Sommaire du BOC n°14 du 23/03/2012

Texte signalé

Administration Centrale
30 novembre 2011

Archivé Arrêté du 30 novembre 2011 relatif à la procédure de certification des entreprises souhaitant être destinataires de produits liés à la défense.

NOR : D E F D 1 1 2 9 5 4 4 A
Pièce(s) jointe(s) : Quatres annexes. Référence de publication : JO n° 284 du 8 décembre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 14/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.
Administration Centrale
06 décembre 2011

Archivé Arrêté du 06 décembre 2011 fixant les règles d'organisation et la nature de l'épreuve de sélection par voie d'examen professionnel pour l'avancement au grade d'agent technique de 1re classe de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F M 1 1 3 3 5 0 8 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 292 du 17 décembre 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 14/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.2.1.
Administration Centrale
06 décembre 2011

Archivé Arrêté du 06 décembre 2011 fixant les règles d'organisation et la nature de l'épreuve de sélection par voie d'examen professionnel pour l'avancement au grade d'adjoint administratif de 1re classe de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F M 1 1 3 3 4 9 5 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 292 du 17 décembre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 14/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.2.1.
Administration Centrale
09 décembre 2011
Administration Centrale
30 novembre 2011

Archivé Arrêté du 30 novembre 2011 fixant l'organisation du contrôle sur pièces et sur place effectué par le ministère de la défense en application de l'article L. 2339-1. du code de la défense.

NOR : D E F D 1 1 2 9 5 4 5 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 284 du 8 décembre 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 14/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.
Administration Centrale
09 novembre 2011

Texte réglementaire permanent

Texte 1
07 février 2012

Instruction N° 1272/DEF/SGA/MA du 07 février 2012 relative aux modalités de traitement des « initiatives spontanées » en matière d'externalisation.

NOR : D E F P 1 2 5 0 2 5 7 J
Référence de publication : BOC N°14 du 23 mars 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 433.1.
Texte 7
08 février 2012

Décision N° 0-2139-2012/DEF/EMM/ROJ du 08 février 2012 portant radiation de textes insérés au Bulletin officiel des armées.

NOR : D E F B 1 2 5 0 2 0 3 S
Texte(s) modifié(s) : Protocole N° 257/EMM/PL/ORG du 02 juillet 1974 relatif à la gestion des ingénieurs de l'armement et des ingénieurs des études et techniques d'armement provenant des corps militaires de la marine ou mis à la disposition du chef d'état-major de la marine. Arrêté N° 9 du 01 juin 1971 relatif à l'organisation et au fonctionnement du service hydrographique et océanographique de la marine. Arrêté du 14 février 1973 portant institution d'une prime pour la découverte d'écueils dangereux pour la navigation dans les eaux territoriales françaises. Arrêté du 11 mars 1983 portant création du comité de la géographie militaire. Instruction N° 32131/DEF/DPC/RGB/O du 24 août 1978 relative à la formation des élèves agents cartographes. Instruction N° 743/DEF/SHOM/EM du 19 septembre 1991 relative aux crédits en valeur et soutien des missions hydro-océanographiques permanentes. Circulaire N° 302/EMM/OPS/EMPL du 20 juin 1979 relative au matériel météorologique des bâtiments. Circulaire N° 1116/DEF/DPMM/2/E du 31 mars 1982 - N° 271/SHOM/PERS relative à la gestion du personnel officier marinier hydrographe. Circulaire N° 136/DEF/DCCM/LOG/AF du 27 janvier 2000 relative aux procédures d'approvisionnements des instruments scientifiques et océanographiques et du matériel météorologique. Convention du 21 octobre 1954 entre le secrétaire d'etat à la marine et l'office national météorologique. Référence de publication : BOC N° 14 du 23 mars 2012, texte 7
Texte 8
17 février 2012

Décision N° 0-4187-2012/DEF/EMM/ROJ du 17 février 2012 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 2 5 0 2 9 1 S
Référence(s) :

a) Note n° 0-43412-2009/DEF/EMM/ORJ du 30 juillet 2009 (n.i. BO).

b) Lettre 0-43529-2009/DEF/EMM/ORJ du 31 juillet 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 442/M/SC/AERO/0 du 12 avril 1988 relative à l'enquête spéciale technique aéronautique. Instruction N° 128/DEF/EMM/AERO/AG du 08 avril 1999 relative à la formation spécialisée du personnel de mise en œuvre et de maintenance du matériel aérien.

Instruction n° 681/DEF/S/AERO du 20 septembre 1999 (n.i. BO ; BOT, 1999, p. 231 ; BOEM 915-52.).

Instruction N° 150/DEF/EMM/OPL/STA du 03 juillet 2003 relative à la formation continue des officiers et cadres civils de spécialités aéronautiques. Circulaire N° 116/DEF/SC/AERO/SA du 24 juin 1994 relative à la participation de l'aéronautique navale aux manifestations aériennes.

Circulaire n° 131/DEF/EMM/AERO/STN du 11 mars 1999 (n.i. BO ; BOT, 1999, p. 109 ; BOEM 915-66.).

Note-circulaire n° 131/DEF/EMM/AERO/AG du 26 mars 1998 (BOC/PA, 1998, p. 2395).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°14 du 23 mars 2012, texte 8.
Texte 9
17 février 2012

Archivé Décision N° 0-3716-2012/DEF/EMM/ROJ du 17 février 2012 fixant le transfert du noyau permanent des honneurs de la marine en région Île-de-France à Sainte-Assise.

NOR : D E F B 1 2 5 0 2 9 2 S Classé(s) au(x) : BOEM 113.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
14 février 2012

Archivé Circulaire N° 0-3769-2012/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN du 14 février 2012 relative aux travaux préparatoires pour l'avancement des officiers de la marine et des commissaires de la marine en 2013.

NOR : D E F B 1 2 5 0 2 9 3 C
Abrogé le 14 février 2013 par : CIRCULAIRE N° 0-685-2013/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN portant abrogation de textes. Référence(s) : Code du 17 juin 2021 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 7215/DEF/EMA/RH/PRH du 02 septembre 2011 relative à l'avancement des officiers.

i) Note n° D-11-008149/DEF/EMA/RH/1 du 14 octobre 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-4089-2011/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN du 03 mars 2011 relative aux travaux préparatoires pour l'avancement des officiers de la marine en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°14 du 23 mars 2012, texte 14.