Sommaire du BOC n°06 du 03/02/2012

Texte signalé

Administration Centrale
07 novembre 2011

Archivé Arrêté du 07 novembre 2011 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale.

NOR : D E F H 1 1 3 0 1 8 7 A
Référence de publication : JO n° 264 du 15 novembre 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 6/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.3.3.
Administration Centrale
08 novembre 2011

Arrêté du 08 novembre 2011 relatif à la création du comité d'hygiène, de sécurité et desconditions de travail d'établissement public du service hydrographique et océanographique de la marine.

NOR : D E F H 1 1 3 0 5 2 9 A
Référence de publication : JO n° 263 du 13 novembre 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 6/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.8.1.6.
Administration Centrale
27 janvier 2012

Autre du 27 janvier 2012 de classement.

NOR : D E F M 0 0 0 1 5 0 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 mars 2000 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe « Timor-Oriental ». Arrêté du 18 juillet 2002 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe « Afghanistan ». Arrêté du 11 janvier 2011 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe « Géorgie ». Arrêté du 13 octobre 2011 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe « Libye ». Référence de publication : Signalé au BOC 6/2012.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
14 décembre 2011

Autre du 14 décembre 2011 entre la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres et le chef de corps de la 12e base de soutien du matériel de l'armée de terre et le chef du détachement de Moulins de la 13e base de soutien du matériel de l'armée de terre.

NOR : D E F F 1 1 5 2 4 0 0 X
Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 2
20 décembre 2011

Archivé Directive N° 22/DEF/DGSIC du 20 décembre 2011 portant sur la transition internet protocol version 6.

NOR : D E F E 1 1 5 2 3 9 9 X
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 3
20 décembre 2011

Archivé Directive N° 21/DEF/DGSIC du 20 décembre 2011 portant sur les certificats électroniques employés au sein du ministère de la défense et des anciens combattants.

NOR : D E F E 1 1 5 2 4 3 0 X
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 4
04 janvier 2012

Archivé Circulaire N° 1200089/DEF/SGA/DAJ/DAPM/BPGF/SRH du 04 janvier 2012 relative au travail de 2012 pour le recrutement en 2013 des officiers greffiers du service de la justice militaire.

NOR : D E F D 1 2 5 0 1 1 6 C
Référence(s) : Instruction N° 89006/DEF/APM/PERS du 13 juin 1989 relative au recrutement des officiers greffiers du service de la justice militaire.

Circulaire n° 90002/DEF/APM/PERS du 24 septembre 1990 modifiée (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 1101445/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH du 26 janvier 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 662.1.3.2.
Texte 5
13 janvier 2012

Archivé Instruction N° 280/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/5 du 13 janvier 2012 modifiant l'instruction n° 16000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/5 du 21 octobre 2004 fixant les modalités d'application du décret n° 82-358 du 21 avril 1982 modifié, portant création de la médaille de la défense nationale.

NOR : D E F M 1 2 5 0 1 2 9 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 16000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/5 du 21 octobre 2004 fixant les modalités d'application du décret n° 82-358 du 21 avril 1982 modifié, portant création de la médaille de la défense nationale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 5.
Texte 6
05 décembre 2011

Archivé Arrêté N° 6231/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 05 décembre 2011 portant dissolution du cercle mixte du 3e régiment du génie à Charleville-Mézières (Ardennes).

NOR : D E F E 1 1 5 2 2 5 9 A
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO du 25 novembre 2011 ; texte n° 5).

Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Arrêté N° 6025/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 24 novembre 2011 portant création du cercle de la base de défense de Charleville-Mézières. Texte(s) modifié(s) :

Arrêté n° 575 du 23 juin 2000 (BOC/PA N° 29 du 17 juillet 2000 ; p. 3568).

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 14 novembre 1990 (BOC/PA N° 49 du 3 décembre 1990 ; p. 4641).

Arrêté N° 303 du 08 juin 2005 portant dissolution du foyer du 3e régiment du génie de Charleville-Mézières (Ardennes). Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 7
09 décembre 2011

Archivé Arrêté N° 6319/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 09 décembre 2011 portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment d'infanterie de marine à Angoulême (Charente).

NOR : D E F E 1 1 5 2 2 8 3 A
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO du 25 novembre 2011, texte 5).

Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Arrêté N° 6241/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 06 décembre 2011 portant création du cercle de la base de défense d'Angoulême (Charente). Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 206 du 6 mars 2000 (BOC/PA du 27 mars 2000, n° 13, p.1568).

Arrêté N° 236 du 12 avril 2006 portant dissolution du foyer du 1er régiment d'infanterie de marine d'Angoulême (Charente). Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.1.
Texte 8
23 décembre 2011

Instruction N° 13191/DEF/DCSSA/RH/PF du 23 décembre 2011 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 1 5 2 4 5 6 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 434/DEF/DCSSA/2/ENS du 01 mars 1983 relative à l'attribution d'indemnités d'enseignement allouées par le service de santé des armées. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 8.
Texte 9
23 décembre 2011

Arrêté N° 130009/GEND/DOE/SDOE du 23 décembre 2011 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F G 1 1 5 2 4 3 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 30 avril 1970 relatif aux limites territoriales des unités de la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 9.
Texte 10
23 décembre 2011

Circulaire N° 130010/GEND/DOE/SDOE du 23 décembre 2011 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F G 1 1 5 2 4 4 0 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 31366/MA/GEND/T du 05 septembre 1958 relative à l'appellation des unités de la gendarmerie départementale. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 10.
Texte 11
23 décembre 2011

Décision N° 130012/GEND/DOE/SDOE du 23 décembre 2011 portant abrogation de textes.

NOR : D E F G 1 1 5 2 4 4 1 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 35100/DEF/GEND/BS/STR du 13 juillet 1979 relative au changement d'appellation des commandements de circonscription régionale de gendarmerie. Décision N° 16674 du 31 mars 1983 relative à l'appellation et à la subordination des commandants de région de gendarmerie. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 11.
Texte 12
23 décembre 2011

Instruction N° 130008/GEND/DOE/SDOE du 23 décembre 2011 portant abrogation de textes.

NOR : D E F G 1 1 5 2 4 3 9 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction du 27 juin 1929 pour l'application du décret du 1 er décembre 1928 (A)sur l'organisation de la gendarmerie. Instruction N° 4291DN/EMP du 26 mars 1949 fixant les attributions des commandants régionaux de la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 12.
Texte 13
20 décembre 2011

Décision N° 0-31550-2011/DEF/EMM/STN du 20 décembre 2011 portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Tourville ».

NOR : D E F B 1 1 5 2 4 3 5 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Directive n° 0-58002-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 20 décembre 2010 (n.i. BO).

Décision N° 0-14028-2011/DEF/EMM/STN du 23 mai 2011 portant changement de position de la frégate anti-sous-marins type F67 « Tourville ». Décision N° 0-29139-2011/DEF/EMM/STN du 21 novembre 2011 portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Tourville ».

Compte rendu n° 2-63181-2011/SMP BREST/BATDESARM du 21 novembre 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 14
05 janvier 2012

Archivé Instruction N° 0-395-2012/DEF/DPMM/FORM du 05 janvier 2012 relative aux conditions et modalités de rémunération des agents civils et militaires participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement au sein de la marine, de ses écoles et centres de formation.

NOR : D E F B 1 2 5 0 1 0 9 J
Abrogé le 03 avril 2018 par : INSTRUCTION N° 0-9557-2018/ARM/DPMM/FORM relative aux conditions et modalités de rémunération des agents civils et militaires affectés dans une unité de la marine participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement au sein de la marine, de ses écoles et centres de formation. Référence(s) : Décret N° 2007-658 du 02 mai 2007 relatif au cumul d'activités des fonctionnaires, des agents non titulaires de droit public et des ouvriers des établissements industriels de l'État. Décret N° 2008-999 du 24 septembre 2008 relatif au cumul d'activités à titre accessoire des militaires. Décret N° 2010-235 du 05 mars 2010 relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement.

Instruction ministérielle n° 311669/DEF/SGA/DRH-MD du 6 décembre 2011 (n.i. BO).

Circulaire n° 2157 du 11 mars 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6. , 255-0.2.13.
Texte 15
13 octobre 2011

Archivé Arrêté du 13 octobre 2011 fixant pour l'armée de l'air la composition de la commission prévue à l'article 2. du décret n° 65-385 du 18 mai 1965 relatif aux tableaux de concours pour la Légion d'honneur et la médaille militaire des militaires et assimilés appartenant ou non à l'armée d'active.

NOR : D E F L 1 1 5 2 3 7 6 A
Référence(s) : Décret N° 65-385 du 18 mai 1965 relatif aux tableaux de concours pour la Légion d'honneur et la médaille militaire des militaires et assimilés appartenant ou non à l'armée d'active. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.1.1. , 111.2.1.1.
Texte 16
03 novembre 2011

Archivé Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 03 novembre 2011 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 2 1 1 8 J
Abrogé le 11 octobre 2013 par : INSTRUCTION N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté du 03 mars 2010 conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au directeur de la section technique de l'armée de terre.

3. Arrêté n° 0-13547-2009/DEF/DPMM/1 du 28 mai 2009 (BOC N° 22 du 26 juin 2009, texte 77).

4. Arrêté du 22 décembre 2008 (BOC N° 3 du 16 janvier 2009, texte 27).

Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 décembre 2009 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et neuf appendices. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.3.
Texte 17
30 novembre 2011

Note N° 818/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/EPMS du 30 novembre 2011 modifiant la note n° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

NOR : D E F L 1 1 5 2 4 6 1 X
Texte(s) modifié(s) : Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 17.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
02 décembre 2011

Arrêté du 02 décembre 2011 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle, application en 2011 de l'article R. 4221-21. du code de la défense.

NOR : D E F P 1 1 5 2 3 8 8 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 18.
Texte 19
13 décembre 2011

Arrêté du 13 décembre 2011 fixant, au titre de l'année 2012, le nombre de militaires de carrière pouvant être admis au bénéfice du congé du personnel navigant prévu au point 1. de l'article L. 4139-7. du code de la défense.

NOR : D E F P 1 1 5 2 3 2 5 A
Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 19.
Texte 20
23 janvier 2012

Autre du 23 janvier 2012 à l'arrêté du 7 décembre 2011 fixant le nombre de places et définissant les conditions d'admission dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense en 2012 au titre de l'article 29. du décret n° 2010-1239 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 7144 du 22 novembre 2011).

NOR : D E F D 1 2 5 0 0 7 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 décembre 2011 fixant le nombre de places et définissant les conditions d'admission dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense en 2012 au titre de l'article 29. du décret n° 2010-1239 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 7144 du 22 novembre 2011). Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 20.
Texte 21
28 novembre 2011

Archivé Circulaire N° 4929/DEF/DCSEA/SDA2/PM du 28 novembre 2011 modifiant la circulaire n° 2951/DEF/DCSEA/SDA2/PM du 7 juillet 2011 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 2 2 7 9 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 2951/DEF/DCSEA/SDA2/PM du 07 juillet 2011 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 21.
Texte 22
16 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 5233/DEF/DCSEA/SDA/SDA2 du 16 décembre 2011 relative au bilan professionnel de carrière pour l'année 2012.

NOR : D E F E 1 1 5 2 4 2 6 C
Abrogé le 02 novembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 3893/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative aux bilans professionnels de carrière pour les années 2015 et 2016. Référence(s) : Instruction N° 4946/DEF/DCSEA/SDA/SDA2 du 29 novembre 2011 fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de notification du bilan professionnel de carrière au service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 22.
Texte 23
13 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 275618/DEF/RH-AT/FS/LANGUES du 13 décembre 2011 relative à l'organisation des examens militaires de langue française pour l'année 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 2 4 2 0 C
Abrogé le 29 août 2012 par : CIRCULAIRE N° 273207/DEF/RH-AT/F/FS/SL relative à la formation, aux évaluations et à l'attribution des niveaux de compétences en langues pour le cycle de formation 2012-2013. Référence(s) : Instruction N° 191/DEF/EMAT/PRH/DS du 28 février 2007 relative aux certificats militaires de langue française. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 274143/DEF/RH-AT/FS/LANGUES du 21 juillet 2010 relative à l'organisation des certificats militaires de langue française pour l'année 2011. Pièce(s) jointe(s) : Quinze annexes. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 23.
Texte 24
12 janvier 2012

Circulaire N° 480334/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC du 12 janvier 2012 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux différents grades d'officier de la réserve opérationnelle de l'armée de terre en 2012.

NOR : D E F T 1 2 5 0 1 1 8 C
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire II. Régimes juridiques de défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016 ). Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 24.