Sommaire du BOC n°14 du 23/03/2012
Texte signalé
Administration Centrale
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Administration Centrale
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Archivé Arrêté du 30 novembre 2011 relatif à la procédure de certification des entreprises souhaitant être destinataires de produits liés à la défense.
NOR : D E F D 1 1 2 9 5 4 4 A Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.
Administration Centrale
09 décembre 2011
09 décembre 2011
Administration Centrale
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Archivé Arrêté du 17 novembre 2011 pris en application des dispositions de l'article 2. du décret n° 2002-741 du 2 mai 2002 portant attribution d'une indemnité spéciale pour travaux de recherches scientifiques à certains personnels civils et militaires du ministère de la défense.
NOR : D E F H 1 1 2 9 3 2 6 A Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6. , 255-0.2.5.
Administration Centrale
02 décembre 2011
02 décembre 2011
Administration Centrale
02 décembre 2011
02 décembre 2011
Administration Centrale
05 décembre 2011
05 décembre 2011
Administration Centrale
06 décembre 2011
06 décembre 2011
Administration Centrale
06 décembre 2011
06 décembre 2011
Administration Centrale
06 décembre 2011
06 décembre 2011
Administration Centrale
06 décembre 2011
06 décembre 2011
Administration Centrale
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Archivé Décret N° 2011-1864 du 12 décembre 2011 autorisant le ministre de la défense et des anciens combattants à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil du ministère de la défense.
NOR : D E F H 1 1 2 0 9 1 1 D Classé(s) au(x) : BOEM 110.5.3.2.
Administration Centrale
06 décembre 2011
06 décembre 2011
Archivé Arrêté du 06 décembre 2011 fixant les règles d'organisation et la nature de l'épreuve de sélection par voie d'examen professionnel pour l'avancement au grade d'agent technique de 1re classe de la direction générale de la sécurité extérieure.
NOR : D E F M 1 1 3 3 5 0 8 A Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.2.1.
Administration Centrale
06 décembre 2011
06 décembre 2011
Archivé Arrêté du 06 décembre 2011 fixant les règles d'organisation et la nature de l'épreuve de sélection par voie d'examen professionnel pour l'avancement au grade d'adjoint administratif de 1re classe de la direction générale de la sécurité extérieure.
NOR : D E F M 1 1 3 3 4 9 5 A Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.2.1.
Administration Centrale
02 novembre 2011
02 novembre 2011
Archivé Arrêté du 02 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration.
NOR : D E F H 1 1 2 6 6 9 5 A Classé(s) au(x) : BOEM 240.3. , 254-0.3. , 250.4.2. , 200.3.1. , 114.1.
Administration Centrale
09 décembre 2011
09 décembre 2011
Archivé Arrêté du 09 décembre 2011 fixant l'organisation des concours d'admission en qualité d'élève ingénieur des études et techniques de l'armement à l'École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement.
NOR : D E F A 1 1 3 3 7 2 6 A Classé(s) au(x) : BOEM 710.2.2.
Administration Centrale
09 décembre 2011
09 décembre 2011
Archivé Arrêté du 09 décembre 2011 relatif aux concours d'admission d'élèves civils à l'École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement.
NOR : D E F A 1 1 3 3 7 8 0 A Classé(s) au(x) : BOEM 712.2.5.
Administration Centrale
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Archivé Arrêté du 30 novembre 2011 relatif aux modalités de la déclaration prévue à l'article L. 2335-7. du code de la défense.
NOR : D E F D 1 1 3 0 6 8 9 A Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.
Administration Centrale
29 novembre 2011
29 novembre 2011
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29 novembre 2011
29 novembre 2011
Administration Centrale
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Archivé Arrêté du 30 novembre 2011 fixant l'organisation du contrôle sur pièces et sur place effectué par le ministère de la défense en application de l'article L. 2339-1. du code de la défense.
NOR : D E F D 1 1 2 9 5 4 5 A Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.
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30 novembre 2011
30 novembre 2011
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09 novembre 2011
09 novembre 2011
Archivé Décret N° 2011-1476 du 09 novembre 2011 relatif à l'agrément des armuriers (articles 1er. à 6. et 19. à 20.).
NOR : I O C D 1 1 1 5 8 5 5 DTexte réglementaire permanent
Texte
1
07 février 2012
07 février 2012
Instruction N° 1272/DEF/SGA/MA du 07 février 2012 relative aux modalités de traitement des « initiatives spontanées » en matière d'externalisation.
NOR : D E F P 1 2 5 0 2 5 7 J Classé(s) au(x) : BOEM 433.1.
Texte
2
14 février 2012
14 février 2012
Autre du 14 février 2012 entre le chef du service parisien de soutien de l'administration centrale et le directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement, en matière de gestion et de rénumération des personnels civils.
NOR : D E F E 1 2 5 0 2 7 5 X Classé(s) au(x) : BOEM 240.11.
Texte
3
03 janvier 2012
03 janvier 2012
Archivé Instruction N° 8/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 03 janvier 2012 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement.
NOR : D E F A 1 2 5 0 1 9 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 700.1.1.
Texte
4
20 février 2012
20 février 2012
Archivé Arrêté N° 946/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 20 février 2012 portant dissolution du cercle mixte du 3e régiment d'infanterie de marine de Vannes.
NOR : D E F E 1 2 5 0 2 8 5 A Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte
5
20 février 2012
20 février 2012
Archivé Arrêté N° 945/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 20 février 2012 portant création du cercle de la base de défense de Vannes-Coëtquidan.
NOR : D E F E 1 2 5 0 2 8 4 A Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte
6
03 janvier 2012
03 janvier 2012
Texte
7
08 février 2012
08 février 2012
Texte
8
17 février 2012
17 février 2012
Décision N° 0-4187-2012/DEF/EMM/ROJ du 17 février 2012 portant abrogation de textes.
NOR : D E F B 1 2 5 0 2 9 1 S
Texte
9
17 février 2012
17 février 2012
Archivé Décision N° 0-3716-2012/DEF/EMM/ROJ du 17 février 2012 fixant le transfert du noyau permanent des honneurs de la marine en région Île-de-France à Sainte-Assise.
NOR : D E F B 1 2 5 0 2 9 2 S Classé(s) au(x) : BOEM 113.4.
Texte
10
17 février 2012
17 février 2012
Texte
11
17 février 2012
17 février 2012
Texte
12
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Instruction N° 16/DEF/DRH-AA/SDGR du 21 novembre 2011 relative au bilan professionnel de carrière du personnel sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air.
NOR : D E F L 1 1 5 2 5 1 9 J Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.1.Texte réglementaire temporaire
Texte
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03 février 2012
03 février 2012
Texte
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14 février 2012
14 février 2012