Sommaire du BOC n°29 du 06/07/2012

Texte signalé

Administration Centrale
07 mars 2012
Administration Centrale
29 mars 2012

Archivé Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 2 0 3 4 8 8 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense.

Voir article 50.

Référence de publication : JO n° 77 du 30 mars 2012, texte n° 16 ; signalé au BOC 29/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 300.1.2.4.1. , 111.2.3.3. , 125.1. , 404.3.2.2.
Administration Centrale
15 mars 2012

Arrêté du 15 mars 2012 modifiant l'arrêté du 13 mars 2002 instituant un conseil de l'exploitation nucléaire de la défense.

NOR : D E F D 1 2 0 1 1 2 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 13 mars 2002 instituant un conseil de l'exploitation nucléaire de la défense. Référence de publication : JO n° 74 du 27 mars 2012, texte n° 7 ; signalé au BOC 29/2012.
Administration Centrale
08 mars 2012

Archivé Arrêté du 08 mars 2012 portant création par l'état-major de la marine d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la surveillance des espaces maritimes.

NOR : D E F D 1 2 0 7 1 2 6 A
Référence de publication : JO n° 69 du 21 mars 2012, texte n° 16 ; signalé au BOC 29/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.3.
Administration Centrale
02 août 2007

Archivé Décret N° 2007-1167 du 02 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur.

NOR : D E V X 0 7 5 7 1 7 8 D
Texte(s) modifié(s) :

Décret n° 91-731 du 23 juillet 1991 (n.i. BO ; JO du 28 juillet 1991, p. 10053).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur. Référence de publication : JO n° 178 du 3 août 2007, texte n° 5 ; signalé au BOC 29/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 145.3.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 6
16 janvier 2012

Instruction N° 12-000352/DEF/EMA/SLI du 16 janvier 2012 relative à la surveillance technique des munitions.

NOR : D E F E 1 2 5 0 1 8 8 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3334/EMA/ARMET du 19 septembre 1960 sur la surveillance technique des munitions confectionnées (A). Référence de publication : BOC N°29 du 6 juillet 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 464.2.4.
Texte 9
24 avril 2012
Texte 10
25 avril 2012

Archivé Arrêté N° 0-9588-2012/DEF/EMM/ROJ du 25 avril 2012 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine.

NOR : D E F B 1 2 5 0 7 9 0 A
Abrogé le 30 janvier 2013 par : ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°29 du 6 juillet 2012, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.1.
Texte 11
14 juin 2012

Archivé Instruction N° 257/DEF/EMM/EXPERT/CN du 14 juin 2012 relative à l'organisation générale de la sécurité dans la marine.

NOR : D E F B 1 2 5 0 9 5 2 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 257/DEF/EMM/PL/ORA du 16 avril 1998 relative à l'organisation générale de la sécurité dans la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°29 du 6 juillet 2012, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.3.4. , 801-1. , 112.3.
Texte 12
03 juillet 2012

Autre du 03 juillet 2012 à l'erratum de classement du 4 juin 2012.

NOR : D E F B 1 2 5 1 2 0 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Autre du 04 juin 2012 de classement. Référence de publication : BOC N°29 du 6 juillet 2012, texte 12.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
06 mars 2012

Archivé Circulaire N° 466/DEF/DCSSA/CHOG du 06 mars 2012 relative aux travaux d'avancement pour 2012 (réserves) et pour 2013 (active) des militaires du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 0 5 8 9 C
Abrogé le 13 mars 2013 par : CIRCULAIRE N° 343/DEF/DCSSA/CHOG relative aux travaux d'avancement pour 2013 (réserve opérationnelle) et pour 2014 (de l'armée d'active) des militaires du service de santé des armées. Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.

Circulaire n° 465/DEF/DCCSA/CHOG du 6 mars 2012.

Instruction N° 309/DEF/DCSSA/AST/MP du 09 février 2011 modifiant l'instruction n° 1230/DEF/DCSSA/AST/SST/MP du 26 avril 2007 relative à l'exercice de la médecine de prévention au ministère de la défense. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 7215/DEF/EMA/RH/PRH du 02 septembre 2011 relative à l'avancement des officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 266/DEF/DCSSA/CHOG du 07 mars 2011 relative à l'avancement en 2012 des officiers d'active du service de santé des armées et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°29 du 6 juillet 2012, texte 13.
Texte 14
06 mars 2012

Archivé Circulaire N° 465/DEF/DCSSA/CHOG du 06 mars 2012 relative à la notation en 2012 et au travail préparatoire à la notation 2013 des militaires d'active et de réserve du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 0 5 8 2 C
Abrogé le 13 mars 2013 par : CIRCULAIRE N° 342/DEF/DCSSA/CHOG relative à la notation en 2013 et au travail préparatoire à la notation 2014 des militaires de l'armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 73-339 du 23 mars 1973 portant statut particulier des corps féminins des armées. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 265/DEF/DCSSA/CHOG du 07 mars 2011 relative à la notation en 2011 et au travail préparatoire à la notation 2012 des militaires d'active et de réserve du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et vingt-huit appendices. Référence de publication : BOC N°29 du 6 juillet 2012, texte 14.