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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réglementation, organisation et affaires juridiques » ; secteur « Bulletin officiel »

AUTRE de classement.

Du 05 juillet 2011
 NOR D E F B 1 1 5 0 9 7 0 Z

Texte(s) modifié(s) : Décision N° 0-14887-2011/DEF/EMM/PMS du 19 mai 2011 relative aux formations de la marine ouvrant droit à l'indemnité pour services en campagne.

Référence de publication : BOC n°29 du 22/7/2011

Le classement dans l\'édition méthodique du Bulletin officiel des armées du texte ci-après est modifié comme suit :

DATE.

TEXTE.

SUPPRIMER.

AJOUTER.

19 mai 2011.

Décision n° 0-14887-2011/DEF/EMM/PMS (BOC N° 26 du 1er juillet 2011, texte 4. ; BOEM 523-0.1, 530-2.2) relative aux formations de la marine ouvrant droit à l\'indemnité pour services en campagne.

530-2.2.

530-3.2.