> Télécharger au format PDF
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers »

DÉCISION N° 0-24732-2011/DEF/DPMM/1 portant abrogation de texte.

Du 12 septembre 2011
NOR D E F B 1 1 5 1 7 8 1 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 664/DEF/DPMM/1/E du 06 novembre 1990 relative aux listes d'état-major.

Référence de publication : BOC n°45 du 28/10/2011

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,

Olivier LAJOUS.