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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à l'instruction n° 2500/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 12 mai 2010 relative à la formation de 2e niveau des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées.

Du 21 juillet 2011
 NOR D E F D 1 1 5 0 8 8 1 Z

Texte(s) modifié(s) : Autre N° 2500/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 12 mai 2010 relative à la formation de 2e niveau des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées.

Référence de publication : BOC n°28 du 13/7/2011

L\'instruction provisoire n° 2500/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 12 mai 2010 est modifiée comme suit :

Numéro « NOR ».

Au lieu de :

« DEFB1050881J » ;

Lire :

« DEFE1050881J ».