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Archivé Le chef d'état-major de la marine :

DÉCISION N° 0-27178-2011/DEF/CEMM portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.

Du 05 octobre 2011
NOR D E F B 1 1 5 2 0 2 7 S

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  141.7.

Référence de publication : BOC n°51 du 09/12/2011

L\'agrément de parrainage du bâtiment chasseur de mines tripartite Pégase, accordé à la ville d\'Antony (Hauts-de-Seine) par décision n° 606/EMM/CAB du 12 août 1986 (1) relative au parrainage d\'un batiment de la marine nationale, est annulé.

Notes

    n;i; Bo.1

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

L'amiral,
chef d'état-major de la marine,

Bernard ROGEL.