DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :
sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation »
NOR D E F E 1 1 5 2 4 5 6 J
INSTRUCTION N° 13191/DEF/DCSSA/RH/PF portant abrogation d'un texte.
Du 23 décembre 2011NOR D E F E 1 1 5 2 4 5 6 J
Est abrogée par la présente instruction :
- instruction n° 434/DEF/DCSSA/2/ENS du 1er mars 1983 modifée, relative à l\'attribution d\'indemnités d\'enseignement allouées par le service de santé des armées.
La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
Le médecin général inspecteur,
sous-directeur « ressources humaines »,
Frédéric FLOCARD.