DÉCISION N° 3841/DEF/SIMMT/BSM portant abrogation de textes.
Du 24 novembre 2011NOR D E F T 1 1 5 2 1 9 6 S
Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :
circulaire n° 1314/DEF/DCMAT/SDT/AE du 30 juin 2004 (BOC, 2004, p. 3949 ; BOEM 561.3.1) sur les modalités d\'utilisation des documents spécifiques à la réparation des matériels aériens dans les formations de maintenance de l\'armée de terre ;
circulaire n° 28426/DCMAT/EA/1 du 26 juillet 1973 (BOC/G, p. 616 ; BOEM 561.3.3) modifiée, relative à l\'affranchissement des colis expédiés par la voie postale ;
instruction n° 47584/DCMAT ALAT/2 - n° 17594/DTCA/30 du 3 décembre 1971 (BOC/G, 1972, p. 142 ; BOEM 563.2.3) modifiée, sur la procédure d\'urgence à utiliser pour l\'approvisionnement des matériels de l\'ALAT en rechanges aéronautiques.
Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
Le général de corps d'armée,
directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres,
Jean-Tristan VERNA.