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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau des affaires sportives et de loisirs

ARRÊTÉ N° 254 relatif à la dissolution du cercle mixte de Rochefort.

Abrogé le 13 juillet 2011 par : ARRÊTÉ N° 3971/DEF/DCSCA portant changement de dénomination du cercle mixte de Rochefort. Du 30 septembre 2002
NOR D E F B 0 2 5 2 2 8 5 A

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  145.1.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 7443.

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu le décret 81-732 du 29 juillet 1981 (BOC, p. 3902) modifié, portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées ;

Vu l'arrêté du 16 mai 2002 (n.i. BO ; JO du 25, p. 9509) portant délégation de signature ;

Vu l' arrêté 338 du 26 décembre 1984 (BOC, p. 7364),

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

Le cercle mixte de Rochefort est dissous à compter du 30 juin 2002.

Art. 2.

 

Le commandant de la région maritime Atlantique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,

Philippe SAUTTER.