À compter du 1^er janvier 2012, l\'instruction n° 88/DEF/EMM/PL/ORA du 5 juin 2003 est modifiée comme suit :

1. Au point 6.3.

Ajouter après le cinquième alinéa, l\'alinéa suivant :

« - à l\'air ou aux mélanges, dans le cadre des opérations de formation d\'élèves de l\'école de plongée à la plongée spécifique, à la mise en œuvre d\'explosif ou au sauvetage. ».

2. Au point 6.4.

2.1. Ajouter après le troisième alinéa, les alinéas suivants :

« - de certaines opérations ⁽¹⁾ de formation à l\'école de plongée :

- des expérimentations particulières conduites à ALFAN/CEPHISMER. ».

2.2. Ajouter la note de bas de page suivante :

« ⁽¹⁾ Ces plongées d\'instruction pour lesquelles, du fait de l\'encadrement de personnel en formation, le risque d\'accident est accru, sont les suivantes :

• supérieures à 45 m ;

• dont la durée est supérieure à 3 h à l\'oxygène pur ;

• comprennent la mise en œuvre d\'explosif ;

• supérieures à 30 m pour les opérations de sauvetage ;

• incursion à 18 m à l\'oxygène pur. ».

3. Après le point 6.4.2. ajouter le point 6.4.3. suivant :

« 6.4.3. Opérations réelles de formation de l\'école de plongée.

Pour l\'école de plongée, les opérations réelles de formation, telles que définies dans le point 6.4., autorisent, pour le personnel ayant droit participant à l\'encadrement de ces plongées, un dépassement du quota d\'ISPA dans la limite de 15 actes par semestre. Ces plongées ouvrent également droit aux bonifications en opérations réelles de l\'arrêté cité en référence b). ».

4. Remplacer le point 6.5. par le point 6.5. suivant :

« 6.5. Plongées d\'expérimentation opérationnelle et plongées à saturation.

Ces plongées se caractérisent par le risque qu\'elles présentent et le stress physiologique qu\'elles induisent. Les plongées sont qualifiées d\'expérimentales lorsqu\'elles nécessitent l\'accord préalable de l\'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) précédé de l\'avis d\'un comité de protection des personnes (comité d\'éthique).

Ces plongées sont couvertes par un ordre d\'essai ou une instruction particulière émis par ALFAN/CEPHISMER.

Ces plongées ouvrent droit aux bonifications de plongée d\'essai au sens de l\'arrêté cité en référence b). Elles ouvrent également droit au dépassement du plafonnement des ISPA (plongeurs d\'armes) ou de la norme d\'activité subaquatique des autres catégories de plongeurs. Ce dépassement est limité à 10 ISPA par semestre pour les plongeurs d\'armes. ».