> Télécharger au format PDF
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à l'arrêté n° 332/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 24 janvier 2012 portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment de spahis de Valence (Drôme).

Du 01 mars 2012
 NOR D E F D 1 2 5 0 1 6 9 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 332/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 24 janvier 2012 portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment de spahis de Valence (Drôme).

Référence de publication : BOC n°12 du 09/3/2012

L\'arrêté n° 332/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 24 janvier 2012 est modifié comme suit :

Dans l\'entre-deux barres « Textes abrogés » :

Au lieu de :

« Arrêté n° 232 du 24 mars 1999 (BOC/PA du 26 avril 1999, N° 17 p. 2441 ; BOEM 135.2) » ;

Lire :

« Arrêté n° 232 du 24 mars 1999 (BOC/PA du 26 avril 1999, N° 17 p. 2441) ».