Préambule.

La présente instruction définit le contenu du domaine de spécialité « systèmes d'armes » (SAR), et le dispositif de formation individuelle associé. Elle précise quels en sont les principaux acteurs ainsi que les structures et procédures de travail.

1. Description du domaine.

1.1. Présentation générale du domaine.

Le domaine de spécialité « systèmes d\'armes » regroupe principalement des officiers en deuxième partie de carrière possédant une compétence spécifique en matière d\'armement acquise :

• par une solide expérience opérationnelle de première partie de carrière au sein des forces et consolidée par la tenue de postes opérationnels au cours de leur parcours professionnel dans le domaine ;
  
• par une formation scientifique adaptée à l\'ingénierie et au management ;
  
• par une progressivité des responsabilités tenues aux niveaux de la conduite, de la supervision et du contrôle de cohérence.

Ils servent au sein des organismes de l\'armée de terre, des structures interarmées, de la direction générale pour l\'armement et des instances internationales, impliqués dans le processus de conduite des opérations d\'armement pour la réalisation des matériels aéroterrestres définis par la politique d\'équipement de l\'armée de terre.

Le domaine intègre également quelques officiers sous contrat spécialistes comme officier traitant ergonome.

1.2. Limites du domaine.

Ce qui appartient au domaine :

• le personnel officier des armes, breveté ou diplômé technique, dans des disciplines relatives au management et à la connaissance des techniques des opérations d\'armement ;
  
• des officiers des armes ayant acquis les connaissances et les compétences nécessaires dans la conduite des opérations d\'armement principalement par l\'expérience acquise en tenant des postes à la section technique de l\'armée de terre (STAT).

Ce qui n\'appartient pas au domaine :

• les officiers en première partie de carrière, à l\'exception de quelques officiers sous contrat spécialistes ergonomes, le personnel militaire non officier et le personnel civil de toute catégorie.

1.3. Présentation générale des types de filière.

Le domaine de spécialité « systèmes d\'armes » est constitué de l\'unique type de filière « conception » (C). Il comprend une seule nature de filière « système d\'armes » (SYA).

2. Disposition de pilotage propre du domaine.

Ce dispositif, défini par l\'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009, permet d\'assurer la pérennité et l\'évolution du domaine. Il est décrit par le schéma figurant en annexe I.

Il a pour objectif :

• d\'établir un réseau stable mettant à contribution de façon périodique les organismes de veille chargés de définir les évolutions (organisation, emploi) ;
  
• de recueillir et analyser régulièrement les informations émises par ces organismes (directive de formation, etc.) ;
  
• d\'en déduire les évolutions nécessaires (parcours professionnel, cursus de formation, etc.) ;
  
• d\'évaluer l\'adaptation de la formation.

2.1. Acteurs et rôles.

La sous-direction des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT/SDEP) définit la politique des ressources humaines et l\'évolution du dispositif de suivi des métiers. Les différents acteurs du dispositif de pilotage du domaine se répartissent en trois sphères (cf. schéma de l\'annexe I.).

La première sphère concerne le réseau d\'organismes employeurs de veille :

• les bureaux de l\'état-major des armées (EMA) et de l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT) qui traitent de l\'emploi, des plans, des programmes et des systèmes d\'armes ;
  
• la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT) ;
  
• le centre de doctrine d\'emploi des forces (CDEF) ;
  
• la STAT.

La deuxième sphère est celle des acteurs chargés de concevoir et de faire évoluer les métiers et les cursus de formation associés :

• le bureau politique des métiers et des formations associées (BPMF) de la DRHAT/SDEP ;
  
• le pilote du domaine de spécialité SAR : le général directeur de la STAT ;
  
• le bureau organisation de l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT/B.ORG) ;
  
• le bureau politique des ressources humaines (BPRH) de la DRHAT/SDEP.

La troisième sphère concerne les acteurs chargés de mettre en œuvre la politique définie en amont par les acteurs de la deuxième sphère cités supra et approuvée par le chef d\'état-major de l\'armée de terre (CEMAT) :

• la sous-direction gestion (SDG) de la DRHAT ;
  
• la sous-direction de la formation et des écoles (SDFE) de la DRHAT ;
  
• le collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT).

Défini dans l\'instruction n° 700 DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009, leur rôle est rappelé ci-dessous.

2.1.1. Le pilote du domaine.

Le pilote du domaine de spécialité « systèmes d\'armes » est le général directeur de la STAT qui constitue le niveau de cohérence et de synthèse de l\'ensemble des études (organisation, gestion, formation) portant sur le domaine de spécialité.

Le pilote du domaine est le point de passage obligé pour toute proposition d\'évolution (création, suppression, modification) des métiers ou des formations associées au domaine de spécialité « systèmes d\'armes ».

À ce titre, il est :

• le spécialiste de l\'armée de terre pour le domaine de spécialité « systèmes d\'armes », développant une vision globale et prospective de celui-ci ;
  
• un animateur de réseau, en liaison avec le pilote des métiers, le pilote de gestion, le pilote de formation, les organismes amont intéressés et les principaux employeurs de sa ressource (EMAT, EMA, etc.) ;
  
• le président du comité de pilotage et l\'organisateur de groupes d\'étude ;
  
• un échelon de synthèse et une force de propositions, afin de faire évoluer à temps et avec pertinence les métiers et la formation du domaine de spécialité « systèmes d\'armes ».

2.1.2. Le pilote des métiers de l'armée de terre.

Le pilotage des métiers de l\'armée de terre est réalisé au sein du BPMF de la DRHAT/SDEP qui conçoit et anime la politique des métiers et le pilotage de la mise en formation de l\'ensemble du personnel géré par la DRHAT.

2.1.3. Le pilote de gestion.

Le pilotage de la gestion est assuré par le SDG de la DRHAT.

Responsable de la synthèse de la ressource, il participe à l\'évolution des fonctions, de l\'organisation, des qualifications et des actions de formation, en liaison avec le pilote de domaine et de chantiers ; il est le garant du réalisme et de la faisabilité en gestion. Il coordonne les flux résultants des actes de gestion collectifs du cycle annuel (recrutement, mise en formation, orientation).

2.1.4. Le pilote de formation.

Le pilotage de la formation est assuré par la SDFE de la DRHAT qui met en œuvre, anime et conduit la politique de formation définie par la SDEP de la DRHAT.

Le pilote de formation s\'appuie sur l\'expertise de la division enseignement (DE) de l\'enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST) qui participe le plus en amont possible aux travaux de conception des formations associées aux métiers du domaine.

2.1.5. Les employeurs.

Les principaux employeurs [EMA, EMAT, STAT, SIMMT, direction générale de l\'armement (DGA)], ainsi que le commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT), sont associés aux différents travaux du pilote de domaine, afin d\'apporter leur expertise en matière d\'emploi et exprimer leur besoin en compétences.

2.2. Structures.

2.2.1. Comité de pilotage.

Le comité de pilotage du domaine de spécialité « systèmes d\'armes », présidé par le général directeur de la STAT, est l\'instance réglementaire de concertation, de synthèse et de proposition des évolutions relatives aux métiers, aux cursus de formation et aux parcours professionnels élaborées par le pilote du domaine.

Il se tient au moins deux fois par an (printemps - automne) sous la responsabilité du pilote de domaine et se compose des membres de droit suivant :

• le pilote de métier (DRHAT/SDEP/BPMF) ;
  
• le pilote de gestion  (DRHAT/SDG/B.SOUTIEN) ;
  
• le représentant du bureau état-major (DRHAT/SDG/BEM) ;
  
• le pilote de formation (DRHAT/SDFE) ;
  
• le représentant de l\'EMAT/B.ORG ;
  
• le représentant du CESAT/EMSST ;
  
• le représentant de la SIMMT ;
  
• le pilote du domaine maintenance (EMB/EM).

En fonction du besoin et des dossiers, les acteurs suivants peuvent être consultés : grands organismes employeurs, inspection de l\'armée de terre (IAT), experts et autres pilotes de domaine.

2.2.2. Autres.

Afin de veiller à la cohérence du domaine avec le processus de conduite des opérations d\'armement, le comité de pilotage s\'appuie sur un réseau de correspondants au sein des organismes concernés qui active, en tant que de besoin, les instances de concertation et de travail ad hoc.

2.3. Procédures.

Le comité de pilotage :

• évalue la pertinence des évolutions des métiers et des actions de formation, déjà mises en œuvre, au regard des besoins opérationnels à honorer ; à ce titre, il associe autant que de besoins les employeurs au comité de pilotage ;

• planifie les études à lancer et s\'assure de la faisabilité et du réalisme des évolutions envisagées en gestion (DRHAT/SDG) et en formation (DRHAT/SDFE) :
  
  
  • évolutions des fonctions et mise à jour du TTA 129 ;
    
  • cohérence des parcours professionnels et des formations associées ;
    
  • flux prévisionnels de gestion et de formation ;
    
  •  incidences budgétaires ;
    
  •  moyens pédagogiques ;
    
  •  délais et calendriers de réalisation ;

• présente et propose en commission de validation des métiers (CVM) présidée par le général sous-directeur des études et de la politique de la DRHAT, la validation des évolutions à apporter aux métiers SAR, du point de situation RH du domaine et des résultats des études menées par les groupes de travail  ;
  
• présente à la SDFE les évolutions à apporter aux formations associées, qui seront proposées à la commission permanente de la formation (CPF) suivante ;
  
• examine les mises à jour de l\'instruction de domaine et des instructions d\'application relatives à la formation individuelle de spécialité, qui suivent les décisions d\'évolution des métiers et des formations associées prises par le DRHAT. Elles sont soumises pour signature au général sous-directeur des études et de la politique de la DRHAT.

Les procédures applicables aux évolutions relatives aux actions de formation et aux évolutions métiers du domaine sont décrites respectivement dans les points 2.2.2. et 2.2.3. de l\'instruction de première référence.

Ces évolutions découlent directement de celles éventuellement appliquées au cadre général du déroulement d\'une opération d\'armement défini dans l\'instruction générale de référence, notamment pour ce qui concerne l\'identification, le rôle et les relations entre les différents acteurs, responsables et autorités impliqués dans le processus de conduite des opérations d\'armement.

3. Description des parcours professionnels et des formations associées.

3.1. Présentation des filières.

Le domaine de spécialité « systèmes d\'armes » (SAR) comprend une seule nature de filière « systèmes d\'armes » (SYA).

Cette filière regroupe des fonctions correspondantes aux métiers et aux responsabilités qui sont décrits dans les textes relatifs à la conduite des opérations d\'armement, ainsi que dans ceux définissant les attributions et l\'organisation des organismes impliqués dans le processus de conduite.

Ces fonctions, et les postes associés, couvrent cinq niveaux fonctionnels :

• NF4. : officiers traitants « ergonomie » ;
  
• NF5a : officiers de programme et de marque de niveau 1, officier traitant SAR et pilote d\'essai ;
  
• NF5b : officiers de programme et de marque de niveau 2, officier traitant SAR confirmé, chef de groupe, officier de synthèse de fonction, adjoint officier de cohérence de programme, directeur des expérimentations ;
  
• NF5c : chef de groupement, adjoint chef de bureau, chef de bureau, sous-directeur, spécialiste SAR ;
  
• NF6a : directeur adjoint, officier de cohérence programme, officier de cohérence opérationnelle, officier spécialiste de haut niveau SAR.

Ces fonctions et les postes associés sont décrits de manière progressive au sein de 2 parcours professionnels [parcours EMS2 : brevetés de l\'enseignement militaire supérieur (BEMS) ;  parcours EMS1 : diplôme technique (DT)].

Ces parcours sont dépendants de ceux proposés par les domaines de spécialité de première partie de carrière à vocation opérationnelle [infanterie (INF), feux dans la profondeur (FDP), etc.].

3.2. Présentation des formations associées au parcours professionnel.

Formation des officiers de carrière.

Au terme du processus d\'orientation, initié par le chef de corps en 2^e année de temps de commandement d\'unité élémentaire, approfondi par le gestionnaire au cours de la scolarité du diplôme d\'état-major (DEM) et achevé au vu des résultats du concours de l\'enseignement militaire supérieur (EMS), les officiers ayant le profil requis et remplissant les conditions d\'accès sont dirigés vers les scolarités du 1^er degré (EMS 1) et du 2^e degré (EMS 2) associées au domaine de spécialité SAR.

Ces formations, toutes de la filière « sciences de l\'ingénieur » et proposées dans le cadre de l\'EMSST, offrent aux officiers sélectionnés une approche spécialisée des méthodes d\'ingénierie et de management des projets ou des grands systèmes adaptée aux situations complexes auxquelles ils seront confrontés dans leur premier emploi au sein des organismes en charge de la conduite des opérations d\'armement.

Ces formations sont sanctionnées par l\'obtention du DT au titre de l\'EMS 1 ou s\'inscrivent dans un contrat de formation spécialisée en complément du BEMS au titre de l\'EMS 2.

Les scolarités proposées au titre du domaine de spécialité SAR figurent dans le référentiel des métiers et des actions de formation (TTA 129).

En cours de cursus professionnel, des stages de perfectionnement, non diplômants et non qualifiants, peuvent être proposés aux officiers.

Cas particulier des officiers sous contrat spécialistes ergonomes.

Les officiers sous contrat/spécialistes sont recrutés sur titre au vu d\'un diplôme universitaire en ergonomie.

3.3. Passerelles intra et inter domaines.

L\'importance accordée par le domaine de spécialité « systèmes d\'armes » à l\'expérience professionnelle acquise en première partie de carrière au titre des domaines de spécialité à vocation opérationnelle (INF, FDP, etc.) se traduit par des passerelles inter-domaines fréquentes en cours de cursus professionnels  qui visent à préserver le lien et la cohérence entre les forces et les officiers en charge de la réalisation de leurs systèmes d\'armes.

Des passerelles intra-domaine entre les parcours professionnels BEMS et DT existent également par la mise en commun de certaines fonctions : officier de programme, officier spécialiste.

3.4. Titres ou diplômes.

Les diplômes en vigueur dans le domaine de spécialité SAR relèvent des scolarités de l\'EMSST dans le cadre de l\'enseignement militaire supérieur (EMS) et sont inscrits au tome 4 du TTA 129.

3.5. Qualification.

Le cas particulier de la qualification « système d\'armes » (QSAR), dont l\'attribution est prononcée par le directeur des ressources humaines de l\'armée de terre sur proposition du général directeur de la STAT, est traité dans l\'annexe III.

4. Formation de spécialité par catégorie de personnel.

4.1. Buts généraux de la formation de spécialité.

La formation de spécialité doit permettre au personnel militaire officier :

• d\'élaborer les grandes orientations capacitaires et du maintien de la cohérence opérationnelle au sein des systèmes de forces concernés ;
  
• d\'assurer la cohérence physique et financière des opérations d\'armement réalisées au titre des budgets opérationnels de programme (BOP) concernés du programme 146 « Équipement des forces » ;
  
• d\'élaborer et de mettre en œuvre la politique d\'équipement de l\'armée de terre, ainsi que la synthèse associée par grande fonction opérationnelle ;
  
• de conduire des opérations d\'armement et de piloter les équipes pluridisciplinaires d\'état-major (EPEM) impliquées ;
  
• d\'exprimer et de veiller à la prise en compte du besoin opérationnel par des activités de pilotage, d\'encadrement, d\'évaluation et d\'expertises diverses au sein des structures concernées.

4.2. Type de formation.

Le domaine de spécialité SAR ne propose pas de formation de spécialité autre que les scolarités de l\'EMS définies au point 3.2.

Les officiers du domaine, au même titre que tout officier des autres domaines et servant dans un organisme impliqué dans le processus de conduite des opérations d\'armement, peuvent bénéficier, en fonction du besoin, des stages d\'information et de formation complémentaire organisés par les organismes de la DGA. Ces formations, à la charge des organismes d\'appartenance, sont sanctionnées par la remise d\'une attestation de stage.

4.3. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la formation.

Ces responsabilités sont du ressort exclusif de la division enseignement de l\'EMSST du CESAT.

4.4. Moyens humains, matériels et budgétaires.

Ces moyens sont fournis par la DRHAT/SDFE au CESAT.

5. Dispositions particulières.

Les officiers du domaine de spécialité SAR, tout au long de leur parcours professionnel, font l\'objet d\'une part d\'une gestion duale prenant en compte leur spécificité au titre du domaine, et d\'autre part de leur expérience de première partie de carrière au titre des domaines de spécialité de fonction opérationnelle.