Sommaire du BOC n°51 du 09/12/2011

Texte signalé

Administration Centrale
20 septembre 2011

Archivé Arrêté du 20 septembre 2011 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur les ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes de la réserve opérationnelle à inscrire au tableau d'avancement.

NOR : D E F H 1 1 2 5 4 9 4 A
Abrogé le 15 mars 2013 par : ARRÊTÉ fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur les ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes de la réserve opérationnelle à inscrire au tableau d'avancement. Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 avril 2003 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur le personnel de la réserve opérationnelle de la marine à inscrire au tableau d'avancement. Référence de publication : JO n° 236 du 11 octobre 2011, texte n° 12 ; signalé au BOC 51/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 221.2.3.
Administration Centrale
04 octobre 2011

Archivé Décret N° 2011-1235 du 04 octobre 2011 fixant les indices de solde applicables au corps militaire des ingénieurs de l'armement, aux corps d'officiers de l'armement et au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F H 1 1 2 0 4 6 6 D
Précédent modificatif :

Décret n° 2017-490 du 5 avril 2017 (n.i. BO ; JO n° 83 du 7 avril 2017, texte n° 44).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2009-18 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables au corps militaire des ingénieurs de l'armement et aux corps d'officiers de l'armement. Décret N° 2010-1241 du 20 octobre 2010 fixant les indices de solde applicables aux ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 232 du 6 octobre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 51/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1. , 710.3.1.
Administration Centrale
20 septembre 2011

Archivé Arrêté du 20 septembre 2011 fixant pour le service du commissariat des armées la composition de la commission d'avancement des commissaires de réserve prévue à l'article R. 4221-26. du code de la défense.

NOR : D E F H 1 1 2 5 4 9 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 avril 2003 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur le personnel de la réserve opérationnelle de la marine à inscrire au tableau d'avancement. Arrêté du 16 juillet 2003 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur le personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air à inscrire au tableau d'avancement. Référence de publication : JO n° 233 du 7 octobre 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 51/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.2. , 232.1.3.3. , 200.3.2. , 111.2.1.2. , 221.2.3.
Administration Centrale
05 octobre 2011

Décret N° 2011-1245 du 05 octobre 2011 relatif à l'extension du bénéfice du maintien du demi-traitement à l'expiration des droits statutaires à congé de maladie, de longue maladie ou de longue durée des agents de la fonction publique de l'État, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière.

NOR : M F P F 1 1 1 4 3 3 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires.

Décret n° 87-602 du 30 juillet 1987 (n.i. BO ; JO du 1er août 1987 p. 8646).

Décret n° 88-386 du 19 avril 1988 (n.i. BO ; JO du 21 avril 1988 p. 5289).

Référence de publication : JO n° 233 du 7 octobre 2011, texte n° 28 ; signalé au BOC 51/2011.
Administration Centrale
07 octobre 2011

Archivé Décret N° 2011-1253 du 07 octobre 2011 modifiant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

NOR : I O C D 1 1 1 3 2 4 4 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 95-589 du 06 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

Décret n° 2009-450 du 21 avril 2009 (n.i. BO ; JO n° 95 du 23 avril 2009, texte n° 7).

Décret n° 2009-451 du 21 avril 2009 (n.i. BO ; JO n° 95 du 23 avril 2009, texte n° 8).

Référence de publication : JO n° 235 du 9 octobre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 51/2011.
Administration Centrale
26 août 2011

Arrêté du 26 août 2011 modifiant l'arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense (rectificatif).

NOR : I O C J 1 1 2 0 8 6 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense. Référence de publication : JO n° 234 du 8 octobre 2011, texte n° 14 ; signalé au BOC 51/2011.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
30 septembre 2011

Archivé Autre N° 2007/DEF/DGSIC du 30 septembre 2011 relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, de la conception au retrait de service.

NOR : D E F E 1 1 5 1 8 6 4 J
Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 2
09 septembre 2011

Archivé Instruction N° 23/DEF/DGA/DS/SASF/CATOD du 09 septembre 2011 relative aux missions et à l'organisation du centre d'analyse technico-opérationnelle de défense.

NOR : D E F A 1 1 5 2 0 1 8 J
Abrogé le 27 juillet 2017 par : INSTRUCTION N° 23/ARM/DGA/DS/SPSA/CATOD relative aux missions et à l'organisation du centre d'analyse technico-opérationnelle de défense. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 23/DEF/DGA/DS/SASF/CATOD du 11 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du centre d'analyse technico-opérationnelle de défense. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 3
25 octobre 2011

Archivé Décision N° 5627/DEF/DCSCA/SD-FBC/FIN du 25 octobre 2011 modifiant la décision n° 3403/DEF/DCSCA/SD-FBC du 14 juin 2011 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des formations navigantes de la marine nationale et de leur trésorerie militaire de rattachement.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 0 9 S
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) modifié(s) : Décision N° 3403/DEF/DCSCA/SD-FBC du 14 juin 2011 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des formations navigantes de la marine nationale et de leur trésorerie militaire de rattachement. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 3.
Texte 4
07 novembre 2011

Instruction N° 52418/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV du 07 novembre 2011 modifiant l'instruction n° 135500/DEF/GEND/SRH du 17 octobre 2008 relative à la gestion des dossiers individuels des militaires de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 1 5 2 1 0 0 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 135500/DEF/GEND/SRH du 17 octobre 2008 relative à la gestion des dossiers individuels des militaires de la gendarmerie nationale. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 4.
Texte 5
06 octobre 2011

Archivé Circulaire N° 274709/DEF/RH-AT/SDFE/IF/SC/FGNO du 06 octobre 2011 modifiant la circulaire n° 272890/DEF/RH-AT/IF/SC/FISO du 9 juin 2011 relative à la formation générale élémentaire des militaires du rang sous contrat de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 1 9 2 0 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 272890/DEF/RH-AT/IF/SC/FISO du 09 juin 2011 relative à la formation générale élémentaire des militaires du rang sous contrat de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 5.
Texte 6
03 octobre 2011

Instruction N° 0-24338-2011/DEF/EMM/AEM du 03 octobre 2011 relative à l'habilitation des officiers de la marine à rechercher et constater des infractions en matière de lutte contre la piraterie, le trafic de stupéfiants ou de migrants en mer.

NOR : D E F B 1 1 5 1 9 5 5 J
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 94-589 du 15 juillet 1994 relative aux modalités de l'exercice par l'État de ses pouvoirs de police en mer. Décret N° 97-545 du 28 mai 1997 pris pour l'application de l'article 16 de la loi n° 94-589 du 15 juillet 1994 modifiée relative aux modalités de l'exercice par l'Etat de ses pouvoirs de contrôle en mer. Décret N° 2007-536 du 10 avril 2007 pris pour l'application de l'article 23 de la loi n° 94-589 du 15 juillet 1994 relative aux modalités de l'exercice par l'État de ses pouvoirs de police en mer.

e) Décret n° 2011-1213 du 29 septembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 228 du 1er octobre 2011, texte n° 8).

f) Décision du 8 septembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 210 du 10 septembre 2011, texte n° 5).

Texte(s) abrogé(s) :

Lettre n° 0-5097-2007/DEF/EMM/AEM du 25 juillet 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 102-0.3.7.
Texte 7
05 octobre 2011

Archivé Décision N° 0-27178-2011/DEF/CEMM du 05 octobre 2011 portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 1 5 2 0 2 7 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 8
18 octobre 2011

Archivé Instruction N° 0-24520-2011/DEF/EMM/ROJ du 18 octobre 2011 relative aux missions et à l'organisation de la base navale d'Abu Dhabi.

NOR : D E F B 1 1 5 2 0 2 8 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 353/DEF/EMM/ORJ du 25 juillet 2008 relative à l'organisation de la base navale et de soutien d'Abou Dabi. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.1. , 112.6.
Texte 9
24 octobre 2011

Archivé Décision N° 0-28805-2011/DEF/EMM/PMS du 24 octobre 2011 fixant les formations de la marine ouvrant droit à l'indemnité pour services en campagne.

NOR : D E F B 1 1 5 2 0 2 6 C
Référence(s) : Décret N° 75-142 du 03 mars 1975 portant création d'une indemnité pour services en campagne allouée à certains militaires de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-14887-2011/DEF/EMM/PMS du 19 mai 2011 relative aux formations de la marine ouvrant droit à l'indemnité pour services en campagne. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 530-3.2. , 523-0.1.
Texte 10
24 octobre 2011

Décision N° 0-28790-2011/DEF/DPMM/DIR du 24 octobre 2011 portant abrogation de texte.

NOR : D E F B 1 1 5 2 0 3 1 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 190/CAB/MIL/MAR/ET du 20 mars 1946 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 10.
Texte 11
24 octobre 2011

Archivé Instruction N° 0-28792-2011/DEF/EMM/PMS du 24 octobre 2011 relative à l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle.

NOR : D E F B 1 1 5 2 0 2 9 J
Référence(s) : Décret du 17 avril 1965 portant création d'une indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle. Arrêté du 03 mars 2004 fixant les taux moyens de l'allocation spéciale de développement des ingénieurs de l'armement. Arrêté N° 126 du 17 mai 2005 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-65767-2007/DEF/EMM/PMS du 26 octobre 2007 relative à l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N° 51 du 9 décembre 2011, texte 11
Classé(s) au(x) : BOEM 523-0.3.
Texte 12
27 octobre 2011

Circulaire N° 0-25311-2011/DEF/DPMM/JUR du 27 octobre 2011 modifiant la circulaire n° 233/DEF/DPMM/JUR du 27 septembre 2006 relative aux recours administratifs dans le domaine de l'administration des militaires de la marine nationale à l'exclusion des recours de nature financière.

NOR : D E F B 1 1 5 2 0 9 7 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 233/DEF/DPMM/JUR du 27 septembre 2006 relative aux recours administratifs dans le domaine de l'administration des militaires de la marine nationale à l'exclusion des recours de nature financière. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et trois appendices. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 12.
Texte 13
03 novembre 2011

Archivé Instruction N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEF-HP/BPE du 03 novembre 2011 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés.

NOR : D E F L 1 1 5 2 1 1 6 J
Abrogé le 23 novembre 2012 par : INSTRUCTION N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 28 mai 2009 fixant pour l'armée de l'air la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 décembre 2009 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 7325/DEF/DPMAA/BRF/REGL du 26 décembre 1995 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/BPRH/DIV.EF du 24 février 2010 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction provisoire n° 1559/DEF/DPMAA-PP/BC/DQR du 29 juin 2006 (n.i. BO).

Instruction provisoire n° 479/DEF/DPMAA-PP/BC/DQR du 1er mars 2006 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.
Texte 14
03 novembre 2011

Instruction N° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 03 novembre 2011 relative aux qualifications professionnelles du personnel sous-officier et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 2 1 1 7 J
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 28 mai 2009 fixant pour l'armée de l'air la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 08 août 2011 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant.

8) Instruction n° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 3 novembre 2011 ( n.i BO ).

Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 décembre 2009 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 7325/DEF/DPMAA/BRF/REGL du 26 décembre 1995 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 20 janvier 2010 relative au recrutement des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3000/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV du 30 novembre 2006 relative aux qualifications professionnelles des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non-navigant de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
16 août 2011

Circulaire N° 230466/DEF/DGA/DRH/D du 16 août 2011 relative à la désignation des auditeurs du 32e cycle de l'enseignement militaire supérieur du 2e degré à la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 1 5 1 9 8 3 C
Référence(s) : Instruction N° 314714/DEF/DGA/D du 05 septembre 2008 relative à l'enseignement militaire supérieur à la direction générale de l'armement. Instruction N° 103730/DEF/DGA/D du 15 avril 2010 modifiant l'instruction n° 314714/DEF/DGA/D du 5 septembre 2008 relative à l'enseignement militaire supérieur à la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 15.
Texte 16
25 mars 2011

Archivé Autre du 25 mars 2011 entre le directeur de la plateforme achats finances Nord-Est et le chef du groupement de soutien de la base de défense de Nancy.

NOR : D E F E 1 1 5 2 0 0 5 X
Abrogé le 20 novembre 2014 par : DÉCISION N° 7060/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 16.
Texte 17
25 mars 2011

Archivé Autre du 25 mars 2011 entre le directeur de la plateforme achats finances Nord-Est et le chef du groupement de soutien de la base de défense de Dijon.

NOR : D E F E 1 1 5 2 0 0 6 X
Abrogé le 20 novembre 2014 par : DÉCISION N° 7060/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 17.
Texte 18
25 mars 2011

Archivé Autre du 25 mars 2011 entre le directeur de la plate-forme achats finances Nord-Est et le chef de groupement de soutien de la base de défense de Besançon.

NOR : D E F E 1 1 5 2 0 0 3 X
Abrogé le 20 novembre 2014 par : DÉCISION N° 7060/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 18.
Texte 19
07 juillet 2011

Archivé Circulaire N° 2951/DEF/DCSEA/SDA2/PM du 07 juillet 2011 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 1 8 6 6 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5046/DEF/DCSEA/SDA2/CB du 22 octobre 2010 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trente et une annexes. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 19.
Texte 20
15 juillet 2011

Circulaire N° 3139/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFPM du 15 juillet 2011 relative au concours sur épreuves pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur en chef de 2e classe en 2012.

NOR : D E F E 1 1 5 1 8 2 5 C
Référence(s) : Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Arrêté du 05 mars 2009 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Arrêté du 24 septembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours de recrutement dans les corps des ingénieurs militaires des essences et des sous-officiers du service des essences des armées. Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SDA/PM/FOR du 03 décembre 2009 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 20.
Texte 21
21 octobre 2011

Archivé Circulaire N° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 2 0 6 7 C
Référence(s) : Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Instruction N° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 13 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N° 51 du 9 décembre 2011, texte 21.
Texte 22
07 novembre 2011

Archivé Circulaire N° 0-27834-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 07 novembre 2011 relative au recrutement d'élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l'école navale allemande, rentrée scolaire 2012.

NOR : D E F B 1 1 5 2 0 9 6 C
Abrogé le 12 décembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 0-27199-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement d'élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l'école navale allemande, rentrée scolaire 2013. Référence(s) :

a) Code de la défense - Partie réglementaire.

Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Instruction N° 0-22484-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF du 18 juin 2008 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat. Instruction N° 0-60746-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 11 janvier 2010 relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l'école navale allemande. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-45915-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 12 octobre 2010 relative au recrutement d'élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l'école navale allemande, rentrée scolaire 2011. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 22.