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Administration Centrale
17 octobre 2011

Décret N° 2011-1318 du 17 octobre 2011 modifiant le décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'État et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'État et de ses établissements publics.

NOR : M F P F 1 1 2 4 8 0 0 D

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'État et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'État et de ses établissements publics. Référence de publication : JO n° 243 du 19 octobre 2011, texte n° 38 ; signalé au BOC 53/2011.

Administration Centrale
17 octobre 2011

Archivé Décret N° 2011-1317 du 17 octobre 2011 portant statut particulier du corps interministériel des attachés d'administration de l'État.

NOR : M F P F 1 1 1 3 9 3 7 D

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2006-1827 du 23 décembre 2006 relatif aux règles du classement d'échelon consécutif à la nomination dans certains corps de catégorie A de la fonction publique de l'État (articles 1er. à 12., 14., 20., 35. et 36.). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 243 du 19 octobre 2011, texte n° 37 ; signalé au BOC 53/2011.

Classé(s) au(x) : BOEM 250.1.2.4.3.

Administration Centrale
16 décembre 2011

Autre du 16 décembre 2011 de classement.

NOR : D E F H 1 1 1 1 9 1 5 Z

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2011-964 du 16 août 2011 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense. Référence de publication : Signalé au BOC 53/2011.

Texte 1
21 avril 2011

Arrêté du 21 avril 2011 de prescription du plan de prévention des risques technologiques sur la commune de Togny-aux-Bœufs, autour des installations du parc C de stockage de liquides inflammables de la Société Française Donges-Metz.

NOR : D E F S 1 1 5 1 5 4 5 A

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.

Texte 2
17 novembre 2011

Archivé Arrêté du 17 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 1 5 2 1 8 8 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 2.

Texte 3
07 décembre 2011

Autre du 07 décembre 2011 de classement.

NOR : D E F D 1 1 5 1 9 8 0 Z

Texte(s) modifié(s) : Décision N° 240825/DEF/SGA du 13 octobre 2011 portant abrogation d'un texte. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 3.

Texte 4
25 juillet 2011

Archivé Instruction N° 234/DEF/EMA/SC-SOUT - N° 1477/DEF/SGA du 25 juillet 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement des états-majors de soutien défense.

NOR : D E F E 1 1 5 2 0 1 6 J

Référence(s) :

Voir annexe I.

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 105.1.2.2.1. , 110.6.2. , 113.2.1. , 111.4.1. , 112.9.

Texte 5
25 octobre 2011

Décision N° 5628/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 25 octobre 2011 relative à la création d'une trésorerie militaire au sein du 1er régiment parachutiste d'infanterie de marine.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 5 2 S

Référence(s) : Code du 19 février 2025 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 09 septembre 2011 fixant la liste des formations administratives des armées dotées d'une trésorerie militaire dans les bases de défense. Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 111.5.2.1.

Texte 6
25 octobre 2011

Décision N° 5626/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 25 octobre 2011 relative à la création d'une trésorerie militaire au sein du 13e régiment de dragons parachutistes.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 5 5 S

Référence(s) : Code du 19 février 2025 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 09 septembre 2011 fixant la liste des formations administratives des armées dotées d'une trésorerie militaire dans les bases de défense. Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 111.5.2.1.

Texte 7
03 novembre 2011

Archivé Circulaire N° 4588/DEF/DCSEA/SDA2/PM/CHANCELLERIE du 03 novembre 2011 relative à la notation des sous-officiers du service des essences des armées, des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et des militaires du rang du service des essences des armées d'active et de réserve.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 2 0 C

Abrogé le 18 novembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 3125/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation de textes. Référence(s) : Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.

Texte 8
21 novembre 2011

Archivé Décision N° 5951/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 21 novembre 2011 portant création d'une sous-trésorerie rattachée à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 5 6 S

Abrogé le 07 août 2015 par : DÉCISION N° 12956/DEF/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques. Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2010-1692 du 30 décembre 2010 relatif aux trésoreries militaires. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Décision N° 2162/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 09 décembre 2010 relative à la création d'une trésorerie militaire spécifique au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques au sein du centre interarmées d'administration des opérations. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.2.

Texte 9
24 novembre 2011

Archivé Arrêté N° 6025/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 24 novembre 2011 portant création du cercle de la base de défense de Charleville-Mézières.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 8 9 A

Référence(s) : Code du 19 février 2025 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 18 mai 2011 (n.i. BO ; JO du 20 mai 2011, texte n° 4).

Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.

Texte 10
02 novembre 2011

Archivé Circulaire N° 275024/DEF/RH-AT/SDFE/IF/FGNO du 02 novembre 2011 relative au déroulement de l'action de formation et à l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 2 1 0 3 C

Référence(s) : Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Circulaire N° 271534/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO du 29 mars 2010 relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 8637/DEF/COFAT/DEF/BCF/FI/SO du 24 juin 2004 relative au déroulement de l'action de formation et à l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.

Texte 11
21 novembre 2011

Archivé Instruction N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR du 21 novembre 2011 relative au bilan professionnel de carrière et à l'orientation des engagés volontaires de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 2 2 0 1 J

Abrogé le 23 octobre 2012 par : INSTRUCTION N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR relative au bilan professionnel de carrière et à l'orientation des engagés volontaires de l'armée de terre. Référence(s) : Code du 19 février 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 01 août 2011 portant application de l'article D. 4136-1-1. du code de la défense et fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de notification du bilan professionnel de carrière. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR du 21 juin 2010 relative à l'orientation des engagés volontaires de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 11.

Classé(s) au(x) : BOEM 213.1.1.3.

Texte 12
24 novembre 2011

Décision N° 3841/DEF/SIMMT/BSM du 24 novembre 2011 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 1 1 5 2 1 9 6 S

Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1314/DEF/DCMAT/SDT/AE du 30 juin 2004 sur les modalités d'utilisation des documents spécifiques à la réparation des matériels aériens dans les formations de maintenance de l'armée de terre. Circulaire N° 28426/DCMAT/EA/1 du 26 juillet 1973 relative à l'affranchissement des colis expédiés par la voie postale. Instruction N° 47584/DCMAT ALAT/2 N° 17594/DTCA/30 du 03 décembre 1971 sur la procédure d'urgence à utiliser pour l'approvisionnement des matériels de l'ALAT en rechanges aéronautiques. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 12.

Texte 13
16 novembre 2011

Archivé Instruction N° 352/DEF/EMM/ROJ du 16 novembre 2011 relative aux missions et organisation du centre d'expertises pratiques de lutte antipollution.

NOR : D E F B 1 1 5 2 1 2 1 J

Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 352/DEF/EMM/ORJ du 03 juillet 2008 relative aux missions et à l'organisation du centre d'expertises pratiques de lutte antipollution. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 13.

Classé(s) au(x) : BOEM 102-0.3.3.2. , 111.3.2.3. , 113.12.

Texte 14
21 novembre 2011

Décision N° 0-29139-2011/DEF/EMM/STN du 21 novembre 2011 portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Tourville ».

NOR : D E F B 1 1 5 2 2 0 6 S

Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Directive n° 0-58002-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 20 décembre 2010 (n.i. BO).

Décision N° 0-14028-2011/DEF/EMM/STN du 23 mai 2011 portant changement de position de la frégate anti-sous-marins type F67 « Tourville ».

Compte rendu n° 2-38244-2010/SPM BREST/BATDESARM du 4 octobre 2010 (n.i. BO).

Message MELINDA du 27 octobre 2011 ALFAN BREST/DIVISIONS (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 14.

Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte 15
29 novembre 2011

Archivé Instruction N° 0-28221-2011/DEF/EMM/ROJ du 29 novembre 2011 modifiant l'instruction n° 5/DEF/EMM/ROJ du 19 octobre 2010 relative à la fonction organique de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 1 5 2 2 0 8 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 5/DEF/EMM/ROJ du 19 octobre 2010 relative à la fonction organique de la marine nationale. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 15.

Texte 16
12 décembre 2011

Archivé Autre du 12 décembre 2011 à la décision n° 0-28805-2011/DEF/EMM/PMS du 24 octobre 2011 fixant les formations de la marine ouvrant droit à l'indemnité pour services en campagne.

NOR : D E F D 1 1 5 2 0 2 6 Z

Texte(s) modifié(s) : Décision N° 0-28805-2011/DEF/EMM/PMS du 24 octobre 2011 fixant les formations de la marine ouvrant droit à l'indemnité pour services en campagne. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 16.

Texte 17
03 novembre 2011

Archivé Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 2 1 1 4 J

Abrogé le 15 mars 2016 par : INSTRUCTION N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 19 février 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 19 février 2025 du service national - Partie législative. (Dernière modification le 12 février 2016 - Document consolidé le 8 mars 2016). Loi N° 97-1019 du 28 octobre 1997 portant réforme du service national (art. 1er, 2, 3, 5, 8 à 10). Décret N° 91-606 du 27 juin 1991 relatif à l'indemnité de départ allouée à certains militaires non officiers. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 03 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements. Arrêté du 08 août 2011 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 54614/DEF/C/K du 14 décembre 1977 relative aux contrats d'engagement souscrits par des mineurs. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux Instruction N° 1300/DEF/DCSSA/AST/AS du 22 mars 2000 relative aux documents médicaux et médico-administratifs concernant l'aptitude initiale à l'entrée dans les armées, la gendarmerie et les services, ainsi qu'à l'admission dans les lycées militaires. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Circulaire N° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 17 février 2011 relative au recrutement des militaires du rang engagés en qualité de militaires techniciens de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1005/DEF/DPMAA/BEG/LEG/FIN du 30 septembre 1988 relative aux engagements des sous-officiers et militaires du rang dans l'armée de l'air. Instruction N° 1010/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA du 26 février 2008 relative à l'engagement, la formation, la gestion et l'administration des engagés en qualité de militaires techniciens de l'air. Circulaire N° 1006/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 10 décembre 1992 relative aux engagements en qualité de militaires du rang techniciens. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et quatorze appendices. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 17.

Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.

Texte 18
19 avril 2011

Archivé Autre du 19 avril 2011 entre le directeur de la plateforme achats finances Nord-Est et le chef de corps du centre d'entraînement des brigades.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 3 2 X

Abrogé le 20 novembre 2014 par : DÉCISION N° 7060/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 18.

Texte 19
02 novembre 2011

Archivé Circulaire N° 4567/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 02 novembre 2011 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l'année 2012.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 1 9 C

Abrogé le 21 décembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 10797/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l'année 2013. Référence(s) : Code du 19 février 2025 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 76-1191 du 23 décembre 1976 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers. Instruction N° 11075/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 06 mai 1997 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure aux sous-officiers du service des essences des armées et aux sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2236/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GESTION du 23 avril 2010 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l'année 2010.

Circulaire n° 5999/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GESTION du 17 décembre 2010 (n.i BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 19.

Texte 20
17 novembre 2011

Archivé Circulaire N° 150200/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 17 novembre 2011 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2012. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription.

NOR : D E F T 1 1 5 2 1 9 8 C

Abrogé le 05 décembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 149968/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2013. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription, modalités et procédures d'intégration. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 05 août 2009 relatif aux concours d'admission à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 149000/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 01 décembre 2010 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2011. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription. Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 20.

Sommaire du BOC n°53 du 23/12/2011

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