Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE. ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : Bureau organisation

DÉCISION N° 370/M/CMa/0 portant transformation du service du commissariat de la marine à Papeete en direction du commissariat de la marine.

Abrogé le 14 octobre 2005 par : DÉCISION N° 324/DEF/DCCM/OAG/BORD portant abrogation de textes. Du 30 décembre 1966
NOR

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 511-0.1.1.

Référence de publication : BOC/M, p. 1269 (BOC, p. 662).

«Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.»