Sommaire du BOC n°15 du 30/03/2012

Texte signalé

Administration Centrale
26 décembre 2011

Archivé Décret N° 2011-1966 du 26 décembre 2011 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Orchestra Air » du personnel de l'armée de l'air.

NOR : D E F D 1 1 2 6 7 8 7 D
Référence de publication : JO n° 300 du 28 décembre 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 15/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.6.5.1.
Administration Centrale
28 décembre 2011

Archivé Décret N° 2011-1990 du 28 décembre 2011 modifiant le décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie.

NOR : I O C J 1 1 1 9 9 1 2 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie. Référence de publication : JO n° 301 du 29 décembre 2011, texte n° 29 ; signalé au BOC 15/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.1.

Texte réglementaire permanent

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
26 janvier 2012

Archivé Circulaire N° 5775/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM du 26 janvier 2012 modifiant la circulaire n° 2951/DEF/DCSEA/SDA2/PM du 7 juillet 2011 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 0 3 2 8 C
Référence(s) :

Message n° 364/BPIA/DIR/GE/CDTGE/SECGE du 16 janvier 2012 (n.i. BO).

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 2951/DEF/DCSEA/SDA2/PM du 07 juillet 2011 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 30 mars 2012, texte 18.
Texte 19
09 mars 2012

Archivé Circulaire N° 20450/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 09 mars 2012 concernant le recrutement de sauveteurs plongeurs héliportés, au titre de l'année 2012 - plan 2013.

NOR : D E F L 1 2 5 0 3 7 4 C
Abrogé le 08 mars 2013 par : CIRCULAIRE N° 20447/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC concernant le recrutement de sous-officiers sauveteurs plongeurs héliportés, au titre de l'année 2013 - plan 2014. Référence(s) : Arrêté du 08 août 2011 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 2350/DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL du 05 mars 2002 relative au recrutement et à la formation des sous-officiers qualifiés « sauveteurs plongeurs ». Instruction N° 900/DEF/DCSSA/AST/AME du 15 janvier 2006 relative à l'aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Circulaire N° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 d'application de l'instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971) modifiée portant définition des monographies d'emploi des cadres de maîtrise, spécialistes supérieurs et élémentaires et techniciens du personnel non navigant. Circulaire N° 0-42289-2007/DEF/DPMM/2/ASC du 28 juin 2007 relative aux conditions de recrutement et de sélection du cours de plongeur de bord de la marine.

g) Note-express n° 25302014/CFA/CEM/ORH/PN/RENS du 8 décembre (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 20775/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 19 avril 2010 portant sur les épreuves relatives au recrutement des sous-officiers et militaires techniciens de l'air de la spécialité 2630 « sauveteur plongeur héliporté » - session 2010. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 30 mars 2012, texte 19.