Vu le code de la défense ;

Vu l'instruction n° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 4 novembre 2005 modifiée, d'application du décret relatif à la discipline générale militaire ;

Vu la décision n° 591/DEF/EMA/CAB du 4 mai 2009 portant attribution de titres de commandement ;

Vu la décision n° 737/DEF/EMA/ESMG/ORG/NP du 15 juillet 2010 ⁽¹⁾ portant création de l'organisme à vocation interarmées terre - 519^e groupe de transit maritime ;

Vu la décision n° 75/DEF/EMA/SOUT du 21 mars 2011 portant création du groupement de soutien du personnel isolé ;

Vu la décision n° D-11-003868/DEF/EMA/ESMG/ORG du 29 avril 2011 portant création du pôle interarmées de traitement du danger des munitions et explosifs,

La décision n° 591/DEF/EMA/CAB du 4 mai 2009 est modifiée comme suit :

Art. 1^er. La liste des organismes interarmées et éléments d\'organismes interarmées dont les commandants reçoivent un titre de commandement délivré au nom du ministre de la défense par le chef d\'état-major des armées, figurant en annexe I. est modifiée ainsi qu\'il suit :

Remplacer :

« - district de transit interarmées atlantique (base de transit interarmées) ;

- district de transit interarmées méditerranée (base de transit interarmées) ; » ;

Par :

« - le groupement de soutien du personnel isolé ;

 - le pôle interarmées de traitement du danger des munitions et explosifs ; ».

Art. 2. La chancellerie de l\'état-major des armées est chargée de l\'application de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel des armées.