DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE :
sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers »
NOR D E F B 1 1 5 1 7 8 1 S
DÉCISION N° 0-24732-2011/DEF/DPMM/1 portant abrogation de texte.
Du 12 septembre 2011NOR D E F B 1 1 5 1 7 8 1 S
Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :
- circulaire n° 664/DEF/DPMM/1/E du 6 novembre 1990 relative aux listes d\'état-major.
Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,
Olivier LAJOUS.