Sommaire du BOC n°45 du 28/10/2011

Texte signalé

Administration Centrale
29 août 2011

Circulaire du 29 août 2011 relative à la mise en place d'une prime d'intéressement à la performance collective des services dans les administrations de l'État et ses établissements publics.

NOR : M F P F 1 1 2 3 5 7 4 C
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 202 du 1er septembre 2011, texte n° 51 ; signalé au BOC 45/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.15.
Administration Centrale
12 août 2011

Archivé Arrêté du 12 août 2011 fixant les conditions de déroulement de la période de formation initiale des militaires engagés en qualité d'élèves gendarmes.

NOR : D E F G 1 0 0 6 4 8 8 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 197 du 26 août 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 45/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.6.
Administration Centrale
30 août 2011

Arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement.

NOR : D E F H 1 1 2 1 6 8 5 A
Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : JO n° 209 du 9 septembre 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 45/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6. , 255-0.2.13.
Administration Centrale
31 août 2011

Archivé Arrêté du 31 août 2011 portant organisation et fonctionnement du comité directeur et des comités directeurs territoriaux de la journée défense et citoyenneté.

NOR : D E F D 1 1 2 3 2 1 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 novembre 2003 portant création du comité de pilotage interarmées de la journée d'appel de préparation à la défense. Référence de publication : JO n° 210 du 10 septembre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 45/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.2.5. , 111.3.3.
Administration Centrale
08 août 2011

Archivé Arrêté du 08 août 2011 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

NOR : D E F H 1 1 2 0 8 8 4 A
Abrogé le 27 juillet 2012 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : JO n° 200 du 30 août 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 45/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 5
20 avril 2011
Texte 6
02 septembre 2011

Archivé Instruction N° 7215/DEF/EMA/RH/PRH du 02 septembre 2011 relative à l'avancement des officiers.

NOR : D E F E 1 1 5 1 8 0 5 J
Référence(s) : Code du 21 septembre 2020 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 21 septembre 2020 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 76-1001 du 05 novembre 1976 portant statut particulier du corps des officiers du cadre spécial de l'armée de terre. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-949 du 12 septembre 2008 modifiant le décret n° 76-1001 du 5 novembre 1976 portant statut particulier du corps des officiers du cadre spécial de l'armée de terre. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 14 juin 2001 portant pour les officiers et sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre, application de l'article 20 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Arrêté du 28 octobre 2008 fixant la liste des diplômes nécessaires pour l'avancement au grade de commandant ou dénomination correspondante. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3915/DEF/EMA/CHANC du 29 décembre 1981 relative à la notation des officiers des corps des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées. Instruction N° 9459/DEF/DCSSA/PERS/RA du 20 juin 1985 relative à l'avancement des officiers et aspirants de réserve du service de santé des armées. Instruction N° 1577/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 07 avril 2008 relative à l'avancement des officiers d'active de l'armée de terre. Instruction N° 450204/DEF/RH-AT/RESERVE/AD du 16 janvier 2009 relative à l'avancement des officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Instruction N° 300/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF du 26 mars 2009 relative à l'avancement des officiers de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Douze annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 28 octobre 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.2.
Texte 10
06 septembre 2011

Décision N° 9765/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 06 septembre 2011 portant inscription sur un emblème et garde d'un patrimoine.

NOR : D E F M 1 1 5 1 7 7 6 S
Référence de publication : BOC N°45 du 28 octobre 2011, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 12
12 septembre 2011

Décision N° 0-24732-2011/DEF/DPMM/1 du 12 septembre 2011 portant abrogation de texte.

NOR : D E F B 1 1 5 1 7 8 1 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 664/DEF/DPMM/1/E du 06 novembre 1990 relative aux listes d'état-major. Référence de publication : BOC N°45 du 28 octobre 2011, texte 12.
Texte 13
13 juillet 2011

Archivé Instruction N° 4/DEF/SIMMAD/SDTL du 13 juillet 2011 relative au processus de traitement des non-conformités sur les matériels aéronautiques du périmètre de compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F L 1 1 5 1 7 4 3 J
Abrogé le 21 novembre 2012 par : INSTRUCTION N° 4/DEF/SIMMAD/DSMR relative au traitement des non-conformités sur les matériels aéronautiques du périmètre de compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Référence(s) : Code du 21 septembre 2020 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Décret N° 2006-1551 du 07 décembre 2006 relatif aux règles d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 07 décembre 2006 fixant les attributions de l'autorité technique et des autorités d'emploi en matière d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.

5. Arrêté du 4 juillet 2006 (n.i. BO).

Instruction N° 2009-16880/DEF/DGA/DET/CEP/ASA du 16 janvier 2009 fixant les exigences essentielles et des dispositions complémentaires en matière de navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Autre N° 17/DEF/IGA-Air/BSMN du 30 juillet 2010 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches. Instruction N° 185/DEF/CGA/IS/IT du 16 février 2004 relative au remplacement de pièces amiantées dans les équipements en service. Autre N° 1993/DEF/CGA/CRM du 19 avril 2006 relative au cahier des clauses administratives particulières communes relatives au traitement d'une non conformité, à l'émission et au traitement d'une demande de dérogation applicable aux marchés de réalisation notifiés par la délégation générale pour l'armement ou d'autres organismes du ministère de la défense.

10. Dictionnaire de terminologie du ministère de la défense [(RRA 100) (n.i. BO)].

Instruction N° 2010-84372/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA du 16 mars 2010 fixant les modalités d'approbation et d'application des consignes de navigabilité émises, des certificats de type supplémentaires délivrés, des bulletins de service, des solutions de réparation et de certaines directives techniques publiées par les constructeurs et approuvés par les autorités de l'aviation civile aux aéronefs, certifiés de type civil, utilisés par les organismes du ministère de la défense, les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.

12. Acte technique n° 0666-11/DT/ASA/ANS du 16 juin 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 04/DEF/SIMMAD/SDTL du 01 août 2007 relative au traitement par la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense des non-conformités par émission de dérogations.

Procédure GT5 n°10 sur les dérogations, édition 2 du 20 janvier 2005 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 28 octobre 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.1. , 915-4.

Texte réglementaire temporaire