Le ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le code de la défense, notamment son article R. 3412-6. ;

Vu le décret du 23 novembre 2011 ^(A) portant délégation de signature ;

Vu l'arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense ;

Vu l'arrêté du 5 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense,

Arrête :

Art. 1er.

 

Le cercle de la base de défense de Belfort est créé à compter du 14 décembre 2011.

Art. 2.

 

Le cercle de la base de défense de Belfort est un cercle interarmées constitué au sein du groupement de soutien de la base de défense de Belfort.

Art. 3.

 

Le cercle de la base de défense de Belfort assure des prestations de restauration, d\'hébergement, de débit de boissons, de vente d\'articles divers, de services à la personne, de manifestations particulières ainsi que des activités culturelles, sportives et de détente.

Art. 4.

 

Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.