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Archivé Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « politique des ressources humaines »

INSTRUCTION N° 340044/DEF/RH-AT/PRH/LEG modifiant l'instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.

Du 27 février 2012
NOR D E F T 1 2 5 0 3 6 5 J

L\'instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 est modifiée comme suit :

Remplacer le tableau du point 3.1.1. par le tableau suivant :

CATÉGORIES.

S

I

G

Y

C

O

P

CONDITIONS PARTICULIÈRES ET (OU)
CONTRE-INDICATIONS MÉDICALES.

Officiers des armes.

2

2

2

5

4

3

0

(1) (2) (3)

Officiers des services.

3

2

3

5

4

3

0

(1) (2) (3)

Sous-officiers des armes.

2

2

2

5

4

3

0

(1) (2) (3)

Sous-officiers des services.

3

2

3

5

4

3

0

(1) (2) (3)

EVAT, VDAT (4).

3

2

3

5

4

3

0

(1) (2) (3)

Militaires commissionnés et spécialistes (5).

3

3

3

5

4

3

2

 

Commissaires de l\'armée de terre.

2

2

2

5

3

3

0 ou 1

 (6)

(1) Pour tous les candidats à l\'engagement : coefficient de mastication au moins égal à 30 p. 100. Denture en bon état ; la nécessité de soins dentaires prolongés entraîne une inaptitude temporaire des candidats à l\'engagement pendant la période des soins.

(2) O = 3 pour déficit de l\'acuité auditive isolée, à l\'exclusion de toute affection aiguë ou chronique.

(3) L\'aptitude initiale indiquée par le P 0 doit être réévaluée avant la fin de la période probatoire. Seul le militaire classé P 1 est déclaré apte au service.

(4) Engagés volontaires dans l\'armée de terre et volontaires de l\'armée de terre.

(5) Les militaires commissionnés (active) sont recrutés au titre de l\'article L. 4132-10. et les spécialistes (réserve) sont recrutés au titre de l\'article L. 4221-3. en vue d\'exercer des fonctions déterminés correspondant à leurs qualifications professionnelles.

(6) Coefficient de mastication au moins égal à 30 p. 100 sans prothèse ; l\'aptitude médicale indiquée par le coefficient P 1 est exigé des candidats militaires comptant plus de six mois de services militaires effectifs, le coefficient 0 exigé des autres candidats a un caractère provisoire qui doit être transformé en coefficient 1 avant la fin de l\'engagement souscrit pour la durée de la scolarité en tant qu\'élève officier, ou la fin de la période probatoire prévue statutairement pour la nomination dans le corps.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

Philippe RENARD.