N° 321059/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC relative à l'organisation du dialogue de gestion en matière de ressources humaines civiles au ministère de la défense. Référence(s) : Loi ORGANIQUE N° 2001-692 du 01 août 2001 relative aux lois de finances (1). Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2009-870 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2000-1048 du 24 octobre 2000 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés. Arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Arrêté du 02 mars 2010 relatif aux attributions des centres ministériels de gestion. Arrêté du 02 mars 2010 modifiant l'arrêté du 10 avril 2009 fixant les compétences du service parisien de soutien de l'administration centrale en matière de gestion des personnels de l'administration centrale et modifiant l'arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense et l'arrêté du 31 mars 2005 relatif à la situation du personnel civil du service historique de la défense. Arrêté du 24 octobre 2000 relatif à l'application du décret n° 2000-1048 du 24 octobre 2000 (BOC, p. 4676 ) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés. Instruction N° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement des bases de défense. Instruction N° 100438/DEF/SGA/DFP du 15 mai 2006 relative à l'organisation et aux processus de la fonction « ressources humaines » en régime loi organique relative aux lois de finances (radié du BOEM 110.4.2.1). Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.1.
Texte 2
24 août 2011

Archivé Directive N° 19/DEF/DGSIC du 24 août 2011 portant sur les échanges interapplicatifs du ministère de la défense.

NOR : D E F E 1 1 5 1 7 6 1 X
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 3
03 août 2011

Délégation de gestion N° 602561 du 03 août 2011 entre la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense et la plate-forme achats-finances de l'ouest à Brest.

NOR : D E F E 1 1 5 1 5 5 6 X
Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Texte 4
03 août 2011

Délégation de gestion N° 602563 du 03 août 2011 entre la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense et la plate-forme achats-finances du sud-est à Toulon.

NOR : D E F E 1 1 5 1 5 5 5 X
Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Texte 5
03 août 2011

Délégation de gestion N° 602564 du 03 août 2011 entre la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense et la plate-forme achats-finances du sud-ouest à Bordeaux.

NOR : D E F E 1 1 5 1 5 5 8 X
Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Texte 6
03 août 2011

Délégation de gestion N° 602559 du 03 août 2011 entre la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense et le service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 1 5 5 7 X
Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Texte 7
28 septembre 2011

Autre du 28 septembre 2011 à l'arrêté n° 3384/DEF/DCSCA du 10 juin 2011 portant dissolution du cercle mixte du 15e bataillon du train de Limoges (Haute-Vienne).

NOR : D E F E 1 1 5 1 2 4 4 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 3384/DEF/DCSCA du 10 juin 2011 portant dissolution du cercle mixte du 15e bataillon du train de Limoges (Haute-Vienne). Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 7.
Texte 8
20 octobre 2011

Archivé Arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 1 5 1 9 4 2 A
Abrogé le 05 février 2015 par : ARRÊTÉ fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 21 décembre 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2. , 142.1. , 150.1.1.
Texte 9
20 septembre 2011

Décision N° 95991/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 20 septembre 2011 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F G 1 1 5 1 8 3 5 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 129000/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 01 septembre 2006 relative à la formation des gradés de la gendarmerie nationale (cadre général). Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 9.
Texte 10
20 janvier 2011

Archivé Liste N° 1006/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 20 janvier 2011 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman, et ayant acquis la qualité d'unité combattante, entre le 30 juillet 1987 et le 29 juillet 2003.

NOR : D E F S 1 1 5 1 5 2 2 K
Abrogé le 07 décembre 2011 par : LISTE N° 17119/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d'unité combattante. Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 2962/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 10 mars 2010 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 30 juillet 1987 et le 29 juillet 2003. Référence de publication : BOC N° 46 du 4 novembre 2011, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.
Texte 11
01 septembre 2011

Archivé Circulaire N° 0-19547-2011/DEF/EMM/PMS du 01 septembre 2011 relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.

NOR : D E F B 1 1 5 1 8 2 4 C
Abrogé le 18 octobre 2011 par : CIRCULAIRE N° 0-28276-2011/DEF/EMM/PMS relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface. Référence(s) : Décret N° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 31 mars 1995 pris en application du décret n° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-14920-2010/DEF/EMM/PMS du 01 avril 2010 relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 523-0.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 12
05 août 2011

Archivé Circulaire N° 3493/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFPM du 05 août 2011 relative aux épreuves de sélection professionnelle des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l'année 2012.

NOR : D E F E 1 1 5 1 8 3 0 C
Référence(s) : Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 14 septembre 2009 relatif aux dispositions prévues à l'article 24 du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3538/DEF/DCSEA/SDA/2RFR du 08 juillet 2010 relative aux épreuves de sélection professionnelle des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l'année 2011. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 12.
Texte 13
02 septembre 2011

Archivé Circulaire N° 149810/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 02 septembre 2011 relative aux concours d'admission à l'école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du point 2. de l'article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 1 8 5 2 C
Abrogé le 05 décembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 149755/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours d'admission à l'école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du point 2. de l'article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en 2013. Référence(s) : Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 01 août 2011 relatif aux concours d'admission à l'école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du 2° de l'article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 149765/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 02 juillet 2010 relative aux concours d'admission à l'école militaire du corps technique et administratif de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées (recrutement semi-direct) en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 13.
Texte 14
05 septembre 2011

Archivé Circulaire N° 274164/DEF/RH-AT/FS/LANGUES du 05 septembre 2011 relative au recrutement des linguistes de réserve de l'armée de terre en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 1 8 0 9 C
Abrogé le 09 janvier 2013 par : CIRCULAIRE N° 270025/DEF/RH-AT/F/FS/SL relative au recrutement des linguistes de réserve de l'armée de terre en 2013. Référence(s) : Instruction N° 2601/DEF/EMAT/BRI/TTI du 16 mai 2006 relative à l'attribution de la qualification « langues étrangères » aux militaires de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 274112/DEF/RH-AT/FS/LANGUES du 19 juillet 2010 relative au recrutement des linguistes de réserve de l'armée de terre en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 14.
Texte 15
14 septembre 2011

Archivé Circulaire N° 150138/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 14 septembre 2011 relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 1 8 1 6 C
Abrogé le 23 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 8818/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2013. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 150216/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 28 septembre 2010 relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 15.
Texte 16
15 septembre 2011

Circulaire N° 0-25206-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 15 septembre 2011 relative au thème général de la première épreuve de français des concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2013.

NOR : D E F B 1 1 5 1 8 2 3 C
Référence(s) : Arrêté du 23 mars 2009 relatif aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine. Instruction N° 0-36438-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 septembre 2009 relative au concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine.

c) Décision du 12 juillet 2011 (n.i. BO ; JO n° 170 du 24 juillet 2011, texte n° 4).

Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 16.