Sommaire du BOC n°39 du 23/09/2011

Texte signalé

Administration Centrale
29 juin 2011

Archivé Arrêté du 29 juin 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des groupements de soutien des bases de défense.

NOR : D E F F 1 1 1 7 9 5 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des groupements de soutien des bases de défense. Référence de publication : JO n° 157 du 8 juillet 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 39/2011.
Administration Centrale
27 juin 2011

Archivé Arrêté du 27 juin 2011 relatif aux spécificités justifiant la cession par le ministère de la défense des matériels de guerre, armes et munitions.

NOR : D E F D 1 1 1 1 6 7 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 juillet 2001 relatif à la destination des matériels de guerre, armes, éléments d'armes, munitions, éléments de munitions et autres produits explosifs appartenant à l'État. Référence de publication : JO n° 150 du 30 juin 2011, texte n° 10 ; signalé au BOC 39/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 731.1.3.1. , 720.1.1. , 107.1.
Administration Centrale
27 juin 2011

Archivé Arrêté du 27 juin 2011 modifiant l'arrêté du 30 mai 2011 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense

NOR : D E F H 1 1 1 7 8 3 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 mai 2011 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 157 du 8 juillet 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 39/2011.
Administration Centrale
29 juin 2011

Archivé Arrêté du 29 juin 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées.

NOR : D E F F 1 1 1 7 9 0 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées. Référence de publication : JO n° 158 du 9 juillet 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 39/2011
Administration Centrale
28 juin 2011

Archivé Arrêté du 28 juin 2011 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2009 portant organisation de la direction du service national.

NOR : D E F D 1 1 1 7 7 7 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 29 juillet 2009 portant organisation de la direction du service national. Référence de publication : JO n° 150 du 30 juin 2011, texte n° 11 ; signalé au BOC 39/2011.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 mars 2011

Archivé Instruction N° 20206/DEF/SGA/DMPA/SDL/BL du 25 mars 2011 modifiant l'instruction n° 21467/DEF/DAG/SDP/HAB du 2 juin 1997 sur le classement, les conditions d'attribution et d'occupation des logements relevant du ministère de la défense en métropole.

NOR : D E F S 1 1 5 1 5 2 4 J
Référence(s) : Décret N° 2011-38 du 10 janvier 2011 relatif à la prise en compte du pacte civil de solidarité dans le régime indemnitaire des militaires et modifiant diverses dispositions relatives à la délégation de solde des militaires. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 21467/DEF/DAG/SDP/HAB du 02 juin 1997 sur le classement, les conditions d'attribution et d'occupation des logements relevant du ministère de la défense en métropole. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 1.
Texte 2
13 juillet 2011

Arrêté du 13 juillet 2011 portant création d'un traitement automatisé de données à caractères personnel relatif à la gestion de la satisfaction au travers d'enquêtes au service parisien de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F E 1 1 5 1 3 8 1 A
Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.7.
Texte 3
12 juillet 2011

Archivé Instruction N° 204063/DEF/DGA/DRH/SDCPS/PREV du 12 juillet 2011 modifiant l'instruction n° 2007-015645/DEF/DGA/DRH/SDAS/PREV du 23 octobre 2007 relative à l'organisation de la prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail au profit des personnels civils et militaires à la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F A 1 1 5 1 4 9 4 J
Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2007-015645/DEF/DGA/DRH/SDAS/PREV du 23 octobre 2007 relative à l'organisation de la prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail au profit des personnels civils et militaires à la délégation générale pour l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 3.
Texte 4
20 juin 2011

Décision N° 1971/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 20 juin 2011 modifiant la décision n° 1674/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 25 mai 2011 relative aux possibilités d'attribution d'indemnités, de majorations et de primes au sein des centres médicaux des armées et interarmées.

NOR : D E F E 1 1 5 1 2 2 8 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 1674/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 25 mai 2011 relative aux possibilités d'attribution d'indemnités, de majorations et de primes au sein des centres médicaux des armées et interarmées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 4.
Texte 5
11 juillet 2011

Instruction N° 3013/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 11 juillet 2011 modifiant l'instruction n° 5903/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 16 décembre 2010 relative aux conditions d'attribution du brevet supérieur de technicien « essences ».

NOR : D E F E 1 1 5 1 4 8 2 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 5903/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 16 décembre 2010 relative aux conditions d'attribution du brevet supérieur de technicien « essences ». Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 5.
Texte 6
22 juillet 2011

Archivé Arrêté du 22 juillet 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du directeur central du service des essences des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau et d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 1 5 1 4 7 2 A
Abrogé le 20 décembre 2016 par : ARRÊTÉ fixant au sein des organismes qui relèvent du directeur central du service des essences des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.6.1.1.
Texte 7
22 juillet 2011

Archivé Décision N° D-11-006378/DEF/EMA/ESMG/ORG du 22 juillet 2011 portant création de l'unité de commandement et de coopération opérationnelle/dissolution de l'état-major interarmées et du bureau interarmées du logement/bureau de garnison des forces françaises du Cap-Vert.

NOR : D E F E 1 1 5 1 4 6 2 S
Référence(s) : Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.3.
Texte 8
26 juillet 2011

Archivé Instruction N° 6468/DEF/EMA/RH/PRH du 26 juillet 2011 modifiant l'instruction n° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.

NOR : D E F E 1 1 5 1 4 8 1 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 8.
Texte 9
27 juillet 2011

Archivé Décision N° 6503/DEF/EMA/CAB du 27 juillet 2011 modifiant la décision n° 591/DEF/EMA/CAB du 4 mai 2009 portant attribution de titres de commandement.

NOR : D E F E 1 1 5 1 4 8 4 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 591/DEF/EMA/CAB du 04 mai 2009 portant attribution de titres de commandement. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 9.
Texte 10
04 août 2011

Arrêté N° 11-01393-D/DEF/SIMu/RES/JUR du 04 août 2011 fixant au sein du service interarmées des munitions la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 1 5 1 7 3 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.6.1.2.
Texte 11
12 septembre 2011

Archivé Circulaire N° 1711/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 12 septembre 2011 modifiant la circulaire n° 397/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 3 mars 2010 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 1 6 9 0 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 397/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 03 mars 2010 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 11.
Texte 12
20 janvier 2011

Archivé Liste N° 1008/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 20 janvier 2011 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 et le 31 décembre 2009 et ayant acquis la qualité d'unité « combattante ».

NOR : D E F S 1 1 5 1 5 2 3 K
Abrogé le 07 décembre 2011 par : LISTE N° 17124/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 et le 31 décembre 2009 et ayant acquis la qualité d'unité combattante. Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 1415/DEF/SH/MAR/D du 07 juin 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 et le 31 décembre 2007 et ayant acquis la qualité d'unité combattante. Référence de publication : BOC N° 39 du 23 septembre 2011, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.
Texte 13
07 juillet 2011

Instruction N° 0-12818-2011/DEF/DPMM/FORM du 07 juillet 2011 relative aux chefs de quart de la marine. Formation et entretien des compétences.

NOR : D E F B 1 1 5 1 4 0 0 J
Référence(s) : Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Circulaire N° 0-28450-2008/DEF/DPMM/1/E du 22 mai 2008 relative au suivi des chefs de quart de la marine et à l'établissement des carnets individuels de notes pour officiers de quart.

c) Protocole marine nationale – direction des affaires maritimes et des gens de mer du 9 avril 2002 pour l’application des normes internationales STCW (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 409/DEF/DPMM/FORM du 08 septembre 2004 relative aux chefs de quart de la marine. Formation et entretien des compétences. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2. , 642.3.1.
Texte 14
20 juillet 2011

Archivé Décision N° 0-19965-2011/DEF/EMM/ROJ du 20 juillet 2011 relative au centre d'expertise des ressources humaines de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 1 4 4 7 S
Référence(s) : Arrêté du 18 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles prévues par les chapitres 8 et 9, du titre III, du livre Ier de la partie 4 du code de la défense. Arrêté N° 195 du 07 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Instruction N° 1/DEF/EMM/MDR/SST du 29 juillet 2008 relative à l'application de la réglementation relative à la santé et à la sécurité au travail dans la marine.

d) Directive n° 0-53254-2009/DEF/EMM/EFF du 5 novembre 2009 (n.i. BO).

Décision N° 0-69675-2009/DEF/EMM/ORJ du 23 décembre 2009 portant rattachement organique du centre des allocations financières de la marine, du centre d'administration marine de la solde et du bureau « famille/invalidité » de la direction du commissariat de la marine de Toulon.

f) Décision du 30 novembre 2010 (n.i. BO ; JO n° 280 du 3 décembre 2010, texte n° 5).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-56675-2010/DEF/EMM/ROJ du 17 décembre 2010 portant création du centre d'expertise des ressources humaines de la marine. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.7.
Texte 15
20 juillet 2011

Archivé Instruction N° 0-20070-2011/DEF/EMM/ROJ du 20 juillet 2011 modifiant l'instruction n° 10/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juillet 1993 relative à la subordination des centres de formation maritime et des écoles militaires de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 1 4 5 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 10/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juillet 1993 relative à la subordination des centres de formation maritime et des écoles militaires de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 15.
Texte 16
22 juillet 2011

Archivé Instruction N° 75/DEF/DPMM/PM3 du 22 juillet 2011 relative au processus d'intégration et d'immatriculation du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 1 5 7 1 J
Référence(s) : Instruction N° 10/DEF/DPMM/3/RA du 29 août 2008 relative au recrutement dans la réserve opérationnelle pour les corps dépendant de la direction du personnel militaire et de la direction centrale du commissariat de la marine. Versement dans la catégorie des anciens réservistes et accès à l'honorariat. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 201/DEF/DPMM/EG du 28 juin 1995 relative aux formations de la marine et de certaines directions et services habilitées à incorporer du personnel militaire de la marine. Instruction N° 162/DEF/DPMM/EG du 19 juillet 1999 relative à l'immatriculation du personnel militaire de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 327.1.1.
Texte 17
22 juin 2011

Archivé Directive N° 346/DEF/DRH-AA/BPRH du 22 juin 2011 modifiant la directive n° 567/DEF/DRH-AA/BPRH du 15 juin 2010 relative à la lutte contre l'absentéisme des militaires de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 1 5 0 8 X
Texte(s) modifié(s) : Directive N° 567/DEF/DRH-AA/BPRH du 15 juin 2010 relative à la lutte contre l'absentéisme des militaires de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 17.
Texte 18
30 juin 2011

Archivé Instruction N° 900/DEF/EMAA/BSOUTIEN/PERS du 30 juin 2011 relative aux tenues du personnel militaire de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 1 6 2 7 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 900/DEF/EMAA/B.SOUTIEN/PERS.FLUX/NP du 16 juin 2009 relative aux tenues du personnel militaire de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 451-2.1.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 19
04 juillet 2011

Archivé Circulaire N° 0-19165-2011/DEF/DPMM/SRM du 04 juillet 2011 modifiant la circulaire n° 0-16186-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 juin 2011 relative au concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2012 et sa préparation par correspondance.

NOR : D E F B 1 1 5 1 2 3 3 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-16186-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 juin 2011 relative aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2012 et sa préparation par correspondance. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 19.
Texte 20
20 juillet 2011

Archivé Circulaire N° 0-19617-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 20 juillet 2011 relative à l'ouverture des concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2012.

NOR : D E F B 1 1 5 1 4 4 6 C
Abrogé le 26 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 0-18020-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative à l'ouverture des concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2013. Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'accès en première et en deuxième année de l'école navale, au concours de recrutement sur titre dans le corps des officiers de la marine et des officiers de marine issus de l'école polytechnique. Arrêté du 23 mars 2009 relatif aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine. Circulaire N° 0-47322-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 22 octobre 2010 relative au thème général de la première épreuve de français des concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, en 2012.

e) Décision du 26 juillet 2010 (n.i. BO ; JO n° 172 du 28 juillet 2010, texte n° 28).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-32602-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 07 juillet 2010 relative au concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 20.