Sommaire du BOC n°21 du 27/05/2011

Texte signalé

Administration Centrale
18 mars 2011

Arrêté du 18 mars 2011 modifiant l'arrêté du 5 mai 2010 organisant l'ouverture d'une classe préparatoire intégrée au concours prévu au 1. de l'article 6. du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.

NOR : I O C J 1 1 0 7 7 3 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 05 mai 2010 organisant l'ouverture d'une classe préparatoire intégrée au concours prévu au 1. de l'article 6. du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie. Référence de publication : JO n° 75 du 30 mars 2011, texte n° 24 ; signalé au BOC 21/2011.
Administration Centrale
07 avril 2011

Archivé Arrêté du 07 avril 2011 relatif au respect de l'anonymat de militaires et de personnels civils du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 1 0 7 1 3 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 septembre 2006 relatif au respect de l'anonymat de militaires et de personnels civils du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 90 du 16 avril 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 21/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 120-0.1.4.
Administration Centrale
25 mars 2011

Archivé Arrêté du 25 mars 2011 modifiant l'arrêté du 14 août 2009 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres.

NOR : D E F H 1 1 0 1 7 5 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 août 2009 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres. Référence de publication : JO n° 90 du 16 avril 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 21/2011.
Administration Centrale
31 mars 2011

Arrêté du 31 mars 2011 modifiant l'arrêté du 3 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements.

NOR : D E F L 1 1 0 9 7 4 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements. Référence de publication : JO N° 89 du 15 avril 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 21/2011.
Administration Centrale
13 avril 2011

Décret N° 2011-395 du 13 avril 2011 modifiant le décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur le territoire de la République démocratique du Congo et de l'Ouganda.

NOR : D E F H 1 1 0 7 7 8 1 D
Texte(s) modifié(s) : Décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur les territoires de la République démocratique du Congo et de l'Ouganda. Référence de publication : JO n° 89 du 15 avril 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 21/2011.
Administration Centrale
13 avril 2011

Décret N° 2011-394 du 13 avril 2011 modifiant le décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur le territoire de la République de Haïti, pays et eaux avoisinants.

NOR : D E F H 1 1 0 7 7 8 0 D
Texte(s) modifié(s) : Décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur le territoire de la République de Haïti, pays et eaux avoisinants. Référence de publication : JO n° 89 du 15 avril 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 21/2011.
Administration Centrale
13 avril 2011

Décret N° 2011-393 du 13 avril 2011 modifiant le décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur le territoire de l'Afghanistan, pays et eaux avoisinants.

NOR : D E F H 1 1 0 7 7 7 8 D
Texte(s) modifié(s) : Décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur le territoire de l'Afghanistan, pays et eaux avoisinants. Référence de publication : JO N° 89 du 15 avril 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 21/2011
Administration Centrale
13 avril 2011

Archivé Décret N° 2011-388 du 13 avril 2011 fixant les indices de solde applicables aux corps militaires de la gendarmerie nationale.

NOR : I O C J 1 1 0 4 0 8 0 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2009-22 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables aux corps militaires de la gendarmerie nationale. Référence de publication : JO N° 88 du 14 avril 2011, texte n° 12 ; JO signalé au BOC 21/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
04 mai 2011

Archivé Instruction N° 502574/DEF/DCSID/SDOR/BPO du 04 mai 2011 relative aux tenues et uniformes des ingénieurs militaires de l'infrastructure.

NOR : D E F E 1 1 5 0 8 1 1 J
Abrogé le 31 juillet 2014 par : INSTRUCTION N° 14/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF relative aux tenues et uniformes des ingénieurs militaires de l'infrastructure. Référence(s) : Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Instruction N° 1087/DEF/EMA/OL/2 du 10 juillet 1981 relative au port des différentes tenues par les personnels militaires des trois armées, de la gendarmerie nationale, de la justice militaire, de la délégation générale pour l'armement et des services communs. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 2
13 mai 2011

Archivé Arrêté du 13 mai 2011 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 1 5 0 8 4 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 2.
Texte 3
24 mai 2011

Autre du 24 mai 2011 à l'arrêté du 26 avril 2011 portant création, par le ministère de la défense et des anciens combattants, d'un traitement automatisé de données à caratère personnel relatif à la gestion des accès sur le site de l'îlot Saint-Germain - Saint-Dominique.

NOR : D E F D 1 1 5 0 7 0 1 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 avril 2011 portant création, par le ministère de la défense et des anciens combattants, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des accès sur le site de l'îlot Saint-Germain - Saint-Dominique. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 3.
Texte 4
12 avril 2011

Archivé Circulaire N° 4017/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 12 avril 2011 relative à la sélection et à l'affectation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées à l'escadrille aérosanitaire 06.560 « Étampes ».

NOR : D E F E 1 1 5 0 7 0 2 C
Abrogé le 13 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 2210/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS relative à la sélection et à l'affectation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées à l'escadrille aérosanitaire 06560 « Étampes ». Référence(s) : Code du 02 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire I. Principes généraux de la défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Instruction N° 7350/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 05 mai 2008 relative au brevet d'infirmier convoyeur de l'armée de l'air.

Note n° 444/CFA/BAAP/CDT-2074/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 16 avril 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 6180/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 16 avril 2008 relative à la selection et à l'affectation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées à l'escadrille aérosanitaire 06.560 «Étampes». Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.4.
Texte 5
29 avril 2011

Décision N° 1361/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 29 avril 2011 relative au transfert du centre de service partagé recettes.

NOR : D E F E 1 1 5 0 7 6 3 S
Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-9.2.1. , 510-0.1.2.
Texte 6
10 mars 2011

Circulaire N° 14224/GEND/DPMGN/SDPRH/BDI du 10 mars 2011 modifiant la circulaire n° 16000/GEND/DPMGN/SDPRH/BDI du 21 juillet 2010 relative à la prise en charge des frais de déplacement temporaire des personnels militaires de la gendarmerie en métropole, outre-mer et à l'étranger.

NOR : D E F G 1 1 5 0 8 1 2 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 16000/GEND/DPMGN/SDPRH/BDI du 21 juillet 2010 relative à la prise en charge des frais de déplacement temporaire des personnels militaires de la gendarmerie en métropole, outre-mer et à l'étranger. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 6.
Texte 7
04 avril 2011

Archivé Circulaire N° 272085/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 04 avril 2011 relative à la formation de spécialité initiale des engagés volontaires et des volontaires de l'armée de terre du domaine de spécialités santé.

NOR : D E F T 1 1 5 0 7 9 0 C
Abrogé le 30 mars 2015 par : INSTRUCTION N° 1846/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « santé » et à la formation individuelle des sous-officiers de carrière et sous contrat, ainsi que des militaires du rang engagés volontaires. Référence(s) : Instruction N° 506/DEF/EMAT/PRH/APP-RES du 25 mars 1999 relative aux volontaires de l'armée de terre. Instruction N° 1043/DEF/EMA/ORH/OR - N° 151315/DEF/DGGN/SRH du 22 août 2007 relative à l'enseignement du secourisme dans les forces armées. Instruction N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/32 - N° 2126/DEF/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 26 mars 2009 relative à l'enseignement du secourisme dans l'armée de terre. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 1846/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 février 2010 relative au domaine de spécialités « santé » et à la formation individuelle des sous-officiers de carrière et sous contrat, ainsi que des militaires du rang engagés volontaires du domaine de spécialités « santé ». Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 976/DEF/RH-AT/PMF/DS du 12 octobre 2010 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités santé. Circulaire N° 7532/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO du 27 juillet 2010 relative à la formation générale initiale des engagés volontaires de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 3403/DEF/CoFAT/DF/B.COORD du 30 mars 2006 (BOC/PA, p. 1197) modifiée.

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.21.3.
Texte 8
04 mai 2011

Instruction N° 500023/DEF/EMAT/CPMCO-T du 04 mai 2011 relative aux missions et à l'organisation du service de la maintenance industrielle terrestre.

NOR : D E F T 1 1 5 0 7 8 8 J
Référence(s) : Arrêté du 07 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.3.1.1.
Texte 9
04 mai 2011

Archivé Décision N° 0-10737-2011/DEF/EMM/ROJ du 04 mai 2011 portant dissolution de l'établissement d'aéronautique navale de Dugny-Le-Bourget.

NOR : D E F B 1 1 5 0 8 0 5 S
Référence(s) : Arrêté du 24 décembre 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration. Instruction N° 27/DEF/EMM/PL/ORA du 02 août 2006 relative à l'organisation du commandement de la marine à Paris. Instruction N° 24/DEF/EMM/ORJ du 03 mai 2007 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 376/DEF/EMM/PL/ORA du 2 juillet 1998 (BOC/PA, p. 4237).

Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.5. , 480.1.3.
Texte 10
09 mai 2011

Archivé Décision N° 0-13936-2011/DEF/CEMM du 09 mai 2011 portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 1 5 0 8 0 2 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 11
09 mai 2011

Instruction N° 0-11786-2011/DEF/DPMM/3/RA du 09 mai 2011 relative aux spécialités et brevets des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de la réserve militaire de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 0 8 0 1 J
Référence(s) : Décret N° 48-1382 du 01 septembre 1948 fixant la répartition de l'effectif des militaires non officiers à solde mensuelle des armées de terre, de mer et de l'air dans les échelles indiciaires définies par le décret n o 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat. Arrêté du 31 mars 2009 fixant la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4 au personnel non officier de la marine nationale et les conditions requises pour leur obtention. Instruction N° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Instruction N° 30/DEF/DPMM/3 du 12 janvier 2004 relative à la formation et à l'information des réservistes de la marine (à jour de son erratum du 19 janvier 2004). Instruction N° 10/DEF/DPMM/3/RA du 29 août 2008 relative au recrutement dans la réserve opérationnelle pour les corps dépendant de la direction du personnel militaire et de la direction centrale du commissariat de la marine. Versement dans la catégorie des anciens réservistes et accès à l'honorariat. Instruction N° 31/DEF/DPMM/3/C du 21 octobre 2008 relative à la formation initiale à l'emploi dans la réserve opérationnelle de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-24600-2009/DEF/DPMM/3/RA du 06 juillet 2009 relative aux spécialités des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de la réserve militaire de la marine. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 221.42.

Texte réglementaire temporaire

Texte 12
07 mars 2011

Circulaire N° 11-069005/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 07 mars 2011 relative à la notation 2011 des officiers réservistes des corps de l'armement.

NOR : D E F A 1 1 5 0 5 8 2 C
Référence(s) :

a) Code de la défense, partie IV., livre 1er., notamment ses articles L. 4135-1. et R. 4135. et suivants.

b) Code de la défense, partie IV., livre 1er., notamment son article R. 4125-1. et suivants.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 12.
Texte 13
21 mars 2011

Archivé Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 mars 2011 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2011.

NOR : D E F L 1 1 5 0 7 3 5 C
Abrogé le 06 avril 2012 par : CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2012. Référence(s) : Code du 02 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 16 juillet 2003 portant, pour les officiers et sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air, application de l'article 20 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade.

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/ADM du 30 juin 2009 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.

Circulaire n° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DANS/DNA/DR du 3 février 2011 (n.i. BO).

Instruction N° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 28 octobre 2004 relative à la formation militaire et spécialisée des réservistes opérationnels de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/CH du 06 mai 2009 relative à l'avancement des officiers et sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2009.

Circulaire n° 1110/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/CH du 16 avril 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 13.
Texte 14
25 mars 2011

Archivé Circulaire N° 63/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 25 mars 2011 relative au recrutement d'officiers sous contrat dans un corps d'officiers de carrière (intégration) et recrutement d'officiers de carrière au grade de lieutenant (rang) en 2012.

NOR : D E F L 1 1 5 0 7 0 9 C
Abrogé le 19 avril 2012 par : CIRCULAIRE N° 63/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF relative au recrutement d'officiers sous contrat dans un corps d'officiers de carrière (intégration) et recrutement d'officiers de carrière au grade de lieutenant (rang) en 2013. Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Arrêté du 30 novembre 2009 fixant pour l'armée de l'air les conditions de recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière. Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 04 mai 2010 relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 63/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 27 mai 2010 relative au recrutement d'officiers sous contrat dans un corps d'officiers de carrière (intégration) et recrutement d'officiers de carrière au grade de lieutenant (rang) en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 14.