Sommaire du BOC n°51 du 09/12/2011

Texte signalé

Administration Centrale
07 octobre 2011

Archivé Décret N° 2011-1253 du 07 octobre 2011 modifiant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

NOR : I O C D 1 1 1 3 2 4 4 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 95-589 du 06 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

Décret n° 2009-450 du 21 avril 2009 (n.i. BO ; JO n° 95 du 23 avril 2009, texte n° 7).

Décret n° 2009-451 du 21 avril 2009 (n.i. BO ; JO n° 95 du 23 avril 2009, texte n° 8).

Référence de publication : JO n° 235 du 9 octobre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 51/2011.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
30 septembre 2011

Archivé Autre N° 2007/DEF/DGSIC du 30 septembre 2011 relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, de la conception au retrait de service.

NOR : D E F E 1 1 5 1 8 6 4 J
Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 7
05 octobre 2011
Texte 8
18 octobre 2011

Archivé Instruction N° 0-24520-2011/DEF/EMM/ROJ du 18 octobre 2011 relative aux missions et à l'organisation de la base navale d'Abu Dhabi.

NOR : D E F B 1 1 5 2 0 2 8 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 353/DEF/EMM/ORJ du 25 juillet 2008 relative à l'organisation de la base navale et de soutien d'Abou Dabi. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.1. , 112.6.
Texte 10
24 octobre 2011

Décision N° 0-28790-2011/DEF/DPMM/DIR du 24 octobre 2011 portant abrogation de texte.

NOR : D E F B 1 1 5 2 0 3 1 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 190/CAB/MIL/MAR/ET du 20 mars 1946 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 10.
Texte 13
03 novembre 2011

Archivé Instruction N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEF-HP/BPE du 03 novembre 2011 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés.

NOR : D E F L 1 1 5 2 1 1 6 J
Abrogé le 23 novembre 2012 par : INSTRUCTION N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Référence(s) : Code du 08 novembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 28 mai 2009 fixant pour l'armée de l'air la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 décembre 2009 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 7325/DEF/DPMAA/BRF/REGL du 26 décembre 1995 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/BPRH/DIV.EF du 24 février 2010 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction provisoire n° 1559/DEF/DPMAA-PP/BC/DQR du 29 juin 2006 (n.i. BO).

Instruction provisoire n° 479/DEF/DPMAA-PP/BC/DQR du 1er mars 2006 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.
Texte 14
03 novembre 2011

Instruction N° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 03 novembre 2011 relative aux qualifications professionnelles du personnel sous-officier et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 2 1 1 7 J
Référence(s) : Code du 08 novembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 28 mai 2009 fixant pour l'armée de l'air la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 08 août 2011 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant.

8) Instruction n° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 3 novembre 2011 ( n.i BO ).

Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 décembre 2009 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 7325/DEF/DPMAA/BRF/REGL du 26 décembre 1995 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 20 janvier 2010 relative au recrutement des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3000/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV du 30 novembre 2006 relative aux qualifications professionnelles des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non-navigant de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
25 mars 2011
Texte 17
25 mars 2011
Texte 18
25 mars 2011
Texte 19
07 juillet 2011
Texte 22
07 novembre 2011

Archivé Circulaire N° 0-27834-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 07 novembre 2011 relative au recrutement d'élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l'école navale allemande, rentrée scolaire 2012.

NOR : D E F B 1 1 5 2 0 9 6 C