Sommaire du BOC n°21 du 27/05/2011

Texte signalé

Administration Centrale
07 avril 2011

Archivé Arrêté du 07 avril 2011 relatif au respect de l'anonymat de militaires et de personnels civils du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 1 0 7 1 3 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 septembre 2006 relatif au respect de l'anonymat de militaires et de personnels civils du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 90 du 16 avril 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 21/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 120-0.1.4.
Administration Centrale
13 avril 2011

Archivé Décret N° 2011-388 du 13 avril 2011 fixant les indices de solde applicables aux corps militaires de la gendarmerie nationale.

NOR : I O C J 1 1 0 4 0 8 0 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2009-22 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables aux corps militaires de la gendarmerie nationale. Référence de publication : JO N° 88 du 14 avril 2011, texte n° 12 ; JO signalé au BOC 21/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 5
29 avril 2011

Décision N° 1361/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 29 avril 2011 relative au transfert du centre de service partagé recettes.

NOR : D E F E 1 1 5 0 7 6 3 S
Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-9.2.1. , 510-0.1.2.
Texte 7
04 avril 2011

Archivé Circulaire N° 272085/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 04 avril 2011 relative à la formation de spécialité initiale des engagés volontaires et des volontaires de l'armée de terre du domaine de spécialités santé.

NOR : D E F T 1 1 5 0 7 9 0 C
Abrogé le 30 mars 2015 par : INSTRUCTION N° 1846/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « santé » et à la formation individuelle des sous-officiers de carrière et sous contrat, ainsi que des militaires du rang engagés volontaires. Référence(s) : Instruction N° 506/DEF/EMAT/PRH/APP-RES du 25 mars 1999 relative aux volontaires de l'armée de terre. Instruction N° 1043/DEF/EMA/ORH/OR - N° 151315/DEF/DGGN/SRH du 22 août 2007 relative à l'enseignement du secourisme dans les forces armées. Instruction N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/32 - N° 2126/DEF/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 26 mars 2009 relative à l'enseignement du secourisme dans l'armée de terre. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 1846/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 février 2010 relative au domaine de spécialités « santé » et à la formation individuelle des sous-officiers de carrière et sous contrat, ainsi que des militaires du rang engagés volontaires du domaine de spécialités « santé ». Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 976/DEF/RH-AT/PMF/DS du 12 octobre 2010 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités santé. Circulaire N° 7532/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO du 27 juillet 2010 relative à la formation générale initiale des engagés volontaires de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 3403/DEF/CoFAT/DF/B.COORD du 30 mars 2006 (BOC/PA, p. 1197) modifiée.

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.21.3.
Texte 11
09 mai 2011

Instruction N° 0-11786-2011/DEF/DPMM/3/RA du 09 mai 2011 relative aux spécialités et brevets des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de la réserve militaire de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 0 8 0 1 J
Référence(s) : Décret N° 48-1382 du 01 septembre 1948 fixant la répartition de l'effectif des militaires non officiers à solde mensuelle des armées de terre, de mer et de l'air dans les échelles indiciaires définies par le décret n o 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat. Arrêté du 31 mars 2009 fixant la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4 au personnel non officier de la marine nationale et les conditions requises pour leur obtention. Instruction N° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Instruction N° 30/DEF/DPMM/3 du 12 janvier 2004 relative à la formation et à l'information des réservistes de la marine (à jour de son erratum du 19 janvier 2004). Instruction N° 10/DEF/DPMM/3/RA du 29 août 2008 relative au recrutement dans la réserve opérationnelle pour les corps dépendant de la direction du personnel militaire et de la direction centrale du commissariat de la marine. Versement dans la catégorie des anciens réservistes et accès à l'honorariat. Instruction N° 31/DEF/DPMM/3/C du 21 octobre 2008 relative à la formation initiale à l'emploi dans la réserve opérationnelle de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-24600-2009/DEF/DPMM/3/RA du 06 juillet 2009 relative aux spécialités des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de la réserve militaire de la marine. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 221.42.

Texte réglementaire temporaire

Texte 12
07 mars 2011

Circulaire N° 11-069005/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 07 mars 2011 relative à la notation 2011 des officiers réservistes des corps de l'armement.

NOR : D E F A 1 1 5 0 5 8 2 C
Référence(s) :

a) Code de la défense, partie IV., livre 1er., notamment ses articles L. 4135-1. et R. 4135. et suivants.

b) Code de la défense, partie IV., livre 1er., notamment son article R. 4125-1. et suivants.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 12.
Texte 13
21 mars 2011

Archivé Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 mars 2011 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2011.

NOR : D E F L 1 1 5 0 7 3 5 C
Abrogé le 06 avril 2012 par : CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2012. Référence(s) : Code du 19 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 16 juillet 2003 portant, pour les officiers et sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air, application de l'article 20 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade.

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/ADM du 30 juin 2009 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.

Circulaire n° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DANS/DNA/DR du 3 février 2011 (n.i. BO).

Instruction N° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 28 octobre 2004 relative à la formation militaire et spécialisée des réservistes opérationnels de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/CH du 06 mai 2009 relative à l'avancement des officiers et sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2009.

Circulaire n° 1110/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/CH du 16 avril 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°21 du 27 mai 2011, texte 13.
Texte 14
25 mars 2011

Archivé Circulaire N° 63/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 25 mars 2011 relative au recrutement d'officiers sous contrat dans un corps d'officiers de carrière (intégration) et recrutement d'officiers de carrière au grade de lieutenant (rang) en 2012.

NOR : D E F L 1 1 5 0 7 0 9 C