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Archivé état-major de la marine : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques »

INSTRUCTION N° 0-28221-2011/DEF/EMM/ROJ modifiant l'instruction n° 5/DEF/EMM/ROJ du 19 octobre 2010 relative à la fonction organique de la marine nationale.

Du 29 novembre 2011
NOR D E F B 1 1 5 2 2 0 8 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 5/DEF/EMM/ROJ du 19 octobre 2010 relative à la fonction organique de la marine nationale.

Référence de publication : BOC n°53 du 23/12/2011

L\'instruction n° 5/DEF/EMM/ROJ du 19 octobre 2010 est modifiée comme suit :

Annexe I.

Remplacer le tableau par le suivant :

  

DOMAINE.

TITULAIRE.

Autorité de coordination.

Affaires nucléaires, SST (1) et protection de l\'environnement.

ALNUC (2).

Fonction garde-côte et affaires internationales.

ALCO/ALRI (3).

Coordonnateur central.

Géographie, hydrographie, océanographie et météorologie.

ALOPS (4).

Défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique (NRBC).

ALOPS.

Commandement et maîtrise de l\'information (CMI).

OMI (5).

Sécurité classique.

Chef du bureau  « expertise ».

(1) Santé et sécurité du travail.
(2) Amiral coordonnateur central pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l\'environnement.
(3) Amiral autorité de coordination de la fonction « garde-côtes » et des « affaires internationales ».
(4) Amiral sous-chef d\'état-major « opérations aéronavales ».
(5) Officier chargé du management de l\'information de la marine.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Stéphane VERWAERDE.