Archivé état-major de la marine : bureau « pilotage de la masse salariale »

CIRCULAIRE N° 0-5254-2012/DEF/EMM/PMS relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs en 2012.

Abrogé le 17 janvier 2013 par : CIRCULAIRE N° 0-1411-2013/DEF/EMM/PMS relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs en 2012. Du 04 avril 2012
NOR D E F B 1 2 5 0 8 6 7 C

Référence(s) : Code du 03 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 90-338 du 13 avril 1990 portant création d'une indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Instruction N° 201557/DEF/DFR/FM/2 du 19 septembre 1990 relative aux conditions de paiement de l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 270/DEF/EMM/RH/CPM du 14 juin 2005 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Référence de publication : BOC n°29 du 06/7/2012

1. Généralités

La présente circulaire a pour objet de fixer le périmètre des opérations de mise en œuvre et de maintenance, ainsi que la liste des unités ouvrant droit à l\'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs (MAERO) au profit du personnel militaire non officier de la marine détenant une spécialité technique non navigante.

2. Conditions d'ouverture du droit.

Pour bénéficier de l\'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs, le personnel doit satisfaire simultanément aux conditions ci-après.

2.1. Conditions relatives aux fonctions exercées.

Être chargé directement de la mise en œuvre des aéronefs ⁽¹⁾ ou de leur maintenance, assurant ainsi une responsabilité effective dans le maintien de la navigabilité des aéronefs conformément aux définitions suivantes.

2.1.1. Opération de maintenance.

Les opérations de maintenance, préventives ou correctives, ont pour finalité le contrôle, le maintien ou la restauration des performances, du potentiel et de la disponibilité du matériel.

Ces opérations sont effectuées :

« en ligne », sur le matériel en utilisation ;
« hors ligne », par les services techniques des bases d\'aéronautique navale et du porte-avions, sous abri (hangars ou ateliers) lors de l\'immobilisation du matériel.

2.1.2. Opération de mise en œuvre.

Les opérations de mise en œuvre comprennent les phases d\'utilisation et de préparation du matériel (celles-ci pouvant intervenir avant ou après les phases d\'utilisation).

2.1.3. Le matériel spécial aéronautique :

le matériel aéronautique aéroporté, composé des constituants et des rechanges des aéronefs et des produits utilisés à leur bord ;
le matériel aéronautique non aéroporté utilisé sur les bâtiments, à leur bord ou à terre ; il concourt à la préparation pour mission, à la mise en œuvre et à la maintenance des aéronefs ;
le matériel d\'emploi général aéronautique qui, bien qu\'utilisé dans l\'aéronautique navale n\'est pas d\'usage exclusivement aéronautique ;
la documentation technique associée au matériel aéronautique (dont celle numérisée).

2.1.4. Notas :

conformément à l\'instruction citée en référence, les opérations de maintenance du 3^e degré n\'ayant pas de conséquences directes sur le maintien de la navigabilité des aéronefs, n\'ouvrent pas droit à l\'indemnité ;
les opérations logistiques de ravitaillement du matériel aéronautique aéroporté ne font pas partie de la maintenance (acheminement et magasinage) ;
les opérations suivantes sur le matériel aéronautique non aéroporté et d\'emploi général aéronautique n\'ouvrent pas droit à l\'indemnité :

maintenance ou mise en œuvre des systèmes et accessoires de préparation et restitution de missions ;
maintenance des systèmes informatiques technico-logistiques (logiciel d\'application et matériel d\'informatique technico-logistique) ;
maintenance ou mise en œuvre des systèmes d\'entraînement et d\'instruction synthétiques ;
traitement de film photographique.

Un tableau fixant précisément le périmètre des opérations de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs est inséré en annexe II. Sa mise à jour est de la responsabilité de l\'amiral commandant de l\'aéronautique navale (ALAVIA) qui propose les évolutions nécessaires.

2.2. Conditions relatives à la qualification.

Détenir les qualifications spécifiques à l\'une des spécialités suivantes :

mécanicien d\'aéronautique (MECAE) ;
électronicien d\'aéronautique (DARAE) ;
électromécanicien d\'aéronautique (ELAER) ;
électronicien équipement (EMAEQ) ;
électronicien armement (EMARM) ;
matelot de maintenance aéronautique (MOMAI ou MOMAINTAE) ;
avionique (AVION) ;
porteur (PORTE) ;
armement (ARMAE).

2.3. Conditions relatives à la formation.

Être affecté ou mis pour emploi dans une formation, ou élément de formation (détachement, antenne, etc.), figurant dans la liste annexée à la présente instruction (annexe I.).

Le personnel militaire de la marine réunissant les conditions précitées (fonctions exercées et qualifications), affecté ou mis pour emploi dans une formation d\'emploi extérieure à la marine ouvrant droit à la présente indemnité dans l\'armée d\'appartenance, bénéficie de cette indemnité pendant la durée de son affectation ou de sa mise pour emploi.

En tant qu\'autorité de domaine d\'expertise (mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportés, maintenance aéronautique) et autorité de domaine de compétence aéronautique, ALAVIA provoque les nécessaires mises à jour de la liste des formations concernées.

Les éléments de formation (unités « filles ») des formations (unités « mères ») listées dans l\'annexe I., ouvrent également droit à la MAERO pour le personnel conditionnant.

3. CONTRÔLE ET CESSATION DU DROIT.

La constatation de l\'exécution effective des travaux par le bénéficiaire au regard des activités ouvrant droit au versement de l\'indemnité, est effectuée sous la responsabilité du chef de service ou assimilé. Pour leur part, le commandant de la formation administrative s\'assure, au moment de l\'exploitation de ces éléments, de l\'application rigoureuse des prescriptions susvisées et certifie les droits ouverts correspondants avant transmission au bureau administratif et ressources humaines (BARH).

Les autorités chargées de la surveillance administrative et technique s\'assureront, chacune pour ce qui la concerne, de l\'application régulière de l\'ensemble de ces dispositions par les formations administratives de leur ressort.

La cessation du droit est effective dès qu\'une des conditions du point 2. n\'est plus remplie.

4. SANCTIONS PROFESSIONNELLES.

Possédant les qualifications exigées pour la mise en œuvre et la maintenance des aéronefs et exerçant une responsabilité effective dans le maintien de la navigabilité des aéronefs, le personnel percevant la MAERO remplit ses obligations professionnelles sous peine de sanctions prévues par décret au Conseil d\'État, qui peuvent comporter le retrait partiel ou total, temporaire ou définitif, d\'une qualification professionnelle [réf. a)].

5. DISPOSITIONS DIVERSES.

La circulaire n° 270/DEF/EMM/RH/CPM du 14 juin 2005 modifiée, relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l\'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs est abrogée.

La présente circulaire fera l\'objet d\'une insertion au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
sous-chef d'état-major « ressources humaines »,

Olivier LAJOUS.

Annexes

Annexe i. LISTE DES FORMATIONS OUVRANT DROIT, SOUS CONDITIONS, À L'INDEMNITÉ DE MISE EN UVRE ET DE MAINTENANCE DES AÉRONEFS.

1. BÂTIMENTS.

Porte-avions.

Bâtiments porte-hélicoptères.

2. FORMATIONS D'EMPLOI MARINE.

CODE CREDO ^(1).	NUMERO SAP ⁽²⁾.	CODE UM ⁽³⁾.	LIBELLÉ FORMATIONS D\'EMPLOI.	DATE D\'OUVERTURE.
02EK000	50081508	48810	BASE NAVALE FORT-DE-FRANCE.	1^er janvier 2009.
05V5000	50082555	70350	CENTRE INTERARMÉES DE GUERRE ÉLECTRONIQUE.	1^er janvier 2009.
01UW000	50082567	72080	BASE AÉRONAUTIQUE NAVALE DE LANVÉOC POULMIC.	1^er janvier 2009.
051Y000	50082575	72980	BASE AÉRONAUTIQUE NAVALE DE LANDIVISIAU.	1^er janvier 2009.
051Z000	50082592	73080	BASE AÉRONAUTIQUE NAVALE DE LANN-BIHOUÉ.	1^er janvier 2009.
084N000	50082594	73082	CENTRE LOGISTIQUE DE L\'AÉRONAUTIQUE NAVALE.	1^er juillet 2010.
08BX000	50082600	74611	CENTRE EXPÉRIMENTATIONS PRATIQUES AÉRO-ATLANTIQUE DÉTACHEMENT CEPA ⁽⁴⁾ ARMEMENT TOULON.	1^er janvier 2009.
08BY000	50082601	74612	ANTENNE DU CENTRE D\'EXPÉRIMENTATIONS PRATIQUES ET DE RÉCEPTION DE L\'AÉRONAUTIQUE NAVALE DE CAZAUX.	1^er janvier 2009.
08C0000	50082604	74615	ISTRES CENTRE EXPERT PRATIQUE AÉRO ATLANTIQUE.	1^er janvier 2009.
08BZ000	50082610	74621	CENTRE EXPÉRIMENTATIONS PRATIQUES AÉRO-ATLANTIQUE DÉTACHEMENT RAFALE DE MONT-DE-MARSAN.	1^er janvier 2009.
082C000	50082611	74622	CENTRE FORMATION RAFALE DE MONT-DE-MARSAN.	1^er janvier 2009.
08C2000	50082613	74624	DÉTACHEMENT CEPA CHASSE À ISTRES.	1^er janvier 2009.
08BC000	50508553	74626	FLOTTILLE 33 F LANVÉOC.	8 décembre 2011.
06RC000	50082618	74811	ÉCOLE AÉRONAUTIQUE NAVALE DE COGNAC.	1^er janvier 2009.
0523000	50082646	75680	BASE AÉRONAUTIQUE NAVALE DE HYÈRES.	1^er janvier 2009.
08C3000	50082661	75887	CENTRE D\'EXPÉRIMENTATION PRATIQUE/RÉCEPTION AÉRONAVALE DE TOULON.	1^er janvier 2009.
05VU000	50082665	75891	DET ⁽⁵⁾ CEPA NH90 À HYÈRES.	1^er janvier 2009.
08C9000	50082666	75892	DÉTACHEMENT CEPA PANTHER STANDARD II.	1^er janvier 2009.
0888000	50370580	75896	DÉTACHEMENT 35 F-FAA\' TAHITI.	1er juillet 2011.
05T6000	50082722	79504	FLOTTILLE 4 F LANN-BIHOUÉ.	1^er janvier 2009.
05T7000	50082729	79511	FLOTTILLE 11 F LANDIVISIAU.	1^er janvier 2009.
05T8000	50082730	79512	FLOTTILLE 12 F LANDIVISIAU.	1^er janvier 2009.
05T9000	50082735	79517	FLOTTILLE 17 F LANDIVISIAU.	1^er janvier 2009.
05TA000	50082736	79518	FLOTTILLE 25 F TAHITI.	1^er janvier 2009.
08CT000	50082737	79519	DÉTACHEMENT FLOTTILLE 25 F NOUVELLE-CALÉDONIE.	1^er janvier 2009.
05TB000	50082739	79521	FLOTTILLE 21 F LANN-BIHOUÉ.	1^er janvier 2009.
05TC000	50082741	79523	FLOTTILLE 23 F LANN-BIHOUÉ.	1^er janvier 2009.
05TD000	50082749	79531	FLOTTILLE 31 F HYÈRES.	1^er janvier 2009.
05TE000	50082750	79532	FLOTTILLE 32 F LANVÉOC.	1^er janvier 2009.
05TF000	50082751	79533	FLOTTILLE 35 F HYÈRES.	1^er septembre 2009.
05TG000	50082752	79534	FLOTTILLE 34 F LANVÉOC.	1^er septembre 2009.
08DK000	50082761	79543	FLOTTILLE 34 F Primauguet.	1^er janvier 2009.
08CY000	50082765	79547	FLOTTILLE 34 F La Touche-Tréville.	1^er janvier 2009.
08DL000	50082767	79549	FLOTTILLE 34 F La Motte Picquet.	1^er janvier 2009.
05TH000	50082781	79602	FLOTTILLE 24 F LANN-BIHOUÉ.	1^er janvier 2009.
05TI000	50082782	79603	FLOTTILLE 28 F LANN-BIHOUÉ.	1^er janvier 2009.
05TJ000	50082796	79622	ESCADRILLE 22 S LANVÉOC.	1^er janvier 2009.
066I000	50082822	79661	ÉCOLE INITIATION PILOTAGE ESCADRILLE 50 S LANVÉOC.	1^er janvier 2009.
05TK000	50082832	79708	ESCADRILLE 57 S LANDIVISIAU.	1^er janvier 2009.
08C5000	50082850	79745	FLOTTILLE 35 F SP ⁽⁶⁾ LE TOUQUET.	1^er janvier 2009.
08C6000	50082851	79746	FLOTTILLE 35 F SP LA ROCHELLE.	1^er janvier 2009.
08C7000	50082852	79747	FLOTTILLE 35 F CHERBOURG.	1^er janvier 2009.
08C4000	50082853	79748	FLOTTILLE 35 F SP LANVÉOC.	1^er janvier 2009.
05TL000	50082854	79760	FLOTTILLE 36 F HYÈRES.	1^er janvier 2009.
08CG000	50082856	79762	FLOTTILLE 36 F La Fayette.	1^er janvier 2009.
08CD000	50082857	79763	FLOTTILLE 36 F Courbet.	1^er janvier 2009.
08CP000	50082859	79765	FLOTTILLE 36 F Floréal.	1^er janvier 2009.
08CU000	50082860	79766	ESCADRILLE 22 S Prairial.	1^er janvier 2009.
08CQ000	50082861	79767	FLOTTILLE 36 F Nivôse.	1^er janvier 2009.
08CO000	50082862	79768	FLOTTILLE 36 F Ventôse.	1^er janvier 2009.
08CS000	50082863	79769	ESCADRILLE 22 S Vendemiaire.	1^er janvier 2009.
08CC000	50082864	79770	FLOTTILLE 36 F Aconit.	1^er janvier 2009.
08CE000	50082865	79771	FLOTILLE 36 F Guépratte.	1^er janvier 2009.
08CF000	50082866	79773	FLOTTILLE 36 F Jean Bart.	1^er janvier 2009.
⁽¹⁾ Conception, réalisation, études d\'organisation. ⁽²⁾ Systems, applications and products for data processing (systèmes, applications et produits destinés au traitement des données). ⁽³⁾ Unités militaires. ⁽⁴⁾Centre expérimentations pratiques aéro-atlantique. ⁽⁵⁾Détachements. ⁽⁶⁾Service public.

3. FORMATIONS D'EMPLOI HORS MARINE.

CODE CREDO.	NUMERO SAP.	CODE UM.	LIBELLÉ FORMATIONS D\'EMPLOI.	DATE D\'OUVERTURE.
06YE000	50079775	31181	DIRECTION DE LA SECURITÉ AÉRONAUTIQUE D\'ÉTAT.	6 septembre 2010.
02F0000	50082543	70088	DÉTACHEMENT BASE AÉRIENNE 133 À NANCY.	1^er janvier 2009.
02EV029	50100526	70355	ÉQUIPE SOUTIEN TECHNIQUE BASE AÉRIENNE 113 À SAINT-DIZIER.	1^er juillet 2010.
067T000	50082608	74619	ESCADRON D\'HÉLICOPTÈRE CAZAUX.	1^er janvier 2009.
05Z3000	50082636	75501	SERVICE INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE.	1^er janvier 2009.
067P9IC	50873409	75894	ÉQUIPE TECHNIQUE INTERARMÉES NH 90 DE HYÈRES.	1^er juillet 2010.
067P98I	50873475	31169896	ÉQUIPE TECHNIQUE INTERARMÉES RAFALE DE MONT-DE-MARSAN.	1^er janvier 2009.

Nota. Les formations d\'emploi « mères » s\'identifient par un code CREDO se terminant par trois zéros « 000 ».

Annexe ii. . PÉRIMÈTRE DES OPÉRATIONS DE MAINTENANCE ET DE MISE EN UVRE DONNANT DROIT À LA PERCEPTION DE LA maintenance des aéronefs.

Le tableau suivant précise le périmètre des opérations concernées :

	MAINTENANCE.	MISE EN UVRE.
Matériel aéronautique aéroporté.	- maintenance en ligne (dépannages et visites effectués par les flottilles et escadrilles) ; - maintenance hors ligne (dépannages et visites effectués par les services techniques des bases et du porte-avions) ; - contrôle de conformité et de performance du matériel ; - suivi et gestion du potentiel du matériel [effectués en bureau organisation du travail (BOT) ou au bureau technique d\'aviation (BTA)].	- départ/arrivée d\'aéronef ; - manutention (tractage ou guidage) de l\'aéronef ; - avitaillement d\'aéronef (carburant, oxygène, azote, etc.) ; - chargement/déchargement de l\'aéronef (fret) ; - mise en condition de l\'aéronef et de ses équipements opérationnels (visite avant et après vol, pliage/déploiement de plans ou de pales).
Matériel aéronautique non aéroporté.	- maintenance des équipements installés au sol utilisés pour la circulation aérienne (moyens de radio navigation, radio détection ou radio communication, optiques d\'appontage, installations de brins d\'arrêt et balisage aéronautique) ; - maintenance du « matériel de mise en œuvre et de maintenance » spécifique à un type d\'aéronef (MATMOM).	- mise en œuvre des équipements installés au sol utilisés pour la circulation aérienne (moyens de radio navigation, radio détection ou radio communication, optiques d\'appontage, installations de brins d\'arrêt et balisage aéronautique) ; - mise en œuvre du MATMOM (dans le cadre des opérations de maintenance sur le matériel aéronautique aéroporté).
Matériel d\'emploi général aéronautique.	Maintenance des appareils de métrologie et des bancs de test ou d\'essai utilisés pour la maintenance du matériel aéronautique aéroporté.	- mise en œuvre des appareils de métrologie et des bancs de test ou d\'essai utilisés pour la maintenance du matériel aéronautique aéroporté (dans le cadre des opérations de maintenance sur le matériel aéronautique aéroporté) ; - exploitation du système informatique AMASIS ⁽¹⁾ (domaines techniques exclusivement).
Documentation technique.	Exécution des mises à jour de la documentation technique aéronautique.
Munitions et artifices à usage aéronautique.	- Maintenance en ligne (dépannages et visites effectués par les flottilles et escadrilles) ; - maintenance hors ligne (dépannages et visites effectués par les services techniques des bases et du porte-avions) ; - contrôle de conformité et de performance du matériel ; - suivi et gestion du potentiel du matériel.	Chargement et déchargement de l\'aéronef.
⁽¹⁾ Aircraft maintenance and spares information system (système d\'information assurant le suivi technique des travaux de maintenance sur les aéronefs et les équipements en service dans l\'aéronautique navale).