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ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE :

INSTRUCTION N° 500023/DEF/EMAT/CPMCO-T relative aux missions et à l'organisation du service de la maintenance industrielle terrestre.

Du 04 mai 2011
NOR D E F T 1 1 5 0 7 8 8 J

1. MISSIONS.

Le service de la maintenance industrielle terrestre (SMITer) exécute les actions de maintenance, notamment industrielle, confiées par la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT). Il remplit aussi la fonction d'opérateur logistique au profit de l'ensemble du maintien en condition opérationnelle (MCO) terrestre.

Il assure la préparation opérationnelle de ses unités et désigne ses formations mises à disposition auprès du commandement des forces terrestres (CFT) en vue de leur engagement opérationnel.

2. ORGANISATION.

Le SMITer comprend : 

a) un échelon de commandement ou état-major ;

b) les régiments, bataillon et bases de soutien du matériel ;

c) la mission de contrôle et d'assistance de la maintenance (MICAM), rattachée organiquement à l'échelon de commandement du SMITer mais fonctionnellement à l'état-major de l'armée de terre (EMAT) ;

d) le centre de formation initiale des militaires du rang (CFIM) du SMITer rattaché à l'état-major.

2.1. L'échelon de commandement.

Le SMITer est dirigé par un directeur, officier général.

Le directeur du SMITer est secondé par un directeur adjoint, officier général, qui le supplée en cas d'absence ou d'empêchement. Il est également assisté par un officier supérieur occupant les fonctions de second adjoint.

L'échelon de commandement du SMITer comprend, outre le bureau des affaires industrielles directement rattaché au directeur, les divisions suivantes :

  • la division de la stratégie et du pilotage ;
  • la division de la production ;
  • la division de l'emploi et des opérations ;
  • la division des finances et de l'organisation.

2.1.1. Le bureau des affaires industrielles.

  • fait réaliser les prestations dont le SMITer obtient la commande ;
  • élabore les propositions techniques et financières relatives aux prestations pour lesquelles le service est consulté ;
  • réalise et actualise le catalogue des prestations et des coûts du service.

2.1.2. La division de la stratégie et du pilotage.

  • définit les orientations stratégiques du SMITer dans le domaine industriel ;
  • conduit les études ;
  • coordonne l'activité du service en fonction des besoins exprimés et des ressources allouées ;
  • assure la mise en œuvre du contrôle de gestion du service et anime le contrôle interne du service ;
  • fait réaliser, distribuer et assurer le soutien des systèmes d'information du service ;
  • anime l'ensemble des actions de maîtrise de la qualité « produit » et du système de management de la qualité interne ;
  • traite les questions relatives à l'hygiène et à la sécurité au travail ;
  • prépare le plan d'investissements pluriannuel du service, les dossiers d'investissements correspondants et suit leur réalisation en fonction des ressources effectivement allouées.

Cette division comprend :le bureau de la stratégie industrielle ;

  • le bureau du pilotage ;
  • le bureau de management des systèmes d'information ;
  • le bureau de la qualité et de la prévention.

2.1.3. La division de la production.

  • définit la politique de production du service, les structures et les méthodes associées et coordonne l'exécution des travaux dont le service reçoit commande ;
  • définit la politique de stockage des rechanges et des matériels complets dont le SMITer a la charge et en organise l'acheminement et la distribution ;
  • établit les prévisions d'activités et de ressources et en définit la répartition entre établissements.

Cette division comprend :

  • le bureau de la conduite de la maintenance ;
  • le bureau de la logistique ;
  • le bureau des méthodes.

2.1.4. La division de l'emploi et des opérations.

  • planifie, organise et contrôle la préparation opérationnelle des formations du SMITer ;
  • planifie, désigne et met en place les formations du service mises à disposition auprès du CFT en vue de leur engagement opérationnel ;
  • conduit les études liées à l'emploi opérationnel des unités du SMITer.

Cette division comprend :

  • la section évaluation opérationnelle ;
  • le bureau des opérations ;
  • le bureau de la préparation opérationnelle ;
  • le bureau de l'environnement opérationnel.

2.1.5. La division des finances et de l'organisation.

  • établit ou fait établir la comptabilité et coordonne la préparation des plans et des budgets des organismes du SMITer ;
  • met en œuvre la politique de gestion des ressources humaines (GRH) au sein du service et participe à la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois, des compétences et de la formation du personnel du service ;
  • traite les questions relatives à la formation ainsi que les questions d'ordre social ;
  • définit les besoins d'achat du service et réalise ou fait réaliser les achats nécessaires pour l'exécution des prestations dont il a reçu commande.

Cette division comprend :

  • le bureau des ressources humaines ;
  • le bureau du budget.

2.2. Les régiments, bataillon et bases de soutien du matériel.

Les missions et l'organisation des régiments, bataillon et bases de soutien du matériel font l'objet de documents spécifiques.

2.3. La mission de contrôle et d'assistance de la maintenance.

Les missions, l'organisation et le fonctionnement de la MICAM feront l'objet d'un document spécifique.

2.4. Le centre de formation initiale des militaires du rang.

Le fonctionnement et l'organisation du CFIM du SMITEr sont définis par la directive pour le fonctionnement des CFIM et la formation générale initiale (FGI).

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le général,
major général de l'armée de terre,

Jean-Philippe MARGUERON.