Sommaire du BOC n°53 du 23/12/2011

Texte signalé

Administration Centrale
17 octobre 2011
Administration Centrale
16 décembre 2011

Texte réglementaire permanent

Texte 1
21 avril 2011

Arrêté du 21 avril 2011 de prescription du plan de prévention des risques technologiques sur la commune de Togny-aux-Bœufs, autour des installations du parc C de stockage de liquides inflammables de la Société Française Donges-Metz.

NOR : D E F S 1 1 5 1 5 4 5 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 3
07 décembre 2011

Autre du 07 décembre 2011 de classement.

NOR : D E F D 1 1 5 1 9 8 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 240825/DEF/SGA du 13 octobre 2011 portant abrogation d'un texte. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 3.
Texte 4
25 juillet 2011

Archivé Instruction N° 234/DEF/EMA/SC-SOUT - N° 1477/DEF/SGA du 25 juillet 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement des états-majors de soutien défense.

NOR : D E F E 1 1 5 2 0 1 6 J
Référence(s) :

Voir annexe I.

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.1.2.2.1. , 110.6.2. , 113.2.1. , 111.4.1. , 112.9.
Texte 13
16 novembre 2011

Archivé Instruction N° 352/DEF/EMM/ROJ du 16 novembre 2011 relative aux missions et organisation du centre d'expertises pratiques de lutte antipollution.

NOR : D E F B 1 1 5 2 1 2 1 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 352/DEF/EMM/ORJ du 03 juillet 2008 relative aux missions et à l'organisation du centre d'expertises pratiques de lutte antipollution. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 102-0.3.3.2. , 111.3.2.3. , 113.12.
Texte 14
21 novembre 2011

Décision N° 0-29139-2011/DEF/EMM/STN du 21 novembre 2011 portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Tourville ».

NOR : D E F B 1 1 5 2 2 0 6 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Directive n° 0-58002-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 20 décembre 2010 (n.i. BO).

Décision N° 0-14028-2011/DEF/EMM/STN du 23 mai 2011 portant changement de position de la frégate anti-sous-marins type F67 « Tourville ».

Compte rendu n° 2-38244-2010/SPM BREST/BATDESARM du 4 octobre 2010 (n.i. BO).

Message MELINDA du 27 octobre 2011 ALFAN BREST/DIVISIONS (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 17
03 novembre 2011

Archivé Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 2 1 1 4 J
Abrogé le 15 mars 2016 par : INSTRUCTION N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 28 mars 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 28 mars 2024 du service national - Partie législative. (Dernière modification le 12 février 2016 - Document consolidé le 8 mars 2016). Loi N° 97-1019 du 28 octobre 1997 portant réforme du service national (art. 1er, 2, 3, 5, 8 à 10). Décret N° 91-606 du 27 juin 1991 relatif à l'indemnité de départ allouée à certains militaires non officiers. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 03 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements. Arrêté du 08 août 2011 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 54614/DEF/C/K du 14 décembre 1977 relative aux contrats d'engagement souscrits par des mineurs. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux Instruction N° 1300/DEF/DCSSA/AST/AS du 22 mars 2000 relative aux documents médicaux et médico-administratifs concernant l'aptitude initiale à l'entrée dans les armées, la gendarmerie et les services, ainsi qu'à l'admission dans les lycées militaires. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Circulaire N° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 17 février 2011 relative au recrutement des militaires du rang engagés en qualité de militaires techniciens de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1005/DEF/DPMAA/BEG/LEG/FIN du 30 septembre 1988 relative aux engagements des sous-officiers et militaires du rang dans l'armée de l'air. Instruction N° 1010/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA du 26 février 2008 relative à l'engagement, la formation, la gestion et l'administration des engagés en qualité de militaires techniciens de l'air. Circulaire N° 1006/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 10 décembre 1992 relative aux engagements en qualité de militaires du rang techniciens. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et quatorze appendices. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
19 avril 2011

Archivé Autre du 19 avril 2011 entre le directeur de la plateforme achats finances Nord-Est et le chef de corps du centre d'entraînement des brigades.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 3 2 X
Abrogé le 20 novembre 2014 par : DÉCISION N° 7060/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 18.
Texte 19
02 novembre 2011

Archivé Circulaire N° 4567/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 02 novembre 2011 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l'année 2012.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 1 9 C