Le conservatoire militaire de musique de l'armée de terre (CMMAT) a été créé par la dépêche de référence.

La présente instruction a pour but de fixer l'organisation et les missions de ce conservatoire.

1. Organisation.

1.1.

Le conservatoire militaire de musique est placé sous l'autorité du général gouverneur militaire de Paris, commandant la 1^re région militaire,

Il est dirigé par un chef de musique des armées, assisté de personnels dont le nombre et la qualification sont fixés par dépêche particulière.

Il dispose de la musique principale des troupes de marine.

1.2.

Le chef de musique des armées, directeur du conservatoire militaire de musique de l'armée de terre, est responsable pour son organisme et pour les formations musicales qui lui sont rattachées de :

• la discipline des personnels affectés ou stagiaires ;

• l'emploi ;

• l'instruction militaire et musicale ;

• la garde des archives.

2. Missions.

Conformément aux directives du commandement des écoles de l'armée de terre ou du bureau instruction de l'état-major de l'armée de terre, le conservatoire militaire de musique de l'armée de terre est chargé :

2.1.

De préparer les candidats aux :

• concours d'admission au stage des chefs de musique militaire ;

• concours pour l'emploi de sous-chefs de musique ;

• examens pour l'obtention des CT 1 et CT 2 « Harmonie » et « Batterie ».

2.2.

D'organiser :

• les concours d'admission au stage des chefs de musique militaire ;

• les concours pour l'emploi de sous-chefs de musique ;

• les examens de fin de cycle de formation des chefs de musique des armées et des chefs de musique militaire ;

• les examens des CT 1 et CT 2 « Harmonie » et « Batterie ».

2.3.

D'attribuer les CT 1 et CT 2 « Harmonie » et « Batterie ».

Il peut admettre aux différents stages des personnels de la marine, de l'armée de l'air et des armées étrangères.

Il s'attache par ailleurs à développer la création d'œuvres musicales au sein de l'armée de terre et apporte son aide technique aux formations ou aux compositeurs qui en manifestent le désir. A ce titre il est habilité à concevoir et proposer tous documents concernant l'instruction musicale dans l'armée de terre ainsi que la réglementation propre au cérémonial des musiques militaires ⁽¹⁾.

3. Fonctionnement du conservatoire militaire de musique.

3.1.

Les conditions de candidature aux concours de sous-chefs ou aux cours d'admission au stage de formation de chefs de musique sont fixées par arrêté du ministre chargé des armées. Les modalités d'organisation de ces stages sont données par l'état-major de l'armée de terre, bureau instruction.

3.2.

Les conditions de candidature aux examens des CT 1 et CT 2 sont fixées par instructions particulières ⁽²⁾

3.3.

La liste des cours par correspondance et des stages organisés par le conservatoire militaire de musique de l'armée de terre est donnée en annexe II. Les conditions d'admission à ces différents stages et cours font l'objet d'instructions particulières, qui précisent leur durée et leur date d'ouverture ainsi que les programmes et les épreuves des examens.

3.4.

L'effectif des stagiaires est fixé chaque année par l'état-major de l'armée de terre, bureau instruction, après avis de la direction du personnel militaire de l'armée de terre en fonction des besoins et pour les chefs et sous-chefs de musique en fonction des postes à pourvoir.