> Télécharger au format PDF

Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations/logistique » ; bureau « soutien des bâtiments et formations à terre »

NOTIFICATION d'abrogation d'un texte.

Du 25 août 2005
NOR D E F B 0 5 5 1 9 0 2 C

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 403/DEF/EMM/OPL/STN du 05 octobre 1994 relative à la drome des écoles de la marine.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 5599.

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

Circulaire 403 /DEF/EMM/OPL/STN du 05 octobre 1994 (BOC, p. 4234) relative à la drome des écoles de la marine est abrogée par la circulaire no 453/DEF/EMM/OPL/STN du 30 août 2002 (n.i. BO) relative à la drome des écoles de la marine.