état-major de la marine : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques »

DÉCISION N° 0-4187-2012/DEF/EMM/ROJ portant abrogation de textes.

Du 17 février 2012
NOR D E F B 1 2 5 0 2 9 1 S

Référence(s) :

a) Note n° 0-43412-2009/DEF/EMM/ORJ du 30 juillet 2009 (n.i. BO).

b) Lettre 0-43529-2009/DEF/EMM/ORJ du 31 juillet 2009 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 442/M/SC/AERO/0 du 12 avril 1988 relative à l'enquête spéciale technique aéronautique. Instruction N° 128/DEF/EMM/AERO/AG du 08 avril 1999 relative à la formation spécialisée du personnel de mise en œuvre et de maintenance du matériel aérien.

Instruction n° 681/DEF/S/AERO du 20 septembre 1999 (n.i. BO ; BOT, 1999, p. 231 ; BOEM 915-52.).

Instruction N° 150/DEF/EMM/OPL/STA du 03 juillet 2003 relative à la formation continue des officiers et cadres civils de spécialités aéronautiques. Circulaire N° 116/DEF/SC/AERO/SA du 24 juin 1994 relative à la participation de l'aéronautique navale aux manifestations aériennes.

Circulaire n° 131/DEF/EMM/AERO/STN du 11 mars 1999 (n.i. BO ; BOT, 1999, p. 109 ; BOEM 915-66.).

Note-circulaire n° 131/DEF/EMM/AERO/AG du 26 mars 1998 (BOC/PA, 1998, p. 2395).

Référence de publication : BOC n°14 du 23/3/2012

1. Dans le cadre des travaux relatifs à la documentation générale de l\'aéronautique navale de référence a) ⁽¹⁾ et b) ⁽¹⁾, les textes mentionnés en annexe sont abrogés.

2. La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Notes

n.i. BO.1

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Stéphane VERWAERDE.

Annexe

Annexe. TEXTES ABROGÉS.

Instruction n° 442/M/SC/AERO/0 du 12 avril 1988 (BOC, 1988, p. 1611 ; BOEM 590) relative à l\'enquête spéciale technique aéronautique.

Instruction n° 128/DEF/EMM/AERO/AG du 8 avril 1999 (BOC, 1999, p. 2485 ; BOEM 590) relative à la formation spécialisée du personnel de mise en œuvre et de maintenance du matériel aérien.

Instruction n° 681/DEF/S/AERO du 20 septembre 1999 (n.i. BO, BOT, 1999, p. 231 ; BOEM 915-52) relative aux produits de maintenance à usage aéronautique.

Instruction n° 150/DEF/EMM/OPL/STA du 3 juillet 2003 (BOC, 2003, p. 5498 ; BOEM 590) relative à la formation continue des officiers et cadres civils de spécialités aéronautiques.

Circulaire n° 116/DEF/SC/AERO/SA du 24 juin 1994 (BOC, 1994, p. 2665 ; BOEM 590) relative à la participation de l\'aéronautique navale aux manifestations aériennes.

Circulaire n° 131/DEF/EMM /AERO/STN du 11 mars 1999 (n.i. BO, BOT, 1999, p. 109 ; BOEM 915-66) relative à l\'état de réception d\'un aéronef sortant d\'un atelier spécialisé. État 231.

Note-circulaire n° 131/DEF/EMM/AERO/AG du 26 mars 1998 (BOC/PA, 1998, p. 2395) relative à la conduite à tenir en cas d\'évènement aéronautique.